tribunal_instance="Sélestat" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alain DEUSCH
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Yannick ASSER
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Saverne
Objet:
COUR D'APPEL DE COLMAR
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Anne-Marie GOETZ-PION
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Saverne
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Valérie COLLIGNON
magistrate du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
cour_appel="Colmar"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Bernard KIENTZLER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
5 septembre 2015
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
date_fin="2016-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Sélestat"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 201508/07/2015
De: Emilie SCHNEIDER
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Viviane WANDLER
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christian STAERK
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mars 2013
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Sélestat"
depart_retraite
admission
18 Octobre 201218/10/2012
De: Jean-Paul GERARD
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
du service du tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
date_debut="2012-09-02"
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
décharge
23 Août 201223/08/2012
De: Jean-Paul GERARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mai 2013
vice-président au tribunal de grande instance chargé du service du tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Sélestat"
depart_retraite
admission
01 Août 201201/08/2012
De: Eric SENGEL
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Eve BAUDHUIN
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Christian STAERK
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Ribeauvillé
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juges du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Monique IMHOFF
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Molsheim
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juges du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Bernard Kientzler
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Saverne
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Raymond Heller
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Sélestat"
depart_retraite
admission
29 Mars 200329/03/2003
De: Jacques Stoll
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Sélestat
Remplace:
M. Gueziec
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Gueziec (Henri)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Colmar, chargé du service du tribunal d'instance de Sélestat
à compter du 18 septembre 1995
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Sélestat"
depart_retraite
admission
25 Février 199525/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.