cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER" (tag)


De: Christophe Saintillan
conseiller technique routes au cabinet du ministre
Objet:
directeur adjoint au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000641820(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Daniel Bursaux
directeur adjoint au cabinet du ministre
Objet:
directeur du cabinet du ministre
Remplace:M. Didier Lallement
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000615557(source JORF)
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Georges Regnaud
Objet:
conseiller
date_debut="2007-03-01"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000823060(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 200702/02/2007
De: Jacques Beltran
Objet:
conseiller technique pour les relations européennes et internationales au cabinet du ministre
date_debut="2007-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000645763(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200701/02/2007
De: Nicolas Ferrand
Objet:
conseiller technique urbanisme et transports urbains
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000640858(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 200730/01/2007
De: Lionel Rimoux
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000644678(source JORF)
cessation de fonction
19 Décembre 200619/12/2006
De: Lionel Moisy de Cala
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000644677(source JORF)
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Pascal Luciani
Objet:
conseiller technique sécurité routière et gestion de crise
date_debut="2006-10-15"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000817918(source JORF)
nomination
17 Octobre 200617/10/2006
De: Eric Verlhac
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000242230(source JORF)
cessation de fonction
23 Septembre 200623/09/2006
De: Jean-René Pavet
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre
date_debut="2006-08-28"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000459911(source JORF)
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Olivier Chartier
Objet:
chef adjoint du cabinet
Remplace:M. Christophe Bayard
date_debut="2006-08-28"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000459911(source JORF)
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Lorène Thiebaut
Objet:
chargée de mission communication et presse
date_debut="2006-08-31"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000243068(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200611/08/2006
De: François Desmaziere
Objet:
chef de cabinet du ministre
Remplace:M. Luc Dupriez
date_debut="2006-07-10"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000814663(source JORF)
nomination
09 Juillet 200609/07/2006
De: François Desmaziere
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000266632(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200609/07/2006
De: Olivia Amozig-Bellot
Objet:
conseillère technique pour les affaires économiques et financières au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000457064(source JORF)
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Sébastien Martin
Objet:
chargé de mission affaires réservées
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000266531(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200615/03/2006
De: Laurence Lasserre
Objet:
conseillère communication et presse au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000635547(source JORF)
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Thomas Joindot
Objet:
conseiller technique développement durable et recherche au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000635546(source JORF)
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Olivier Ou Ramdane
Objet:
conseiller technique développement durable et recherche
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000609815(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 200615/02/2006
De: Olivier Chartier
Objet:
conseiller technique pour le tourisme
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000265347(source JORF)
nomination
08 Février 200608/02/2006
De: Arnaud Leblin
Objet:
conseiller communication et presse
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000265485(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200601/02/2006
De: Jacques Le Pape
Objet:
conseiller pour les affaires économiques et financières
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000265340(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200601/02/2006
De: Ingrid Mareschal
conseillère technique, relations avec le Parlement
Objet:
conseillère parlementaire
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000456209(source JORF)
nomination
19 Janvier 200619/01/2006
De: Benoît Piguet
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000263259(source JORF)
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Babacar Diop
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000811253(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De: Daniel Bursaux
Objet:
directeur adjoint au cabinet du ministre
date_debut="2005-11-02"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000265398(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Didier Lallement
préfet hors cadre
Objet:
directeur du cabinet du ministre
date_debut="2005-11-15"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000451993(source JORF)
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Pierre-Etienne Bisch
Objet:
directeur du cabinet du ministre
date_debut="2005-11-15"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000815933(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 200508/11/2005
De: François Rubichon
conseiller spécial au cabinet du ministre
Objet:
aux fonctions
date_debut="2005-10-25"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000449052(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 200501/11/2005
De: Gilles Robin
directeur adjoint du cabinet du ministre
Objet:
aux fonctions
date_debut="2005-10-31"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000266184(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 200528/10/2005
De: Luc Dupriez
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000632194(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Pierre-Etienne Bisch
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000632194(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Christophe Bayard
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000632194(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Frédéric Ricard
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2005-10-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631969(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 200505/10/2005
De: Lorène Thiebaut
Objet:
chargée de mission communication et presse au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000449167(source JORF)
nomination
21 Septembre 200521/09/2005
De: Pierre-Yves Andrieu
Objet:
conseiller pour la mer
date_debut="2005-08-16"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000260606(source JORF)
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Jacques Beltran
Objet:
conseiller technique pour les relations européennes et internationales
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000263089(source JORF)
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Georges Regnaud
conseiller technique
Objet:
conseiller
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000809519(source JORF)
nomination
16 Juillet 200516/07/2005
De: Babacar Diop
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre
date_debut="2005-07-04"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000446819(source JORF)
nomination
16 Juillet 200516/07/2005
De: Nadine Bellurot
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet du ministre
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631422(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 200512/07/2005
De: Luc Dupriez
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000632754(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 200529/06/2005
De: Sébastien Martin
chargé de mission affaires réservées
Objet:
au cabinet du ministre
date_debut="2005-06-13"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000631735(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Nicolas Ferrand
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Urbanisme et transports urbains
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631735(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Loïc Charbonnier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Transports ferroviaires et fluviaux, politique portuaire
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631735(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Frédéric Ricard
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Sécurité routière et gestion de crise
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631735(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Christophe Saintillan
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Routes
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631735(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Georges Regnaud
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Personnels et modernisation
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631735(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Olivier Ou Ramdane
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Développement durable et recherche
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631735(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Olivier Berthelot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
Aviation civile
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631735(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Luc Dupriez
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000631735(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Pierre-Etienne Bisch
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Gilles Robin
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Paul Lempereur
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: François Rubichon
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller spécial
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Arnaud Leblin
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers communication et presse
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Eric Verlhac
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Lionel Rimoux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Jacques Le Pape
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les affaires économiques et financières
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Corinne Meutey
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers communication et presse
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Ingrid Mareschal
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique, relations avec le Parlement
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Nadine Bellurot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère parlementaire
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Marie-Christine Rami
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Christophe Bayard
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000808952(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Christophe Bayard
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000448381(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Pierre-Etienne Bisch
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000260880(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.