inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe

afin d'occuper l'emploi de conseiller de recteur - délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Caen

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

b)

représentants suppléants

Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du

a)

représentants titulaires

Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales, ou son représentant

comité technique de l'administration pénitentiaire

1°) Représentants de l'administration

–

directeur de l'administration pénitentiaire par intérim, ou son représentant, président du comité technique de l'administration pénitentiaire, –

comité technique de l'administration pénitentiaire

1°) Représentants de l'administration

–

(MIGLIERINA)

adjointe administrative

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Tarbes

(LABOURDETTE)

greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Tarbes

à compter de la date de passation des comptes

à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère

dont le suivi relève des compétences du secrétariat général

son adjoint, à l'effet

directeur adjoint

fiscalistes

au nom du directeur général, tous actes mentionnés au a du 1°

b) D'accomplir les actes

mentionnés au deuxième alinéa de l'article 3, dans les seuls litiges fiscaux

2°

responsable de l'unité fiscalité, et à

1°

son adjoint, à l'effet

1°

responsable des affaires générales et des services associés de la direction juridique et fiscale, à l'effet

responsable de l'unité contentieux, et à

directrice adjointe

à

b) D'accomplir les actes

mentionnés au deuxième alinéa de l'article 3, dans les seuls litiges fiscaux

2°

secrétaire général adjoint

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère

dont le suivi relève des compétences du secrétariat général

directeur juridique et fiscal et des services associés et membre des comités de direction, et à

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère

dont le suivi relève des compétences du secrétariat général

directrice, secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations, et

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère

dont le suivi relève des compétences du secrétariat général

responsable du département du budget et du contrôle économique de gestion

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son département, y compris les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations

directeur juridique et fiscal et des services associés

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de la direction juridique et fiscale et des services associés, y compris les déclarations ou ordres de liquidation ou de paiement d'impôts, contributions et taxes de toute nature, les déclarations de créances pour le compte de la Caisse des dépôts et consignations et, avec faculté de substituer ou de donner mandat, tous actes de mainlevée d'hypothèque avec ou sans constatation de paiement et consentement aux radiations, d'inscription de nantissement, d'hypothèque, de privilège de vendeur ou de prêteur de deniers ainsi que de saisie ou commandement de saisie, prise au profit de la Caisse des dépôts et consignations ou des organismes dont elle assure la gestion

responsable du département de l'immobilier et de l'environnement de travail

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son département, y compris en matière de gestion de fichiers et traitements relatifs à la protection des données à caractère personnel de personnes physiques, et tous actes liés à l'immobilier d'exploitation

représentant de l'acquéreur, du propriétaire ou du locataire

directeur des systèmes d'information

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information

responsable du service des affaires générales et du contrôle des risques

au nom du directeur général, tous actes relatifs aux affaires générales, au contrôle des risques, à la transformation et au digital et à la responsabilité sociétale et environnementale

responsable des services à l'occupant

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son service

responsable de la maîtrise des risques

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son service

responsable de la gestion des sites

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son service

responsable de la gestion budgétaire et de la facturation

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son service ainsi que les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l'établissement

responsable de l'immobilier

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son service, y compris les actes liés à l'immobilier d'exploitation

représentant de l'acquéreur, du propriétaire ou du locataire

responsable du service éditique, sas d'échanges et numérisation

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information

responsable du service gestion différenciée

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information

responsable du service actifs employeurs et liquidation

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information

responsable du service relation clients

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information

responsable du service paiements et recouvrement

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information

directeur du programme compte personnel d'activité/compte personnel de formation

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information

responsable du service tenue de comptes

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information

responsable du service portails et e-services

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information

responsable du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leurs départements respectifs

responsable du département banque et numéraire de la direction des systèmes d'information

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leurs départements respectifs

responsable du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leurs départements respectifs

responsable de l'unité droit immobilier et environnemental

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

5°

ses adjoints

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

5°

responsable de l'unité concurrence, assurances, droit social et contrats

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

3°

ses adjoints

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

3°

son adjoint

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

2°

ses adjoints

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

1°

directrice du budget et de la performance économique et immobilière

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de la direction du budget et de la performance économique et immobilière

responsable des archives

au nom du directeur général

les actes mentionnés au b du 2° relatifs aux archives

responsable du département des achats

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son département

responsable du service de la responsabilité sociétale et environnementale de l'établissement public

au nom du directeur général, tous actes relatifs à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de l'établissement public

responsable du pilotage budgétaire et du contrôle économique de gestion

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son service ainsi que les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l'établissement

responsable du calcul des coûts et de la production de données

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de son service ainsi que les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l'établissement

responsable du service appui aux systèmes d'informations de la direction du réseau et des territoires

