René Fabre

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fabre (René, Yves)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000035989383(source JORF)
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: Fabre (René, André)
directeur du service du compte rendu analytique au Sénat. Chevalier du 21 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-21"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
promotion
15 Novembre 200915/11/2009
De: Fabre (René, André)
directeur du service des comptes rendus analytiques du Sénat ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000441435(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: René Fabre
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cahors"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Fabre (René, Gaston, Louis)
colonel, génie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Fabre (René, Gaston, Louis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000204489(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Fabre (René, Gaston, Louis)
génie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Fabre (René)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cahors"
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Fabre (René)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000194298(source JORF)
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Fabre (René, André)
secrétaire des débats au Sénat; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fabre (René)
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
Objet:
à faim valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-08-08"
a_sa_demande
JORFTEXT000000544535(source JORF)
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Fabre (René)
Objet:
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000712331(source JORF)
promotion
17 Juin 199317/06/1993
De: Fabre (René, Gaston, Louis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991

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