Michel Paris


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel PARIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037674530(source JORF)
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Paris Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Paris (Michel, Jean, Pierre)
major ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Paris (Michel, Maurice)
président-directeur général d'un fonds d'investissement ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032295678(source JORF)
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Paris, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Paris (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale, délégué interrégional au recrutement et à la formation Antilles-Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027910318(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201330/08/2013
De: Paris (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale, délégué interrégional au recrutement et à la formation Antilles-Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027361815(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201327/04/2013
De: Paris, Michel
Objet:
au grade de major
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer, en assistance militaire technique et en prévôté »
date_debut="2012-06-01"
IOCJ1204730S(source BOMI)
promotion
23 Octobre 201223/10/2012
De: Paris (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale, délégué interrégional au recrutement et à la formation Antilles-Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026206007(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Paris Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118428S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Paris (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale, délégué interrégional au recrutement et à la formation du Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
JORFTEXT000023713996(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201116/03/2011
De: Michel PARIS
ingénieur général du génie sanitaire à l'agence régionale de la santé de Basse Normandie
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2009-2010
Groupe:
Jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2009-2010
SASR1030750A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Paris (Michel)
commissaire divisionnaire, chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000022809652(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201011/09/2010
De: PARIS (Michel)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030425S(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201015/07/2010
De: Paris (Michel)
commissaire de police, chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000020993246(source JORF)
délégation de signature
26 Août 200926/08/2009
De: PARIS (Michel)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2009
Liste complémentaire
INTC0930020A(source BOMI)
promotion
28 Février 200928/02/2009
De: Paris (Michel)
commissaire de police, chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Bordeaux
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000019591235(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Paris (Michel)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Paris (Michel)
ingénieur sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
9
représentant du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
Commission consultative des installations nucléaires de base
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018647247(source JORF)
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Paris (Michel)
commissaire de police, chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Bordeaux
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000017770864(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 200803/01/2008
De: Paris (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique sur les produits à base d'allergènes d'origine biologique destinés à être administrés à l'homme pour le diagnostic et le traitement des allergies les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000820885(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Paris (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000465770(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Paris (Michel)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000272263(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Paris (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000257734(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Paris (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Michel Paris
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000438526(source JORF)
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Paris (Michel, Jacques, Raymond)
sergent-chef, infanterie
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000429818(source JORF)
décoration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Paris (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Michel Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785100(source JORF)
inscription
19 Avril 200319/04/2003
De: Paris (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000234217(source JORF)
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Michel Paris
DRASS de la Basse-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
JORFTEXT000000780073(source JORF)
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Paris (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Paris (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Paris (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000211500(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Paris (Michel)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Paris (Michel)
chef de la circonscription de sécurité publique de Pontarlier
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Paris (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments à base de plantes les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments à base de plantes
JORFTEXT000000202470(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Paris (Michel)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Tour extérieur 1996
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000751518(source JORF)
admission
21 Septembre 199721/09/1997
De: Paris (Michel)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000193968(source JORF)
admission
08 Juin 199608/06/1996
De: Paris (Michel)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000555937(source JORF)
nomination
31 Octobre 199531/10/1995
De: Paris (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments à base de plantes les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments à base de plantes
JORFTEXT000000735468(source JORF)
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Paris (Michel, Paul, Lucien)
major, groupe de spécialités d'état-major; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Paris (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000177795(source JORF)
promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Paris (Michel, Marcel)
maréchal des logis-chef; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.