23 Juin 2000


De: Eychenne (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef de la météorologie
Groupe:
date_debut="2000-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Rocard (Loic)
ingénieur de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès d'Aéroports de Paris
chef du service « CDG 2 » à la direction de l'exploitation
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Juin 200023/06/2000
De: Laudereau (Jacqueline)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 10e échelon, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
au titre de l'année 1999
Objet:
attachée principale de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1999-01-01"
promotion
23 Juin 200023/06/2000
De: Briet (Eric, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Sarlat, Elisabeth Cambon et Luc Bestard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Auch (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Wallart (Paul, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Hogrel, Bernard Dupuy-Denus, Yvan Louessard et Paul Wallart, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
23 Juin 200023/06/2000
De: Vila (Sylvie)
agente administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Perpignan
Remplace:
Mme Alba
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Perpignan"
suppleant
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Oswald (Françoise), épouse Foughali
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bastia
Remplace:
Mme Castellani
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
suppleant
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Le Roy (Alain)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir auprès de l'ONU dans le cadre de la mission d'administration intérimaire des Nations unies au Kosovo (Minuk)
administrateur de district
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
date_fin="2000-06-30"
cour_comptes
détachement
23 Juin 200023/06/2000
De: Amboro Kamara
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
23 Juin 200023/06/2000
De: Pahaut (Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 8e échelon
date_debut="2000-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Joliclerc (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Mallet (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Pernot-Roussel (Danielle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chargée d'études documentaires principale de 1re classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Mayaudon (Pierre)
administrateur civil hors classe du ministère de la défense
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 2e classe à l'ambassade de France à Singapour
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
23 Juin 200023/06/2000
De: Zumer (Frédéric)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Yildizoglu (Murat)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Wittwer (Jérôme)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Wasmer (Etienne)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Souam (Mohand)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Senegas (Marc-Alexandre)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Saussier (Stéphane)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Rajhi (Taoufik)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Pintus (Patrick)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Penard (Thierry)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Martin (Philippe)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Malin (Eric)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Lehmann (Etienne)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Le Gall (Philippe)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Jouneau (Frédéric)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Gravel (Nicolas)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Gautie (Jérôme)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Flochel (Laurent)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Flandreau (Marc)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Figuet (Jean-Marc)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Favard (Pascal)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Duguet (Emmanuel)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: De Vreyer (Philippe)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Cheikbossian (Guillaume)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Callens (Stéphane)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Brossard (Olivier)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Ayong Le Kama (Alain)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Scialom (Laurence)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Larribeau (Sophie)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Jaaidane (Touria)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Etner (Johanna)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Carre (Martine)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Ben Salem (Melika)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Fray (Claude)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges"
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Vialard (François, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pauillac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Castarede (Cyril, Damien)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pauillac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Vialard (François, Jean, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pauillac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
23 Juin 200023/06/2000
De: Wallart (Paul, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Lesage, Jean-Pierre Rousseau et Marie-Madeleine Lesage-Marceul, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Kister (Denis)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Béziers
Groupe:
date_debut="2000-05-22"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
suppleant
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Isidoro (Cécile)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
23 Juin 200023/06/2000
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
désignation
23 Juin 200023/06/2000
De: Dufresnoy (Françoise)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
23 Juin 200023/06/2000
De: Garde (François)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
cessation de fonction
23 Juin 200023/06/2000
De: Bruno Leray
directeur régional de Gaz de France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Gérard Fallot
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Laudereau (Jacqueline)
attachée d'administration centrale
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du secrétariat d'Etat à l'outre-mer
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
23 Juin 200023/06/2000
De: Sananes (Olivier, Jean, Roger)
Objet:
commissaire-priseur
Libourne (Gironde)
Remplace:Mme Devilder (Nadia), épouse Durand
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Le Goff (Yan)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
promotion
23 Juin 200023/06/2000
De: Houivet (Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
promotion
23 Juin 200023/06/2000
De: Godiot (Serge)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
promotion
23 Juin 200023/06/2000
De: Tronchet (Didier)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-12-17"
promotion
23 Juin 200023/06/2000
De: Cotier (Evelyne)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-02-26"
promotion
23 Juin 200023/06/2000
De: Loncan (Danielle)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
promotion
23 Juin 200023/06/2000
De: Marteaux (Julie)
tendant à l'annulation de l'arrêté du
24 février 1999
par lequel le recteur de l'académie de Reims
Objet:
à ses fonctions de surveillante intérimaire à temps complet, a décidé
par application des dispositions de l'article 12 de la loi no 87-1127 du
31 décembre 1987
