17 Avril 2003

JORFTEXT000000786222 (source JORF)

De:	Pic (Laurent) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles au titre de la mobilité
Groupe:	Union européenne à Bruxelles

date_debut="2003-01-19"
duree="deux ans"

affectation

date_debut="2003-03-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Sylvie Ceccaldi magistrate judiciaire, en service détaché
Objet:	premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000786221 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000602603 (source JORF)

De:	Guy Geoffroy inspecteur général de l'agriculture
Objet:	membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section Garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000602508 (source JORF)

De:	Galharague (Roland) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	à l'ambassade de France au Royaume-Uni au titre de la mobilité

date_debut="2002-09-04"
duree="deux ans"

affectation

De:	Zeldine (Daniel) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	à l'ambassade de France à Bujumbura (Burundi) au titre de la mobilité

JORFTEXT000000602507 (source JORF)

affectation

De:	Peyraud (Mathieu) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	au consulat général de France à Chicago (Etats-Unis d'Amérique) au titre de la mobilité

JORFTEXT000000602506 (source JORF)

affectation

JORFTEXT000000602505 (source JORF)

De:	Fieschi (Fabien) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	à l'ambassade de France au Japon au titre de la mobilité

date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000602504 (source JORF)

De:	Rousseau (Emmanuel) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	à la représentation permanente de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève au titre de la mobilité
Groupe:	Office des Nations unies à Genève

date_debut="2002-09-14"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000602503 (source JORF)

De:	Evelyne Megret, épouse Dausse
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions vice-présidente au tribunal de grande instance d'Orléans
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Orléans

date_debut="2003-10-31"
date_fin="2004-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000602503 (source JORF)

De:	Jean-Charles Maout
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions conseiller à la cour d'appel de Rennes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_debut="2003-10-08"
date_fin="2004-06-30"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000602502 (source JORF)

De:	Bottine (Gilles) magistrat du premier grade
Objet:	des services du Premier ministre secrétaire général de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:	Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

date_debut="2003-02-01"
duree="deux ans"

mise à disposition

JORFTEXT000000602501 (source JORF)

De:	Anne-Chantal Le Noan contrôleuse des armées
Objet:	membre suppléant du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

suppleant

nomination

JORFTEXT000000602484 (source JORF)

De:	Roland Rieger
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Guy Hermouet
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

JORFTEXT000000420972 (source JORF)

De:	Rozenberg (Marc)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Evry-val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Grandmougin (Anne), épouse Ferjani
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université du Littoral
Groupe:	Université du Littoral

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Chen (Weidong)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université du Littoral
Groupe:	Université du Littoral

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Adam (Pierre-Michel)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de technologie de Troyes
Groupe:	Université de technologie de Troyes

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de technologie de Troyes"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Bessafi (Miloud)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement université de la Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Bachelery (Patrick)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes université de la Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

De:	Cadot (Emmanuel)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

nomination

De:	Lefebvre (Jean-Etienne)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Valenciennes, institut universitaire de technologie de Valenciennes
Groupe:	Université de Valenciennes

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Lalot (Sylvain)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université de Valenciennes, institut universitaire de technologie de Valenciennes
Groupe:	Université de Valenciennes

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Abed (Mourad)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal université de Valenciennes
Groupe:	Université de Valenciennes

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Tison (Thierry)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université de Valenciennes
Groupe:	Université de Valenciennes

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Moreau (Thierry)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université de Tours
Groupe:	Université de Tours

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Langevin (Philippe)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Toulon"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Pigeon (Florent)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Saint-Etienne
Groupe:	Université de Saint-Etienne

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Faure (Joël)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université de Reims
Groupe:	Université de Reims

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Pagès (Olivier)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université de Metz, institut universitaire de technologie de Metz
Groupe:	Université de Metz

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Bisgambiglia (Paul)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Corte
Groupe:	Université de Corse

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Corte"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Khenchaf (Ali)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Brest
Groupe:	Université de Brest

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Benferhat (Salem)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université d'Artois
Groupe:	Université d'Artois

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Morillo (Joseph)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Scalart (Pascal)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal université Rennes-I, Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion
Groupe:	Université Rennes-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

De:	Jouini (Noureddine)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Paris-XIII, institut universitaire de technologie de Saint-Denis
Groupe:	Université Paris-XIII

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Harry (Myriam)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Forni (Giovanni)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Lopez Krahe (Jaime)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Lallier (François)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Perdereau (Véronique)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Dubois (Alain)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Gavage (Sylvie), épouse Benzoni
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Breton (Christophe)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Goloub (Philippe)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Dubois (Michel)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Ouddane (Baghdad)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Goudon (Thierry)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Landry (Marc)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université Bordeaux-II
Groupe:	Université Bordeaux-II

