09 Décembre 1998

JORFTEXT000000757967 (source JORF)

De:	Pont (Philippe)
Objet:	Alsace

affectation

JORFTEXT000000757416 (source JORF)

De:	Gé (B/14) (laboratoires Pierre Fabre Médicament)
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes

inscription

suppleant
conseil_administration

De:	Thiant (Marc) directeur adjoint de l'administration générale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger b) Membres suppléants
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Janet (Marc) sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger b) Membres suppléants
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Hallade (Luc) chef du bureau du budget
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger b) Membres suppléants
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

nomination

De:	Vernet (Hubert) sous-directeur de l'enseignement de la culture et de la recherche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger a) Membres titulaires
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

nomination

De:	Raison (Jacques) chargé de mission auprès du sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique, inspecteur d'académie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger a) Membres titulaires
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

nomination

De:	Bobillo (Pierre) directeur de l'administration générale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger a) Membres titulaires
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

nomination

secretaire_general_de_prefecture

De:	Bouvier (Vincent) sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Drôme chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Drôme
Groupe:	Préfecture de la Drôme

JORFTEXT000000757102 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000757100 (source JORF)

De:	Galmiche (Jocelyne, Antoinette, Marcelle), épouse Bresson
Objet:	notaire
Remplace:	M. Berthail (Lucien, Gérard)

notaire
notaire_residence="Arinthod (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"

De:	Paty (Lionel)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Perez et Christophe Chaillou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000757099 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"

De:	Chaillou (Christophe, Bernard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Perez et Christophe Chaillou, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000757099 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Bourganeuf (Creuse)"
huissier_residence_departement_code="23"

De:	Delarbre (Claude, Christianne)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Jacob (Alain, Roger, André)

JORFTEXT000000757098 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000757097 (source JORF)

De:	Reschid (Catherine) adjointe administrative
Objet:	régisseur de recettes auprès de l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Remplace:	M. Benito (Philippe)
Groupe:	Administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

nomination

JORFTEXT000000757096 (source JORF)

De:	Saigne (Valérie) attachée principale
Objet:	secrétaire générale de la commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat
Remplace:	Mme Moreau (Claude)
Groupe:	Commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat

nomination

JORFTEXT000000574253 (source JORF)

De:	Jean Gayet
Objet:	au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation conseiller technique chargé de la communication

cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000574252 (source JORF)

De:	Bloch (Fabrice)
Objet:	élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille, pour la scolarité 1998-1999
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="1998-12-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000574251 (source JORF)

De:	Burdeau (Michel) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe

date_debut="1998-03-08"

promotion

date_debut="1998-09-01"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Allard (Patrick) administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller des affaires étrangères chargé de mission au centre d'analyse et de prévision pour une durée maximale de deux ans
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

JORFTEXT000000574250 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000574217 (source JORF)

De:	Le Marrec (Pierre)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Amédée Noel et Alain Souchet, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Sarzeau (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

nomination

JORFTEXT000000574217 (source JORF)

De:	Dupuy (Marc, Jean, Marie)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Amédée Noel et Alain Souchet, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Sarzeau (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

nomination

JORFTEXT000000574217 (source JORF)

De:	Noel (Amédée)
Objet:	notaire associé membre de la société Amédée Noel et Alain Souchet, notaires associés

notaire
notaire_residence="Sarzeau (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

cessation de fonction

date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

De:	Albanel (Véronique)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article L. 24 (I, 3o) du code des pensions civiles et militaires de retraite premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000574216 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000574215 (source JORF)

De:	Ghyoot (Christian, Luc, Georges, Marie)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"

nomination

JORFTEXT000000574215 (source JORF)

De:	Roy (Valérie)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"

nomination

JORFTEXT000000574215 (source JORF)

De:	Ghyoot (Christian, Luc, Georges, Marie)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"

De:	Chaillou (Christophe, Bernard)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Caillaud (Joël, Alain)

JORFTEXT000000574214 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000391860 (source JORF)

De:	Guellec (Jean)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, détaché depuis le 6 mars 1997
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1999-01-14"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000391597 (source JORF)

De:	Jean-Luc Pain chef de service à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	représentant de l'Etat au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, et membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 2
Groupe:	Société France 2

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000391596 (source JORF)

De:	Derain (Jean-François) administrateur civil hors classe, appelé à exercer les fonctions de chargé de mission au sein de la direction des ressources centrales d'appui de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1996-09-16"

cessation de fonction

De:	Royal (Bernard) ingénieur en chef de l'armement en poste à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

JORFTEXT000000391595 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000391594 (source JORF)

De:	Maghin (Patrick) administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès du service de l'expansion économique à l'étranger conseiller commercial pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Service de l'expansion économique à l'étranger

date_debut="1998-09-15"

détachement

JORFTEXT000000391590 (source JORF)

De:	Ditsch (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Dax (Landes)

date_debut="1998-08-23"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000391589 (source JORF)

De:	Bernard Lebouteux ingénieur des télécommunications de 2e classe, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le 1er août 1972
Objet:	des cadres suite d'affiliation rétroactive à l'assurance vieillesse du régime de la sécurité sociale

date_debut="1973-08-01"
a_sa_demande

radiation

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Moldavie"

De:	Dominique Gazuy, épouse Fromaget conseillère des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Moldavie
Remplace:	M. Serge Smessow
Groupe:	République de Moldavie

JORFTEXT000000391588 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000391587 (source JORF)