portant réforme du contentieux administratif, de transmettre le dossier de cette demande au Conseil d'Etat, en soumettant à son examen les questions suivantes
Groupe:
cessation de fonction
23 Juin 200023/06/2000
De: Marwan Kharfan
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
23 Juin 200023/06/2000
De: Vigarello (Georges)
professeur des universités
Objet:
président du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
Remplace:M. Emmanuel Le Roy Ladurie
Groupe:
president
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Briere (Serge)
ingénieur de la météorologie de 1re classe
Objet:
des cadres de Météo-France
date_debut="2000-02-15"
radiation
23 Juin 200023/06/2000
De: Mauprivez (Michel)
Objet:
à la 1re classe d'ingénieur dans les conditions définies ci-après
date_debut="1999-11-01"
promotion
23 Juin 200023/06/2000
De: Mauprivez (Michel)
»
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999 (météorologie)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'ingénieur de la météorologie
au titre de l'année 1999 est complété
« Ingénieur de la météorologie de 1re classe
inscription
23 Juin 200023/06/2000
De: Blaise (Damien)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
du Conseil d'Etat
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
duree="deux ans"
mise à disposition
23 Juin 200023/06/2000
De: Salles (Marie-Pierre, Geneviève), épouse Vedel
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Loup Capdevila et Marie-Noëlle Gabolde-Capdevila, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Capdevila (Marie-Noëlle), épouse Gabolde
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Loup Capdevila et Marie-Noëlle Gabolde-Capdevila, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
cessation de fonction
23 Juin 200023/06/2000
De: Rey (Perrette)
présidente de chambre au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Rioult (Alain)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Juin 200023/06/2000
De: Delattre (Pierre)
mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Chambrion (Claude)
Groupe:
désignation
23 Juin 200023/06/2000
De: Soltysiak (Marie-Pascaline)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Remplace:
Mme Verhee
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Valin (Daniel)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Châteauroux (Indre)
Objet:
à Poitiers (Vienne), adjoint au directeur de région
à compter de 4 septembre 2000
Groupe:
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Steenhoudt (Franklin)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Montpellier centre national de formation, de documentation et de coopération internationale
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental à Dijon (Côte-d'Or), adjoint au directeur de région
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Peronny (Yves)
inspecteur principal de 1re classe, 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, chargé des fonctions de chef de service départemental à Orléans (Loiret), adjoint au directeur
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental à Châteauroux (Indre)
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Chamant (Jean-François)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental à Orléans (Loiret), adjoint au directeur de région
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Chabeaud (Jean)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Poitiers (Vienne), adjoint au directeur de région
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale à Niort (Deux-Sèvres)
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Celette (Gérard)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Besançon (Doubs), adjoint au directeur de région
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale à Mâcon (Saône-et-Loire)
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Canaférina (Jean-Marie)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Dijon (Côte-d'Or), adjoint au directeur de région
Objet:
à Besançon (Doubs), adjoint au directeur de région
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Gautier (Didier)
inspecteur principal de 2e classe, 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Evry (Essonne)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental à Melun (Seine-et-Marne), adjoint au directeur
Groupe:
date_debut="2000-08-16"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Robineau (Marie-Thérèse)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Melun (Seine-et-Marne), adjointe au directeur
Objet:
à Bobigny (Seine-Saint-Denis), adjointe au directeur
Groupe:
date_debut="2000-08-16"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Miquel (Jean-Louis)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris direction nationale des enquêtes en matière de répression des fraudes, adjoint au directeur
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale à Charleville-Mézières (Ardennes)
Groupe:
date_debut="2000-07-10"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Gunzlé (Gérard)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale à Albi (Tarn)
Groupe:
date_debut="2000-07-10"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Benier (Michelle)
inspectrice principale de 2e classe, 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental à Paris direction nationale des enquêtes en matière de répression des fraudes, adjointe au directeur
Groupe:
date_debut="2000-07-10"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Pascal (Roger)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nîmes (Gard)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental à Gap (Hautes-Alpes)
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Pernet (Elisabeth)
inspectrice principale de 2e classe, 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental à Lille (Nord), adjointe au directeur régional
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Guichard-Diot (André)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Gap (Hautes-Alpes)
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale à Beauvais (Oise)
Groupe:
date_debut="2000-06-05"
mutation
23 Juin 200023/06/2000
De: Ratazzi (Roy Elliot)
(G.-B.), général de brigade
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Ainsi que
auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Ekovich (Steven)
(E.-U.), professeur, The American University of Paris
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Ainsi que
auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: de Roquefeuil (Henry)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: de Clercq (Henry-Philippe)
directeur de département (Agence française de développement)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Herouville (d') (Yves)
secrétaire général FR 3
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Wilmot-Roussel (Richard)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Watin-Augouard (Marc)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Viallix (Alain)
directeur des affaires publiques (TRT Lucent Technologies)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Sparfel (Albert)
délégué syndical FO
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Somon (Franck)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Sintes (Jean-Gilles)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Simon (Jean)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Schekler (Eryck)
PDG de Fouks
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Sallenave (Etienne)
administrateur du Sénat
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Robert (Gilles)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Ract-Madoux (Bertrand)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Puga (Benoît)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Pons (Gérard)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Polaillon (Arnaud)
chef de bureau (direction du budget)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Perruchot (Antoine)
grand reporter (Radio France)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Perrin (Thierry)