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Pozzo (Jean-Luc)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Borgomano (Jean)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Bertin (Denis)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

date_debut="2003-02-01"
professeur="Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

De:	Toussaint (Jacques)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux institut universitaire de formation des maîtres de Lyon
Groupe:	Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon

nomination

date_debut="2003-02-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

De:	Retif (Jean-Marie)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

nomination

De:	Biju-Duval (Clotilde), épouse Ferroud
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

date_debut="2003-02-01"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

corps="Officiers spécialisés de la marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine"

De:	Grignon (Lilian, Philippe)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « sécurité »
Groupe:	École navale

admissibilite

concours
corps="Officiers spécialisés de la marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine"

De:	Portejoie (Cédric, Jean-Jacques)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Monneret (Thibaut)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Millot (Nicolas, Jean-Baptiste)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Loreti (Pierre, Alexandre, François)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Longevialle (Christophe, Marcel, Raymond)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Lochet (Nicolas, Henri, Roger)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Jasseron (Franck)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Caron (Cyril, Jean-Pierre, Félix)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Cacciaguerra (Nicolas, Claude, Yann)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Dautremont (Isabelle, Hélène, Ginette)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine Spécialité « informatique générale » (par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine"

De:	Six (Pierre-Henri)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Rico (Benjamin, Jean-Paul, Emile, Henry)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Pône (Romain, Nicolas, Hervé)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Portejoie (Cédric, Jean-Jacques)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Plasmans (Jonathan, Jacques, Lucien)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Mussard (Bruno, Florent)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Meyer (Jean-Philippe, Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Lamblin (Olivier, Tanneguy, Frédéric)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Dunand (Rémi, Jean-Louis)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Caron (Cyril, Jean-Pierre, Félix)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Bouteiller (Guillaume, René, Jean)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Six (Pierre-Henri)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Salcedo (Valentin, Pierre)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Rico (Benjamin, Jean-Paul, Emile, Henry)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Portejoie (Cédric, Jean-Jacques)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Paris (Jérôme, Marie, François)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Mussard (Bruno, Florent)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Mouche (Hubert, Claude, Antoine)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Moreau (Fabrice, Amaury)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Magnan (Vincent, Louis, Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Lubac (Bertrand, Christian, Paul)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Lochet (Nicolas, Henri, Roger)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Lamblin (Olivier, Tanneguy, Frédéric)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Joncour (Pierre-Alexandre, Jean, Joseph)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Izard (Fabien, Christophe, Jacques)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Fouré (Julien, Mathieu, Yann)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Dunand (Rémi, Jean-Louis)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Dubois (Thomas, Claude, Dominique)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Dubois de Mont-Marin (Guillaume, Philippe, Olivier)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Deletraz (Alexandre, Marie, Patrick)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Daclin (Nicolas)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	D'Alba (Ivan, Charles)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Chatel (Christian, Jean, Pierre)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Cacciaguerra (Nicolas, Claude, Yann)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Burnand (Ghislain, Pierre, Charles)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Bouchard (Thomas, Pierre, Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Asfaux (Eric)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Roche (Jean-Charles, Frédéric)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Rico (Benjamin, Jean-Paul, Emile, Henry)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Pâris de Bollardière (Tristan, Pierre, René, Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Plasmans (Jonathan, Jacques, Lucien)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Peguet (Bertrand, Armel, Bruno, Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Mussard (Bruno, Florent)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Caron (Cyril, Jean-Pierre, Félix)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Roche (Jean-Charles, Frédéric)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Rico (Benjamin, Jean-Paul, Emile, Henry)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Peguet (Bertrand, Armel, Bruno, Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Payraud (Antoine, Pierre, Emile)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Mussard (Bruno, Florent)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Mouche (Hubert, Claude, Antoine)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Magnan (Vincent, Louis, Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Lochet (Nicolas, Henri, Roger)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Joncour (Pierre-Alexandre, Jean, Joseph)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Fouré (Julien, Mathieu, Yann)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Daclin (Nicolas)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Cacciaguerra (Nicolas, Claude, Yann)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Bolis (Gaël)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Asfaux (Eric)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Arnaud (François, Pierre, Bernard)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Allio (Sylvain, Ronan)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Frelin (Anne-Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Frelin (Anne-Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Frelin (Anne-Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière sciences et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Frelin (Anne-Marie)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

JORFTEXT000000420829 (source JORF)

De:	Jean-Marie Françon
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales au titre de représentant du secteur coopératif agricole
Remplace:	M. Bernard Prevault
Groupe:	Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)

nomination

a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Jean-Pierre Rabault
Objet:	président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales et de membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

