11 Mai 2011

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De: Catherine Reflé
inspectrice et conseillère de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles de Haute-Normandie
Groupe:
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Claire Chaton-Aubey
attachée principale d'administration
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles de Franche-Comté
Groupe:
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Catherine-Marie Chiocca
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2011-06-30"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Jacques Mordant
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
13 février 2010
Groupe:
date_debut="2011-06-04"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
11 Mai 201111/05/2011
De: Chevalier (Marcel, Edmond, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Chové (Joël, Marie, Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts d'Antony
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Charbonnel (Joël, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale des territoires de la Haute-Marne
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Eliane DUTARTE
conseillère du délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministère chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Fouetillou (Guilhem)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Damien Vergé
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Dominique Libault
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean-François Chadelat
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Jonathan Bosredon
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: François TANGUY
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Grégory BERTHELOT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Abderrahmane Dahmane
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean Lette
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
2° Dans la spécialité « médecine nucléaire »
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Mai 201111/05/2011
De: Lyne Caumartin
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
1° Dans la spécialité « médecine générale »
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Mai 201111/05/2011
De: Pierre PIMPIE
directeur adjoint du travail, détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au grade de directeur du travail
attaché principal d'administration
date_debut="2011-05-01"
promotion
11 Mai 201111/05/2011
De: Alain PEREZ
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2011-07-01"
promotion
11 Mai 201111/05/2011
De: Annick GORSE
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
11 Mai 201111/05/2011
De: Patrick Chauveau
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
11 Mai 201111/05/2011
De: Anthony Requin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Sébastien Raspiller
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Philippe Mills
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Maya Atig
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Patrice Ract-Madoux
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Bruno SEGOND
juge au tribunal de grande instance de Dijon, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions del'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Marie-Claire TASSIN de NONNEVILLE, épouse FOURNIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
13 juillet 2011
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean TOULIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
25 septembre 2011
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Valence
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Paulette BOUXIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
20 juillet 2011
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Tours
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Michel ZAVARO
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
23 août 2011
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean-François PERIE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
2 juillet 2011
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Serge DINTROZ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
17 octobre 2011
avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean MARTIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
12 juillet 2011
avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Francine PRAX, épouse RASTEGAR
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
13 juillet 2011
présidente de chambre à la cour d'appel de Colmar
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Jacques SCHMELCK
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
14 août 2011
avocat général près la cour d'appel de Colmar
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Françoise LLAURENS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
14 octobre 2011
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean-Philippe Siblet
directeur du service du patrimoine naturel au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membre du comité de l'environnement polaire
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Remplace:M. Jean-Marc Pons
Groupe:
désignation
11 Mai 201111/05/2011
De: Damon (Mathilde)
conseillère juridique à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Remplace:M. Marion (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Wu (Jiahui)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Van Kalsbeek (Guido)
Pays-Bas
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Tham (Kai Guan, Terence)
Singapour
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Taha (Ayoub)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Remadi (Anis)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Ni (Zhenjiang)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Mseddi (Ahmed)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Massit (Amine)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Marceau Caron (Gaétan)
Canada
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Lu (Tianming)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Longo Mucciante (Loris)
Italie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Liu (Jie)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: He (Ye)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Grijalba Garcia (Marc)
Espagne
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Fang (Yuanqing)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Espot Palacio (Xavier)
Espagne
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Epassa Ondal (Arthur, William)
Cameroun
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: El Bolbol (Hussein)
Liban
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Costa (Gustavo, Leonardo)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Cao (XiaoZhou)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Bouraoui (Firas, Ben Riadh)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Berkane (Ahmed)
Algérie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Benchokroun (Mounir)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Aourarh (Tarik)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Andrade Cretton Barros Cruz (Erico)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Yavari (Keihann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Worbe (Sébastien, Paul, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Wang (Sylvain, Zi Xiang)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Vignier (Benjamin, Marie, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Turpin (Victor, Pierre, Antonin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Tine Beres (Lucas, Édouard, Léonard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Thiberville (Antoine, Pierre, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Sicsic (Paul, Raoul, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Schoelens (Laurent, Éric, Léonce)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Schneider (Nicolas, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Saurel (Sébastien, Aurélien, Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Rozier (Erwann, Bernard, Noël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Rossi (Baptiste, Thomas, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Rezeau (Martin, Charles, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Renaud (Olivier, Patrick, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Racle (Elie, François, Roland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Pujol D'andrebo (Adrien, Yves, Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Pujo (Rémi, Louis, Roger, Valentin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Prevost (Raphaël, Manua, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Pinoteau (Jérémie, Benoît, Antoine, Paquito)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Picard (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Pedler (Florian, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Mounier (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Milon (Pierre, Alain, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Metz (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Loysel (Thibaut, Jean, Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Loiseleur (Raphael, Paul, Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Lirola (François, André, Victor)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Lihoreau (Ibai, Aitor)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Lheritier (Simon, Yan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Lemaire (Simon, Clément, Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Le Maho (Loïc, Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Laï Yen Kang (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Lanfroy (Alban, Jean, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Landes (François, Pascal, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Lamy de la Chapelle (Yann, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Keller (Pierre, Eugène, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Kakon (Raphael, Mordechaï)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Jaubert (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Helies (Pierre, Claude, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Hamami (Yacin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Gougeon (Pierre, Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Glon (Raphael, Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Gibaud (Francis, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Genain (Philippe, Marc, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Gaillard (Clément, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Gadreau (Arthur, Frankie, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Fort (Sébastien, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Escudier (Romain, Marie, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Epelbaum (Thomas, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: El Hadj Amor (Mohamed-Emine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Eberst (Timothée)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Durrande (Baptiste, Victor, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Durand de Gevigney (Olivier, Joseph, Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Ducloz (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Dubrunfaut (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Desse (Emile, Myrcea, Pablo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Derouet (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Denié (Florian, Julien, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: De Masson d'Autume (Cédric, Yves, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Coudret (Florent, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Combeaud (Rémi, Pierre, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Choley (Victor, Bernard, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Chavand (Matthieu, Jean, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Chambon (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Cassier (Maxence, Maurice, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Caillet (Antoine, Jean, Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Bourgeois (César, Antonin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Boudou (Géraud, Louis, François, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Bouchet (Arnaud, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Bonini (Clément, Joseph, Gilbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Billaud (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Benali (Ayoub)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Bec (Julien, Jacques, Lucien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Andreu Sabater (Guillaume, Bertrand, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Andin (Alexander, Maximiliaan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Roth (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
2. Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Capitaine Wagner (Frédéric, Alain, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
2. Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Lacire (Ronan, André, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Dupin (Nicolas, Gilles, Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Descollonges (Jean-Baptiste, Luc, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Todaro (Priscilla)
Italie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Thamri (Mouna)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Moussa (Yana)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Davydova (Veronika Evgenevna)
Russie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Chakir (Narjis)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Trinh (Bich-Thuy, Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Tram (Carine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Tilloy (Anne, Marie, Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Servadio (Audrey, Yaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Semaï (Christelle, Simone)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Rozenberg (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Relkin (Léa, Déborah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Mariotti (Véronique, Gisèle, Arlette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Marc (Diane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Mallard (Emilie, Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Loriot (Odessa, Moana)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Leroy (Charlotte, Marie, Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Kösem (Anne, Verkine, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Krief (Rebecca, Mathilde)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Kervern (Gaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Huron (Maïté, Floriane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Heyries (Aurélie, Marie, Odette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Gillet (Camille, Eve)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Gaultier (Lucile, Marie, France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Frenay (Louise, Lydie, Micheline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Faure (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Fabre (Lucie, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Dupoiron (Marine, Agnès, Nicole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Dujol (Charlotte, Marie, Blandine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: David (Marion, Armelle, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Chevalier (Frédérique, Hélène, Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Burdeau (Edwige, Marie, Bathilde)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Brun (Vanessa, Juana, Marguerite)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Augustin (Loriane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Angulo (Julie, Violaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Alboussière (Marie-Charlotte, Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2010 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
11 Mai 201111/05/2011
De: Sandrine Godfroid
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, secrétaire générale pour les affaires régionales d'Alsace
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Frédéric PHAURE
directeur des services, adjoint au chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Olivier PETIT
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage et de l'optimisation des moyens
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean MACABIES
conseiller d'administration, chef de bureau des systèmes d'information
