13 Octobre 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Daniel Gourisse
Objet:
directeur de l'Ecole centrale des arts et manufactures
Groupe:
École centrale des arts et manufactures
ecole
JORFTEXT000000767921(source JORF)
renouvellement
13 Octobre 200013/10/2000
De: Zimmermann (Sylvie)
pour les régions Auvergne, Bourgogne, Corse, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Midi-Pyrénées, Haute-Normandie, Pays de la Loire, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Martinique, Guadeloupe et Réunion
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
agentes du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Zimmermann (Sylvie)
pour les régions Alsace, Aquitaine, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine, Nord - Pas-de-Calais, Basse-Normandie, Picardie, Rhône-Alpes, Guyane et Polynésie française
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
agentes du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Grandpierre (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
agentes du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Cortez (Nathalie)
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
agentes du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Corbin (Ghislaine)
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
agentes du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Cassignol (Pierrette)
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
agentes du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Vayssade (Marie-Claude)
pour les régions Auvergne, Bourgogne, Corse, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Midi-Pyrénées, Haute-Normandie, Pays de la Loire, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Martinique, Guadeloupe et Réunion
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Perker (Jacqueline)
pour les régions Alsace, Aquitaine, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine, Nord - Pas-de-Calais, Basse-Normandie, Picardie, Rhône-Alpes, Guyane et Polynésie française
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Perker (Jacqueline)
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Lepinay (Régine)
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Delteil (Christiane)
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Colombo (Danièle)
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000767919(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Elie Gueguen
Objet:
membre du comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Eric-Robert Schmieder
Groupe:
Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale
JORFTEXT000000767918(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Gérard Matamala
Objet:
comme représentants de l'Etat au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
titulaire
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000767916(source JORF)
désignation
13 Octobre 200013/10/2000
De: Christiane Wicker
Objet:
comme représentants de l'Etat au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000767916(source JORF)
désignation
13 Octobre 200013/10/2000
De: Legoux (Pierre)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000767915(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 200013/10/2000
De: Alies (Frédéric)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000767915(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 200013/10/2000
De: Garnier-Gratia (Marie-Hélène)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000767915(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 200013/10/2000
De: Voisin (Claude)
agent contractuel, chargé de mission
Objet:
sous-régisseur
Remplace:M. Lacouture (Jean)
JORFTEXT000000767914(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Jean-Louis Chaussende
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Remise de son service et, au plus tôt
date_debut="2000-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000767913(source JORF)
admission
13 Octobre 200013/10/2000
De: Dominique Bocquet
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000767911(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 200013/10/2000
De: Véronique Sauret
Objet:
conseillère de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000767844(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Suard (Jean-Marc)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000767843(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Poirier (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000767843(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Maillet (Gérard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000767843(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Focque (Françoise)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000767843(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Alain Faujas
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Jean-Pierre Coudurier
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Eric Marquis
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Jean-André Laville
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Simon Kantin
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Christophe Girard
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Michel Vandromme
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Jean-Claude Tallarini
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: François Pretet
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Pierre Gourdon
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Jean Desaunois
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: René Demard
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Suzanne de Morlhon
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Ismène Vidal
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Françoise Simon
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION SUPERIEURE
Président suppléant
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Christine Vettu
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Florence Dauchez
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Marie-Christine Chambard
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Agnès Beaudemont Dubus
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Fabienne Mercier de Luze
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Marie-Christine Boyer
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Pierre Nolot
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaire
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Michel Bracciali
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaire
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Pierre Morelli
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION SUPERIEURE
Président titulaire
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Pierre Delimauges
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Olivier Da Lage
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Jean-François Cullafroz
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Claude Candille
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Philippe Alexandre
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Christian-Marie Monnot
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Philippe Le Blon
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Richard Lavigne
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Alain Howiller
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Jean-Michel Garrigues
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Pierre Boeuf
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Patrick Bezier
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Nicole Vidal
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Béatrice Malaussena
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Katty Cohen
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Maïté Baron
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Marguerite Grzybek
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-07-01"
cour_appel="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: René Tailhan
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-07-01"
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Robert Martzloff
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-07-01"
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Marc Vizy
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
Remplace:Mme Catherine Delmas-Comolli
Groupe:
Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000584273(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Michel Hochmann
Objet:
du corps des professeurs des universités
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000584272(source JORF)
radiation
13 Octobre 200013/10/2000
De: Michel Hochmann
professeur des universités à l'université Grenoble-II (sciences historiques et philologiques)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
affectés à l'Ecole pratique des hautes études (sciences historiques et philologiques)
