20 Septembre 2023


De: Benjamin Saint-Huile
Objet:
DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
Le groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Robin Reda
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Charlotte Goetschy-Bolognese
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Christopher Weissberg
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Lionel Vuibert
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: François Ruffin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Damien Maudet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Emmanuel Fernandes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Servane Hugues
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Caroline Fiat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Alma Dufour
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Anne Brugnera
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Chantal Bouloux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Christopher Weissberg
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Lionel Vuibert
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: François Ruffin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Damien Maudet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Emmanuel Fernandes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Servane Hugues
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Caroline Fiat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Anne Brugnera
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Chantal Bouloux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Paul Molac
Objet:
DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Guillaume Vuilletet
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Béatrice Piron
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Sophia Chikirou
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048089248(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Clara BENHAMOU
magistrate de l'ordre judiciaire du second grade
Objet:
contrôleure
au titre de l'article 2 du décret n° 2008-246 susvisé
JORFTEXT000048089228(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Thierry CHANTEGRET
au titre de l'article 3 du décret n° 2008-246 susvisé
Objet:
photographe
JORFTEXT000048089228(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Thomas CHANGEUX
Objet:
membre de la commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique du document stratégique de la façade maritime Mediterranée et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade
Groupe:
Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique du document stratégique de la façade maritime Mediterranée et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade
JORFTEXT000048089219(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Dominique LANCRENON
Objet:
comme membre de la commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique des documents stratégiques de la façade maritime Manche Est-mer du Nord et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade maritime
Groupe:
Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique des documents stratégiques de la façade maritime Manche Est-mer du Nord et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade maritime
JORFTEXT000048089215(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Sylvie HAUDEBOURG
Objet:
garante chargée de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique de ce projet
JORFTEXT000048089204(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Mathias BOURRISSOUX
Objet:
comme président de la commission particulière en charge de l'animation du débat public sur projet EMILI d'exploitation d'une mine de lithium sur le site de Beauvoir dans l'Allier et de sa transformation
Groupe:
Commission particulière en charge de l'animation du débat public sur projet EMILI d'exploitation d'une mine de lithium sur le site de Beauvoir dans l'Allier et de sa transformation
JORFTEXT000048089181(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Jean Raymond WATTIEZ
Objet:
garant de la concertation préalable sur le projet d'amélioration de la desserte ferroviaire LILLE VAL-DE-SAMBRE AVESNOIS
JORFTEXT000048089173(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Bruno BOUSSION
Objet:
garant de la concertation préalable sur le projet de contournement Sud-Ouest de Cherbourg-en-Cotentin
JORFTEXT000048089169(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Jean-Louis LAURE
Objet:
garants et garants de la concertation préalable sur le projet de création de deux usines de composants pour batteries électriques et d'une usine de recyclage de batteries à Dunkerque
JORFTEXT000048089162(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Christophe BACHOLLE
Objet:
garants et garants de la concertation préalable sur le projet de création de deux usines de composants pour batteries électriques et d'une usine de recyclage de batteries à Dunkerque
JORFTEXT000048089162(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Anne-Marie ROYAL
Objet:
garants et garants de la concertation préalable sur le projet de création de deux usines de composants pour batteries électriques et d'une usine de recyclage de batteries à Dunkerque
JORFTEXT000048089162(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Jacques ROUDIER
Objet:
garants et garante chargés de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique de ce projet
JORFTEXT000048089150(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Jean-Pierre BOMPARD
Objet:
garants et garante chargés de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique de ce projet
JORFTEXT000048089150(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Isabelle JARRY
Objet:
garants et garante chargés de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique de ce projet
JORFTEXT000048089150(source JORF)
désignation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Benoît LEONARD de JUVIGNY
secrétaire général, à
Objet:
au nom de la présidente de l'Autorité des marchés financiers, tous actes, décisions et correspondances relatifs à l'administration et au fonctionnement des directions de l'AMF dans la limite de 50 000 euros hors taxes, et notamment
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
autorite_delegation="Présidente de l'Autorité des marchés financiers"
JORFTEXT000048089093(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: François GUILLEMOT
directeur de la direction ressources, support et transformation, et à
Objet:
au nom de la présidente de l'Autorité des marchés financiers, tous actes, décisions et correspondances relatifs à l'administration et au fonctionnement des directions de l'AMF dans la limite de 50 000 euros hors taxes, et notamment
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
autorite_delegation="Présidente de l'Autorité des marchés financiers"
JORFTEXT000048089093(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Ludovic FABER
directeur de la direction administrative et financière
Objet:
au nom de la présidente de l'Autorité des marchés financiers, tous actes, décisions et correspondances relatifs à l'administration et au fonctionnement des directions de l'AMF dans la limite de 50 000 euros hors taxes, et notamment
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
autorite_delegation="Présidente de l'Autorité des marchés financiers"
JORFTEXT000048089093(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Marianne LECLERE
responsable du pôle juridique et déplacements professionnels de la direction administrative et financière
Objet:
au nom de la présidente de l'Autorité des marchés financiers, tous actes, décisions et correspondances relatifs aux marchés, commandes, contrats et conventions, dans la limite de 50 000 euros hors taxes, notamment