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Louis LLORENS
attaché d'administration centrale, chef du bureau des relations sociales et des statuts
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Laurent JUGEAU
attaché d'administration centrale, chef de bureau des carrières et du développement professionnel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: François GAJAN
administrateur civil, chef de bureau du contrôle de gestion et d'appui au pilotage
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Benoît DESCOUBES
magistrat, chef de bureau de la législation et des affaires juridiques
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Alexandre COUTURIER
administrateur civil, chef de bureau du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Laurence VENET
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Mireille STISSI
directrice fonctionnelle, chef de bureau des partenaires institutionnels et des territoires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Corinne SINNASSAMY
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des missions de protection judiciaire et d'éducation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Véronique SCOLAN
directrice des services, adjointe au chef de bureau des carrières et du développement professionnel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Danièle MOUAZAN
directrice des services, chef de bureau des méthodes et de l'action éducative
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Catherine MICHON
attachée d'administration centrale, chargée de mission à la sous-direction des ressources humaines et des relations sociales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Nathalie LEURIDAN
administratrice civile, chef de bureau du recrutement et de la formation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Valérie DERVIEUX
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés, chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Aurore CHENU
attachée d'administration centrale, adjointe au chef de bureau de l'allocation des moyens
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Isabelle BELOT
attachée d'administration centrale, adjointe au chef de bureau du recrutement et de la formation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Michel Wicquart
directeur des services pénitentiaires, directeur du service de l'emploi pénitentiaire directement placé sous l'autorité du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Marc Roussel
agent contractuel, directeur adjoint du service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Grégory Freysseline
directeur technique
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Arnaud Betoule
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Christian Armengod
attaché principal d'administration, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Laurent de Galard
chef de service, adjoint au directeur de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Christophe Têtevide
conseillers d'administration, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Christophe Tourtois
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Laurent Stirnemann
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Emmanuel Skoulios
attachés principaux d'administration, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Marc Simonot
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Stéphane Scotto
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: André Sanchez
directeur interrégional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Vincent Roche
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Romain Peray
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Dominique Luciani
magistrats, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Francis Le Gallou
contrôleur des armées, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Thierry Laporte
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Nicolas Jauniaux
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Cyril Grenon
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Benoît Grandel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Lionel Grand
directeurs des services pénitentiaires, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Patrick Gomez
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Emmanuel Fenard
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Philippe Combettes
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Paul-Marie Claudon
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: François-Régis Bréauté
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Maxime Bourdonnel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Hervé Amiot-Chanal
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Frédéric Teyssier
directeur des services pénitentiaires, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Julien Grégoire
attaché d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Annick Da Silva
attachée d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, les arrêtés relatifs aux mutations, aux promotions et aux renouvellements de détachement, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Aude Wessbecher
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Perrine Vandenbussche
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Stéphanie Ténaillon
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Stéphanie Teissier
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Sylvia Tarassenko
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Françoise Rastoll
attachés d'administration, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Jocelyne Randé
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Marion Potier
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Estelle Perz
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Véronique Pajanacci
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Morgan Ordronneau
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Alexandra Muret
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Laure Moretti
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Véronique Martin
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Marie Lottier
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Pauline Levasseur
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Fabienne Lemoine
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Hélène Lanaspèze
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Annie Kensey
agents contractuels
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Charlotte Hemmerdinger
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Valérie Hazet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Monique Faye
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Marie-Christine Dewailly
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Lysis Darrot
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Lara Danguy-des-Déserts
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Johanna Créola
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Muriel Crebassa
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Myriam Chapeaux
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Odile Cardon
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Cécile Cabanne
administratrices civiles, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Catherine Bruère
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Mireille Beneytout
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Lydie Barnet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Franca Annani
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Melle Anne COUTURIER
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6061
Groupe:
date_debut="2011-05-01"
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Sabine HAUTREUX
IE2
Objet:
ingénieur régional de prévention et de sécurité de la délégation Aquitaine-
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Laurent COQUET
Ingénieur d'études
Objet:
fins
mentionnées à l'article fer
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Virginie DULONG
Ingénieur de recherche
Objet:
fins
mentionnées à l'article 3
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Luc PITON
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée concernant le seul centre financier 2207 se rapportant au réseau MPP
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Thierry JOUENNE
Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.