08 Novembre 2018


De: Lucie Hauser
Objet:
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Justine Bigault
Objet:
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Élise Raoul-Réa
Objet:
Suppléante représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Remplace:Mme Mathilde Truong
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Samson Lagorce
Objet:
Titulaires
Remplace:Mme Lucie Hauser
Groupe:
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Rabie Bakkali
Objet:
Titulaires
Remplace:Mme Justine Bigault
Groupe:
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: des SI (STS SIO)
Objet:
à exercer cette fonction et inscrits sur une liste d'aptitude rectorale, conformément aux dispositions de la circulaire n° 2016-137 du
11 octobre 2016
portant sur la fonction de DDF
Le profil des postes doit mettre explicitement la nature des attentes de l'établissement (enseignements de gestion, enseignements en production culinaire ou enseignements en services et hébergement). Les candidats doivent également démontrer leur expérience compte tenu des spécificités du poste
habilitation
08 Novembre 201808/11/2018
De: Jean-Luc Legrand
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de classe normale
Objet:
conseiller de recteur (Dafpic) de l'académie de Clermont-Ferrand (groupe II)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
date_fin="2022-10-31"
détachement
08 Novembre 201808/11/2018
De: Ile-de-France (Siec)
Objet:
convoquer ses candidats. En ce qui concerne les académies de Créteil, Paris et Versailles, l'organisation est prise en charge par le service interacadémique des examens et concours d'
Groupe:
charge
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marion CARRAZ
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Ravenne GICQUEL
adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur suppléant au service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
08 Novembre 201808/11/2018
De: Eliane SPEYER
(RAFANOMEZANA)
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bernay
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bernay"
suppleant
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Sabrina PREVOST
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bernay
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bernay"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Sabrina PREVOST
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bernay
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Novembre 201808/11/2018
De: Francine FAUCHE
(IACUZZI)
greffière fonctionnelle, cheffe de greffe du tribunal d'instance de Bernay, en sa qualité de régisseuse titulaire audit tribunal
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Novembre 201808/11/2018
De: Loïc Hervé
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 170 (2016 2017), adoptée par l'Assemblée nationale, instituant des funérailles républicaines
parlement="Sénat"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Maryse Carrère
Objet:
rapporteur pour avis sur le programme « Protection judiciaire de la jeunesse » de la mission « Justice » du projet de loi de finances pour 2019
Remplace:Mme Josiane Costes
parlement="Sénat"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Agnès Canayer
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 503 (2017 2018) visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires
parlement="Sénat"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Émilie Guerel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
08 Novembre 201808/11/2018
De: Émilie Guerel
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Novembre 201808/11/2018
De: Julien CHARLES
préfet, secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Paris
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Yannick IMBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: MONNEREAU (Richard)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-12-09"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
08 Novembre 201808/11/2018
De: Chris DERCON
Objet:
président de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
conseil_des_ministres
president
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Sylviane TARSOT-GILLERY
Objet:
directrice générale de la création artistique
Groupe:
date_debut="2018-11-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Xavier YVENOU
Chef de bataillon
chargé de mission au bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Olivier PERONNE
Commandant
chargé de mission au bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Claude d'HARCOURT
préfet
Objet:
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_region="Pays de la Loire"
prefet_departement="Loire-Atlantique"
prefet_departement_code="44"
prefet
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Isabelle GUION de MERITENS
Générale de division
Objet:
à l'inspection générale de l'administration et prend le titre d'inspectrice générale de l'administration
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration et prend le titre d'inspectrice générale de l'administration"
détachement
08 Novembre 201808/11/2018
De: Claire MULTEAU
adjointe à la cheffe du bureau de la gestion et de l'accompagnement des corps communs, à la sous-direction des parcours professionnels, service des ressources humaines, ministère de la justice
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:Mme Agnès ZOBEL
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Sébastien MOUTON
chargé d'études juridiques au bureau du statut général, de la diffusion du droit et du dialogue social, direction générale de l'administration et de la fonction publique, ministère de l'action et des comptes publics
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre représentant de l'administration, en suppléance de
Groupe:
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Julia DI CICCIO
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Joaquin CESTER
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Thierry CLERGET
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Jean-Yves ROSSI
conseiller d'Etat
Objet:
sur le fondement des dispositions du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2018-10-15"
duree="trois mois"
disponibilité
08 Novembre 201808/11/2018
De: Jean-Charles BURLE
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Géosel Manosque
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: AUBRUN (Jean-Marie)
directeur adjoint du conservatoire à rayonnement régional de Douai
Objet:
des candidats désignés pour suivre la 214e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se déroulera à Rouen, Caen et Lille du 13 novembre au
20 décembre 2018
II. - Est ajouté à la liste des candidats désignés pour suivre la 214e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se déroulera à Rouen, Caen et Lille du 13 novembre au
20 décembre 2018
Groupe:
cessation de fonction
08 Novembre 201808/11/2018
De: MEMHELD (Pierre)
directeur général France de la société Global Risk Profile
Objet:
des candidats désignés pour suivre la 214e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se déroulera à Rouen, Caen et Lille du 13 novembre au
20 décembre 2018
Groupe:
cessation de fonction
08 Novembre 201808/11/2018
De: GOURIO (Yann)
directeur régional adjoint à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France
Objet:
des candidats désignés pour suivre la 214e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se déroulera à Rouen, Caen et Lille du 13 novembre au
20 décembre 2018
Groupe:
cessation de fonction
08 Novembre 201808/11/2018
De: Sophie BOUYER
directrice départementale de la protection des populations de la Vendée
