03 Février 2012


De: François-Xavier RAOUX Mme Emilienne MIKHAIL MOKDESSI M. Jean-Marc DELIER Mme Régine TIEN MI TIE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de La Réunion
Pour la CFDT INTERCO
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de La Réunion
JUSF1208456A(source BOMJ)
élection
03 Février 201203/02/2012
De: Isabelle ESPESSON Mme Laurence SOUMET Mme Amandine LOTTON M. Christophe CONSTANT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de La Réunion
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de La Réunion
JUSF1208456A(source BOMJ)
élection
03 Février 201203/02/2012
De: Michèle OUDIN Mme Sylvie ROBERT GONZALES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de La Réunion
Pour l'UNSA / SPJJ
TITULAIRE SUPPLÉANTE
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de La Réunion
JUSF1208456A(source BOMJ)
élection
03 Février 201203/02/2012
De: Christophe MITTOU M. Jacques ARLEN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
JUSF1204133A(source BOMJ)
élection
03 Février 201203/02/2012
De: Cathy DRESSAYRE Mme Vanessa TRONQUOY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
JUSF1204133A(source BOMJ)
élection
03 Février 201203/02/2012
De: Katia DAO M. Djamel CHENOUFI M. Yoann CHAUVIN M. Thierry MARCHENAY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
JUSF1204133A(source BOMJ)
élection
03 Février 201203/02/2012
De: Véronique SAMOKINE M. Stéphane COUPARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
JUSF1204133A(source BOMJ)
élection
03 Février 201203/02/2012
De: Martine CAPOU Mme Alexia-Sandy GAILLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes / Vaucluse
JUSF1204133A(source BOMJ)
élection
03 Février 201203/02/2012
De: Claudine MAILLARD
présidente de chambre à la cour d'appel de Reims
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
président
Remplace:M. Dominique HASCHER
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSC1202855A(source BOMJ)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Michel VANDESOMPELE
président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. François HAZART
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
JUSC1202855A(source BOMJ)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Pierre GUY
vice-président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Michel VAN DE SOMTELLE
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
JUSC1202855A(source BOMJ)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Alexandre DEGLIN
juge au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Francis WALBAUM
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
JUSC1202855A(source BOMJ)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Louis BOUDIER
juge au tribunal de commerce de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Henry ROGER
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
JUSC1202855A(source BOMJ)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Lucette LUBINO
secrétaire administrative de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Basse-Terre
Groupe:
Tribunal administratif de Basse-Terre
date_debut="2012-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Basse-Terre"
suppleant
JUSA12023407A(source BOMJ)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Jenny TAREAU
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Basse-Terre
Groupe:
Tribunal administratif de Basse-Terre
date_debut="2012-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Basse-Terre"
JUSA12023407A(source BOMJ)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Régis CONFAVREUX
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
suppléant
au titre du Syndicat professionnel de la presse magazine et d'opinion (SPPMO)
Remplace:M. Paul MIGUEL
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000025277701(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Rémy Paul
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
Théâtre national de Strasbourg
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
JORFTEXT000025277699(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Catherine Joannes
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
Théâtre national de Strasbourg
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
JORFTEXT000025277699(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Klaus Wenger
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
Théâtre national de Strasbourg
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025277699(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Alain Beretz
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
Théâtre national de Strasbourg
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025277699(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Cécile Garcia-Fogel
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
Théâtre national de Strasbourg
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025277699(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Dany TURPIN
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
Remplace:Mme Sylvie SOUBIRAN
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
JORFTEXT000025277696(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Ragot (Marie-Alberte, Madeleine, Raymonde)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration, affectée à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025277694(source JORF)
admission
03 Février 201203/02/2012
De: Duhamel (Dominique, Ghislain, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, agence régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Office national des forêts, agence régionale Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025277692(source JORF)
admission
03 Février 201203/02/2012
De: Thomas FORMERY
Objet:
directeur général du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
Centre national de la propriété forestière (CNPF)
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025277690(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Philippe DJAMBAZIAN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université d'Aix-Marseille (création)
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
JORFTEXT000025277687(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Claude-Robert Delime
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025277684(source JORF)
admission
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Yves Montfort
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Détaché sur un emploi de chef de mission au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-06-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000025277682(source JORF)
réintégration
03 Février 201203/02/2012
De: Claire Waysand
