tribunal_instance="Clichy" (tag)


De: KACIOUI (Louisa), épouse BELTRAN
adjointe administrative de 1re classe au tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000021373787(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Giacosa (Véronique)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000706847(source JORF)
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Brigitte Hugon-Majoux
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Lisabe (Lydie)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Clichy-La Garenne
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy-La Garenne
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000824636(source JORF)
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Anne Mure
juge au tribunal de grande instance de Moulins chargée du service du tribunal d'instance de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000449304(source JORF)
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Giacosa (Véronique)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy-la-Garenne
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy-La Garenne
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000259362(source JORF)
nomination
11 Février 200511/02/2005
De: Derotus (Jacqueline)
greffière du deuxième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
date_debut="2004-07-17"
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000436328(source JORF)
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Giacosa (Véronique)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy
date_debut="2004-07-17"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000436328(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 200420/06/2004
De: Giacosa (Véronique)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
date_debut="2001-10-24"
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000394525(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Karima Zouaoui
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Lisabe (Lydie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Clichy
Remplace:
Mme Bihour
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
suppleant
JORFTEXT000000197235(source JORF)
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Nicole Combot
magistrat du second grade
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Clichy
Remplace:
Mme Jacquet
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Roy (Liliane), épouse Bihour
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
suppleant
JORFTEXT000000748654(source JORF)
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Dubreuil (Marie-Christine)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Clichy
Remplace:
Mme Bihour
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000748654(source JORF)
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffier du troisième grade
Objet:
maximum, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
date_debut="1996-12-16"
date_fin="1997-01-18"
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000563892(source JORF)
nomination
06 Février 199706/02/1997
De: Roy (Liliane), épouse Bihour
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
Tribunal d'instance de Clichy
date_debut="1996-09-16"
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000745918(source JORF)
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De:
Fouchard
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance de Clichy
Remplace:
Mme Andrich
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Clichy"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
charge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.