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
autorite_delegation="Présidente de l'Autorité des marchés financiers"
JORFTEXT000048089093(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Benoît LEONARD de JUVIGNY
secrétaire général, à
Objet:
au nom de la présidente de l'Autorité des marchés financiers, tous actes, décisions et correspondances relatifs à l'ordonnancement et à la liquidation des dépenses hors paye, dans la limite de 50 000 euros hors taxes
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
autorite_delegation="Présidente de l'Autorité des marchés financiers"
JORFTEXT000048089087(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: François GUILLEMOT
directeur de la direction ressources, support et transformation, et à
Objet:
au nom de la présidente de l'Autorité des marchés financiers, tous actes, décisions et correspondances relatifs à l'ordonnancement et à la liquidation des dépenses hors paye, dans la limite de 50 000 euros hors taxes
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
autorite_delegation="Présidente de l'Autorité des marchés financiers"
JORFTEXT000048089087(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Ludovic FABER
directeur de la direction administrative et financière
Objet:
au nom de la présidente de l'Autorité des marchés financiers, tous actes, décisions et correspondances relatifs à l'ordonnancement et à la liquidation des dépenses hors paye, dans la limite de 50 000 euros hors taxes
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
autorite_delegation="Présidente de l'Autorité des marchés financiers"
JORFTEXT000048089087(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Marianne LECLERE
responsable du pôle juridique et déplacements professionnels de la direction administrative et financière
Objet:
au nom de la présidente de l'Autorité des marchés financiers, tous actes, décisions et correspondances relatifs à l'ordonnancement et la liquidation des dépenses, des frais de transport, de mission, d'hébergement et frais professionnels des collaborateurs de l'Autorité des marchés financiers, dans la limite de 50 000 euros hors taxes
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
autorite_delegation="Présidente de l'Autorité des marchés financiers"
JORFTEXT000048089087(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Melynda Matoura
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2023-10-03"
JORFTEXT000048089081(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: PACCAUD (Fred)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des personnalités scientifiques sur avis de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: EZAN (Eric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des personnalités scientifiques sur avis de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: BELISSANT (Eric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des personnalités scientifiques sur avis de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: THIERRY (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: EISINGER (François)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: CLERE (Nicolas)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: CHASKIEL (Patrick)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: CASTEL (Patrick)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: ANKRI (Joël)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: ODENT (Sylvie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des personnalités scientifiques sur avis de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: JAULENT (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des personnalités scientifiques sur avis de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: HAMDANI (Jamila)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des personnalités scientifiques sur avis de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: SAUTOU (Valérie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: POUGHEON (Dominique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: OLIVEIRA-MARTINS (Sofia)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: GOURLAY-FRANCÉ (Catherine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres
sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et après une procédure d'appel à candidatures
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000048089066(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: AGUILAR PARDO (Maria Daniela)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « allergologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="allergologie"
JORFTEXT000048089062(source JORF)
autorisation
20 Septembre 202320/09/2023
De: François TOUJAS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2023-10-16"
president
conseil_administration
JORFTEXT000048089055(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Frédérique CHAZE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
en résidence administrative à Marseille
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence Alpes-Côte d’Azur (DREAL Provence Alpes-Côte d’Azur)
date_debut="2023-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000048089052(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: KOCZOROWSKI (Camille)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: HEC Paris
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris-Est
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: de Tunis (Tunisie)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: de Tachira (Venezuela)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: de Saint-Pétersbourg (Russie)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: RUIZ VIVAS (Rossy Alexandra)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: KULIGIN (Dmitrii)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: HAJRI (Malek)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: du Minas Gerais (Brésil)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: de Montréal (Canada)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: de Colombie (Colombie)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université de Téhéran (Iran)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université de Tokyo (Japon)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université de Todaï (Japon)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université de São Paulo (Brésil)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université de Munich (Allemagne)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université de Cantabrie (Espagne)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université Saint-Joseph Beyrouth (Liban)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: SINNO (Danny)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: SAITO (Yuma)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Rio de Janeiro (Brésil)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: PAN (Junjian)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: NARUSE (Shu)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MITAMURA (Taiga)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MENDOZA LOPEZ (Maria Alejandra)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: JIA (Tinghan)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: HAGIWARA (Yuki)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: DIAS CORREA (Vítor)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: DAGHER (Nour)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: CHU (Zepeng)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: AOUN (Mario Anthony)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: ABI RAMIA (Ghady)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: GLASER (Victor)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MEUROT (Valentin)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole normale supérieure Paris-Saclay
