Yves Roussel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves ROUSSEL
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1616448A(source BOMJ)
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Yves ROUSSEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
19 décembre 2016
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-06-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032799381(source JORF)
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Yves ROUSSEL
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1609310A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Yves ROUSSEL
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Remplace:M. Guy SCHMITT
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1414809A(source BOMJ)
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Yves ROUSSEL
conseiller à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Yves Roussel
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'École nationale d'applications des géosciences
personnalités des industries et des services intéressés désigné es par le ministre chargé de l'E nvironnement
Groupe:
École nationale d'applications des géosciences
ESRR1000195A(source BOESR)
nomination
14 Juin 201014/06/2010
De: Yves Roussel
vice-président au tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Roussel (Yves, Louis, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Poussan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000752558(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Roussel (Yves, Louis, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Poussan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000752558(source JORF)
cessation de fonction
22 Novembre 199722/11/1997
De: Yves Roussel
vice-président au tribunal de grande instance de Bourges du second grade (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
cour_appel="Bourges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Roussel (Yves)
vice-président (Bourges)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Roussel (Yves, Claude, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Seconde session de 1994
JORFTEXT000000371413(source JORF)
diplome
23 Septembre 199523/09/1995
De: Roussel (Yves)
vice-président (Bourges)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Roussel (Yves, Joseph, Mathurin)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Roussel (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Yves Roussel
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges
Vice-président
Remplace:
M. Clouet
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990