Pascal Brantonne


De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
par délégation du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
délégation de signature
31 Mai 202431/05/2024
De: Pascal Brantonne
ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
par délégation du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
délégation de signature
23 Mars 202423/03/2024
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
par délégation du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
délégation de signature
06 Mars 202406/03/2024
De: Pascal Brantonne
ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
par délégation de la Première ministre, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
délégation de signature
14 Octobre 202314/10/2023
De: Pascal Brantonne
ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
par délégation de la Première ministre, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
délégation de signature
07 Juillet 202307/07/2023
De: Pascal Brantonne
ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
par délégation de la Première ministre, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
délégation de signature
23 Mars 202323/03/2023
De: Pascal Brantonne
ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
par délégation du Premier ministre, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
délégation de signature
19 Octobre 202219/10/2022
De: Pascal Brantonne
ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
par délégation du Premier ministre, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
délégation de signature
24 Juillet 202224/07/2022
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
par délégation de la Première ministre, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
délégation de signature
16 Juin 202216/06/2022
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du directeur général, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
17 Mars 202217/03/2022
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
délégation de signature
13 Novembre 202113/11/2021
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
délégation de signature
19 Septembre 202119/09/2021
De: Pascal Brantonne
ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
délégation de signature
11 Juillet 202111/07/2021
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
délégation de signature
15 Mai 202115/05/2021
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de neuf mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
délégation de signature
19 Mars 202119/03/2021
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de trois mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
délégation de signature
06 Janvier 202106/01/2021
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de trois mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
délégation de signature
13 Novembre 202013/11/2020
De: Pascal Brantonne
ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de trois mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
délégation de signature
02 Octobre 202002/10/2020
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'Etat, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de trois mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
délégation de signature
16 Septembre 202016/09/2020
De: Pascal Brantonne
Ingénieur des travaux publics de l'État, ingénieur d'armement
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de trois mille euros hors taxes
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
18 Janvier 202018/01/2020
De: Brantonne (Pascal)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Mars 199401/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.