Pierre Dubreuil

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De: Pierre DUBREUIL
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
en application du I del'article 5 du décret n° 2021-1550 du
1er décembre 2021
portant statut particulier du corps des administrateurs de l'Etat les fonctionnaires
Groupe:
Etat
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000049926858(source JORF)
intégration
10 Juillet 202410/07/2024
De: Dubreuil (Pierre, Henry)
directeur général, commissaire d'un domaine national. Chevalier du 29 juin 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-06-29"
JORFTEXT000047623764(source JORF)
promotion
03 Juin 202303/06/2023
De: Pierre DUBREUIL
Objet:
directeur général, commissaire du Domaine national de Chambord
Groupe:
Domaine national de Chambord
date_debut="2023-01-19"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000046913021(source JORF)
nomination
05 Janvier 202305/01/2023
De: Pierre DUBREUIL
Objet:
directeur général de l'Office français de la biodiversité
Groupe:
Office français de la biodiversité
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000039701975(source JORF)
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Pierre DUBREUIL
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000039407959(source JORF)
charge
22 Novembre 201922/11/2019
De: Dubreuil (Pierre, Henry)
directeur général délégué au Museum national d'histoire naturelle ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Pierre DUBREUIL
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000036684627(source JORF)
habilitation
09 Mars 201809/03/2018
De: Pierre Dubreuil
Objet:
directeur général délégué aux ressources du Muséum national d'histoire naturelle (DGS de groupe I) pour une première période de cinq ans
Groupe:
Direction générale délégué aux ressources du Muséum national d'histoire naturelle (DGS de groupe I)
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2020-12-31"
MENH1500731A(source BOESR)
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Dubreuil (Pierre, Henry)
directeur général de l'Institut national de recherches archéologiques préventives ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029761625(source JORF)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dubreuil (Pierre, Lucien, Michel)
caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000028154820(source JORF)
décoration
05 Novembre 201305/11/2013
De: Dubreuil (Pierre)
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
Direction générale de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
JORFTEXT000027088717(source JORF)
nomination
20 Février 201320/02/2013
De: Pierre Dubreuil
directeur général des services du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
ESRH1200361A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre Dubreuil
directeur général des services du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
Représentants titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
date_debut="2011-11-15"
ESRH1100374A(source BOESR)
charge
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dubreuil (Pierre, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000023928772(source JORF)
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Dubreuil (Pierre, Marcel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Dubreuil (Pierre)
conseiller régional de la région Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Champoux (Marie-Claire)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000022972678(source JORF)
nomination
30 Octobre 201030/10/2010
De: Dubreuil (Pierre, Marcel)
capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020584508(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Dubreuil (Pierre, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Dubreuil (Pierre, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Dubreuil (Pierre, Camille, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Dubreuil et Véronique Dubreuil-Aubert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000209123(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 199808/12/1998
De: Dubreuil (Pierre)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000195599(source JORF)
décoration
07 Novembre 199607/11/1996
De: Dubreuil (Pierre, Camille, Jules)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000370552(source JORF)
nomination
05 Avril 199505/04/1995
De: Dubreuil (Pierre, Camille, Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000370552(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 199505/04/1995
De: Dubreuil (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000355635(source JORF)
nomination
19 Novembre 199119/11/1991

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