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: DURAND (Francis)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole normale supérieure Paris-Saclay
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: DE SEZE (Elie)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole normale supérieure Paris-Saclay
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: CAHUZAC (Arthur)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole normale supérieure Paris-Saclay
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: THURET (Paul)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris-Est
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: REBECK (Julien)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris-Est
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: LAGLACE (Nathan)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris-Est
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: FERRAGU (Loïc)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris-Est
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BAYARD (Antoine)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris-Est
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BARAZZUTTI (Vincent)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris-Est
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: ZOUCH (Oussama)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: SOKOU (Jonathan)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: NEJJAROU (Mohamed)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: LATIF (Hatim)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: JELLOULI (Mohamed-Amine)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: GNIMAVO (Théodore)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: EL MAMOUN (Mehdi)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: EL FAKIR (Oualid)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Hassania des travaux publics (Maroc)
BAWAN A G (Abdoul Kader)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: EL FAHIM (Ahmed)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Hassania des travaux publics (Maroc)
BAWAN A G (Abdoul Kader)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: THEDIM SAYAO (Miguel)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: STUPNIK (Valentino)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: SAYADI (Mahdy)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MOUSSAWI (Ali)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MITAMURA (Shun)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MAZON (Marcelo)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MATSUMURA (Kei)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MAHTABPOUR (Ehsan)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: LADRON DE GUEVARA (Jose)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: KOUTANGNI (Yannick)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: HOLGUIN GOMEZ (David)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: GUARDUCCI (Edoardo)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BOLTZ (Vincent)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BERGER (Tobias)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BARRETO REINALDO (Mateus)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: ARAMBARRI (Alejandro)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: ABBRUZZESE (Agustin)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: TARDIEU (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: RANNEN (Oussema)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: QUANTIN (Thibault)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MELO (Sébastien)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MARECHAL (Clément)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: LECLERCQ MARASCO (Léo)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: KERBIRIOU (Nils)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: JOUSLIN DE NORAY (Antoine)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: GUILLAUME (Vincent)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: FELINE (Clément)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: EVE (Célestin)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: DMITROVIC (Antoine)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: DE LA BRUNETIERE (Jean)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: COQUARD (Jules)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: CAHILL (Alexandre)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BETTANNIER (Ivan)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BAILLET (Victor)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: STUMPF MASCLES (Aurélien)
Objet:
dans le cadre de la formation spécialisée à finalité professionnelle prévue à l'article D. 675-4 du code de l'éducation et précisée par l'arrêté du
27 novembre 2009
relatif à la formation des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et au stage de perfectionnement organisé pour les lauréats du concours interne à caractère professionnel en vue de l'accès
au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
ingénieur-élève des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: SPERY (Pierric)
Objet:
dans le cadre de la formation spécialisée à finalité professionnelle prévue à l'article D. 675-4 du code de l'éducation et précisée par l'arrêté du
27 novembre 2009
relatif à la formation des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et au stage de perfectionnement organisé pour les lauréats du concours interne à caractère professionnel en vue de l'accès
au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
ingénieur-élève des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: RAMANANA RAHARY (Adrien)
Objet:
dans le cadre de la formation spécialisée à finalité professionnelle prévue à l'article D. 675-4 du code de l'éducation et précisée par l'arrêté du
27 novembre 2009
relatif à la formation des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et au stage de perfectionnement organisé pour les lauréats du concours interne à caractère professionnel en vue de l'accès
au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
ingénieur-élève des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: HIMBERT (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le cadre de la formation spécialisée à finalité professionnelle prévue à l'article D. 675-4 du code de l'éducation et précisée par l'arrêté du
27 novembre 2009
relatif à la formation des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et au stage de perfectionnement organisé pour les lauréats du concours interne à caractère professionnel en vue de l'accès
au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
ingénieur-élève des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BRADELLE (Damien)
Objet:
dans le cadre de la formation spécialisée à finalité professionnelle prévue à l'article D. 675-4 du code de l'éducation et précisée par l'arrêté du
27 novembre 2009
relatif à la formation des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et au stage de perfectionnement organisé pour les lauréats du concours interne à caractère professionnel en vue de l'accès
au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
ingénieur-élève des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: SAGNARD (Lucie)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris-Est
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: EL IDRISSI (Aya)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: DHAOUADI (Sarra)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: DAKDAK (Nada)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: AOMARI (Wiam)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: ABBAOUI (Ikram)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Mohammadia d'ingénieurs (Maroc)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: SARDI (Meryeme)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Hassania des travaux publics (Maroc)
BAWAN A G (Abdoul Kader)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: EL OUARDI (Youssra)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Hassania des travaux publics (Maroc)
BAWAN A G (Abdoul Kader)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: CHAARA (Salma)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Ecole Hassania des travaux publics (Maroc)
BAWAN A G (Abdoul Kader)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: de Dalian (Chine)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université de Milan (Italie)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université de Cordoba (Argentine)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université de Buenos Aires (Argentine)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Université Southeast (Chine)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: SALIBA (Joelle)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: RUIZ ZAVALA (Sira)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: ROCHA COUTINHO (Marina)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: RETUMBA SOARES (Mariana)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: GAYONE (Micaela)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: FARO (Larissa)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: D'ANDREA HENKIN (Ana)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BOU AZAR (Lea)
Objet:
en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: ROCQUIGNY DU FAYEL (Marie)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: MICHELIN (Lucie)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: BOUANANE (Oumaima)
Objet:
dans le cadre de leur cursus de spécialisation professionnelle dans les matières scientifiques, techniques et de sciences économiques tel que prévu à l'article D. 675-5 du code de l'éducation, en formation d'ingénieur (cycle master) à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
élève-ingénieur
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2023-08-28"
ecole
JORFTEXT000048089047(source JORF)
admission
20 Septembre 202320/09/2023
De: Marie Beau
Objet:
secrétaire générale du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Remplace:Mme Rossella Pintus
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000048089045(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Christophe LAGORCE
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
4° L'ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089043(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Simon VIDAL
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
2° Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089043(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Jonathan COLE
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
2° Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089043(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Gaëtan JACOLIN
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
1° Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089043(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Timothée HAQUET
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
1° Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089043(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Anne-Flore ALBIN
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
3° L'ingénieure de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089043(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Anastasia TOUATI
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
2° Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089043(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Sarah SANANES
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
2° Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089043(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Katell KERDUDO
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
2° Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089043(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: VINESSE (Oscar)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: SPITZ (Léo)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: SEPULCHRE (Thomas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: REPAIN (Arnaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: MIRAS (Cyril)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: LEVARDON (Brian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: LE BIHAN (Joseph)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: HARMAND (Thomas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: GUILLON (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: GOUPIL (Antoine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: FAUVEL (Axel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: DUTOT (Grégoire)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: DUBOIS (Lucas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: DOLEAC (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: COLLOMBET-GOURDON (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: CLEMENT (Maxence)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: BRAEN-TERRIEN (Quentin)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: BOUNOUA AIDEL (Halil)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: BOULANGER (Matthieu)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: ASTRUC-DELOR (Clément)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: ANCEL (Julien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: ALEXANDRE (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: WATRIN (Karine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: VOLFF (Laura)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: TOUS (Jeanne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: PELTA (Zoé)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: OUSTRY (Lise)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: MARANDET (Odile)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: LIMBARDET (Coline)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: JOLY (Léa)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: FROPIER (Juliette)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: DELHOMME (Flora)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: DE ROLLAND (Clémence)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: CREUSE (Eulalie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: CHAVE (Agathe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: BAZINET (Louise)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: ASSELIN (Louise)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089041(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Sylvain BART
ingénieur-stagiaire des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000048089039(source JORF)
titularisation
20 Septembre 202320/09/2023
De: Sébastien CHATON
président des Experts forestiers de France
Objet:
président du comité spécialisé chargé de la gestion durable des forêts au sein du Conseil supérieur de la forêt et du bois
Remplace:M. Sylvestre COUDERT
Groupe:
Comité spécialisé chargé de la gestion durable des forêts au sein du Conseil supérieur de la forêt et du bois
