01 Octobre 2005

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De: François de Valence
journaliste, chef d'entreprise à la retraite
Objet:
Le comité d'éthique
par les personnalités suivantes
Groupe:
composition
01 Octobre 200501/10/2005
De: Jacques Roggero
journaliste et écrivain
Objet:
Le comité d'éthique
par les personnalités suivantes
Groupe:
composition
01 Octobre 200501/10/2005
De: Philippe Hernandez
auteur-compositeur, président de l'association Dérapage
Objet:
Le comité d'éthique
par les personnalités suivantes
Groupe:
composition
01 Octobre 200501/10/2005
De: Bruno Doucerain
ex-président de STMicroElectronics, à Grenoble
Objet:
Le comité d'éthique
par les personnalités suivantes
Groupe:
composition
01 Octobre 200501/10/2005
De: Luis Busato
directeur de l'Institut de la communication et des médias
Objet:
Le comité d'éthique
par les personnalités suivantes
Groupe:
composition
01 Octobre 200501/10/2005
De: Philippe Neuville
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
01 Octobre 200501/10/2005
De: Couëdelo (Olivier, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Vaissade, Bernard Schaffner, Jérôme Vaissade, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Schaffner (Bernard, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Vaissade, Bernard Schaffner, Jérôme Vaissade, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
01 Octobre 200501/10/2005
De: Delanot (Emmanuel, Xavier)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Pierre Gilbert, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Chantonnay (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Gilbert (Pierre, Maurice, Michel, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Gilbert, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chantonnay (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
01 Octobre 200501/10/2005
De: Xavier Samuel
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
chargé de mission
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Octobre 200501/10/2005
De: Claverie (Jean-Michel)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, précédemment placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers en biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (numéro d'emploi 464 PU-PH 0076) et affecté au centre hospitalier universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II, UFR de Marseille)
Objet:
dans ce corps
date_debut="2005-09-01"
intégration
01 Octobre 200501/10/2005
De: Vernet (Daniel)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines)
université Strasbourg-III
Groupe:
duree="un an"
professeur="Université Strasbourg-III"
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Vernet (Daniel)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines)
université Strasbourg-III
Groupe:
duree="un an"
professeur="Université Strasbourg-III"
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Mitosek (Zofia)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines)
université Paris-IV
Groupe:
duree="un an"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Paillard (Denis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Toulouse, Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Toulouse"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Christian Riguet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du contrôle de gestion et des études à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Patrick Vincent
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la programmation, du budget et du contrôle de gestion, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions et
par intérim, de celles du bureau de la gestion financière c'est-à-dire les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fiches d'allocation de devises et autres pièces comptables concernant le budget des services généraux du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Patrick Roger
ingénieur de recherche, chef de la division du patrimoine et de la logistique, directement placé sous l'autorité du directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre, les lettres et bons de commande ainsi que les pièces comptables relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Patrick Le Borgne
intendant du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre, les bons de commande ainsi que les pièces comptables relevant du service de l'intendance du Premier ministre, notamment en matière d'approvisionnement en produits alimentaires et boissons ou de prestations de traiteurs
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Jérôme Gueydan
ingénieur en chef de l'armement, chef de la division des systèmes d'information, directement placé sous l'autorité du directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre, les lettres et bons de commande ainsi que les pièces comptables relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Françoise Jolly
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'administration des personnels et des rémunérations, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Marie-Odile Goureau
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation et de l'action sociale, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Jean-Yves Herbeuval
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Terrier (Jérôme, François, André)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michelez et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Renault (Richard, Raymond)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michelez et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Ammeux (Edwige, Suzanne), épouse Callies de Salies
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michelez et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Guilhem Blondy
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
date_debut="2005-06-13"
duree="deux ans"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
détachement
01 Octobre 200501/10/2005
De: Jacques Rummelhardt
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
duree="un an renouvelable"
conseil_des_ministres
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Marie-Pierre Orlandi, épouse Nicolau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-12-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Octobre 200501/10/2005
De: Roselyne Farges
sous-préfète hors classe
Objet:
sous-préfète de Cognac
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cognac"
sous-prefecture_departement_code="16"
cessation de fonction
01 Octobre 200501/10/2005
De: Pierre François
Objet:
président du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Remplace:Mme Colette Besson
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Denis Simmoneau
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Michel Aubry
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Agnès Romatet-Espagne
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Bruno Nielly
Capitaine de vaisseau
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Chicheil (Jérôme, Pierre, Léonce, Fernand)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Cavaillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Jacques Carrere
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
secrétaire général
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Octobre 200501/10/2005
De: Eric Barre
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet, sous-préfet de Montmorillon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône"
grade="Directeur"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Christian Riguet
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
01 Octobre 200501/10/2005
De: Christian Riguet
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône"
grade="Directeur"
cessation de fonction
01 Octobre 200501/10/2005
De: Roselyne Farges
sous-préfète
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Limousin
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Rémy Meesemaecker
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Lionel Hugard
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Patrick Godart
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Jacques Brunot
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Olivier Bayle
Commandant
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Philippe Barbrel
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Cyrille Sillet
Lieutenant
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Andrée Bureau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Maryse Mestrallet
Lieutenante-colonelle
chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Monique Dou
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
01 Octobre 200501/10/2005
De: Daniel Roy
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
01 Octobre 200501/10/2005
De: Catherine Bigot
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
01 Octobre 200501/10/2005
De: Suarez (José Alfredo)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Amiens
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Suarez (José Alfredo)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Amiens
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Lingois (Frédéric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Bassanini (Andréa)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Argile (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Morin (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Rouzeau (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
institut d'études politiques de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Rennes"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005
De: Laurent Olivier
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
sous-préfet de Montmorillon
sous-préfet, sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
nomination
01 Octobre 200501/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.