20 Avril 2017


De: Pascal Cotentin
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Objet:
afin d'occuper l'emploi de conseiller de recteur - délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Caen
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
date_fin="2021-04-30"
détachement
20 Avril 201720/04/2017
De: Thierry LOMBARDO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Samuel GAUTHIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Dominique VERRIERE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: James VERGNAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Yves SAUTHIEUX
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Dalila FARROUDJ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Valérie BRUNET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Alexis GRANDHAIE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Christopher DORANGEVILLE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Pascal URIMA
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Jean-François FORGET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Emmanuel CHAMBAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: David BESSON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Stéphane BARRAUT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Patrick WIART
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Paul BONO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Emmanuel BAUDIN
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
20 Avril 201720/04/2017
De: Philippe LERAITRE
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales, ou son représentant
Objet:
comité technique de l'administration pénitentiaire
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Stéphane BREDIN
directeur de l'administration pénitentiaire par intérim, ou son représentant, président du comité technique de l'administration pénitentiaire, –
Objet:
comité technique de l'administration pénitentiaire
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Catherine CARRAZE
(MIGLIERINA)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Tarbes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Marie-Pierre JORDAN
(LABOURDETTE)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
20 Avril 201720/04/2017
De: Catherine Mayenobe
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
habilitation
20 Avril 201720/04/2017
De: Nicolas Martin
Objet:
son adjoint, à l'effet
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Pierre Chevalier
Objet:
directeur adjoint
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Loïc Grandsire
fiscalistes
au nom du directeur général, tous actes mentionnés au a du 1°
Objet:
b) D'accomplir les actes
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 3, dans les seuls litiges fiscaux
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Pierre-Henri Martineau
responsable de l'unité fiscalité, et à
Objet:
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Jean-Pierre Bruneau
son adjoint, à l'effet
Objet:
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Laurence Féral
Objet:
responsable des affaires générales et des services associés de la direction juridique et fiscale, à l'effet
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Anne McQueen
Objet:
responsable de l'unité contentieux, et à
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Pauline Cornu Thenard
Objet:
directrice adjointe
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Catherine Roser
à
Objet:
b) D'accomplir les actes
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 3, dans les seuls litiges fiscaux
Groupe:
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Régis Pelissier
secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Jean-Marc Morin
directeur juridique et fiscal et des services associés et membre des comités de direction, et à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Catherine Mayenobe
directrice, secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Vincent Rigaudière
responsable du département du budget et du contrôle économique de gestion
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son département, y compris les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Jean-Marc Morin
directeur juridique et fiscal et des services associés
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction juridique et fiscale et des services associés, y compris les déclarations ou ordres de liquidation ou de paiement d'impôts, contributions et taxes de toute nature, les déclarations de créances pour le compte de la Caisse des dépôts et consignations et, avec faculté de substituer ou de donner mandat, tous actes de mainlevée d'hypothèque avec ou sans constatation de paiement et consentement aux radiations, d'inscription de nantissement, d'hypothèque, de privilège de vendeur ou de prêteur de deniers ainsi que de saisie ou commandement de saisie, prise au profit de la Caisse des dépôts et consignations ou des organismes dont elle assure la gestion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Christophe Laurent
responsable du département de l'immobilier et de l'environnement de travail
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son département, y compris en matière de gestion de fichiers et traitements relatifs à la protection des données à caractère personnel de personnes physiques, et tous actes liés à l'immobilier d'exploitation
représentant de l'acquéreur, du propriétaire ou du locataire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Patrick Laurens-Frings
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Patrick Viry
Objet:
responsable du service des affaires générales et du contrôle des risques
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux affaires générales, au contrôle des risques, à la transformation et au digital et à la responsabilité sociétale et environnementale
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Michel Mazure
Objet:
responsable des services à l'occupant
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Patrick Jarque
Objet:
responsable de la maîtrise des risques
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Bertrand Viriot
Objet:
responsable de la gestion des sites
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Damien Lemarié
Objet:
responsable de la gestion budgétaire et de la facturation
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service ainsi que les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Stéphane d'Estribaud
Objet:
responsable de l'immobilier
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service, y compris les actes liés à l'immobilier d'exploitation
représentant de l'acquéreur, du propriétaire ou du locataire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Ludovic Mansuy
responsable du service éditique, sas d'échanges et numérisation
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Renaud Scardina
responsable du service gestion différenciée
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Thierry Robert
responsable du service actifs employeurs et liquidation
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Damien Jacquemard
responsable du service relation clients
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Jean-Marc Bartier
responsable du service paiements et recouvrement
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Thierry Banège
directeur du programme compte personnel d'activité/compte personnel de formation
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Olivier Muller
responsable du service tenue de comptes
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Jérome Blanc
responsable du service portails et e-services