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-12-02"
duree="un an"
renouvellement
08 Novembre 201808/11/2018
De: Jean-Pascal BEZY
directeur départemental adjoint des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-12-01"
duree="un an"
renouvellement
08 Novembre 201808/11/2018
De: Gérard PERRIN
directeur départemental des territoires de l'Ain
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-11-18"
duree="un an"
renouvellement
08 Novembre 201808/11/2018
De: François NADAUD
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Pas-de-Calais
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-11-16"
duree="un an"
renouvellement
08 Novembre 201808/11/2018
De: Alain PRIOL
directeur départemental des territoires de la Mayenne
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-11-15"
duree="un an"
renouvellement
08 Novembre 201808/11/2018
De: Laurence GUILLET
Objet:
directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Sophie BUFFETEAU
Objet:
directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région Nouvelle-Aquitaine
pour une nouvelle et dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Cécile LANGEOIS
Objet:
directrice régionale déléguée aux droits des femmes et à l'égalité de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Philippe Gicquel
administrateur civil hors classe, chef de la division du pilotage budgétaire, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marc Boget
colonel de gendarmerie, adjoint au chef de la mission de gouvernance ministérielle des systèmes d'information et de communication, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Isabelle Bouton
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au chef de la division du pilotage budgétaire, directement placés sous l'autorité du chef de la mission de gouvernance ministérielle des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Francisco Belis-Anton
secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du service du haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Jean-Yves Retaille
commandants de police, directement placés sous l'autorité du chef du service du haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions d'habilitation aux niveaux confidentiel défense et secret défense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Lamic
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions d'habilitation aux niveaux confidentiel défense et secret défense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Thibault de Brebisson
Colonel
chef du département stratégie
Objet:
au nom du ministre, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Laurent Favier
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département services
Objet:
au nom du ministre, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Guillaume Bourdeloux
Colonel
chef du département médias
Objet:
au nom du ministre, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Gilles André
Colonel
chef du département rédactions
Objet:
au nom du ministre, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Frédéric Renaudeau
Contre-amiral
délégué adjoint
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Eric Handschuh
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département services, chef du bureau expertises finances - achats du département services
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Eric Handschuh
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département services, chef du bureau expertises finances - achats du département services
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, l'ensemble des actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 144 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Laurent Favier
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département services
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, l'ensemble des actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 144 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Jocelyne VERNON
Objet:
chargée des affaires générales à la « Direction d'Appui aux Partenariats Publics » (DAPP)
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Virginie BONNAILLIE-NOËL
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Anne-Françoise DUVAL
Objet:
adjointe à la directrice
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Ludovic HAMON
directeur par intérim de l'unité MOY1609 intitulée « Direction des Relations avec les Entreprises » (DRE)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de la DRE
les actes suivants : a) Les commandes ayant trait aux frais de protection intellectuelle ; b) Les commandes d'un montant inférieur à 25 000,00 euros hors taxes, soit
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: François Ribot dans l'unité du CNRS
n°7574
à compter du 01/01/2019
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
08 Novembre 201808/11/2018
De: Louiza SANCHEZ
Objet:
responsable adjointe du service Partenariat et
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Sylvie Pochet
directrice de l'unité UMR3523
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Félix Rey
directeur de l'unité UMR3569
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Hayfa TRABELSI
Objet:
responsable du Service du Développement Social adjointe à la
Groupe:
date_debut="2018-11-21"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Julia Chamot-Rooke
directrice de l'unité USR2000
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Sandrine Etienne-Manneville
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
IE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
IE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Kmihi
IE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
T
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Frédérique Bouchot
T
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Kmihi
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Frédérique
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Pierre-Marie Lledo
directeur de l'unité UMR3571
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Anne Cozanet
Objet:
T
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Artur Scherf
directeur de l'unité ERL9195
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Laure Bally-Cuif
Objet:
DR
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Hélène
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Laure Bally-Cuif
Objet:
DR
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Hélène
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: François Schweisguth
directeur de l'unité UMR3738
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
IE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Hélène Quach
IR
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
IE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
T
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Hélène Quach
Objet:
IR
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Lluis Quintana-Murci
directeur de l'unité UMR2000
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Alain Jacquier
directeur de l'unité UMR3525
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Nantsoaniaina Razafinarivo
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marc Delarue
directeur de l'unité UMR3528
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Marie-Pierre Landete
Objet:
IE
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De:
Nantsoaniaina
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018
De: Hilde DE REUSE
directrice de l'unité ERL6002
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Novembre 201808/11/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.