Ségolène Royal

De: Ségolène Royal
ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (2014-2017)
Objet:
de rapporteurs sur
création d'une mission flash sur la rédaction
du décret n° 2017-867 du
9 mai 2017
relatif au répertoire numérique des représentants d'intérêts.
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Groupe:
Mission flash sur la rédaction
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Ségolène ROYAL
Objet:
ambassadrice, chargée de la négociation internationale pour les pôles Arctique et Antarctique
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000041477909(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202025/01/2020
De: Ségolène ROYAL
Objet:
ambassadrice, chargée de la négociation internationale pour les pôles Arctique et Antarctique
date_debut="2017-09-01"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000035316000(source JORF)
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Ségolène Royal
Objet:
ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000033545011(source JORF)
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Ségolène Royal
Objet:
ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000032036286(source JORF)
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Ségolène Royal
Objet:
ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000029405481(source JORF)
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Ségolène Royal
Objet:
ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000028819395(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Ségolène Royal
présidente de la région Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme BPI-Groupe
représentants des régions
Groupe:
BPI-Groupe
conseil_administration
JORFTEXT000027085605(source JORF)
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Ségolène Royal
Objet:
ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"
JORFTEXT000000588207(source JORF)
nomination
28 Mars 200128/03/2001
De: Ségolène Royal
Objet:
ministre déléguée à la famille et à l'enfance
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée à la famille et à l'enfance"
JORFTEXT000000764184(source JORF)
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Ségolène Royal
ministre déléguée à la famille et à l'enfance
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
4 juin 1997
modifié relatif à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000582796(source JORF)
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Ségolène Royal
Objet:
ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire"
JORFTEXT000000566649(source JORF)
nomination
05 Juin 199705/06/1997
De: Royal (Ségolène)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
afin d'exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
date_debut="1993-04-02"
JORFTEXT000000162958(source JORF)
détachement
29 Mai 199329/05/1993
De: Ségolène Royal
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
membre du Gouvernement
Groupe:
Gouvernement
date_debut="1992-04-02"
JORFTEXT000000723187(source JORF)
détachement
12 Mai 199212/05/1992