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Pierre Glinel
responsable du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leurs départements respectifs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Jean-Christophe Barbeau
responsable du département banque et numéraire de la direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leurs départements respectifs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Jean-Bernard Amouriaux
responsable du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leurs départements respectifs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Xavier Le Jeune
responsable de l'unité droit immobilier et environnemental
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Laurent Dietrich
ses adjoints
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Guillaume Gournay
responsable de l'unité concurrence, assurances, droit social et contrats
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Thierry Coutarel
ses adjoints
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Jean-Christophe Géret
son adjoint
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Mathieu Werner
ses adjoints
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Nathalie Tubiana
directrice du budget et de la performance économique et immobilière
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction du budget et de la performance économique et immobilière
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Véronique Klein
responsable des archives
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au b du 2° relatifs aux archives
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Isabelle Delamour
responsable du département des achats
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Catherine Ollivier
Objet:
responsable du service de la responsabilité sociétale et environnementale de l'établissement public
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de l'établissement public
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Florence Quélin
Objet:
responsable du pilotage budgétaire et du contrôle économique de gestion
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service ainsi que les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Geneviève Dellerue
Objet:
responsable du calcul des coûts et de la production de données
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service ainsi que les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Ondine Vincent
responsable du service appui aux systèmes d'informations de la direction du réseau et des territoires
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Véronique Régis
responsable du service environnement de travail collaboratif
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Gisèle Duval
responsable du service gestion de la donnée
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Hélène Vergne
responsable du service support et expertise
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Isabelle Guigonet
responsable du service pilotage
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Katia Cady
directeur du programme projets de place
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Nadine Wetzel
responsable du service moyens de paiements
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Christine Radeau
responsable du service mandats médiation et décisionnel
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Kim Bergès
adjointe au responsable du département
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Sabine Poirel
responsable du département prêt de la direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leurs départements respectifs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Marie-Laure Micoud
responsable du département support et pilotage de la direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leurs départements respectifs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Rachel Cascajo
responsable du département investisseur de la direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leurs départements respectifs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Anne Guerin
son adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Cécile Degove
responsable de l'unité bancaire et financier
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Eve Rousseau
ses adjointes
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Carine Dymon
responsable de l'unité fonds d'investissement
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Anne-Laure Duvaud
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Amandine Daviet-Deniaud
responsable de l'unité droit des sociétés, fusions et acquisitions
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Sarah Kreplak Durand
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Anne-Marie Iltis
responsable de l'unité financement des projets
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Estelle Carrère-Ricome
son adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Taimse O'Leary
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Sylvie Dufournaud
responsable de l'unité propriété intellectuelle et nouvelles technologies
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Valérie Hulst
responsable de l'unité droit public économique et institutionnel
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Anne Chautard
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Wat (Pierre)
professeur d'histoire de l'art contemporain à l'université Paris-I - Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Sur proposition de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Leribault (Christophe)
conservateur général du patrimoine, directeur du musée du Petit Palais, musée des beaux-arts de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
2° Au titre de membre du corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: de Galbert (Antoine)
président de la fondation reconnue d'utilité publique La Maison rouge
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Maradeix (Marie-Stéphane)
déléguée générale de la Fondation Daniel et Nina Carasso
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Lieber (Sophie-Justine)
membre de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Diebolt (Wanda)
présidente de l'établissement public de coopération culturelle de Bibracte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Grenier (Catherine)
directrice de la fondation Giacometti
Objet:
membre du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Remplace:Mme Hubac (Sylvie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Chouraqui (Julien)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Guiraud-Le Maresquier (Laurent)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Leniaud (Jean-Michel)
universitaire
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
president
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Rambert (Francis)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: François Villa
professeur des universités, vice-président de l'université Paris-Diderot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Francis Rambert
directeur du département de la création architecturale à la Cité de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: François Houllier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, administrateur provisoire d'Université Sorbonne Paris Cité (USPC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Myrto Vitart
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Catherine Jacquot
architecte DPLG, présidente du Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Nicole Da Costa
directrice régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Brigitte Bariol-Mathais
architecte-urbaniste en chef de l'Etat, déléguée générale de la Fédération générale des agences d'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: BIO FARINA (Eric, Guy)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Michel DELPUECH
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
préfet de police
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Truilhé (Jean-Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Stillmunkes (Henri)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Souteyrand (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Segado (Juan)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Rousset (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Rivas (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Richard (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Ouardes (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Majanovic (Vladan)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Livenais (Yann)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Guével (Benoist)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Dhers (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Delesalle (Hubert)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Clément (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Carrier (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Camenen (Gildas)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Bentolila (Pierre-Maurice)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Weidenfeld (Katia)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Rouland-Boyer (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Petit (Valérie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Paquet (Danièle)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Munoz-Pauziès (Frédérique)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Menasseyre (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Massé-Degois (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Lefèbvre-Soppelsa (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Hogedez (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Buffet (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Billet-Ydier (Fabienne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Bailly (Pascale)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Baes-Honoré (Corinne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Amat (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Geffroy (Yann, Joseph, Marie)
du bâtiment base de plongeurs démineurs Vulcain et du groupe de plongeurs démineurs de la Manche
Objet:
aux commandements suivants
C. - GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officier de marine
Le lieutenant de vaisseau sous contrat inscrit au tableau d'avancement
Groupe:
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Legrand (Thomas, Guillaume, Fabien)
du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Frenais de Coutard (Ludovic, Jacques, Marie)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Roche (Axel, Marie, Ghislain, Bertrand)
du sous-marin nucléaire d'attaque Perle (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Rico (Benjamin, Jean-Paul, Emile, Henry)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Cardona (Yann, Sylvain, Marie)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Levrel (Dimitri, Guy, Joël)
du voilier Etoile
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Lapierre (Julien)
du remorqueur côtier Voith-Schneider de 26 tonnes Bison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Faity (Tommy, Raphaël)
du voilier Belle Poule
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Coicaud (Marc, Jacques, Bruno)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Chartier (Eric, Daniel, Jean-Michel)
du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Musso (Laurent)
du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier Loire (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Le capitaine de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Pabst (Jean-Philippe)
du remorqueur côtier Voith-Schneider de 26 tonnes Bélier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
L'enseigne de vaisseau de 1re classe
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: de Roquefeuil (Gabriel, Paul, Marie, Emery)
du bâtiment base de plongeurs démineurs Achéron
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Vallery-Radot (Thibault, Marie, Jean)
du patrouilleur de service public Flamant
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Portier (François-Xavier, Marie, Louis)
du bâtiment école Jaguar
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Lemoine (Sébastien, Etienne, Jean-Baptiste)
du patrouilleur de 40 mètres Fulmar
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Le Pennec (Loïc, Jean, Stéphane)
du bâtiment école Tigre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Grassin (Jean-Edouard, Claude, Antoine)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Laplace
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Durand (Louis, Cyr, Benoit)
du bâtiment école Lion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Deshaix (Damien, Grégory, Eric)
du bâtiment multimissions D'Entrecasteaux (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Corman (Gautier, Arthur, Marie)
du bâtiment école Guépard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Bosson (Clément)
du bâtiment école Chacal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Ammirati (Thomas)
du bâtiment remorqueur de sonar Aldebaran
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Alessio (Pierre, Marc, Marius)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Borda
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Retout (Loïc, Julien, René)
du bâtiment remorqueur de sonar Antarès
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Pluvinage (Pierre, Marc, Michel)
du bâtiment école Lynx
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Benezech (Stéphane)
du bâtiment hydrographique de 2e classe La Pérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Porcher (Jean, Daniel, Michel)
du bâtiment de projection et de commandement Dixmude
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Poitou (Ludovic, Adrien, Maxime, Marie)
du bâtiment de projection et de commandement Tonnerre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Mallard (Jacques, Marie, Anet)
de la frégate type La Fayette Guépratte
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Lefebvre de Saint-Germain (Marc-Antoine)
du porte-avions Charles de Gaulle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Le Gac (Philippe, Jean)
de la frégate multimissions Languedoc
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Fraioli (Thomas, Paul)
de la frégate de défense aérienne Forbin
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Duthu (Julien, Florent, Marie, Raymond)
de la frégate multimissions Bretagne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Bordier (Jean-Marc, Marie, Julien)
de la frégate multimissions Aquitaine
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Vautier (Jean-Philippe)
de la frégate de surveillance Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Trystram (François, Clodomir)
du patrouilleur polaire L'Astrolabe (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Schaar (Adrien, Julien, Marie)
de la frégate de surveillance Ventôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Quere (Samuel)
du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Pourny (Franck, Gustave, Paule)
du bâtiment d'expérimentation et de mesures Dupuy De Lôme (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Pohl (Luc, Charles)
de la frégate de surveillance Prairial
