Jean-Paul Delahaye


De: Jean-Paul DELAHAYE
mathématicien
Objet:
Art. 1er. – Le comité d'éthique du CNRS
GANASCIA, expert
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201601/09/2016
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="2016-02-15"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Paul DELAHAYE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2016-02-15"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Octobre 201530/10/2015
De: Jean-Paul DELAHAYE
Objet:
directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
10 Mai 201410/05/2014
De: Delahaye (Jean-Paul, Alphonse, Victor)
directeur général de l'enseignement scolaire. Chevalier du 29 mars 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères, et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-29"
promotion
20 Avril 201420/04/2014
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201310/11/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 201325/04/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
comme membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
07 Mars 201307/03/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Jean-Paul DELAHAYE
Objet:
comme membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
16 Février 201316/02/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du a) du 1° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation susvisé
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201331/01/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire, ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du
décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de seconde classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application de l'article 2 dudécret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'État :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
directeurs d'administration centrale désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire, ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
directeurs d'administration centrale désignés
par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
directeurs d'administration centrale désignés
par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Novembre 201227/11/2012
De: Jean-Paul Delahaye
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 201227/11/2012
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 201227/06/2012
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Delahaye (Jean-Paul)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Delahaye (Jean-Paul)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:
ecole
nomination
26 Avril 200926/04/2009
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200803/01/2008
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
03 Janvier 200703/01/2007
De: Delahaye (Jean-Paul)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-V
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Delahaye (Jean-Paul, Alphonse, Victor)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Paul Delahaye
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Delahaye (Jean-Paul)
département de la Côte-d'Or, à Dijon
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Rozé (Odile)
Groupe:
nomination
02 Février 199902/02/1999
De: Delahaye (Jean-Paul)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône, à Vesoul
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte-d'Or, à Dijon
Remplace:Mme Roze (Odile)
Groupe:
date_debut="1997-02-15"
nomination
25 Mars 199725/03/1997
De: Jean-Paul Delahaye
inpecteur d'académie adjoint du Bas-Rhin (Strasbourg)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône, à Vesoul
Remplace:
Mme Safra
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Jean-Paul Delahaye
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint dans le département du Bas-Rhin, à Strasbourg
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Delahaye (Jean-Paul)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1993-01-01"
titularisation
03 Novembre 199203/11/1992
De: Delahaye (Jean-Paul)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, directeur d'école normale à Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.