adjoint administratif de première classe

à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de MAMOUDZOU

adjointe administrative de deuxième classe

de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

adjoint administratif de première classe

à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de MAMOUDZOU

adjointe administrative de deuxième classe

de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

greffière du deuxième grade

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de NIMES

directeur adjoint du cabinet, chargé de l'énergie, au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

directeur adjoint du cabinet, chargé de l'énergie

conseiller presse et communication au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

suivante à l'Académie d'agriculture de France

membre étranger

inspecteur du Trésor public

agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de Loir-et-Cher »

inspectrice du Trésor public

agent comptable du groupement d'intérêt public « Maison des adolescents »

inspectrice du Trésor public

agent comptable du groupement d'intérêt public « Restauration de l'Angoumois, santé/social »

trésorière principale du Trésor public

agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupement charentais de coopération en oncologie et radiothérapie »

inspecteur du Trésor public

agent comptable du Groupement d'intérêt public logistique interhospitalier de l'Aube

inspecteur du Trésor public

agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Gironde »

inspecteur du Trésor public

agent comptable du Groupement d'intérêt public pour l'élimination des déchets d'activités de soins du Jura (GIPEDAS du Jura)

receveuse-perceptrice du Trésor public

agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut de formation interhospitalier »

directeur général adjoint chargé des opérations de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

chef de l'unité information des patients et du public à la direction de la communication de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

directrice générale adjointe chargée des ressources de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

chef du département de l'information des professionnels de santé, des patients et du public à la direction de la communication de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

chef de l'unité documentation à la direction de la communication de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

directrice de la communication de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

directrice adjointe de la communication de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

dans le corps des conseillers économiques

conseiller économique stagiaire

attachés économiques principaux de 2e classe

dans le corps des conseillers économiques

conseiller économique stagiaire

personnalité qualifiée, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance

personnalité qualifiée, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance

président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance

désignée par le ministre chargé du commerce

membre suppléant de la Commission nationale d'aménagement commercial

administrateur civil hors classe détaché

dans son corps d'origine

sous-préfet hors classe

administrateur civil hors classe détaché

sous-préfet de Vire

sous-préfet hors classe

ingénieur territorial

sous-préfet, sous-préfet de Vire

notaire

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

au maintien en activité en surnombre

magistrate de l'ordre judiciaire

au premier grade

juge au tribunal de grande instance de Versailles

dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

première conseillère

magistrate de l'ordre judiciaire

au premier grade

substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés

dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

première conseillère

dans le corps des administrateurs civils et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

président de Crédit agricole SA

membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale

personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale

pour la durée du mandat restant à accomplir

directeur général de France Télécom

membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale

personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale

pour la durée du mandat restant à accomplir

directrice générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale

personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale

pour la durée du mandat restant à accomplir

directeur adjoint du cabinet, chargé de l'énergie

au nom du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur de l'inspection et des établissements

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements

chef du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique

directeur des laboratoires et des contrôles

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction des laboratoires et des contrôles, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction des laboratoires et des contrôles

adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements

chef de l'unité coordination de l'autorisation de mise sur le marché et exportation

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'autorisation de mise sur le marché et par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'autorisation de mise sur le marché

directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts, des groupes de travail et du comité relevant de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques

directeur général adjoint chargé des opérations

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

adjoint au directeur de l'administration et des finances

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

directeur de l'administration et des finances

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux

chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'autorisation de mise sur le marché

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'autorisation de mise sur le marché

chef du département de l'évaluation des produits biologiques

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l`évaluation des produits biologiques

adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements

adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et internationales

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements

adjoint au directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux, chargé des affaires médico-techniques

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux

chef du département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'autorisation de mise sur le marché

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'autorisation de mise sur le marché et par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'autorisation de mise sur le marché

chef du département de l'organisation des ressources, de l'informatisation et des services (DORIS)

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques

chef de l'unité pharmacopée

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement de la Commission nationale de la pharmacopée et des groupes de travail qui lui sont rattachés

adjointe au chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier

adjointe au chef du département de l'évaluation des produits biologiques

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l`évaluation des produits biologiques

directrice générale adjointe chargée des ressources

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

chef du département publicité et bon usage des produits de santé

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions chargées du contrôle de la publicité et des groupes de travail qui leur sont rattachés

directrice de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides

chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier

directeur général adjoint chargé des opérations

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé l'ensemble des décisions non réglementaires relevant des attributions de l'agence, les décisions

mentionnées aux articles L. 5312-1 à L. 5312-3 du code de la santé publique ainsi que l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, y compris les accords-cadres et les actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint ainsi que les conventions ou décisions de subvention ayant fait l'objet d'une délibération du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, conformément à l'article R. 5322-8 et à la délibération n° 2005-04

en date du

directrice générale adjointe chargée des ressources

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions non réglementaires relevant des attributions de l'agence, les décisions

mentionnées aux articles L. 5312-1 à L. 5312-3 du code de la santé publique ainsi que l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, y compris les accords-cadres et les actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint ainsi que les conventions ou décisions de subvention ayant fait l'objet d'une délibération du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, conformément à l'article R. 5322-8 et à la délibération n° 2005-04

en date du

adjoint à la directrice des ressources humaines

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les décisions de congés maladie et les comptes-rendus de reprise de service, les conventions de formation, les conventions de stage, les attestations et les états récapitulatifs pour la rémunération des experts externes

directeur des systèmes d'information

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions

dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information

adjointe à la chef du service des affaires juridiques et européennes

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions

dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et européennes

chef du service des affaires juridiques et européennes

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions

dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et européennes

directrice des ressources humaines

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines

des services généraux de la DEMEB (personnels, formation, budget, gestion)

« 7. Le département de l'organisation des ressources, de l'informatisation et des services (DORIS)

la gestion des aspects logistiques (recevabilité des dossiers, archivage, organisation des locaux et des services de la DEMEB), de la gestion et mise à jour des bases de données de l'