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Paquet (Arnaud, Marie, René)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Somme
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Lucas (Pierre, Michel)
de la frégate de surveillance Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Gayraud (Gaëtan, Pierre, André)
de la frégate de surveillance Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Dejour (Mathieu, Claude, Marie)
de la frégate anti-sous-marine Latouche-Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Crozat (Sébastien, Jean)
du patrouilleur d'expérimentation L'Adroit
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Blonce (Alexandre, Lucien, Charles)
de la frégate de surveillance Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Ponsich-Mitjavile (Christophe, Marie, Guy, Anne)
du bâtiment d'essais et de mesures Monge et du groupe naval d'essais et de mesures
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Desfougeres (David, Dominique)
de la frégate type La Fayette Aconit
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Prato (Benjamin)
du bâtiment d'expérimentation de guerre des mines Thétis
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Perthuisot (Michel, Louis, Raymond)
du bâtiment multimissions Champlain (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Pelatan (Sébastien, Patrick, Henri)
du chasseur de mines tripartite Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Nielly (Hervé, Marie, Jean)
du patrouilleur de service public Pluvier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Maigné (Nicolas, Robert, Laurent)
du bâtiment école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Magnier de Maisonneuve (Jacques, Hubert, Marie)
du bâtiment multimissions Bougainville (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Magnan (Vincent, Louis, Marie)
du chasseur de mines tripartite Capricorne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Kaufmann (Rémi)
du patrouilleur de haute mer Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Imbaud (Matthieu, Denis, Louis)
du chasseur de mines tripartite Andromède
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Hébert (Karim, Charles)
du patrouilleur de haute mer Commandant Birot
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Furgolle (Guillaume)
du chasseur de mines tripartite Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Corman (François-Olivier, Marie)
du patrouilleur de haute mer Commandant Ducuing
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Choné (Grégoire, Louis, Marie)
du chasseur de mines tripartite Lyre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Belot (Antoine, Geoffroy, Marie, Claude, Jean)
du patrouilleur de haute mer Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Bonnefoy (David)
du chasseur de mines tripartite Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de frégate sous contrat
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Le Chapelain (Erwan, Jean-Marie, Alexis)
du chasseur de mines tripartite Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette sous contrat
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Tuccelli (Céline, Claire, Marie)
du patrouilleur polaire L'Astrolabe (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Milliotte (Clémence)
du bâtiment école Panthère
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
L'enseigne de vaisseau de 1re classe sous contrat
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: POGLIAGHI (Manuela)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: CRISMARU (Oana), épouse Stoica
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: MALARCIUC (Dana)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: OUERGHI (Kais)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: DJOU EKOUHON (Roch Urbain)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: AFIFI (Youcef Mohamed Tahar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: BERRICHE (Mohamed Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: MEFTOUT (Brahim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: TOUMI (Abdelmajid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: ESSID (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: TOURE (Idrissa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: HASSAN (Khadija Sarah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: CHEDDADI (Laïla)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: NAILI (Mahassen), épouse HAMMAMI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
20 Avril 201720/04/2017
De: Christian POIRET
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Jérôme BIARD
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
duree="un an"
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Loris GAUDIN
Objet:
membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des représentants des étudiants proposés par les associations d'étudiants
Remplace:M. Julien BLANCHET
Groupe:
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Fiona CROZIER
Objet:
membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Geneviève LE FORT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Virginie DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ
directrice des affaires européennes et internationales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise internationale
Remplace:Mme Sylvie LEMMET
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Maryline SIMONÉ
Objet:
inspectrice générale de l'administration du développement durable (6e tour)
date_debut="2017-05-08"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Alexis LAMEK
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et du développement international
directeur des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie
au sein de la direction générale des affaires politiques et de sécurité
Groupe:
date_debut="2017-04-18"
duree="un an"
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Alberto Lopez
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
president
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Alexis Spire
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Alberto Lopez
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Gilles Jeannot
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Frédéric Edel
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Philippe Bezès
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Thomas Barnay
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Claudia Senik
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Dominique Meurs
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Danièle Guillemot
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Maya Bacache
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Florence Audier
Objet:
Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique
représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche
au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)
un représentant de la direction générale des collectivités locales
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
20 Avril 201720/04/2017
De: Pauline Lafitte
directrice de l'unité FR3487
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Caroline Daire
assistant-ingénieur
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Caroline Daire
Objet:
assistant-ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Lucile Chanquoy
Objet:
directrice par intérim de l'unité
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Francesca Grassia
ingénieure de recherche
Objet:
chargée de mission en charge du secrétariat générai du Conseil pour la
Groupe:
nomination
20 Avril 201720/04/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.