tribunal_instance="Millau" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sylvie GAZAGNES
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Tribunal d'instance de Millau
tribunal
tribunal_instance="Millau"
suppleant
JUSB1713930A(source BOMJ)
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Sylvia DESCROZAILLE
juge au tribunal de grande instance de Béziers chargée du service du tribunal d'instance de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: LABIT Françoise
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Tribunal d'instance de Millau
tribunal
tribunal_instance="Millau"
suppleant
JUSB1105288A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201117/02/2011
De: Jean-Marc ANSELMI
vice-président au tribunal de grande instance de Millau chargé du service du tribunal d'instance de Millau
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Muriel DUCHANGE
juge
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Sylvia DESCROZAILLE, épouse RICOME
enseignante en droit
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Sylvia DESCROZAILLE, épouse RICOME
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Jean-François DAUX
juge au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Millau"
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Jean-Marc ANSELMI
juge au tribunal de grande instance d'Albi chargé du service du tribunal d'instance d'Albi
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Millau"
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Véronique Pouillat, épouse Compan
juge au tribunal de grande instance de Nîmes chargée du service du tribunal d'instance du Vigan
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Millau"
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Costecalde (Françoise), épouse Regourd
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Millau
Remplace:Mme Caumes (Béatrice), épouse Frayssinet
Groupe:
Tribunal d'instance de Millau
date_debut="2004-05-10"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
suppleant
JORFTEXT000000783677(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Caumes (Béatrice), épouse Frayssinet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Tribunal d'instance de Millau
date_debut="2004-05-10"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000000783677(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Costecalde (Françoise), épouse Regourd
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Tribunal d'instance de Millau
date_debut="2004-05-10"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000000783677(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 200408/05/2004
De: Caumes (Béatrice), épouse Frayssinet
agent des services techniques de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Tribunal d'instance de Millau
date_debut="1999-03-07"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
suppleant
JORFTEXT000000378171(source JORF)
nomination
29 Mai 199929/05/1999
De: Costecalde (Françoise), épouse Regourd
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Tribunal d'instance de Millau
date_debut="1999-03-07"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000000378171(source JORF)
nomination
29 Mai 199929/05/1999
De: Pere (Marie-Hélène), épouse Host
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
Tribunal d'instance de Millau
date_debut="1998-09-07"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000000571990(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 199818/08/1998
De: Marianne Rochette
juge au tribunal de grande instance de Gap, chargée du service du tribunal d'instance de Briançon
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Millau
Remplace:M. Clavel
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Tribunal d'instance de Millau
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Millau"
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Costecalde (Françoise), épouse Regourd
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Millau
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
suppleant
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Pere (Marie-Hélène), épouse Host
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Millau
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.