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information

responsable du service environnement de travail collaboratif

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information

responsable du service gestion de la donnée

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département solutions et données transverses de la direction des systèmes d'information

responsable du service support et expertise

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information

responsable du service pilotage

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information

directeur du programme projets de place

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département retraites et solidarité de la direction des systèmes d'information

responsable du service moyens de paiements

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information

responsable du service mandats médiation et décisionnel

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information

adjointe au responsable du département

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions du département banques et numéraire de la direction des systèmes d'information

responsable du département prêt de la direction des systèmes d'information

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leurs départements respectifs

responsable du département support et pilotage de la direction des systèmes d'information

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leurs départements respectifs

responsable du département investisseur de la direction des systèmes d'information

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leurs départements respectifs

son adjointe

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

8°

responsable de l'unité bancaire et financier

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

8°

ses adjointes

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

6°

responsable de l'unité fonds d'investissement

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

6°

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

6°

responsable de l'unité droit des sociétés, fusions et acquisitions

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

6°

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

5°

responsable de l'unité financement des projets

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

4°

son adjointe

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

4°

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

3°

responsable de l'unité propriété intellectuelle et nouvelles technologies

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

2°

responsable de l'unité droit public économique et institutionnel

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

1°

au nom du directeur général, tous actes

dans la limite des attributions de leur unité

1°

professeur d'histoire de l'art contemporain à l'université Paris-I - Sorbonne

membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre

Sur proposition de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

conservateur général du patrimoine, directeur du musée du Petit Palais, musée des beaux-arts de la ville de Paris

membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre

2° Au titre de membre du corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine

président de la fondation reconnue d'utilité publique La Maison rouge

membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre

1° Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

déléguée générale de la Fondation Daniel et Nina Carasso

membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre

1° Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

membre de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre

1° Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

présidente de l'établissement public de coopération culturelle de Bibracte

membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre

1° Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

directrice de la fondation Giacometti

membre du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline

membre suppléant

universitaire

président du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine

président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine

professeur des universités, vice-président de l'université Paris-Diderot

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine

personnalités extérieures à l'établissement

directeur du département de la création architecturale à la Cité de l'architecture et du patrimoine

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine

personnalités extérieures à l'établissement

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, administrateur provisoire d'Université Sorbonne Paris Cité (USPC)

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine

personnalités extérieures à l'établissement

architecte DPLG

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine

personnalités extérieures à l'établissement

architecte DPLG, présidente du Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA)

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine

personnalités extérieures à l'établissement

directrice régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Ile-de-France

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine

personnalités extérieures à l'établissement

architecte-urbaniste en chef de l'Etat, déléguée générale de la Fédération générale des agences d'urbanisme

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine

personnalités extérieures à l'établissement

Colonel

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris

préfet de police

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

du bâtiment base de plongeurs démineurs Vulcain et du groupe de plongeurs démineurs de la Manche

aux commandements suivants

C. - GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS

Officier de marine

Le lieutenant de vaisseau sous contrat inscrit au tableau d'avancement

du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage rouge)

aux commandements suivants

B. - SOUS-MARINS

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)

aux commandements suivants

B. - SOUS-MARINS

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

du sous-marin nucléaire d'attaque Perle (équipage bleu)

aux commandements suivants

B. - SOUS-MARINS

Officiers de marine

Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement

du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)

aux commandements suivants

B. - SOUS-MARINS

Officiers de marine

Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement

du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)

aux commandements suivants

B. - SOUS-MARINS

Officiers de marine

Le capitaine de corvette

du voilier Etoile

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers spécialisés de la marine

Les lieutenants de vaisseau

du remorqueur côtier Voith-Schneider de 26 tonnes Bison

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers spécialisés de la marine

Les lieutenants de vaisseau

du voilier Belle Poule

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers spécialisés de la marine

Les lieutenants de vaisseau

du patrouilleur de service public Cormoran

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers spécialisés de la marine

Les lieutenants de vaisseau

du remorqueur de haute mer Tenace

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers spécialisés de la marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier Loire (équipage A)

