membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

membre et président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus, sur la proposition du Conseil national des universités

de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

conformément à la désignation de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale

en date du

député, remplace

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

conformément à la désignation de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale

en date du

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des membres désignés sur la proposition des deux conférences des chefs d'établissement

mentionnées à l'article L. 233-1 du code de l'éducation

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

sénatrice

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des représentants des étudiants proposés par des associations d'étudiants

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus

Sur la proposition du Conseil national des universités

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus

Sur la proposition du Conseil national des universités

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus

Sur la proposition du Comité national de la recherche scientifique placé auprès du Centre national de la recherche scientifique

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus

Sur la proposition de l'instance d'évaluation de chacun des autres établissements publics à caractère scientifique et technologique

député

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des huit membres

mentionnés au 2° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur

Sur la proposition des présidents ou directeurs d'organisme de recherche

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des huit membres

mentionnés au 2° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur

Sur la proposition des deux conférences des chefs d'établissement

mentionnées à l'article L. 233-1 du code de l'éducation

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des huit membres

mentionnés au 2° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur

Sur la proposition des deux conférences des chefs d'établissement

mentionnées à l'article L. 233-1 du code de l'éducation

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des deux autres membres ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur

mentionnés au c du III de l'article 3 du décret du

susvisé

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des représentants des étudiants proposés par des associations d'étudiants

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus

Sur la proposition du Conseil national des universités

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus

Sur la proposition du Conseil national des universités

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus

Sur la proposition du Conseil national des universités

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus

Sur la proposition du Comité national de la recherche scientifique placé auprès du Centre national de la recherche scientifique

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des neuf membres

mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur nommés

sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus

Sur la proposition du Comité national de la recherche scientifique placé auprès du Centre national de la recherche scientifique

sénatrice

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des huit membres

mentionnés au 2° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur

Sur la proposition des présidents ou directeurs d'organisme de recherche

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des huit membres

mentionnés au 2° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur

Sur la proposition des présidents ou directeurs d'organisme de recherche

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des huit membres

mentionnés au 2° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur

Sur la proposition des deux conférences des chefs d'établissement

mentionnées à l'article L. 233-1 du code de l'éducation

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des deux autres membres ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur

mentionnés au c du III de l'article 3 du décret du

susvisé

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

directeur du département d'évaluation des formations (DEF)

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)

les actes suivants

membre du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

de l'établissement composante concerné

jusqu'à la mise en conformité de ses actions avec les engagements pris au sein ou auprès de l'université Paris-Saclay

par le conseil d'administration

Le conseil d'orientation stratégique élit en son sein un président

Il se réunit également au moment de la préparation de l'évaluation du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) et du contrat pluriannuel de l'université Paris-Saclay

Article 31

Composition et attributions du comité d'audit

Le comité d'audit établit un rapport et formule des recommandations qu'il présente au conseil d'administration de l'université Paris-Saclay. Il peut recommander la révision du budget ou de la campagne emploi de l'établissement-composante. Il peut aussi émettre des vœux ou alerter sur des risques

directeur de département

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCÉRES)

les actes suivants, relatifs à l'organisation de l'évaluation des entités de recherche

directeur de département

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des représentants des étudiants proposés par les associations d'étudiants

directrice de département

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

personnalité qualifiée issue du secteur de la recherche privée

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des représentants des étudiants proposés par les associations d'étudiants

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

directeur du département des systèmes d'information

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants

secrétaire générale

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

responsable du pôle mission

au nom du Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

directeur du département d'évaluation des établissements

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants relatifs à l'organisation de l'évaluation des établissements

directrice du département d'évaluation des coordinations territoriales

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants relatifs à l'organisation de l'évaluation des coordinations territoriales

directrice de l'Observatoire des sciences et techniques (OST)

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants, relatifs à l'activité de l'OST

secrétaire générale par intérim

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

président du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des représentants des étudiants proposés par les associations d'étudiants

désigné par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les présidents ou directeurs d'organismes de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les présidents ou directeurs d'organismes de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les deux conférences des chefs d'établissement

mentionnées à l'article L. 233-1 du code de l'éducation

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des représentants des étudiants proposés par les associations d'étudiants

désignée par la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les présidents ou directeurs d'organismes de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les deux conférences des chefs d'établissement

mentionnées à l'article L. 233-1 du code de l'éducation

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par les deux conférences des chefs d'établissement

mentionnées à l'article L. 233-1 du code de l'éducation

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs proposés par la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

directeur du département « évaluation des établissements »

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants relatifs à l'organisation de l'évaluation des établissements

directrice par intérim du département « évaluation des établissements »

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants relatifs à l'organisation de l'évaluation des établissements

directeur du département « évaluation des formations »

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants relatifs à l'organisation de l'évaluation des formations

adjointe à la responsable du pôle mission

au nom du Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

secrétaire générale

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

directrice de l'Observatoire des sciences et techniques

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants, relatifs à l'activité de l'OST

adjointe à la responsable du pôle mission

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

responsable du pôle mission

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

directrice de l'Observatoire des sciences et techniques

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants, relatifs à l'organisation de l'activité de l'OST

directeur « évaluation des établissements »

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants, relatifs à l'organisation de l'évaluation des établissements

directeur « évaluation des formations »

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

les actes suivants, relatifs à l'organisation de l'évaluation des formations

secrétaire générale

au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur