14 Août 2016

JORFTEXT000033028237 (source JORF)

De:	Philippe Lorec administrateur civil hors classe
Objet:	d'expert de haut niveau (groupe III) en charge du suivi de l'information, de la synthèse et de l'analyse du risque placé auprès du Commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:	Commissariat à l'information stratégique et à la sécurité économiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000033028235 (source JORF)

De:	Jacques DEMAEL ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:	dans le corps des ingénieurs des mines radié des cadres

date_debut="2015-02-03"
corps="Ingénieurs des mines"

réintégration

De:	Gilles TRYSTRAM professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle
Objet:	directeur général de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:	Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)

JORFTEXT000033028232 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000033028229 (source JORF)

De:	Anne WOUAQUET-DELAUNAY attachée principale des affaires sociales honoraire, retraitée, premier suppléant
Objet:	dans leurs fonctions à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France représentants du ministre chargé de l'immigration Membres suppléants
Groupe:	Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

date_debut="2016-09-01"
suppleant

reconduction

De:	Martine LE GOFF conseillère d'administration du ministère de l'intérieur, retraitée
Objet:	dans leurs fonctions à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France représentants du ministre chargé de l'immigration Membre titulaire
Groupe:	Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

JORFTEXT000033028229 (source JORF)

reconduction

JORFTEXT000033028229 (source JORF)

De:	Philippe CARAPEZZI attaché principal de préfecture, second suppléant
Objet:	dans leurs fonctions à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France représentants du ministre chargé de l'immigration Membres suppléants
Groupe:	Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

date_debut="2016-08-26"
suppleant

reconduction

De:	Emilie LEDOUX
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Substitutes du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Zineb KRIEM-PARRONDO
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Substitutes du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Valérie GORLIN
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Substitutes du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Stéphane LEGER
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Substituts du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Claudio DIAS
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Substituts du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Martine MELOIS
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Substituts du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Aurélie SARTHE
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Juges
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Louise LANCE
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Juges
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Karima BRAHIMI
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Juges
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Sophie BAUDIS
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Juges
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Magali BORDES
Objet:	Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance de Saint-Gaudens Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance de Saint-Gaudens

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"

nomination

De:	Marion KOSKAS
Objet:	Cour d'appel de Riom Juge placée auprès du premier président
Groupe:	Cour d'appel de Riom

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Perrine GIRAUDEAU
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"

nomination

De:	Chantal BIEHN
Objet:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Reims Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Reims

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"

nomination

De:	Marie-Pierre BELLOMO
Objet:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Troyes Juge
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Troyes

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"

nomination

De:	Myriam CORRET
Objet:	Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Pau"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"

nomination

De:	Stéphanie GAUTHIER
Objet:	Cour d'appel de Paris Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"

nomination

De:	Maggy MOREAU
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"

nomination

De:	Maretta KHATCHATOUROVA-CHAUMET
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Sabrina DOUEZ
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Katia LEVAIN
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"

nomination

De:	Diane SCHEEPMANS
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

De:	Sophie PRENOIS
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Antoine SCHAPIRA
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"

nomination

De:	Myriam GUIDOUM
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"

nomination

De:	Anne-Catherine PASBECQ
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Elise MELLIER
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Isabelle FLORENTIN-DOMBRE
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"

nomination

De:	Aurélie CHAVAGNON
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"

nomination

De:	Matthieu GUY
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

De:	Laura EDERIQUE
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

De:	Isabelle TRICOT-CHAMARD
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Laure CHASSAGNE
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Laetitia CAFFIER
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Dominique BARANGER
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Sandra ANDRE
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Juges
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Laetitia ZABKA
Objet:	Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance d'Orléans Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance d'Orléans

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"

nomination

De:	Géraldine CHABONAT
Objet:	Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance d'Orléans Juge
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance d'Orléans

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"

nomination

De:	Patricia GARNIER
Objet:	Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance de Montargis Juge
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance de Montargis

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"

nomination

De:	Catherine BREITLING
Objet:	Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Briey Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Briey

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"

nomination

De:	Frédéric COULOMB
Objet:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Rodez Substitut du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Rodez

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"

nomination

De:	Sofia DOUKHANE
Objet:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Roanne Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Roanne

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"

nomination

De:	Ilham SOUMMER
Objet:	Cour d'appel de Limoges Tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Limoges Tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brive-la-Gaillarde"

nomination

De:	Sébastien BAUTIAN
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Gap Substitut du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Gap

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"

nomination

De:	Christine PLUCIENNE-VERDIER
Objet:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Cambrai Juges
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Cambrai

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"

nomination

De:	Dieynaba-Sophie BOUSSO-SALL
Objet:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Cambrai Juges
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Cambrai

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"

nomination

De:	Emeline POURRIOT
Objet:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe Juge
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"

nomination

De:	Muriel ROSSEL
Objet:	Cour d'appel de Dijon Tribunal de grande instance de Chaumont Juge
Groupe:	Cour d'appel de Dijon Tribunal de grande instance de Chaumont

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"

nomination

De:	Anne Gaëlle BREIT
Objet:	Cour d'appel de Colmar Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Colmar"

nomination

De:	Marie KERBART
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Chambéry"

nomination

De:	Carine MAZAT
Objet:	Cour d'appel de Bourges Tribunal de grande instance de Châteauroux Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Bourges Tribunal de grande instance de Châteauroux

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"

nomination

De:	Kathia FOURRE
Objet:	Cour d'appel de Bourges Tribunal de grande instance de Châteauroux Juge
Groupe:	Cour d'appel de Bourges Tribunal de grande instance de Châteauroux

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"

nomination

De:	Laurence ROQUIGNY
Objet:	Cour d'appel de Bourges Tribunal de grande instance de Bourges Juge
Groupe:	Cour d'appel de Bourges Tribunal de grande instance de Bourges

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"

nomination

De:	Christophe LAËTHIER
Objet:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Montbéliard Juge
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Montbéliard

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"

nomination

De:	Caroline SAVEY
Objet:	Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance du Mans Juge
Groupe:	Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance du Mans

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"

nomination

De:	Nathalie MOËNET
Objet:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Compiègne Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Compiègne

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"

nomination

De:	Pierre JOST
Objet:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance d'Amiens Substitut du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance d'Amiens

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"

nomination

De:	Virginie CAIRA
Objet:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Senlis Juge
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Senlis

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"

nomination

De:	Alain MIELI
Objet:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Beauvais Juge
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Beauvais

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"

nomination

De:	Pascale RODIER
Objet:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance d'Amiens Juge
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance d'Amiens

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"

nomination

De:	Caroline BLASCO
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Grasse Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Grasse

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"

nomination

De:	Maryline MARTINET
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Draguignan Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Draguignan

date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"

nomination

JORFTEXT000033028224 (source JORF)

De:	Olivier Leurent président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature afin d'occuper l'emploi de directeur
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2016-07-15"
duree="trois ans"
ecole

détachement

JORFTEXT000033028221 (source JORF)

De:	Marion Richard-Terrier juge au tribunal de grande instance du Mans
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,

date_debut="2016-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000033028218 (source JORF)

De:	Elodie Levacher juge au tribunal de grande instance de Chaumont, chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 susvisé

date_debut="2016-09-05"
duree="sept mois"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000033028216 (source JORF)

De:	Chantal Thiry juge au tribunal de grande instance de Niort
Objet:	juge au tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:	Tribunal de grande instance de Mulhouse

magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"

nomination

JORFTEXT000033028213 (source JORF)

De:	Rémi Barousse magistrat du premier grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,

date_debut="2016-08-15"
date_fin="2016-11-01"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000033028211 (source JORF)

De:	Laurent Huet magistrat du premier grade
Objet:	auprès du Conseil d'Etat maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-10-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000033028211 (source JORF)

De:	Florence Marguerite magistrate du premier grade
Objet:	auprès du Conseil d'Etat maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-10-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000033028211 (source JORF)

De:	Pauline Jolivet magistrate du premier grade
Objet:	auprès du Conseil d'Etat maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-10-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000033028209 (source JORF)

De:	Cécile Legrand magistrate du premier grade
Objet:	auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté contrôleur
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000033028207 (source JORF)

De:	Nicolas Heitz magistrat du premier grade
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur dans le corps des administrateurs civils conseiller juridique du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:	Ministère de l'Intérieur Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

date_debut="2016-10-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"

détachement

De:	Thierry HANOUET président du tribunal de grande instance de Béthune
Objet:	conseiller à la Cour de cassation premier président de la cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Poitiers

cour_cassation
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Jean-Michel MALATRASI président du tribunal de grande instance de Marseille
Objet:	conseiller à la Cour de cassation premier président de la cour d'appel de Dijon
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Dijon

cour_cassation
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Jean-Luc STOESSLE président du tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:	conseiller à la Cour de cassation premier président de la cour d'appel de Caen
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Caen

cour_cassation
cour_appel="Caen"
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Patricia POMONTI présidente du tribunal de grande instance de Metz
Objet:	conseillère à la Cour de cassation première présidente de la cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel d'Angers

cour_cassation
cour_appel="Angers"
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Laurent DUVAL vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour de cassation Conseillers référendaires
Groupe:	Cour de cassation

nomination

De:	Bénédicte PEYRAMAURE-DJIKPA vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	Cour de cassation Conseillers référendaires
Groupe:	Cour de cassation

nomination

De:	Marie-Pierre LANOUE auditrice du 1er grade à la Cour de cassation
Objet:	Cour de cassation Conseillers référendaires
Groupe:	Cour de cassation

nomination

De:	Céline CHAMLEY-COULET vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	Cour de cassation Conseillers référendaires
Groupe:	Cour de cassation

nomination

De:	Cécile BRAHIC LAMBREY juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:	Cour de cassation Conseillers référendaires
Groupe:	Cour de cassation

nomination

De:	Caroline AZAR première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	Cour de cassation Conseillers référendaires
Groupe:	Cour de cassation

nomination

De:	Dorothée DIBIE-KRAJCMAN magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:	Cour de cassation Auditrice du premier grade
Groupe:	Cour de cassation

JORFTEXT000033028201 (source JORF)

nomination

De:	Marie-Bernard BONNEAU-BRETON inclus
Objet:	dans les conditions fixées par le II de l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature Conseillère à la cour d'appel de PARIS
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="2017-02-10"
date_fin="2019-10-09"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Jean-Yves MARILLER inclus
Objet:	dans les conditions fixées par le II de l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature Juge au tribunal de grande instance de STRASBOURG
Groupe:	Tribunal de grande instance de Strasbourg

date_debut="2017-01-02"
date_fin="2019-09-01"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="STRASBOURG"

nomination

De:	Jean-François BOUGON inclus
Objet:	dans les conditions fixées par le II de l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature Conseiller à la cour d'appel de BORDEAUX
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

date_debut="2016-12-04"
date_fin="2018-12-03"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Jean-Michel ALLAIS inclus
Objet:	dans les conditions fixées par le II de l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature Conseiller à la cour d'appel de CHAMBERY
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

date_debut="2016-11-29"
date_fin="2019-07-28"
cour_appel="Chambery"
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Philippe COLSON inclus
Objet:	dans les conditions fixées par le II de l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature Juge au tribunal de grande instance de MONTAUBAN
Groupe:	Tribunal de grande instance de Montauban

date_debut="2016-11-28"
date_fin="2019-07-27"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"

nomination

JORFTEXT000033028196 (source JORF)

De:	Marie-Luce Bousseton ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:	Direction générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice

date_debut="2016-09-01"
renouvellement

nomination

De:	Jean-Philippe RIVAUD substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Marie-Laurence NAVARRI substitute du procureur général près la cour d'appel d'Aix en Provence
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Emmanuelle FRAYSSE vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Ariane AMSON-HEILBRONN substitute du procureur de la République financier près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

inspecteur_general="Services judiciaires"

De:	Denis SALAS premier vice-président adjoint au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:	Inspection générale des services judiciaires Inspecteur général adjoint des services judiciaires
Groupe:	Inspection générale des services judiciaires

nomination

De:	Donatien LE VAILLANT vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Lydie LIMOU juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Hélène ACQUIER juge au tribunal de grande instance d'Arras chargée du service du tribunal d'instance d'Arras
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Daniel ATZENHOFFER procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:	Inspection générale des services judiciaires Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:	Inspection générale des services judiciaires

date_debut="2016-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"

nomination

De:	Laurence GUIBERT vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Inspection générale des services judiciaires Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:	Inspection générale des services judiciaires

date_debut="2016-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"

nomination

De:	Catherine BRUNET conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:	Inspection générale des services judiciaires Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:	Inspection générale des services judiciaires

date_debut="2016-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"

nomination

De:	Alexandre VERNEY substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:	Administration centrale Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Claire VETTIER substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:	Administration centrale Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Marine VALENTIN substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	Administration centrale Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Claire QUESNEL substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	Administration centrale Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Samantha MILLAR-NAVARRO juge au tribunal de grande instance de Nanterre chargée du service du tribunal d'instance de Puteaux
Objet:	Administration centrale Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Virginie TILMONT vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Cécile LACOSTE-SOUCHET vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Niort
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Aurélie DECHAMBRE juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Adélaïde CAMIER-WEBER-BARRY DELONGCHAMPS juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Mélanie BESSAUD vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evry chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Objet:	Administration centrale Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

De:	Marie-Liesse ROGER-GUINAMANT vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:	Cour de cassation Avocate générale référendaire
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

nomination

De:	Marc LIFCHITZ magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Premier vice-procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Marie-Daphné PERRIN conseillère référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Cour d'appel de Versailles Conseillère
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"

nomination

De:	Julien FAROBBIA juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Marie-Hélène MONTES vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Claire LAFOIX juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Pascale HUMBERT-MASSA vice-présidente au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Claude TERREAUX conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Premier vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Eva GIUDICELLI vice-présidente
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Annick BENOIST-REDON vice-présidente chargée du secrétariat général audit tribunal
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Sylvaine REIS vice-présidente audit tribunal
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Vice-présidente chargée du secrétariat général
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Nastasia DRAGIC juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Puteaux
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre Tribunal d'instance de Puteaux

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Puteaux"

nomination

De:	Emmanuelle LEGRAND juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre Vice-présidentes chargées de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"

nomination

De:	Nathalie BOUTARD vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre Vice-présidentes chargées de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"

nomination

De:	Aude QUELLIN-MONTRIEUX vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"

nomination

De:	Patrick GERBAULT juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"

nomination

De:	Jean-Paul ALBERT conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Président de la chambre de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Odette-Luce BOUVIER conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Présidente de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Marc REYMONDET vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Chartres Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Chartres

cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"

nomination

De:	Jean-Charles GARRIGUES vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Toulouse Conseiller
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Toulouse

cour_appel="Toulouse"

nomination

De:	Virginie BAFFET vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance de Montauban Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance de Montauban

cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"

nomination

De:	Sévérine LE ROUX-COCHERIL-ROMI vice-présidente au tribunal de grande instance d'Epinal chargée du service du tribunal d'instance d'Epinal
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance de Castres Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance de Castres

cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"

nomination

De:	François HEBERT vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance de Toulouse Vice-procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance de Toulouse

cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"

nomination

De:	Audrey DEBEUGNY-LEMONNIER vice-présidente au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Rouen Conseillère
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Rouen

cour_appel="Rouen"

nomination

De:	Céline BRION vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance de Rouen Vice-procureure de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance de Rouen

cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"

nomination

De:	Eric NEVEU vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux

cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"

nomination

De:	Anne ROBERT conseillère chargée du secrétariat général de la cour d'appel de Riom
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Riom Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand Première vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Riom Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand

cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"

nomination

De:	Frédérique ROPARS juge au tribunal de grande instance de Rennes chargée du service du tribunal d'instance de Rennes
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Rennes Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"

nomination

De:	Florence SRODA-BRU vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance des Sables d'Olonne
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes Procureure de la République adjointe
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes

cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"

nomination

De:	Thierry SALAUN magistrat du second grade placé en position de congé de longue durée
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Brest Juge
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Brest

cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"

nomination

De:	Florence MATHIEU vice-présidente au tribunal de grande instance de Reims
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Reims Conseillère
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"

nomination

De:	Émilie PHILIPPE magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières

cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"

nomination

De:	Delphine MONCUIT substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Reims
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne

cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"

nomination

De:	Laurent WAGUETTE vice-président au tribunal de grande instance de Limoges
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Poitiers Conseiller
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"

nomination

De:	Julien WATTEBLED substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de la Rochelle Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Rochelle

cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochelle"

nomination

De:	Alexandre DALLEMAGNE substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Niort Juge d'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Niort

cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"

nomination

De:	Marc MAGNON vice-président au tribunal de grande instance de Pau
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Pau Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Pau

cour_appel="Pau"

nomination

De:	Muriel RENARD conseillère à la Cour d'appel de Pau
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Pau Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Pau

cour_appel="Pau"

nomination

De:	Marie-Ange ROSA SCHALL vice-présidente au tribunal de grande instance de Pau
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Pau Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Pau

cour_appel="Pau"

nomination

De:	Emmanuel PLANQUE magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Pau Vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Pau

cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"

nomination

De:	Thierry MASSA vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premier vice-procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Didier ALLARD magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Premier vice-procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Thomas VASSEUR conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Christine SIMON-ROSSENTHAL conseillère à la cour d'appel de Reims
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Fabienne LAGARDE-LAMORIL vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Marie-José DURAND conseillère à la cour d'appel d'Aix en Provence
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Anne DU BESSET vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Anne DINAM-MORVANT vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Bérengère DELBOSC D'AUZON vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 16e arrondissement
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="16e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Christine FOLTZER-COSSIC juge au tribunal de grande instance de Versailles chargée du service du tribunal d'instance de Versailles
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Virginie CRAMESNIL DE LALEU magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Patrick GOUEZ vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-présidents
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Dominique BLANC magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Xavier LE MITOUARD vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Philippe VALLEIX premier vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premiers vice-présidents
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Jean-Luc GADAUD magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premier vice-président chargé de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Géraldine DETIENNE vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-présidents
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Carine ROSSO vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Sophie DEGOUYS-MATHE inspectrice des services judiciaires
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premiers vice-présidents
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Thierry BARANGER vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Premiers vice-présidents
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Lucie DELAPORTE juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Sophie THIBOUT-BARBAUD première vice-présidente au tribunal de grande instance du Mans
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Premiers vice-présidents
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Cécile LEMOINE juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Vice-procureure de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Sarah KAHLA substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Anne-Elisabeth HALLER substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Emilie HIDEUX substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun

cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"

nomination

De:	Christine LE GUELLEC sans affectation
Objet:	Cour d'appel de Paris Substitute du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"

nomination

De:	Irène LUC conseillère à la Cour d'appel de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidentes de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Sylvie KERNER-MENAY conseillère à la Cour d'appel de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidentes de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Béatrice GUILLOUX-PATRIE première vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidentes de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Brigitte BECH-DELPECH conseillère à la cour d'appel de Cayenne
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidentes de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Danielle DELORME vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun Procureure de la République adjointe
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun

cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"

nomination

De:	Aurélien MARTINI substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux Juge d'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"

nomination

De:	Stéphane CHASSARD substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:	Cour d'appel de Paris Avocat général
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"

nomination

De:	Christelle POUEY-SANTALOU vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel d'Orléans Conseillère
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel d'Orléans

cour_appel="Orléans"

nomination

De:	Gaëlle REVERTER substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance d'Orléans Juge de l'application des peines
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance d'Orléans

cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"

nomination

De:	Elisabeth TOULOUSE vice-présidente au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Nîmes Conseillère
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Nîmes

cour_appel="Nîmes"

nomination

De:	Nadia ATIA juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Nîmes Tribunal de grande instance d'Alès Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Nîmes Tribunal de grande instance d'Alès

cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"

nomination

De:	Jean-Louis PERSICO procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Nîmes Avocat général
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Nîmes

cour_appel="Nîmes"
magistrat="Avocat général"

nomination

De:	Christophe AMUNZATEGUY substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Nancy Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Nancy

cour_appel="Nancy"

nomination

De:	Caroline DURIN-RAVELONANDRO juge au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Nancy Juge
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Nancy

cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"

nomination

De:	Edwige GALLET substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Nancy Juge de l'application des peines
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Nancy

cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"

nomination

De:	Marie-Françoise TREIL auditrice de justice
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier

cour_appel="Montpellier"

nomination

De:	Hélène SIGALA vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Conseillère
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier

cour_appel="Montpellier"

nomination

De:	Pierre VILAR vice-président au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Perpignan Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Perpignan
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Perpignan Tribunal d'instance de Perpignan

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
tribunal_instance="Perpignan"

nomination

De:	Yves GALLEGO juge au tribunal de grande instance de Béziers chargé du service du tribunal d'instance de Béziers
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Perpignan Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Perpignan
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Perpignan Tribunal d'instance de Perpignan

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
tribunal_instance="Perpignan"

nomination

De:	Vanessa RIBOTTET juge d'instruction au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Narbonne Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Narbonne Tribunal d'instance de Narbonne

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"

nomination

De:	Patrice GELPI magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Montpellier Vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"

nomination

De:	Marika VIVANCOS juge au tribunal de grande instance de Narbonne chargée du service du tribunal d'instance de Narbonne
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Carcassonne Vice-présidentes
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Carcassonne

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"

nomination

De:	Marion BENOS juge au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Carcassonne Vice-présidentes
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Carcassonne

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"

nomination

De:	Corinne STRUNK vice-présidente au tribunal de grande instance de Perpignan chargée du service du tribunal d'instance de Perpignan
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Béziers Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Béziers
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Béziers Tribunal d'instance de Béziers

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
tribunal_instance="Béziers"

nomination

De:	Gaële CRENN substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Béziers Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Béziers

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"

nomination

De:	Jean-Marc SORIANO vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Montpellier Vice-procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"

nomination

De:	Sun-Yung LAZARE-ARTIGUES juge d'instruction au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Carcassonne Vice-procureure de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Carcassonne

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"

nomination

De:	Lionel SABATER-BONO premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Montpellier Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"

nomination

De:	Cécile WOESSNER juge au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône

cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"

nomination

De:	Giovanni VULLO vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Valence
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"

nomination

De:	Justine AUBRIOT juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"

nomination

De:	Ursula BOURDON-PICQUOIN juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon Vice-présidente chargée du service du tribunal de police de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal="de police de Lyon"
tribunal_grande_instance="Lyon"

nomination

De:	Florence LAREAL juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Lyon Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"

nomination

De:	Hélène DESCOUT vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Lyon Substitute du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"

nomination

De:	Catherine CANAL-PAFFENHOFF conseillère à la cour d'appel d'Orléans
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Lyon Présidente de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Suzanne BELLOC juge d'instruction au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon Juge d'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"

nomination

De:	Gilles FONROUGE vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Limoges Conseiller
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Limoges

cour_appel="Limoges"

nomination

De:	Sylvain SCHWINDENHAMMER juge au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"

nomination

De:	Sandra REYMOND substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Gap
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"

nomination

De:	Nathalie BUJACOUX vice-présidente au tribunal de grande instance d'Arras chargée du service du tribunal d'instance d'Arras
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Béthune Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Béthune

cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"

nomination

De:	Aude WOILLEZ-GROSBOIS vice-présidente au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance d'Arras Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance d'Arras

cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"

nomination

De:	Mélanie MAZINGARBE substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Lille Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Lille

cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"

nomination

De:	Marie-Laure GUILAINE-DALLERY conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Douai Présidente de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Christine MANNESSIER-SAVARZEIX vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Dijon Tribunal de grande instance de Mâcon Vice-procureure de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Dijon Tribunal de grande instance de Mâcon

cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"

nomination

De:	Claude MECHRI-DOYEN vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Mulhouse Première vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Mulhouse

cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"

nomination

De:	Michel GUELLER vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Strasbourg Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Strasbourg

cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"

nomination

De:	Justine BERNARDI substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bonneville
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Vice-procureure de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry

cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"

nomination

De:	Christine VAN BELLE-DA LUZ première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Cayenne Conseillère
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Cayenne

cour_appel="Cayenne"

nomination

De:	Gilles GUTIERREZ juge au tribunal de grande instance de Toulouse chargé du service du tribunal d'instance de Toulouse
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Cayenne Tribunal de grande instance de Cayenne Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cayenne
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Cayenne Tribunal de grande instance de Cayenne Tribunal d'instance de Cayenne

cour_appel="Cayenne"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
tribunal_instance="Cayenne"

nomination

De:	Annie DELAVERGNAS-BENSUSSAN première vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Cayenne Présidente de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Cayenne

cour_appel="Cayenne"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Aude VERNET juge de l'application des peines
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Coutances Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Coutances

cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"

nomination

De:	Géraldine MORE vice-procureure de la République placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Dijon
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Coutances Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Coutances

cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"

nomination

De:	Lucie ROBIN LESAGE substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Lisieux Vice-procureure de la République
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Lisieux

cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lisieux"

nomination

De:	Marina GRELET juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Périgueux Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Périgueux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"

nomination

De:	Djamil KHEIREDDINE conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"

nomination

De:	Jacqueline DESCOUT vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saintes
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"

nomination

De:	Benjamin ALLA substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel d'Angers
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Bordeaux Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-procureur"

nomination

De:	Marie-Jeanne LAVERGNE-CONTAL conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Bordeaux Présidente de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Céline BESNARD juge des enfants au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux Juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"

nomination

De:	Martine BRONDEX juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:	COUR D'APPEL DE BESANÇON Tribunal de grande instance de Besançon Juge
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Besançon

cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"

nomination

De:	Bénédicte BOISSELET vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance d'Ajaccio Première vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance d'Ajaccio

cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"

nomination

De:	Karine ROUSSY-SABOURIN vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance d'Ajaccio Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance d'Ajaccio

cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"

nomination

De:	Patricia RENZI-GOILLOT vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:	Cour d'appel de Bastia Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:	Cour d'appel de Bastia

cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"

nomination

De:	Chantal CAILLIBOTTE vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:	Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance du Mans Première vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance du Mans

cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"

nomination

De:	Christophe LEFORT maître de conférences
Objet:	Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance d'Angers Vice-présidents chargés des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance d'Angers

cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"

nomination

De:	Carole PAUTREL vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Douai
Objet:	Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance d'Angers Vice-présidents chargés des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance d'Angers

cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"

nomination

De:	Brice PARTOUCHE vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:	Cour d'appel d'Angers Substitut général chargé du secrétariat général
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut général"

nomination

De:	Richard SANSEN premier vice-président au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:	Cour d'appel d'Angers Président de la chambre de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Sophie JOHANNES-LEYDIER vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Conseillères
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix en Provence"

nomination

De:	Bernadette CHARRITON-MALGRAS vice-présidente au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Conseillères
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix en Provence"

nomination

De:	Corinne SAVONNE vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal de grande instance de Toulon Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Toulon

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"

nomination

De:	Xavier PIDOUX vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal de grande instance de Tarascon Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Tarascon

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"

nomination

De:	Henri PONS conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal de grande instance de Marseille Premier vice-président chargé de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"

nomination

De:	Pierre KUENTZ magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal de grande instance de Grasse Premier vice-président
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Grasse

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"

nomination

De:	Géraldine FRIZZI substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal de grande instance de Digne Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Digne

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne"

nomination

De:	Hélène PERRET vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix en Provence
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"

nomination

De:	Marie-Agnès MICHEL conseillère à la cour d'appel de Nîmes
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Présidente de chambre
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Patrice OLLIVIER-MAUREL procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal de grande instance de Marseille Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"

nomination

De:	Guy BOUCHET vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal de grande instance de Draguignan Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Draguignan

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"

nomination

De:	Karim BADENE substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal de grande instance de Marseille Juge d'instruction
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"

nomination

De:	Christophe RAFFIN substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:	Cour d'appel d'Aix en Provence Avocat général
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Avocat général"

nomination

JORFTEXT000033028189 (source JORF)

De:	Sylvie ECUVILLON
Objet:	en position de disponibilité pour effectuer des études ou recherches présentant un intérêt général Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Martigues
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

date_debut="2016-03-08"
duree="un an"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"

disponibilité

De:	Didier GUERIN
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, président de chambre à la Cour de cassation, 20 décembre 2016, 19 août 2019 inclus
Groupe:	Président de chambre à la Cour de cassation, 20 décembre 2016, 19 août 2019 inclus

cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Jacques RAYBAUD
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, conseiller à la Cour de cassation, 6 janvier 2017, 5 janvier 2019 inclus
Groupe:	Conseil à la Cour de cassation, 6 janvier 2017, 5 janvier 2019 inclus

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Gérard POIROTTE
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, conseiller à la Cour de cassation, 4 février 2017, 3 octobre 2019 inclus
Groupe:	Conseil à la Cour de cassation, 4 février 2017, 3 octobre 2019 inclus

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Christian CADIOT
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, conseiller à la Cour de cassation, 27 novembre 2016, 26 juillet 2019 inclus
Groupe:	Conseil à la Cour de cassation, 27 novembre 2016, 26 juillet 2019 inclus

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Laurent LE MESLE
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, premier avocat général à la Cour de cassation, 9 février 2017, 8 février 2019 inclus
Groupe:	Cour de cassation, 9 février 2017, 8 février 2019 inclus

cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Louis WALLON
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, avocat général à la Cour de cassation, 14 février 2017, 13 octobre 2019 inclus
Groupe:	Cour de cassation, 14 février 2017, 13 octobre 2019 inclus

cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Dubost-Martin (Annie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Machet (Lucas, Michel, Christian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Pineau (Camille, Florence, Noëlle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

nomination

De:	Fichou (Gwenolé, Simon, Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chaumeil (Nicolas, Jean, Maël)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brouard (Anne, Cécile, Françoise)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Amellal (Nadia)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Roulland (Thibaut, Adrien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Aknine (Béatrice, Laurence, Estelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Ségard (Nicolas, Clément, Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

nomination

De:	Jaccod (Julie, Virginie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-06-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Perraud (Alban, Henri, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Giannoli (Jean, Marc, Luc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Rouquet (Anne, Marie, Cécile)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Blanchin (Magali, Germaine, Madeleine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Peltier (Yannick)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gorse (Bastien, François, Emile)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Ximenès (Arnaud, Charles, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Lenglet (Julien-François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Clos-Arceduc (Jean-Jacques, Camille)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Boucherit (Abdenour)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Berger-By (Aurélia, Suzanne, Colette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Bessis (Simon, Roger, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Mège (Olivier, Jean-Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Moyal (Franck, Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Legoux (Hélène, Francine, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Venturini (Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

nomination

De:	Prigent (Valérie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-05-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Sidot (Yannick, Mickaël)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Soularue (Maëlig)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Allodji (Sètchéou, Rodrigue)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marchi (Joffrey, Damien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boulin (Maylis, Marie, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Parisy (Ingrid, Lauréna)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des cadres de santé Au grade de cadre de santé de réserve

date_debut="2016-05-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"

nomination

De:	Landurain (Steven)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Taillard (Henri, Pierre, Georges)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

nomination

De:	Dechelotte (Jonathan, Michel, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Paléologue (Alexandra)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Torreilles (Lucas, Georges, René)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Pomba (Brigitte, Jacqueline, Antoinette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Tanguy (Brendan, André, Christian)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rollin (Olivier, Jean, Paul)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paquelier (Romain, Fernand)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Deleume (Thomas, Christian)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bonneau (Pierre, Eric, Manuel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Stilmant (Emilie, Géraldine)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	de Beaunay (Paul-Maxence, Félix, Marie, Ludovic)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lillo (Mallory)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Groleau (Michel-Antoine, Paul, Eric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaignard (Julien-Brice, Cyril, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Corbet (Wenceslas, Guillaume, Thierry, Marie-Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boosie (Paiatua, Félix, Francis, Tautu)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	de Villele (Michaël, Philippe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Zins-Ritter (Luc)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Weirback (William, Wilson)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vuylsteke (Godefroy, Gérard, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Verbrugge (Mathieu, Christophe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vaudour (Mathieu)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tripodi (Florian, Jean, Dominique)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Trinel (Victor, Hervé, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tissier (Loïc, Mickaël)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tinchant (Eric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thielland (Pierre-Emile, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Taÿ-Pamart (Nicolas, Marie, Adrien, Laurent)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tarteret (Alexis, Pierre-Baptiste)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Souvignet (Augustin, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Slaïm (Yacine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Semnont (Benoît, Philippe, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Savigny (Jérémie, Franck, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sauzet (Antoine, Marie, François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Saboul (Florent)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Roux (Paul, Philippe, Hugo, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rigodanzo (Damien)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ribémont (Quentin, Patrick, Victor, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rhetat (Wilfried, Florent, André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rahrah (Idriss)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Quéau (Matthieu, Thomas)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Prédy (Jordan, Antony)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Poitier (Jérôme, Jean-Pierre, Marceau)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Poirson (Nicolas, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Planès (Hugues, Clément, Julien)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Planson (Jean-Baptiste, Benoit)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pistono (Joachim, Marie, Antoine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Personne (Thomas)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Perez (Matthieu, Lucien, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Peeters (Geoffroy, Marie, Didier, Sonia)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Papaura (Louis, Tamatoa)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Orlik (Guillaume, Philippe, Maurice, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Naras (Mathis, Emilien, François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Morvan (Bruno, Laurent, Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Morisson (Julien, François, Eric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Morin (Denis, Ariel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Modat (Fabien, Jean, José)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Michel (Philippe, Jean, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Masson (Jean-Baptiste, Raymond, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Martinez (Arnaud, Nicaise, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Martin (Yves-Marie, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marrs (John, Paul, Alan)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mariuzzo (Valentin, Ghislain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Malaizier (Alexandre, Albert, Georges)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lux (Nicolas, Charles, Victor)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Loublanchès (Christophe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lopes Gomes (Paul, Marie, François, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lombart (Curt)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lestienne (Thomas, Waldemar, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Legeay (Jérémy, Paul, Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ledanseur (Carl, Jean-Marie, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Page (Ronan, Marc)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Moign (Johan)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Junter (Romain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lanusse (Victor, Jean-Yvon, Benjamin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kuntz (Cyril, Paul, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Janin (Thierry)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jacquey (Guillaume, Gervais, Roland)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jaafri (Elyess)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Humbert (Julien, Michel, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hubert (Gaël, Olivier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hemery (Mathieu, Clémentin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guitard (Valentin, Roger, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Groc (Benjamin, Jonathan)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Greu (Emmanuel, Pierre, Roger)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Grassioulet (Marc, Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Giudicelli (Quentin, Lilian, Valentin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Giscard d'Estaing (Victor, Guillaume, Marie, Philippe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gilly (Pierre-Olivier, Bruno)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gayot (Pierre, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Garnier (Guillaume, Nicolas, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gallouin (Paul, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaillard (Thibaud, Martin, Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Francelle (Adrien, Louis, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fontant (Harold, Louis, Edouard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fidelis (Yoann, Kenji, Dimitri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ferro (Christophe, Sébastien)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fernandez (Laurent, Louis, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fauvarque (Pierre-Emmanuel, Charles-Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Farnier (Nicolas, Henri, Antonin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fanneau de la Horie-Clavier (Nicolas, Mathieu, Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duros (Servann, Gwenaël, Loïg)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duermael (Aymeric, Mathieu)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dubus (Maxime, Dominique, Joël)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Duboc (Damien, Christophe, Eugéne, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dirand (Edouard, Romaric, Christophe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Develey (Henry, Bernard, Yvon)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Derolez (Geoffrey, Louis, Albert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Denon (Adrien, André, Ferdinand)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delestree (Quentin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Darras (Corentin, Ludovic, Laurence)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Dallay (Hugo, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Couturier (Michaël)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Contamine (Pierre, Benoit, Dominique)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cognet (Vincent, Emmanuel, Olivier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Clerc (Pierre-Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chollet (Côme, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cheliz (Victor, Antonio, François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chauvin (Arnold, Marceau)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chapsal (Etienne, Rémi, Philippe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Chapelon (Quentin, Camille)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Chalumeau (Bastien, Kévin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cassignol (Thibault, Gérard, Guy)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Cantavella (Antoine, Humbert, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Calfuquir (Alexandre, Caupolican, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cailleteau (Maxime, Daniel, Antoine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Béven (Bryan)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Burgeat (Jérémie, Marcel, Gilbert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Bouzouada (Chamsdine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boutelou (Guillaume, Alain, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Bourdeau (Frédéric, Yves, Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bouquet de Jolinière (Joffrey, Paul, Henri, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boulonet (Thomas, Aimé, Guy)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Boudry (Romain, Lucien, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Bocquet (Joseph-Marie, Pignatelli, Lucien, Denis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Berson (Julien, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Bernaud (Quentin, Christian, Yvan)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Bergé (Nicolas, Faly)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Beauregard (Henri, Sixte)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Beaumont (Alexis, Raymond, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Bayart (Derrick, Didier, Patrick)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baulet (Marc, Thierry)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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nomination

