Patrice Ros


De: Patrice Ros
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
27 février 2024
Au siège de président ou vice-président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
10 Mars 202410/03/2024
De: Patrice ROS
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
08 Mars 202208/03/2022
De: Patrice ROS
conseiller référendaire
Objet:
vice-président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes Occitanie
Groupe:
cour_comptes
nomination
08 Mars 202208/03/2022
De: Patrice ROS
président de section à la chambre régionale des comptes du Nord – Pas-de-Calais, Picardie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Amiens"
suppleant
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Patrice ROS
président de section à la chambre régionale des comptes du Nord – Pas-de-Calais, Picardie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Ros (Patrice)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
22 Décembre 201222/12/2012
De: ROS (Patrice)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
30 Mars 201130/03/2011
De: Ros (Patrice)
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Au grade de conseiller de 2e classe
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Ros (Patrice)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Candidats de la 1re catégorie
(
)
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
21 Septembre 199421/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.