JORFTEXT000000418999 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000418998 (source JORF)

De:	Faivre (Jean-Baptiste) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	à l'ambassade de France au Liban au titre de la mobilité

date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000418997 (source JORF)

De:	Moal-Makame (Sophie) conseillère des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	à l'ambassade de France aux Pays-Bas au titre de la mobilité

date_debut="2002-12-09"
duree="deux ans"

affectation

De:	Surun (Sébastien) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	à l'ambassade de France en Allemagne au titre de la mobilité

JORFTEXT000000418996 (source JORF)

affectation

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Thomas (José)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Saluden (Hervé)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Rouvière (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Le Gars (Jean-Marc)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Jouguelet (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Bèle (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Jolly (Michelle)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Guérin (Annie)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Cochemé (Anne)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

De:	Camguilhem (Anne-Marie)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

inscription

date_debut="2003-01-01"
corps="Attachés d'administration de la ville de Paris"

De:	Texier (Fabien) attaché d'administration centrale
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales date de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris

JORFTEXT000000418994 (source JORF)

radiation

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"

De:	Nicolas Péhau administrateur des affaires maritimes, à
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"

De:	Christian Locq attaché principal d'administration centrale, à
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"

De:	Marc Jacquet ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"

De:	Annette Gogneau attachée d'administration centrale
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"

De:	Marie-Sophie Dufau-Richet administratrice civile, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

De:	Simeray (Yves) représentant le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:	membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
Groupe:	Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003

nomination

De:	Lahoute (Christian) médecin inspecteur régional de santé publique adjoint
Objet:	membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
Groupe:	Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003

nomination

De:	Gerbaud (Laurent) professeur d'université, praticien hospitalier, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:	membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
Groupe:	Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003

nomination

De:	Duhamel (Gilles) inspecteur général des affaires sociales, président du jury
Objet:	membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
Groupe:	Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003

nomination

De:	Czernichow (Pierre) professeur de médecine, service d'épidémiologie du centre hospitalier universitaire de Rouen, hôpital Charles-Nicolle
Objet:	membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
Groupe:	Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003

nomination

De:	Saison (Johanne) maître de conférences universitaire en droit public à l'université Lille-II
Objet:	membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
Groupe:	Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003

nomination

De:	Le Faou (Anne-Laurence) médecin, laboratoire de santé publique et d'informatique médicale à la faculté de médecine Broussais - Hôtel-Dieu (Paris)
Objet:	membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
Groupe:	Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003

nomination

De:	Laquet-Riffaud (Anne) responsable de formation à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:	membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003
Groupe:	Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2002-2003

nomination

JORFTEXT000000236936 (source JORF)

De:	Audier (Dominique)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radiée des cadres directrice adjointe de 1re classe au centre hospitalier de Valence (Drôme)
Groupe:	Direction de 1re classe au Centre hospitalier de Valence (Drôme)

date_debut="2003-02-05"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000236935 (source JORF)

De:	Loubier (Alain)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radié des cadres secrétaire général de 1re classe du syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Groupe:	Syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)

date_debut="2003-07-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000236934 (source JORF)

De:	Ruffin (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite assistant technique de 1re classe, 3e échelon
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2003-09-21"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

ecole
conseil_administration

De:	Labbey (Marc)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement représentant du conseil régional de la région Bretagne
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000236933 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000236932 (source JORF)

De:	Thenard (Pierre) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	à l'ambassade de France aux Etats-Unis au titre de la mobilité

date_debut="2002-09-14"
duree="deux ans"

affectation

De:	Rolot (Patrick) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	au consulat de France à La Nouvelle-Orléans (Etats-Unis d'Amérique) au titre de la mobilité

JORFTEXT000000236736 (source JORF)

affectation

JORFTEXT000000236735 (source JORF)

De:	Djokovic (Michel) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	à l'ambassade de France en Russie au titre de la mobilité

date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000236734 (source JORF)

De:	Lohest (Jean) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	à l'Institut français de Taipei au titre de la mobilité
Groupe:	Institut français

date_debut="2003-01-19"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000236733 (source JORF)

De:	Léger (Jacques) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	de son corps d'origine date de sa nomination au grade de conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:	Grade de conseiller d'Etat

date_debut="2003-02-27"

radiation

JORFTEXT000000236732 (source JORF)

De:	Lasserre (Frédéric) attaché d'administration centrale
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales date de son intégration dans le corps des attachés de préfecture

date_debut="2003-01-01"
corps="Attachés de préfecture"

radiation

JORFTEXT000000236731 (source JORF)

De:	Jacques Valade
Objet:	membre du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire sur proposition de l'Association des communautés urbaines de France
Remplace:	M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Groupe:	Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

nomination