De:	Barrau (Nicolas, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barillet (Yoann, Patrick, Quentin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barbey (Victorien, Marie, François-Xavier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ballouey (David, Alexandre, Vincent)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bajan (Edouard, François, Marie, Olivier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Badé (Chris)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Arnaud (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Appere (Kévin, Bertrand, Max)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Amélineau (Julien, Paul, Augustin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Allemand (David, Louis, Roger)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Villette (Fanny, Anne, Pema)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Resseguier (Cécile, Zineb)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pombo (Amanda, Lucienne)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mingot (Cecile, Michele)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mercier (Manon)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dussaud (Daphné, Audrey)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Derouch (Daphné)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Therme (Guillaume, André, Ernest)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe Les aspirants
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lelièvre (Christopher, Charles, Robert)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe Les aspirants
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delcroix (Hugo, Georges, Alexis)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe Les aspirants
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vinai (Camille, Louise, Anthony)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rabary Ramaroson (Imailo)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Grellet (Charles-Alain, Michel, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cukier (Yolanie, Maéva)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Andouard (Guillaume-Louis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Savary (Florent, David, Eric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Saint Remy (Pierre, Nicolas, Clément)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rollet (Armand, Roger, Jean-Louis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pichard (Maël, Paul, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Peluard (Jérémie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Palmyre (Dario)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mey (Gengis, Kim, Eang)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lumineau (Alexandre, Patrice, François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Koecher (Loïc, Dominique)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kadri (Hatim)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gonzalez (Thomas, Yves, Raymond)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gagelin (François, Louis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fragey (Samuel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delobel (Pierre, Régis, Emile)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Defeyer (Antoine, Louis, Daniel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Courtois (Léopold, Valéri, Marie, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chédaille (Corentin, Louis, Georges, André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chambaretaud (Maxime, Jacques, Christophe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Celis (Guillaume, Roger, Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Carladous (Jonathan, Jean-Max)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cador (Gabriel, Eric, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bréard (Rodolphe, Richard, Vianney, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brumain (Thomas, Jérémy, Thibaut)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ben El Kebir (Hafid)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Attissobe (Jean-Baptiste, Simon, Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Villain (Mélissa)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tribouley (Elsa, Charlotte)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Royer (Eva, Patricia, Lucienne)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Robard (Laurène, Marie, Lydie, Gildas)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Riondet (Marine, France, Catherine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rebouilleau (Marine, Tatiana)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pilla (Laura)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Peeters (Carmen, Régine, Claire, Denise, Charan)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Montembault (Leslie-Anne, Marie, Pascale)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Monmousseau (Marie, Magaly, Henriette)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Menjou (Bettina, Jessica, Sarah)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Malledant (Nina)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lecourt (Fiona, Isabelle)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Haye (Charlotte, Virginie, Marguerite)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Eucat (Gwenaëlle, Adeline, Margot)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Encoignard (Justine, Raphaëlle)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dufermont (Julie, Dany)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Denize (Marika, Mauricette)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chagneau (Alice, Myriam, Michèle)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brucy (Marie, Emilie, Camille)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bordron (Roxanne, Coralie, Sophie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaschet (Claire)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES SOUS CONTRAT Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Frank (Marion, Anne, Thérèse)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES SOUS CONTRAT Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaillard (Thomas, Victor, Gérard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Courtois (Laura, Sophie, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Buchou (Camille, Sylvie, Jeanne)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Zanuttini (Marc, Philip)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Simon (Valérian)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ré (Nicolas, Emile, Jean-Baptiste)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Nercher (Cyril, David)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lecompt (Bastien, Wilfried, Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fouert-Pouret (Tony)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ambert (Jocelyn, Michel, Dorian)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Masson (Anne, Catherine, Françoise)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dewez (Vanessa, Simone, Josiane)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guerrero Munoz (Joyce)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bouteille (Camille, Catherine, Sylvie, Mireille)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Aver (Jantine, Anna-Nina)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Salvi (Maxime, Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Randoin (Julien, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Neau (Aymeric, Jean, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mascaro (Bertrand, Charly, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lesoin (Vincent, Charles, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Grasser (Pierre, Richard, François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Godard (Arnaud, Christophe, Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fernandez (Maxime)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Hauteclocque (Jean-Philippe, Raymond)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Caspar-Fille-Lambie (Baudoin, Arnaud, Cyril, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ajaccio (Ludovic)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Soulignac (Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Richalet (Faustine, Charlotte, Julie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Nicolas (Myriam, Emilia)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marchais (Ingrid, Jody)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Loucopoulos (Laure, Hélène, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Litalien (Cécilia, Marion, Audrey)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Chatelier (Clémence, Elisabeth, Monique, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fouchard (Clémentine, Dominique)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dubo (Clémence, Marine, Orlane)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Deshayes (Manon, Anne, Thérèse)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chevtzoff (Ariane, Camille, Louise, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chautard (Mathilde)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brieu (Esther, Véronique, Charlotte)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Berthou (Audrey)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baud (Miléna)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Balssa (Charlotte)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vernet (Guilhem, Arnaud, Romain)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Perret (Johan, Vivien)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lequatre (Anthony, Thomas, Christophe)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lepage (Guillaume, Thierry)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lajoie (Quentin)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Frongia (Guillaume)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fontana (Philippe, Antoine)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delille (Bertrand, Valéry, Roland)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Charlot (Julien, Naoki)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brancaz (Cyprien, Pierre, Alexis)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Borie (Hugo, Didier, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Santilli (Floralie, Magali, Emilie, Désirée)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirant Villoutreix (Mathilde)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"

nomination

De:	Bretez (Violaine, Augusta, Lucienne)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baïssus (Doreen, Marie-Hélène)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bauchet (Laura, Sylvie, Nicole)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Savajano (Anthony, Dominique, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lefevre (Jean-Louis, Julien, Ange, Adelson)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chevais (Edouard, Pierre, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Alenda (Aurélien, Bruno, François, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duveau (Joseph, Georges, André, Gérard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Borne (Nicolas, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Castagnon (Audrey, Sandrine)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirant Verniere (Camille, Marie, Emma)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES SOUS CONTRAT Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-12-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	L'aspirant Bea (Thibault-Raphaël)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Yannick CLAUDET
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques, représentant les bénéficiaires au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000033028178 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000033028175 (source JORF)

De:	Lionel Ploquin administrateur général
Objet:	expert de haut niveau (groupe II) auprès du directeur du service à compétence nationale « Cap numérique » de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000033028173 (source JORF)

De:	Constance Valigny administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	sous-directrice des politiques macroéconomiques au sein du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes de la direction générale du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

date_debut="2016-08-29"
duree="un an"

nomination

JORFTEXT000033028171 (source JORF)

De:	Anne-Marie Amigues administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice de la gestion des personnels et des parcours professionnels à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

duree="trois ans"

nomination

De:	Laurent SEUROT université de Besançon
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Christophe ROUX université Lyon-II
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Tristan POUTHIER université d'Orléans
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Florian POULET université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Alexis MARIE université Clermont-Ferrand-I
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Alexandre MANGIAVILLANO université de La Réunion
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Romain LE BŒUF université d'Aix-Marseille
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Patrick JACOB université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Sébastien HOURSON université Clermont-Ferrand-I
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Sébastien FERRARI université Grenoble Alpes
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Benjamin DEFOORT université de Tours
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Emanuel CASTELLARIN université de Strasbourg
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Mathieu CARPENTIER université Toulouse-I
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Pierre BOURDON université du Mans
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	François BLANC université de Rouen
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Antoine BASSET université de Rouen
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Sébastien ADALID université du Havre
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Alina MIRON université d'Angers
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Polina KURALEVA-CAZALS université de Chambéry
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Anne-Laure GIRARD université de Poitiers
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Saïda EL BOUDOUHI université de Valenciennes
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Laure CLÉMENT-WILZ université de Limoges
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

