conseiller à la Cour de cassation

le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Président

professeur à l'université de Poitiers

le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

conseiller d'Etat

le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

conseiller d'Etat

le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

professeur à l'université d'Avignon

le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

Professeur

comme président du comité de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein et comme président du groupe permanent du comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein

Docteur

radiologue

au titre du 7 de l'article 2 de l'arrêté du

précité

Professeur

chirurgien

au titre du 7 de l'article 2 de l'arrêté du

précité

Professeur

anatomo-cyto-pathologiste

au titre du 7 de l'article 2 de l'arrêté du

précité

ingénieur biomédical

au titre du 7 de l'article 2 de l'arrêté du

précité

Docteur

gynécologue médical

au titre du 7 de l'article 2 de l'arrêté du

précité

manipulateur d'électroradiologie

au titre du 7 de l'article 2 de l'arrêté du

précité

Professeur

physicien hospitalier

au titre du 7 de l'article 2 de l'arrêté du

précité

Professeur

médecin hospitalier

au titre du 7 de l'article 2 de l'arrêté du

précité

Docteur

au titre du 12 de l'article 2 de l'arrêté du

portant création du comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein

Professeur

au titre du 12 de l'article 2 de l'arrêté du

portant création du comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein

Professeur

au titre du 12 de l'article 2 de l'arrêté du

portant création du comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein

Professeur

au titre du 12 de l'article 2 de l'arrêté du

portant création du comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein

Docteur

au titre du 12 de l'article 2 de l'arrêté du

portant création du comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein

Docteur

au titre du 12 de l'article 2 de l'arrêté du

portant création du comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein

Docteur

au titre du 12 de l'article 2 de l'arrêté du

portant création du comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein

conseiller à la Cour de cassation

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Président

conseiller d'Etat

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

conseiller d'Etat

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

professeur à l'université de droit de Montpellier

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

professeur à l'université Paris-X - Nanterre

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994

Membres

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

membre suppléant de la section administrative de la Commission centrale des marchés

à

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

de

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

administrateur civil, directement placé sous son autorité

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

de

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

chef de service

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

chef de service, et de

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

à

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires multilatérales

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires bilatérales

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

attaché principal d'administration centrale

dans la limite des attributions du bureau des affaires financières

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

conseiller de tribunal administratif, détaché

dans son corps d'origine

sous-préfet de 1re classe

administrateur civil, détaché

sous-préfet de Saint-Claude

sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Blaye

directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault

conseiller de tribunal administratif, détaché

sous-préfet de Saint-Claude

sous-préfet de 1re classe

président de l'association France Nature Environnement

membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

personnalité qualifiée

au titre de l'environnement

courtier interprète et conducteur de navires à Nantes (Loire-Atlantique)

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

7o

représentants des établissements privés de santé

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

7o

représentants des établissements privés de santé

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

6o

représentants des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et autres auxiliaires médicaux

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

5o

représentants des directeurs de laboratoire de biologie médicale

Suppléant

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

4o

représentants des pharmaciens

Suppléant

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

3o

représentants des sages-femmes

Suppléant

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

2o

représentants des chirurgiens-dentistes

Suppléant

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

1o

représentants des médecins

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

1o

représentants des médecins

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

1o

représentants des médecins

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

1o

représentants des médecins

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

8o

représentants des centres de santé agréés

Suppléant

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

7o

représentants des établissements privés de santé

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

6o

représentants des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et autres auxiliaires médicaux

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

6o

représentants des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et autres auxiliaires médicaux

Suppléants

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

8o

représentants des centres de santé agréés

Titulaire

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

7o

représentants des établissements privés de santé

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

7o

représentants des établissements privés de santé

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

7o

représentants des établissements privés de santé

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

6o

représentants des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et autres auxiliaires médicaux

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

6o

représentants des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et autres auxiliaires médicaux

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

5o

représentants des directeurs de laboratoire de biologie médicale

Titulaire

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

2o

représentants des chirurgiens-dentistes

Titulaire

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

1o

représentants des médecins

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

1o

représentants des médecins

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

1o

représentants des médecins

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

1o

représentants des médecins

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

6o

représentants des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et autres auxiliaires médicaux

Titulaires

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

4o

représentants des pharmaciens

Titulaire

membres du Comité national paritaire de l'information médicale

au titre des professions et établissements de santé

3o

représentants des sages-femmes

Titulaire

conseiller maître à la Cour des comptes

président du Comité national paritaire de l'information médicale

agent administratif

régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Versailles

administrateur civil hors classe

sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie

administrateur civil hors classe

sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget

inspecteur des impôts

conseiller technique au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales

sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Sedan

sous-préfet de Ribeauvillé

administrateur territorial de 1re classe

sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre

Schwartz

auprès du ministère de l'économie

au titre de la loi du

instituant pour les magistrats de la Cour des comptes la position de disponibilité pour nomination à des fonctions publiques

afin de continuer à exercer les mêmes fonctions

membre du Conseil national des communautés portuaires

pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur

au titre des représentants de l'Etat, représentant le ministre chargé des douanes et des droits indirects

directeur des affaires générales, internationales et de la coopération

au nom du ministre de l'éducation nationale

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

inspecteur général des affaires sociales

directeur des affaires sanitaires et sociales de Paris

à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur général des finances

administrateur civil hors classe

sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget

sous-préfet, actuellement en poste au ministère de la coopération

chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Djibouti (Djibouti)