12 Juillet 2015


De: Marc Verdure
conservateur territorial du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Alexandre Maral
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Vincent Lefèvre
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Jean-Sébastien Cluzel
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Philippe Charon
conservateur général du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Jacques Buisson-Catil
conservateur général du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Géraud Buffa
conservateur territorial en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: François Bridey
conservateur territorial du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Vincent Ard
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Edouard Bouyé
vice-président
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Russe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Davide Luglio
professeur des universités
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Italien
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Joseph Tedghi
professeur des universités
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Hébreu ancien
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Frédéric Nau
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Grec ancien
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Arnaud Gaychet
professeur certifié
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Espagnol
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Michel Liu
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Chinois
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Yanru Li
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Chinois
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Matthieu Vaudin
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Maxime Shelledy
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Emmanuel Alvarez Zubillaga
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Patrice Haloche
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Allemand
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Anne-Cécile Tizon-Germe
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Mathilde Régeard
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Laurella Rincon
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Sophie Quévillon
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Elise Patole-Edoumba
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Gwenaëlle Fellinger
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Caroline Dorion-Peyronnet
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Héloïse Conesa
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Chloé Andrieu
chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Odile Melnik-Ardin
professeure de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Russe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Christine Caillon-Nekritch
professeure de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Russe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Sophie Van der Meeren-Ferreri
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Latin
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Mathilde Simon
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Latin
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Yumiko Ishikawa
directrice pédagogique de l'Institut de langue japonaise de Shinjuku
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Japonais
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Fusako Hallé
professeure certifiée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Japonais
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Giuliana Pias
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Italien
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Gabrielle Atlan
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Hébreu ancien
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Véronique Cirefice
professeure de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Grec ancien
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Odile Da Silva
professeure certifiée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Espagnol
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Sophie Tardy
professeure agrégée, inspectrice d'académie
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Arabe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Marie Lorenzin
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Arabe
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Alexiane Sutton
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Laure Klein
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Catherine Amandolese
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Marie-Christine Masson
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Allemand
Groupe:
désignation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Vincent Michel
maître de conférences
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Yves Jégou
maître de conférences
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Adrien Goetz
maître de conférences
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Pierre-Antoine Gérard
conservateur territorial du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Didier Delhoume
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Edouard Bouyé
conservateur général du patrimoine, vice-président
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Paulette Choné
professeure émérite des universités
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Cécile Ullmann
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Sabrina Dalibard
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Catherine Chevillot
conservatrice générale du patrimoine, présidente
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Florence Calame-Levert
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Hélène Maggiori
adjointe au maire de Fontainebleau
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Isabelle Laforce
administratrice territoriale
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Laurence Engel
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Elisabeth Bouffard-Savary
conseillère municipale de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2015
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
12 Juillet 201512/07/2015
De: Ramanantsoa (Bernard)
directeur général de l'Ecole des hautes études commerciales de Paris (HEC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Derepas (Luc)
directeur général des étrangers en France au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Zinsou (Marie-Cécile)
présidente et fondatrice de la Fondation Zinsou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Pinault (Maryvonne)
mécène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Michel CHPILEVSKY
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement (groupe IV) de la région Ile-de-France, directeur de l'unité territoriale de Paris
Groupe:
date_debut="2015-07-16"
duree="trois ans"
renouvellement
12 Juillet 201512/07/2015
De: Marie-Claire L'HELGOUALC'H
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement (groupe IV) de la région Ile-de-France, directrice de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2015-07-16"
duree="six mois"
renouvellement
12 Juillet 201512/07/2015
De: Jean-Martin DELORME
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental de l'hébergement et du logement (groupe I) de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2015-07-27"
duree="trois ans"
renouvellement
12 Juillet 201512/07/2015
De: Anne Bolliet
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
12 Juillet 201512/07/2015
De: Sibyle Veil
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la société Radio France
directrice de projet auprès du président-directeur général
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="trois ans"
détachement
12 Juillet 201512/07/2015
De: Christophe CASTELL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la vie étudiante (groupe III) au sein du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: France Nature Environnement (FNE)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Groupe:
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Godey (Romain)
chargé de mission au bureau des équipements sportifs
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé des sports
Suppléant
Remplace:Mme Fortin-Cremilliac (Hélène)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Barrault (Gwénaël)
chargé de mission des secteurs du tourisme et des déchets à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Remplace:Mme Grué (Marion)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Tollec (Laurine)
chargée de mission au bureau de l'environnement intérieur, des milieux de travail et des accidents de la vie courante à la direction générale de la santé
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la santé
Suppléante
Remplace:Mme Bringer-Guérin (Charlotte)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Bonneau (Eve-Marie)
chargée de mission à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de l'industrie
Suppléante
Remplace:M. Lehmann (Frédéric)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Popelin Agnès
Objet:
membres du Conseil national du bruit
Suppléante
Remplace:Mme Cambou (José)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Dufaÿ (Emilie)
ingénieure chargée des questions relatives à la protection des travailleurs contre les risques physiques
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé du travail
Titulaire
Remplace:Mme Mathieu (Peggy)
Groupe:
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Palix-Cantone (Ghislaine)
chef du bureau de l'environnement intérieur, des milieux de travail et des accidents de la vie courante à la direction générale de la santé
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la santé
Titulaire
Remplace:Mme Cousin (Frédérique)
Groupe:
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: José Cambou
Objet:
membres du Conseil national du bruit
Titulaire
Remplace:Mme Fleckenstein (Sophie)
Groupe:
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: José Gomez
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République dominicaine
Remplace:Mme Blandine Kreiss
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République dominicaine"
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Michel Carles
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Bourgogne, Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
mutation
12 Juillet 201512/07/2015
De: Michel Carles
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes de Corse
Groupe:
date_debut="2015-08-31"
magistrat="Procureur"
cessation de fonction
12 Juillet 201512/07/2015
De: Christian DORS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
12 Juillet 201512/07/2015
De: Eric Handschuh
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau finances et tutelle du département administration
Objet:
dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Bruno Démésy
Colonel
chef du département médias
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
date_fin="2015-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Bernard Barrera
Général de division
délégué adjoint
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Groupe:
date_fin="2015-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Philippe Labourdette-Liaresq
Lieutenant-colonel
chef du département création
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Bruno Louisfert
Colonel
chef du département médias
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: François Guillaume de Sauville de Lapresle
Général de brigade
délégué adjoint
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Benoit Paris
Colonel
chef du département stratégie
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Jérôme Baroé
Capitaine de frégate
chef du bureau des éditions
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, l'ensemble des actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 134 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Véronique Grau
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Véronique Grau
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, l'ensemble des actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 134 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Frédérique Gély
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015
De: Cindy Martin
technicienne de la recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
12 Juillet 201512/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.