De:	Manon ALTWEGG-BOUSSAC université du Littoral
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
Groupe:	Enseignement supérieur

nomination

JORFTEXT000033028166 (source JORF)

De:	Gwenaëlle DUTHOY personnel de direction
Objet:	directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine
Remplace:	Mme Michèle CAINE
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine

date_debut="2016-08-22"
directeur_academie

nomination

JORFTEXT000033028164 (source JORF)

De:	Suzel PRESTAUX inspectrice de l'éducation nationale
Objet:	directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais

date_debut="2016-09-01"
directeur_academie

nomination

JORFTEXT000033028161 (source JORF)

De:	Dominique PEYRAT-GUILLARD
Objet:	professeur des universités 6e section université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

date_debut="2016-01-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="6"

nomination

JORFTEXT000033028161 (source JORF)

De:	Gaëlle PANTIN
Objet:	professeur des universités 6e section université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

date_debut="2016-01-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="6"

nomination

De:	Jérôme VERGNE Ecole et Observatoire des sciences de la terre de Strasbourg
Objet:	physicien dans les établissements suivants

nomination

De:	Filippo PANTELLINI Observatoire de Paris
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Marian DOUSPIS Observatoire des sciences de l'univers Paris-Sud
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Emmanuel BERTIN Institut d'astrophysique de Paris
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Nathalie FEUILLET Institut de physique du globe de Paris
Objet:	physicien dans les établissements suivants

nomination

De:	Natalie WEBB Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Ana PALACIOS Observatoire des sciences de l'univers Oreme
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Agnès FIENGA Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Julie SAADA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 2
Groupe:	Enseignement supérieur

professeur

nomination

De:	Eric VERDEIL
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 23e section
Groupe:	Enseignement supérieur

professeur
professeur_section="23"

nomination

De:	Marie-Laure DJELIC
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section
Groupe:	Enseignement supérieur

professeur
professeur_section="19"

nomination

De:	Loredana URECHE-RANGAU
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1 6e section université d'Amiens
Groupe:	Université d'Amiens

professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="6"

nomination

De:	Thierry GARCIA
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1 2e section université Grenoble-Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble-Alpes"
professeur_section="2"

nomination

De:	Cherry SCHRECKER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1 19e section université Grenoble Alpes
Groupe:	Université Grenoble-Alpes

professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="19"

nomination

De:	Patrick MARDELLAT
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1 5e section Institut d'études politiques de Lille
Groupe:	Institut d'études politiques de Lille

professeur="Institut d'études politiques de Lille"
professeur_section="5"

nomination

De:	Kamal MEDJAHER
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1 61e section Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Tarbes

professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes"
professeur_section="61"
ecole

nomination

De:	Pierre OUAGNE
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1 60e section Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Tarbes

professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes"
professeur_section="60"
ecole

nomination

De:	Malek GHANES
Objet:	professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1 61e section Ecole centrale de Nantes
Groupe:	École centrale de Nantes

professeur="Ecole centrale de Nantes"
professeur_section="61"
ecole

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lettonie"

De:	Odile Soupison conseillère des affaires étrangères hors classe, consule générale de France à Genève
Objet:	ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lettonie
Remplace:	M. Stéphane Visconti
Groupe:	République de Lettonie

JORFTEXT000033028150 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République tchèque"

De:	Charles Malinas ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Bangui
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République tchèque
Remplace:	M. Jean-Pierre Asvazadourian
Groupe:	République tchèque

JORFTEXT000033028147 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000033028144 (source JORF)

De:	Philippe BONNIN
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:	Premier conseiller de chambre régionale des comptes

date_debut="2017-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000033028142 (source JORF)

De:	Méhidine FAROUDJ magistrat du premier grade
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2016-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000033028140 (source JORF)

De:	Sophie LEDUC-DENIZOT administratrice territoriale
Objet:	première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2016-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000033028138 (source JORF)

De:	Philippe PARLANT-PINET administrateur territorial hors classe
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2016-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000033028136 (source JORF)

De:	Jan MARTIN premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2016-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000033028134 (source JORF)

De:	Isabelle HOUVENAGHEL première conseillère des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2016-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000033028127 (source JORF)

De:	Jean-Marc MORMECK délégué interministériel à l'égalité des chances des Français d'outre-mer
Objet:	tous actes, arrêtés, décisions et conventions portant engagement financier de l'Etat sur le budget de la mission outre-mer, dans le cadre des attributions de la délégation interministérielle à l'égalité des chances des Français d'outre-mer

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Marc de Tarlé Colonel adjoint au sous-directeur de la police judiciaire dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Philippe Watremez Colonel adjoint au sous-directeur de la défense, de l'ordre public et de la protection dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Jude Vinot Colonel chef du bureau de la sécurité publique dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Pierre Sauvegrain Général sous-directeur de l'anticipation opérationnelle dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Ghislain Réty Colonel chef du bureau de la défense et de la sécurité nationale dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Jean-Philippe Reiland Colonel chef du bureau de la lutte antiterroriste dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Jean-Pierre Michel Général sous-directeur de la police judiciaire dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Laurent Le Gentil Colonel adjoint au sous-directeur de l'anticipation opérationnelle dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation opérationnelle
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Hubert Laligant Colonel commandant du centre de planification et de gestion de crise dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Guillaume Jacquet Colonel chef du bureau de la sécurité routière, des formations et des moyens spécialisés dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Bruno Guyot Colonel chef du centre de renseignement opérationnel de la gendarmerie dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation opérationnelle
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Guillaume Grimaux Colonel adjoint au sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Thierry Cayet Général sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Thierry Cailloz Général sous-directeur de la défense, de l'ordre public et de la protection dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Fabrice Bouillié Colonel chef du bureau de la police judiciaire dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Christophe Beyl Colonel chef du bureau de l'ordre public dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Didier Berger Colonel chef du bureau des affaires criminelles dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Jean-Luc Berard Colonel chef de la mission relations extérieures de la gendarmerie dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"

De:	Christophe Baudry Colonel chef du centre d'analyse et d'exploitation dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation opérationnelle
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

délégation de signature