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice générale adjointe de la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2012-02-20"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025277674(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: WITCHITZ (Christophe)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025277672(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: TROTTMANN (Charles)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025277672(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: MASON-SCHULER (Nathanaël)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025277672(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: HAUTIER (Alban)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025277672(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: BROTONS (Adrienne)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025277672(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Guillaume Robillard
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
Préfecture d'Eure-et-Loir
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir - M. Robillard "
grade="Directeur"
JORFTEXT000025277669(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: LESAGE (Catherine, Isabelle), épouse BOUTRON
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Didier DUVAL et Marc JOUGLET, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chevreuse (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000025277666(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: DUVAL (Didier, Jacques, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier DUVAL et Marc JOUGLET, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chevreuse (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000025277666(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 201203/02/2012
De: FRERY (Maryline, Gyslaine, Pascale)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. CONTI (Philippe, Eugène, Adolphe)
huissier
huissier_residence="Vendôme (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000025277662(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Rémi Caron
préfet hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025277658(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Marie Picard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025277653(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Berg (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
au titre de représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Ducrocq (Philippe)
Groupe:
Grand port maritime de Rouen
JORFTEXT000025277650(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Griot (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'innovation au sein de la direction de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (commissariat général au développement durable)
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
date_debut="2012-03-23"
JORFTEXT000025277648(source JORF)
renouvellement
03 Février 201203/02/2012
De: Bégon (Hélène)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'intégration des démarches de développement durable par les acteurs économiques, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (commissariat général au développement durable)
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
date_debut="2012-02-13"
JORFTEXT000025277646(source JORF)
renouvellement
03 Février 201203/02/2012
De: Cazottes (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la gestion du réseau national, adjoint au directeur des infrastructures de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
date_debut="2012-02-27"
JORFTEXT000025277644(source JORF)
renouvellement
03 Février 201203/02/2012
De: Ghislaine DEWEIRDER
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Picardie de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord, à Beauvais-Tillé (Oise)
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000025277642(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Sylvère GOURGUECHON
ouvrier d'Etat, famille 24
Objet:
régisseur suppléant
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
suppleant
JORFTEXT000025277642(source JORF)
désignation
03 Février 201203/02/2012
De: Fantin (Albert)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction du service de soutien de la flotte de Toulon
Remplace:Mme Nicolas (Josiane)
Groupe:
Direction du service de soutien de la flotte de Toulon
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025277639(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Amrhein (Didier)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
date_debut="2012-06-12"
JORFTEXT000025277637(source JORF)
radiation
03 Février 201203/02/2012
De: Amrhein (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2012-06-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025277637(source JORF)
admission
03 Février 201203/02/2012
De: Philippe Geoffroy
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Guy Mayaud
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
date_debut="2012-02-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025277632(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Tchakarian (Arsène)
président d'honneur de l'Association nationale des volontaires, anciens combattants et résistants arméniens. Chevalier du 3 juin 2005
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-03"
JORFTEXT000025277339(source JORF)
promotion
03 Février 201203/02/2012
De: Denis Limagne
Objet:
Personne
DEC121127DR02(source BOCNRS)
reconduction
03 Février 201203/02/2012
De: Rodrigue Marquant
ingénieur d'études
Objet:
agent chargé de la mise en
DEC121126DR02(source BOCNRS)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Marc Dreyfus
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection pour l'unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
Elle exercera les missions prévues dans les articles R4451-110, R4451-111, R4451-112, R4451-113 et R4451-11 2° du Code du Travail
pour une durée maximale de 5 ans à partir du 03/02/2012, date de validation de sa formation
Son nom et ses coordonnées seront portés à la connaissance de chaque personnel amené à intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Une copie de cette nomination sera communiquée à l'IRSN/SISERI dans le cadre du suivi dosimétrique des travailleurs 2
(Signature)
Groupe:
Unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
DEC121126DR02(source BOCNRS)
désignation
03 Février 201203/02/2012
De:
Rodrigue Marquant a suivi la formation initiale d'agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène
de sécurité (ACMO) organisée par la délégation Ile-de-France Ouest et Nord du CNRS, les 7-8 et 9 novembre 2011 et les 1-2 et 5 décembre 2011
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection pour l'unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
Directeur de l'Unité UPR9073 du CNRS
Christine d'Argouges
Vu l'avis du conseil de l'unité
en date du 18/05/2011
Groupe:
Unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
DEC121126DR02(source BOCNRS)
désignation
03 Février 201203/02/2012
De: Rodrigue Marquant
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection pour l'unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
Directeur de l'Unité UPR9073 du CNRS
Christine d'Argouges
Déléguée régionale
CNRS Délégation Paris B
Arrêté du
21 décembre 2007
modifiant l'arrêté du 26/10/05
Cécoue NORMALE au ÉRIE ue |
UMC
DEC120604DR02 1AAf PARIS
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans une unité du CNRS (ACMO)
Groupe:
Unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
DEC121126DR02(source BOCNRS)
désignation
03 Février 201203/02/2012
De: Marie Curie
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection pour l'unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
Directeur de l'Unité UPR9073 du CNRS
Christine d'Argouges
Déléguée régionale
CNRS Délégation Paris B
Arrêté du
21 décembre 2007
modifiant l'arrêté du 26/10/05
Cécoue NORMALE au ÉRIE ue |
== Délégation Paris B
WWW, cnrs.fr
Groupe:
Unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
DEC121126DR02(source BOCNRS)
désignation
03 Février 201203/02/2012
De: Solange Lavielle
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection pour l'unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
Directeur de l'Unité UPR9073 du CNRS
Christine d'Argouges
Vu la convention d'application du contrat quadriennal conclu avec l'Ecole normale supérieure le 10/12/2010, portant création de l'unité mixte de recherche n°7203
Groupe:
Unité propre de recherche n° 9073 à dater du 03/02/2012
ecole="École normale supérieure le 10/12/2010, portant création de l'unité mixte de recherche n°7203"
DEC121126DR02(source BOCNRS)
désignation
03 Février 201203/02/2012
De: Cristophe PELEGRY
responsable du service du personnel
Objet:
au nom du délégué régional
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120827DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Pierre DAUCHEZ
délégué régional et de
Objet:
au nom du délégué régional
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120827DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Brigitte PAPIN
secrétaire générale
Objet:
au nom du délégué régional
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120827DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Yann ROLLAND
Objet:
responsable d'équipe
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Xavier DESSA
Objet:
de
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Xavier DESSA
Objet:
chef d'équipe
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Pierre EXERTIER
Objet:
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Jean-Xavier DESSA
Objet:
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Reine SAIGHI
Objet:
assistante de gestion
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Reine SAIGHI
Objet:
de
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Reine SAIGHI
Objet:
de
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Reine SAIGHI
Objet:
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Sandrine BERTETIC
responsable administrative
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120636DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Emmanuel TRIC
Objet:
directeur de l'unité UMR
DEC120634DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Sandrine BERTETIC
Objet:
assistant-ingénieur, Reine
DEC120634DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Isabelle RIVAUD
Secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120622DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Isabelle RIVAUD
Objet:
Secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120621DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Hervé LE MAREC
directeur de l'unité mixte de recherche n°6291
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120621DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Patrick LEGENTILHOMME
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120620DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Patrick LEGENTILHOMME
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120619DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Jack LEGRAND
directeur de l'unité mixte de recherche n°6144
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120619DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Eric HUMLER
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120616DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Patrick LAUNEAU
directeur de l'unité mixte de service n°3281
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120616DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Eric HUMLER
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120615DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Nathalie CHOUTEAU
Ingénieure de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120610DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Nathalie CHOUTEAU
Objet:
Ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120608DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Jean­Pierre LANDESMAN
directeur de l'unité mixte de recherche n°6251
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120608DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Grégor MARCHAND
Chargé de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120606DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Grégor MARCHAND
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120605DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Pierre­Yves LAFFONT
directeur de l'unité mixte de recherche n°6566
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120605DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Christine LAURENT
Assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120522DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Christine LAURENT
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120520DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Marek LEWITOWICZ
directeur de l'unité UPR 3266
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120520DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201203/02/2012
De: Michèle Saumon
déléguée régionale Ile­de­France Sud
chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la préfiguration de la direction administrative du Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
Objet:
secrétaire générale par intérim du CoNRS
Groupe:
CoNRS
DEC120095DAJ(source BOCNRS)
nomination
03 Février 201203/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.