Jean-Michel Floret


De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation Bâle-Mulhouse
mentionnées à l'article 7 de la décision du
5 mars 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Avril 202121/04/2021
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse
mentionnée à l'article 7 de la décision du
5 mars 2020
susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Décembre 202004/12/2020
De: Jean-Michel FLORET
(UNSA Aviation Civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-Michel FLORET
(UNSA Aviation Civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 202010/10/2020
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse
mentionnée à l'article 7 de la décision du
5 mars 2020
susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
24 Juillet 202024/07/2020
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse
mentionnée à l'article 7 de la décision du
5 mars 2020
susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Mai 202013/05/2020
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 201905/06/2019
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: Jean-Michel FLORET
(UNSA Aviation civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Jean-Michel FLORET
(UNSA Aviation civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Jean-Michel Floret
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au délégué pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 201405/06/2014
De: Floret (Jean-Michel)
président d'une mutuelle. Chevalier du 21 octobre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires sociales et santé
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-21"
promotion
20 Avril 201420/04/2014
De: Jean-Michel Floret
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
10 Avril 201410/04/2014
De: Jean-Michel FLORET
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
25 Mai 201225/05/2012
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
24 Mars 201224/03/2012
De: Jean-Michel Floret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Octobre 201126/10/2011
De: Jean-Michel Floret
responsable technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Floret (Jean-Michel)
président d'une mutuelle nationale ; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Floret (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Allemagne
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Floret (Jean-Michel)
président d'une mutuelle nationale ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Floret (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
04 Mars 199304/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.