contrôleur des armées
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Perisse (Philippe)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Pavillet (Ariel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Oswald (Patrick)
chef des programmes « systèmes aériens » Aerospatiale
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Nibourel (Vincent)
secrétaire d'ambassade
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Moscodier (Bernard)
maire adjoint de Mantes-la-Jolie
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Montel (Jean-Louis)
directeur des essais en vol (Dassault)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Masse (Francis)
sous-directeur des personnels (direction de l'aviation civile), ministère de l'équipement, du transport et du logement
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Maillard (Laurent)
journaliste AFP
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Lorrain (Jean-Louis)
sénateur du Haut-Rhin
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Leroux (Vincent)
médecin
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Le Mercier (Daniel)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Joly (Patrice)
vice-président du conseil général de la Nièvre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Houbron (Philippe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Hetzel (Patrick)
professeur à l'IECS de l'université Robert-Schuman à Strasbourg
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Hayotte (Gérald)
délégué syndical CFDT
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Hayez (Philippe)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Gérard (Patrick)
maire de Vincennes
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Gouteyron (Jean-François)
médecin en chef
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Goutel (Alain)
directeur adjoint de la formation technique du personnel navigant (Air France)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Giaume (Patrick)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Gaillet (Jean-Roch)
vétérinaire inspecteur délégué aux affaires internationales, régionales et de valorisation
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Foudriat (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Ellenbogen (Philippe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Destable (Paul)
secrétaire général adjoint de la conférence des évêques
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Delaitre (Sylvain)
délégué syndical CGT
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Defins (Philippe)
chef de bureau (direction des douanes et droits indirects), ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Dary (Bruno)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Cresson (Pierre-Arnaud)
directeur d'un centre de profit (groupe CMB)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Coulloumme-Labarthe (Jean)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Colrat (Adolphe)
sous-directeur des personnels, direction du personnel, de la formation et de l'action sociale, ministère de l'intérieur
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Clavier (Michel)
directeur général adjoint (BDPME)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Clavel (Pierre)
directeur de centre (Gaz de France)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Chiloux (Xavier)
avocat
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Castel (Philippe)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Capul (Jean-Yves)
chef d'études à la Documentation française
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Busnel (Jean-Benoît)
conseil en propriété industrielle
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Brudieu (Patrice)
adjoint au directeur de la stratégie, de la qualité et de l'évaluation du CNES
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Briot (Hervé)
senior Banker, Crédit lyonnais
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Breant (Christian)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Boiffin (Yves)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Blervaque (Patrick)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Blairon (Pierrick)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Bez (Michel)
peintre officiel de la marine
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Bernaille (Denis)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Alemany (Yves)
directeur général international Kenzo (groupe LVMH)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Abrial (Stéphane)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Martinez, épouse Maggioni (Belèn) (ESP)
attachée à l'ambassade d'Espagne à Paris
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Ainsi que
auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Balsano (Anna Maria)
(ITA), responsable de la propriété intellectuelle, service juridique de l'Agence spatiale européenne
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Ainsi que
auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Vuillemin (Karine)
adjointe au secrétaire général, société des bourses françaises
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Vichnievsky (Laurence)
première juge d'instruction au TGI de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Thisse (Linda)
chargée de communication, cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Terranova (Valérie)
chargée de mission (Ville de Paris)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Pilhes (Nathalie)
administratrice civile, secrétariat général du Gouvernement
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Moissinac (Marie-Caroline)
avocate
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Michel (Blandine)
directrice marketing et communication, groupe Viel et Cie
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Lyon-Caen (Marianne)
responsable de la communication (Météo-France)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Lion (Laurence)
médecin
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Lacaze (Véronique)
responsable de zone géographique (Alcatel)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Kowal (Pascale)
médecin
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Horel (Colette)
préfète, secrétaire générale de la préfecture de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Devevey (Marie-Christine)
secrétaire générale de l'Ecole du Louvre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Dalmais (Christiane)
directrice adjointe du service voirie (communauté urbaine de Lyon)
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Bourdil (Annie)
conseillère technique à la direction des hôpitaux
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Bechade-Beaujean (Sophie)
professeure agrégée d'histoire
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Chambolle (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-05-01"
depart_retraite
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Marec (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2000-07-01"
depart_retraite
admission
23 Juin 200023/06/2000
De: Hamel (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de sous-directeur du droit international et du droit européen à la direction des affaires juridiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Paul Libyh-Li-Libyh
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
23 Juin 200023/06/2000
De: Harmey (Patrice)
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Oise
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Vigarello (Georges)
professeur des universités
Objet:
membre du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Rennou (Daniel)
dans les Deux-Sèvres
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
nomination
23 Juin 200023/06/2000
De: Gironnet (Patrick)
dans le Tarn
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
nomination
23 Juin 200023/06/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.