date_debut="2023-05-25"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000048089036(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Pierrette SCHUHL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000048089033(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Géraldine SCHMIDT
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000048089033(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Célia VÉROT
conseillère d'Etat, maintenue dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2023-10-01"
JORFTEXT000048089030(source JORF)
réintégration
20 Septembre 202320/09/2023
De: Sophie DELORMAS
Objet:
présidente de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2023-09-01"
a_sa_demande
president
JORFTEXT000048089028(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 202320/09/2023
De: Alexa FRICOT
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2022-10-01"
date_fin="2025-09-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000048089025(source JORF)
disponibilité
20 Septembre 202320/09/2023
De: Jean-Christophe THIABAUD
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
consul général de France à Saint-Pétersbourg
Remplace:M. Pascal SLIWANSKI
consul="Saint-Pétersbourg"
JORFTEXT000048089019(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Laurence RACCA
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut d'études politiques de Toulouse
Remplace:Mme Muriel CAMUS
Groupe:
Institut d'études politiques de Toulouse
JORFTEXT000048089016(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Antoine ZIMMERMANN
Objet:
professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom dans la discipline « Intelligence artificielle »
à compter de sa date d'installation au cours de l'année universitaire 2023-2024 à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Institut Mines-Télécom
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
professeur
professeur_discipline="discipline Intelligence artificielle"
ecole
JORFTEXT000048089014(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: FRANCHI (née GRISELLE)
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admise à faire valoir ses droits à la retraite
(Marie-Claude), administratrice de l'Etat du grade transitoire, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
Etat
date_debut="2023-10-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite
JORFTEXT000048089011(source JORF)
réintégration
20 Septembre 202320/09/2023
De: MAESTRACCI Vincent
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat de grade transitoire, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
Etat
date_debut="2023-10-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite
JORFTEXT000048089009(source JORF)
réintégration
20 Septembre 202320/09/2023
De: PIOZIN Eric
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du grade transitoire, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
Etat
date_debut="2023-10-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite
JORFTEXT000048089007(source JORF)
réintégration
20 Septembre 202320/09/2023
De: Geoffroy Charrier
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
durant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2023-10-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000048089005(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Laurent CALBO
magistrat du premier grade
Objet:
pendant la durée de son détachement et
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2023-09-15"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000048089003(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: François GÉRONIMI
administrateur territorial
Objet:
durant la durée de son détachement, conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2023-10-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000048089001(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: Emilie CAPREDON
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du bureau des administrateurs de l'Etat et des emplois fonctionnels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des administrateurs de l'Etat et des emplois fonctionnels
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000048088824(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Aymeric SAUDUBRAY
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur national adjoint, sous-directeur de la stratégie et du pilotage territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès direct en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Philippe CHADRYS
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur national adjoint en charge des opérations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès direct en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Julien SANTAGA
commissaire divisionnaire, adjoint au chef du D@TA-i
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Emmanuel ROUX
commissaire général, chef du département de la coopération internationale opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Stéphane PIALLAT
commissaire divisionnaire, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Lucas PHILIPPE
commissaire divisionnaire, adjoint au chef du département de la coopération internationale opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Frédéric MALON
contrôleur général des services actifs, sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance spécialisée
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Eric LEVY-VALENSI
commissaire divisionnaire, adjoint au chef du service central des courses et jeux et chef de la division de la logistique et de la coordination opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Guillaume HEZARD
commissaire divisionnaire, chef de l'office central de lutte contre la corruption et les infractions financières et fiscales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Nicolas GUIDOUX
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de la lutte contre la cybercriminalité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Philippe GUICHARD
commissaire général, adjoint au sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance spécialisée
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Pascal FAGET
commandant divisionnaire fonctionnel, chef de la division d'appui opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Christian de ROCQUIGNY du FAYEL
contrôleur général des services actifs de la police nationale, adjoint à la cheffe de l'office anti-stupéfiants
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Thomas de RICOLFIS
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de la lutte contre la criminalité financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Claudie NERBOLLIER
commandant divisionnaire fonctionnel, adjointe au chef du pôle juridique du D@TA-i
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Nathalie MILLARD
commandant de police, chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Laurence LE MOIGNE
commissaire divisionnaire, chef du pôle juridique du D@TA-i
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Christine DUFAU
commissaire général, chef du dép@rtement des technologies appliquées à l'investigation (D@TA-i)
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Anne-Sophie COULBOIS
commissaire divisionnaire, cheffe de l'office central pour la répression de la grande délinquance financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Stéphanie CHERBONNIER
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, cheffe de l'office anti-stupéfiants
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Corinne BERTOUX
commissaire générale, adjointe au sous-directeur de la lutte contre la criminalité financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Cécile AUGERAUD
commissaire divisionnaire, cheffe de l'office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.