Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Tomas (François)
directeur de l'école d'architecture de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000749795(source JORF)
nomination
16 Mai 199716/05/1997
De: Revault (Philippe)
enseignant à l'école d'architecture de Strasbourg
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000749795(source JORF)
nomination
16 Mai 199716/05/1997
De: Guillerm (Jean-Claude)
directeur de l'école d'architecture de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000749795(source JORF)
nomination
16 Mai 199716/05/1997
De: Auzanneau (Vincent)
directeur de l'école d'architecture de Bordeaux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000749795(source JORF)
nomination
16 Mai 199716/05/1997
De: Schatz (Françoise)
enseignante à l'école d'architecture de Nancy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000749795(source JORF)
nomination
16 Mai 199716/05/1997
De: Chardonnet (Sabine)
enseignante à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000749795(source JORF)
nomination
16 Mai 199716/05/1997
De: Treuttel (Jérôme)
architecte, maître-assistant à l'école d'achitecture de Paris-La Défense
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000747410(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Sbriglio (Jacques)
architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Marseille-Luminy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000747410(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Bresler (Henri)
architecte, professeur à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000747410(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Gery (Michel)
professeur de thermique de l'habitat à l'Ecole nationale des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000747410(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Carniaux (Xavier)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Bourgois (Christian)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Murat (Pierre)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Martin (Philippe)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Derocles (Thierry)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Bouchareb (Rachid)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Bidou (Jacques)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Wassef (Magda)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Scotta (Carole)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Ravet (Christine)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Ferrasson (Annette)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Balea (Silvia)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Arditi (Catherine)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000743704(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Chatelet (Anne-Marie)
maître-assistant à l'école d'architecture de Versailles
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentante du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560242(source JORF)
nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Ascher (François)
professeur d'aménagement et d'urbanisme à l'université Paris-VIII
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000377064(source JORF)
nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Ormières (Jean-Luc)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Pheline (Christian)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Schpoliansky (Jean-Jacques)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Rey (Jean-Michel)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Murat (Pierre)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Krawczyk (Gérard)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Klotz (Georges)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Carniaux (Xavier)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Wassef (Magda)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Ferrasson (Annette)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Darlan (Eva)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bichet (Annie)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Terrasse (Michel)
historien, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371179(source JORF)
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Grumbach (Antoine)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371178(source JORF)
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Blassel (Jean-François)
enseignant à l'école d'architecture de Paris - La Défense
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371178(source JORF)
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Jubart (Bernard)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Pheline (Christian)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Verley (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Vachaud (Laurent)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Schpoliansky (Jean-Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Rey (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Person (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Ormières (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Krawczyk (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Klotz (Georges)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Vial (Régine)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Darlan (Eva)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Marchadour (Jean-Pierre)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Guillerm (Jean-Claude)
directeur de l'école d'architecture de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Fournier (Bernard)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Enjolras (Christian)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Brochard (Olivier)
directeur de l'école d'architecture de Versailles
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Auzanneau (Vincent)
directeur de l'école d'architecture de Bordeaux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Martinie de Maisonneuve (Patrick)
enseignant à l'école d'architecture de Paris La Défense
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530519(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Fiszer (Stanislas)
enseignant à l'école d'architecture de Nancy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530519(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Bonillo (Lucien)
enseignant à l'école d'architecture de Marseille
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530519(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Maisonneuve (Olivier)
professeur de mécanique à l'université Montpellier-II
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164226(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Merigeau (Pascal)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Cretin (Michel)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Verley (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Vachaud (Laurent)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Tinchant (Maurice)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Schlumberger (Emmanuel)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Person (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Jubart (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Evrard (Jacky)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Zauberman (Yolande)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Vial (Régine)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Labrune (Jeanne)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Berckmans (Nicole)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Manceau (Jean-Louis)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Kolar (Cedomir)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dekiss (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapron (Joël)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Schpoliansky (Jean-Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mnouchkine (Alexandre)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bursztein (Sylvain)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Zauberman (Yolande)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prucnal (Anna)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bourgois (Christian)
Objet:
président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
president
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Roncayolo (Marcel)
professeur de géographie à l'université Paris-XII, à Créteil
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000179917(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lescouach (Yvon)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000179916(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouillard (Dominique)
enseignante à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000179916(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hagnery (Pierre)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Toubiana (Serge)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Tinchant (Maurice)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Saint Jean (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Merigeau (Pascal)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Frodon (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Boujut (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Binet (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Biette (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Bernart (Maurice)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Labrune (Jeanne)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: D.V. Berckmans (Nicole)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Dubroux (Danièle)
MM
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000541366(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Pinson (Daniel)
enseignant à l'école d'architecture de Nantes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000724065(source JORF)
nomination
16 Mai 199216/05/1992
De: Malverti (Xavier)
enseignant à l'école d'architecture de Grenoble
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000724065(source JORF)
nomination
16 Mai 199216/05/1992
De: Massu (Claude)
professeur à l'université de Provence
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000175394(source JORF)
nomination
16 Mai 199216/05/1992
De: Tronchon (Pierre)
directeur de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000160500(source JORF)
nomination
13 Avril 199113/04/1991
De: Roullin (Jean-François)
directeur de l'école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000160500(source JORF)
nomination
13 Avril 199113/04/1991
De: Marchadour (Jean-Pierre)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000160500(source JORF)
nomination
13 Avril 199113/04/1991
De: Louguet (Philippe)
enseignant à l'école d'architecture de Lille et régions Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000160500(source JORF)
nomination
13 Avril 199113/04/1991
De: Guillerm (Jean-Claude)
directeur de l'école d'architecture de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000160500(source JORF)
nomination
13 Avril 199113/04/1991
De: Fournier (Bernard)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000160500(source JORF)
nomination
13 Avril 199113/04/1991
De: Monnier (Gérard)
enseignant à Paris-I
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000353921(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Vie (Claude)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171224(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Treuttel (Jérôme)
enseignant à l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171224(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Bancon (Michel)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171224(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Zucca (Pierre)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Serceau (Daniel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Schidlow (Joshka)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Magnien (Richard)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Labbouz (André)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Latarjet (Bernard)
Objet:
pour une année, respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Montalti (Sylvia)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Jouando (Martine)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Beverini (Françoise)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Banfi (Nella)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Bazin (Janine)
Objet:
pour une année, respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.