De:	Vaudiaux (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

date_debut="1999-09-09"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Roubaud (Olivier, Denis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Roubaud et Alain Devos, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000391586 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Gaillard (Christophe, Denis, Bernard, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Solange Lentheric et Guy de Lautrec, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000391585 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	de Lautrec (Guy, Marie, Albert, François)
Objet:	notaire associé membre de la société Solange Lentheric et Guy de Lautrec, notaires associés

JORFTEXT000000391585 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Josselin (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"

De:	Leblanc (Christophe, René, Louis)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Xavier Le Clec'h, Gonzague Cuegniet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000391584 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Josselin (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"

De:	Cuegniet (Gonzague, Dieudonné, Joseph)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Xavier Le Clec'h, Gonzague Cuegniet, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000391584 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000391583 (source JORF)

De:	Benito (Philippe) agent contractuel du CNASEA, mis à la disposition du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	régisseur d'avances auprès de l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Remplace:	Mme Boussaid (Malika)
Groupe:	Administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

nomination

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Wilhem (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Vatelot (Alexander)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Vannier (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Vallart (Ludovic)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Thery (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Prioult (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Poncet (Michaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Pele (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Patry (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Munoz (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Muller (Rudy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Moussard
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Monnier (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Martin (Joël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Luneau (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Locquet (Romain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Libaud (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Lejosne (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Leherpeur (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Landru (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Lamaison (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Hue (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Hoock (Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Hannotiaux (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Guitton (Loïc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Etienne (Johann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Duthil (Grégory)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Dusaussoy (Boris)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Dupre (Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Dehu (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	David (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Cuviliez (Fabien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Chaillou (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Carpentier (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Candelier (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Buon (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Bollinger (Kristen)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Blondel (Mathieu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Bignon (Mathieu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Bellemere (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Beguin (François-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Baës (Rénald)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Auger (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Verrier (Marie-Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Sureault (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Simonneau (Estelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Simon (Aude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Schwalbach (Patricia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Sanders (Delphine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Rhit (Audrey)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Rety (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Raulet (Chrystelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Quemener (Agnès)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Poirier (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Poinsignon (Claire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Paul (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Noirot (Virginie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (François-Xavier)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Loiseau (Claire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Lohez (Marjorie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Leclerc (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Le Poulennec (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Le Fur (Claudie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Laurichesse (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Launay (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Jouanthoua (Patricia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Jeusselin (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Jarnot (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Janin (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Guesne (Nancy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Gouesbier (Magalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Goudet (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Gosse (Brigitte)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Girard (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Fortin (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Foret (Astrid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Flores (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Feron (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Faydit (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Ekue (Axelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Ekue (Annabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Delforge (Tiphaine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Calmettes (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Borga (Magali)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture (Anne-Laure)
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Ardoin Saint Amand
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"

De:	Abadie (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture

diplome

JORFTEXT000000208753 (source JORF)

De:	Racine (Pierre-François) conseiller d'Etat
Objet:	membre du Conseil des impôts (second mandat)
Groupe:	Conseil des impôts

date_debut="1998-12-20"
duree="deux ans"

désignation

JORFTEXT000000208753 (source JORF)

De:	Mazodier (Pascal) inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	membre du Conseil des impôts
Remplace:	M. Neyret (Guy)
Groupe:	Conseil des impôts

date_debut="1998-11-30"
duree="deux ans"

désignation

JORFTEXT000000208752 (source JORF)

De:	Puntous (René) vice-président du groupe français de l'énergie explosive
Objet:	membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:	Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives

nomination

JORFTEXT000000208751 (source JORF)

De:	Blémont (Patrice) administrateur civil détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie) sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Soissons

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"

nomination

date_debut="1999-09-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite

De:	Kehrig (Patrick)
Objet:	pour ancienneté d'âge et de services à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000000208750 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000208749 (source JORF)

De:	Barrat (Dominique)
Objet:	pour exercer au titre de la première liste de Saint-Denis-de-la-Réunion, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis-de-la-Réunion Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_debut="1999-01-01"
date_fin="2002-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000208749 (source JORF)

De:	Pierre (Marie), épouse Held
Objet:	pour exercer au titre de la première liste de Saint-Denis-de-la-Réunion, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis-de-la-Réunion Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_debut="1999-01-01"
date_fin="2002-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant

désignation

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Borelli (Paola, Jany, Marie), épouse Castellani
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Olivier Bonhoure, notaire associé, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000208748 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000208747 (source JORF)

De:	Peysson (Hervé, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Georges Boussant-Roux et Antoine Pequegnot, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Crolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

nomination

JORFTEXT000000208747 (source JORF)

De:	Boussant-Roux (Georges, Louis, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société Georges Boussant-Roux et Antoine Pequegnot, notaires associés

notaire
notaire_residence="Crolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Vidal-Naquet (Jean-Michel, Antoine)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean Christolomme, Patrice Gallay, Mireille Durand-Gueriot et Lucien Toussaint, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000208711 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Christolomme (Jean, Marie, Edouard)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean Christolomme, Patrice Gallay, Mireille Durand-Gueriot et Lucien Toussaint, notaires associés

JORFTEXT000000208711 (source JORF)

cessation de fonction

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Mesmin d'Estienne (Olivier) commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de l'air
Objet:	dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au grade de premier conseiller

JORFTEXT000000208410 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000207852 (source JORF)

De:	Bourdon (Guillaume, Bruce, Hervé)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean Pidoux et Jacques Suter, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Bayeux (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"

nomination