cour_appel="Nimes" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: PIC Pierre
Fernand, Roger, ancien président du conseil de prud'hommes d'Ales
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB2127985A(source BOMJ)
conférés
28 Octobre 202128/10/2021
De: MALAVELLE William
ancien président du conseil de prud'hommes d'Ales
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB2127985A(source BOMJ)
conférés
28 Octobre 202128/10/2021
De: VENDEVILLE née FABRE Anne-Marie
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Ales
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB2127985A(source BOMJ)
conférés
28 Octobre 202128/10/2021
De: MURE José
Christian, ancien président du conseil de prud'hommes d'Orange
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: MICHEL Marc
Jean-Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aubenas
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: LAFF ARGUE René
ancien président du conseil de prud'hommes d'Orange
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: KOROL Roger
Maxime, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aubenas
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: DUPLATRE André
Siffrein, Paul, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orange
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: DESBOS Michel
Joachim, Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aubenas
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: COMTE Michel
Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aubenas
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: BRUNEL Christian
Guy, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orange
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: BRESSOT Jean-Claude
ancien président du conseil de prud'hommes d'Aubenas
Objet:
Cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: PERAN Yannick
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MARTIN Bernard-Henri
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: SALEMBIER Corinne
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LAVINA Bernard
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GASULLA Francis
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BUISSON Didier
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Emmanuelle CATEAU, épouse MAÏGA
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants de Mende
Assesseure titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mende"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: XELLA Eve
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MAGNE Gisèle
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: WARAKSA Daniel
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: POIRIER Carole, épouse SARUE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nimes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Amandine ABEGG
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal de grande instance d'Alès
du service du tribunal d'instance d'Alès
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
Tribunal d'instance d'Alès
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Nimes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
tribunal_instance="Alès"
JORFTEXT000035395495(source JORF)
décharge
10 Août 201710/08/2017
De: Jacqueline FAURE-HERMITTE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2018
conseillère à la cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
a_sa_demande
cour_appel="Nimes"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000034999461(source JORF)
admission
24 Juin 201724/06/2017
De: André JACQUOT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2016
président de chambre à la cour d'appel de Nimes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
a_sa_demande
cour_appel="Nimes"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000031742512(source JORF)
admission
03 Janvier 201603/01/2016
De: Christian LERNOULD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 octobre 2016
conseiller à la cour d'appel de Nimes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
a_sa_demande
cour_appel="Nimes"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000031742512(source JORF)
admission
03 Janvier 201603/01/2016
De: ROSAZ Marie-José
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de NIMES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
suppleant
JUSB1113336A(source BOMJ)
nomination
04 Mai 201104/05/2011
De: Marie-Dominique Usciati
avocat
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE NIMES
Tribunal de grande instance de Privas
Substitut du procureur de la République
Remplace:M. Boyer
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
cour_appel="Nimes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000000723007(source JORF)
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Louis Coatleven
substitut du procureur général près la COUR D'APPEL DE NIMES
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE NIMES
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nimes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000723007(source JORF)
nomination
02 Avril 199202/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.