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers spécialisés de la marine

Le capitaine de corvette

du remorqueur côtier Voith-Schneider de 26 tonnes Bélier

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers spécialisés de la marine

L'enseigne de vaisseau de 1re classe

du bâtiment base de plongeurs démineurs Achéron

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du patrouilleur de service public Flamant

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment école Jaguar

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du patrouilleur de 40 mètres Fulmar

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment école Tigre

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment hydrographique de 2e classe Laplace

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment école Lion

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment multimissions D'Entrecasteaux (équipage A)

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment école Guépard

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment école Chacal

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment remorqueur de sonar Aldebaran

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment hydrographique de 2e classe Borda

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

du bâtiment remorqueur de sonar Antarès

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

du bâtiment école Lynx

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

du bâtiment hydrographique de 2e classe La Pérouse

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

du bâtiment de projection et de commandement Dixmude

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de vaisseau

du bâtiment de projection et de commandement Tonnerre

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de vaisseau

de la frégate type La Fayette Guépratte

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de vaisseau

du porte-avions Charles de Gaulle

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de vaisseau

de la frégate multimissions Languedoc

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de vaisseau

de la frégate de défense aérienne Forbin

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de vaisseau

de la frégate multimissions Bretagne

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de vaisseau

de la frégate multimissions Aquitaine

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de vaisseau

de la frégate de surveillance Floréal

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

du patrouilleur polaire L'Astrolabe (équipage B)

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

de la frégate de surveillance Ventôse

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré (équipage B)

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

du bâtiment d'expérimentation et de mesures Dupuy De Lôme (équipage A)

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

de la frégate de surveillance Prairial

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

du bâtiment de commandement et de ravitaillement Somme

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

de la frégate de surveillance Nivôse

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

de la frégate de surveillance Germinal

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

de la frégate anti-sous-marine Latouche-Tréville

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

du patrouilleur d'expérimentation L'Adroit

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

de la frégate de surveillance Vendémiaire

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

du bâtiment d'essais et de mesures Monge et du groupe naval d'essais et de mesures

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement

de la frégate type La Fayette Aconit

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement

du bâtiment d'expérimentation de guerre des mines Thétis

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du bâtiment multimissions Champlain (équipage B)

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du chasseur de mines tripartite Pégase

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du patrouilleur de service public Pluvier

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du bâtiment école Léopard

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du bâtiment multimissions Bougainville (équipage A)

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du chasseur de mines tripartite Capricorne

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du patrouilleur de haute mer Commandant Bouan

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du chasseur de mines tripartite Andromède

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du patrouilleur de haute mer Commandant Birot

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du chasseur de mines tripartite Croix du Sud

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du patrouilleur de haute mer Commandant Ducuing

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du chasseur de mines tripartite Lyre

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du patrouilleur de haute mer Commandant Blaison

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

du chasseur de mines tripartite Orion

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Le capitaine de frégate sous contrat

du chasseur de mines tripartite Cassiopée

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Le capitaine de corvette sous contrat

du patrouilleur polaire L'Astrolabe (équipage A)

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

Les capitaines de frégate

du bâtiment école Panthère

aux commandements suivants

A. - BÂTIMENTS DE SURFACE

Officiers de marine

L'enseigne de vaisseau de 1re classe sous contrat

en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »

en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique

en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »

en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique

en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »

en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

administrateur général

inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales

administrateur civil hors classe

chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des représentants des étudiants proposés par les associations d'étudiants

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

directrice des affaires européennes et internationales

membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise internationale

inspectrice générale de l'administration du développement durable (6e tour)

conseiller des affaires étrangères hors classe

chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et du développement international

directeur des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie

au sein de la direction générale des affaires politiques et de sécurité

président du conseil scientifique

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

Le conseil scientifique qui assiste le directeur général de l'administration et de la fonction publique

représentants du système statistique public et de personnalités qualifiées notamment reconnues dans le domaine de la recherche

au titre des disciplines scientifiques en lien avec le milieu professionnel et les relations au travail (sociologie, économie, démographie, santé-sécurité au travail, sciences politiques, gestion des ressources humaines, évaluation des politiques publiques)

un représentant de la direction générale des collectivités locales

directrice de l'unité FR3487

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

assistant-ingénieur

au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision