Jean-Jacques Briouze

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De: Jean-Jacques Briouze
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Jean-Jacques Briouze
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3°
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CFE-CGC
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000000779051(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Briouze (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre suppléant
Remplace:M. Ghomi (Mahmoud)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000229348(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Briouze (Jean-Jacques)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres titulaires du Haut Comité éducation-économie-emploi
2. Au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:
Haut Comité éducation-économie-emploi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000222422(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Jean-Jacques Briouze
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847(source JORF)
désignation
10 Novembre 200010/11/2000
De: Briouze (Jean-Jacques)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des organisations syndicales reconnues
au niveau national et interprofessionnel
titulaires
Groupe:
Commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté
JORFTEXT000000765351(source JORF)
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Briouze (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000192970(source JORF)
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Briouze (Jean-Jacques)
Confédération française de l'encadrement CGC
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
Organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
JORFTEXT000000573905(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Briouze (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Suppléants représentant la Confédération générale du travail
Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Confédération générale du travail (CGT)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000566911(source JORF)
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: Briouze (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Briouze (Jean-Jacques)
(C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3-ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Bonbonnelle et Poulet (Confédération française de l'encadrement C.G.C.)
Titulaire
Remplace:
Mme Piciocchi-Massy
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000562844(source JORF)
nomination
12 Décembre 199612/12/1996
De: Briouze (Jean-Jacques)
(C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
titulaire
Remplace:M. Bonbonnelle (Robert)
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000563108(source JORF)
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Briouze (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Briouze (Jean-Jacques)
délégué national chargé de la formation professionnelle dans un syndicat; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère du travail et des affaires sociales
29 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Briouze (Jean-Jacques)
C.G.C
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
à dater du
19 octobre 1995
Suppléant
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000555340(source JORF)
nomination
27 Octobre 199527/10/1995
De: Briouze (Jean-Jacques)
président, Paris
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération française des professions de santé et de l'action sociale (Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres)
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de santé mentale
JORFTEXT000000354697(source JORF)
désignation
02 Mai 199502/05/1995
De: Briouze (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité sur les politiques communautaires dans le domaine du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants des salariés
5o
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E. - C.G.C.)
Suppléant
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000531879(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994

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