tribunal_instance="Foix" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christine CASSAGNES
(BOUTIE)
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Foix
juge d'instance au tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal judiciaire de Foix
Tribunal d'instance de Foix
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Foix"
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Tatiana POTASZKIN
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Tribunal d'instance de Foix
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000032891993(source JORF)
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: Céline LOUP
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
JUSB1522080A(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Maggy SENEPART
(PEDOUSSAUT)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JUSB1522080A(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Céline LOUP
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
date_debut="2015-09-15"
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
JUSB1519475A(source BOMJ)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Maggy SENEPART
(PEDOUSSAUT)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
date_debut="2015-09-15"
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JUSB1519475A(source BOMJ)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Josiane PUJOL
(BELINGUIER)
Objet:
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
date_debut="2015-09-15"
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JUSB1519475A(source BOMJ)
cessation de fonction
05 Août 201505/08/2015
De: Josiane PUJOL
(BELINGUIER)
adjointe administrative principale de 1 ère classe, au tribunal d'instance de Toulouse, déléguée au tribunal d'instance de Foix
Objet:
régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel
pour la période du 15 mai au
14 septembre 2015
au tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JUSB1507992A(source BOMJ)
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Rachid MEDDOUR
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire, au tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JUSB1327924A(source BOMJ)
nomination
07 Novembre 201307/11/2013
De: Karine MANDROU
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
date_debut="2012-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
JUSB1206657A(source BOMJ)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Frédéric SALOMON
Objet:
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
date_debut="2012-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
JUSB1206657A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Pascale DUTEIL
juge au tribunal de grande instance de Nevers, chargée du service du tribunal d'instance de Nevers
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Tribunal d'instance de Foix
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Vincent ANIERE
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Tribunal d'instance de Foix
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: ROUGEA (Danielle), épouse BENOIT
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000021087823(source JORF)
nomination
30 Septembre 200930/09/2009
De: Kit (Annie), épouse Lemarinier
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Foix (09)
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000000425215(source JORF)
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Estampa (Evelyne), épouse Nicollet
adjointe administrative principale de deuxième classe au tribunal d'instance de Saint-Girons
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Foix
Remplace:Mme Calas (Michèle)
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000000459865(source JORF)
nomination
08 Juillet 200608/07/2006
De: Marie-Noëlle Toulas, épouse Tufnell
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Tribunal d'instance de Foix
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Catherine Marquet, épouse Estebe
juge
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Tribunal d'instance de Foix
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Couderc (Suzanne), épouse Bonzom
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Foix
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Foix
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000000563054(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Calas (Michèle-Marie)
greffier du deuxième grade. Régisseur suppléant
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Foix
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Foix
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000000563054(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.