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole nationale des chartes
date_debut="2000-09-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"
JORFTEXT000000584272(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Marie-Noëlle Pattyn, épouse Colette
maître de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes (paléographie musicale médiévale)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
affectés à l'Ecole pratique des hautes études (sciences historiques et philologiques)
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole nationale des chartes
date_debut="2000-09-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"
JORFTEXT000000584272(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Pierre Bayle
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000584271(source JORF)
titularisation
13 Octobre 200013/10/2000
De: Maire (Eric)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Corte
Groupe:
Sous-préfecture de Corte
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
JORFTEXT000000584270(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Garnier (Philippe)
médecin inspecteur de santé publique stagiaire
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2000-05-01"
JORFTEXT000000584269(source JORF)
titularisation
13 Octobre 200013/10/2000
De: Philippe Barret
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
délégué interministériel au codéveloppement et aux migrations internationales
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000584268(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: François Croquette
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000584132(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 200013/10/2000
De: Géraud Laveissiere
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000402162(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Bagou (Bernard)
5e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000, dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000401290(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Sevestre (Christine)
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000, dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000401290(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Gadaud (André)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration du musée Rodin
Remplace:M. Jacques Vistel
Groupe:
Musée Rodin
conseil_administration
JORFTEXT000000401289(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Eric Dekneuvel
maître de conférences à l'université de Nice
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 61 : génie informatique, automatique, et traitement du signal
Remplace:M. Vincent Devlaminck
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000401288(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Bernard Gallinato-Contino
maître de conférences à l'université Bordeaux-IV
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 03 : histoire du droit et des institutions
Remplace:M. Marc Ortolani
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000401288(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Stephan Fauve
professeur à l'Ecole normale supérieure de Paris
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 28 : milieux denses et matériaux
Remplace:M. Didier Chatenay
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000401288(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Michel Bozon
directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 19 : sociologie, démographie
Remplace:Mme Marlène Lamy-Festy
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000401288(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: André Topia
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 11 : langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
Remplace:Mme Liliane Nicol-Kerjean
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000401288(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: François Stankiewicz
professeur à l'université Lille-I
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 05 : sciences économiques
Remplace:M. François Morin
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000401288(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Monique Erard
chargée de recherche à l'université Toulouse-III
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 65 : biologie cellulaire
Remplace:Mme Christine Gaspin
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000401288(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Anne Guerin-Dugue
maître de conférences à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 61 : génie informatique, automatique, et traitement du signal
Remplace:M. Rémy Mullot
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000401288(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Hervé Coutau-Bégarie
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
affecté à l'Ecole pratique des hautes études (sciences historiques et philologiques)
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole nationale des chartes
date_debut="2000-09-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"
JORFTEXT000000401287(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Bur (Dominique)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Lallement (Didier)
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000401286(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Bur (Dominique)
Objet:
président du Conseil national des opérations funéraires
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
president
JORFTEXT000000401286(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Lachkar (Jean)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Ribeauvillé
Groupe:
Sous-préfecture - Ribeauvillé
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ribeauvillé"
sous-prefecture_departement_code="68"
JORFTEXT000000401285(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Celet (Jean-Paul)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Landes
Groupe:
Préfecture des Landes
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000401284(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Bernard Rullier
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000000401283(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 200013/10/2000
De: Catherine Mathias
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000000401283(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 200013/10/2000
De: Ramet (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000219126(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Jayet-Gendron (Rodolphe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000219126(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Dellong (Stéphane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000219126(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: de Maurey (Maryvonne)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000219126(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: de Koube-Corborand (Tatiana)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000219126(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Vuccino (Sophie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000219126(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Faure-Deltour (Marie-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000219126(source JORF)
promotion
13 Octobre 200013/10/2000
De: Chupin (Jean-Pierre)
Objet:
à temps plein
professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Lyon
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
date_debut="2000-09-01"
duree="douze mois"
ecole
JORFTEXT000000219125(source JORF)
renouvellement
13 Octobre 200013/10/2000
De: Gautron (Marc)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2000-08-01"
JORFTEXT000000219124(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Dominique Bocquet
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
date_debut="2000-10-12"
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000218992(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Eric Danon
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000218992(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 200013/10/2000
De: Pierre Builly
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministère de l'intérieur
suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppleant
JORFTEXT000000218991(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Yvon Ollivier
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministère de l'intérieur
titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000000218991(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000
De: Branly (Gérard)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Cher
Groupe:
Préfecture du Cher
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000218990(source JORF)
nomination
13 Octobre 200013/10/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.