23 Décembre 1992


De: Koritke (Jean-George)
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (université Strasbourg-I)
à compter de la fin de l'année universitaire 1993-1994
Objet:
au maintien en activité en surnombre
a_sa_demande
JORFTEXT000000726822(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 199223/12/1992
De: Piaulet (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1993-04-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000726784(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: Briant (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
date_debut="1993-03-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000726770(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: Baudot (Georges)
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
membre du conseil scientifique de la Casa de Velasquez
Remplace:Mme Ezquerro (Milagros)
Groupe:
Conseil scientifique de la Casa de Velasquez
JORFTEXT000000726748(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jacques Boutonnet
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000726657(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 199223/12/1992
De: Barataud (Marie-Françoise), épouse Doursoux
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur, dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000000726419(source JORF)
désignation
23 Décembre 199223/12/1992
De: Christian Vigouroux
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000544162(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Claude Schneider
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000544162(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Michel Pinault
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000544162(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Leparquier (Dominique)
établissement de réserve générale du matériel, Le Mans
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
8 juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Pasquero (Jean-Luc)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
8 juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Ohl (Jean-Pierre)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Est
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
8 juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Deal (Bernard)
groupement industriel de l'armement, centre de Tarbes
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
8 juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Corlay (Joseph)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
8 juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Cazajus (Daniel)
établissement régional du matériel, Muret. 1er août 1992
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
8 juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Rio (Gilbert)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Ordrenneau (Michel)
direction des constructions navales. 1er juillet 1992
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Longuet (Yves)
groupement industriel de l'armement, centre de Roanne
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Labbey (Marc)
direction des constructions navales
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jaffre (Jean-Pierre)
direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Dubois (Jacky)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Bolloc'h (Jean-François)
groupement industriel de l'armement, centre de Roanne
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Massard (Gérard)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Boussage (Christian)
groupement industriel de l'armement, centre de Saint-Etienne
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Lecas (Josette)
direction des armements terrestres
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
JORFTEXT000000543986(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Georges Terrioux
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
Groupe:
Comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
suppleant
JORFTEXT000000543983(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Robert Viargues
Objet:
président du tribunal administratif de Lyon, comme président
Groupe:
Comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
Tribunal administratif de Lyon, comme président
tribunal
tribunal_administratif="Lyon, comme président"
president
JORFTEXT000000543983(source JORF)
désignation
23 Décembre 199223/12/1992
De: Garrigues (Antoine)
Objet:
assistant technique stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-09-23"
JORFTEXT000000543980(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Verbois (Philippe)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-06-18"
JORFTEXT000000543929(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Tronchet (Didier)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-06-18"
JORFTEXT000000543929(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Miller (Jean-Jacques)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-06-18"
JORFTEXT000000543929(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Couteux (Alain)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-06-18"
JORFTEXT000000543929(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Couture (Martine)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-06-18"
JORFTEXT000000543929(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Cotier (Evelyne)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-06-18"
JORFTEXT000000543929(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Arnuel (Marie-Gabrielle)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-06-18"
JORFTEXT000000543929(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Andrzejewski (Elisabeth)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-06-18"
JORFTEXT000000543929(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Roques (Michel)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en génie des technologies industrielles de Pau
Groupe:
Direction de l'École supérieure d'ingénieurs en génie des technologies industrielles de Pau
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure d'ingénieurs en génie des technologies industrielles de Pau"
JORFTEXT000000543927(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Collerais (Bernard)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du district aéronautique Franche-Comté
Remplace:Mme Tarditi (Martine)
Groupe:
District aéronautique Franche-Comté
JORFTEXT000000543254(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Athea (Nicole)
Docteur
médecin inspecteur de santé publique, en disponibilité
Objet:
radiée des cadres du ministère
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000361469(source JORF)
réintégration
23 Décembre 199223/12/1992
De: Marc Simmony
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de ses attributions, tous arrêtés portant ouverture de crédits de fonds de concours
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000361467(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jean-Paul Marchetti
chef de service
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000361467(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jean-Luc Pain
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000361467(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Pierre Mariani
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000361467(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jean-Pierre Laboureix
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000361467(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Gérard Hordé
directeur adjoint, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000361467(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jean-Philippe Duranthon
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000361467(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jacques Creyssel
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000361467(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000361467(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Henri Nallet
ancien ministre
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000361464(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Zerr (Christophe)
candidat admis au concours spécial externe
Objet:
élève des instituts régionaux d'administration et affecté en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille
à compter de la date à laquelle il commencera sa scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Wolff (Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Wermeister (Alain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Vivier (Alain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Sojka (Bernard)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Rouzier (Claude)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Rancoule (Didier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Pauliard (Jean-Claude)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Oliver (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Martial (Alexandre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Maliar (Alain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Lozachmeur (Rémi)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Lesage (Thierry)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jousseaume (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jeury (Eric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Galimard (Sylvain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Gaftarnik (Olivier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Deschamps (Patrick)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Delaby (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Chave (Thierry)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Chauvier (Jean-François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Carton (Joël)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Buttiglione (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Rolland (Maryvonne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Roguez (Roselise)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Médaille (Valérie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Marty (Corinne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Letocart (Louchart)
(Hélène)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Koskas (Elisabeth)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jannin (Patricia)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Guillemard (Anne-Lise)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Dingreville (Catherine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Derieppe (Claude)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Deparnay (Valérie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Charoud (Marie-Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1993-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000360854(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Georges Fillioud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant du Premier ministre
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
date_debut="1993-01-13"
conseil_administration
JORFTEXT000000360850(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Michel Colin
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:M. Bernard Candiard
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360850(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Gilbert Santel
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du personnel et des services
Remplace:M. Serge Vallemont
Groupe:
Direction du personnel et des services
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360849(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Zaakour (Bernard)
Objet:
assistant technique stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-07-20"
JORFTEXT000000360318(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Dassonville (Jean-Pierre)
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Paris
Groupe:
Direction régionale des douanes de Paris
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000360144(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Prohet (Norbert)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Metrot (Jean-Claude)
direction des constructions navales. 1er juillet 1992
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Le Guennec (Pierre)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jolivet (Jean-Claude)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Hamel (Léon)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Durieux (Robert)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Nord-Ouest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Coiffier (Philippe)
direction des armements terrestres
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Auge (Michel)
groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Scamps (Paul)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er août 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Benazet (Michel)
direction des constructions aéronautiques. 1er août 1992
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
1er août 1992
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Lemaitre (Emile)
direction des constructions navales
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Delage (Michel)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Coste (Maurice)
groupement industriel des armements terrestres, centre de Roanne
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
JORFTEXT000000360109(source JORF)
promotion
23 Décembre 199223/12/1992
De: Poulet (Pascal)
contrôleur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Groupe:
Direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
date_debut="1992-12-14"
JORFTEXT000000360106(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Vogel (Pierre)
professeur à l'université de Lausanne
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Vampouille (Abel)
représentant de l'U.I.C
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Tranchant (Jean)
représentant de l'Union des industries chimiques (U.I.C.)
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Toullec (Jean)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Samuel (Edmond)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Rigaudy (Jean)
professeur émérite à l'université Pierre-et-Marie-Curie
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Richer (Jean-Claude)
professeur à l'université de Montréal
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Panico (Robert)
professeur honoraire à l'E.S.P.C.I
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Engel (Charles)
professeur honoraire à l'université Laval
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Bohy (Marcel)
ingénieur de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielle (E.S.P.C.I.), représentant la Société française de chimie
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Wilmet (Bernadette)
professeur à l'université libre de Bruxelles
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Vormus (Claire)
ingénieur
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Rigaudy (Jean)
Objet:
président de la commission
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie de la chimie
president
JORFTEXT000000360104(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Danielou (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
date_debut="1993-03-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000360103(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: Philippe Citroen
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178412(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Gilbert Santel
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178412(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 199223/12/1992
De: Philippe Citroen
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives"
JORFTEXT000000178411(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 199223/12/1992
De: Reisman (Claude)
administrateur civil hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
date_debut="1992-09-18"
JORFTEXT000000178249(source JORF)
détachement
23 Décembre 199223/12/1992
De: Braun (Jean-Claude)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy
date_debut="1992-11-26"
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000178247(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Moati (Sophie)
administrateur civil hors classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès du secrétariat général du Gouvernement pour une période maximale de cinq ans
sous-directeur au service juridique et technique de l'information
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1992-05-18"
JORFTEXT000000178245(source JORF)
détachement
23 Décembre 199223/12/1992
De: Gorichon (Jean-Claude)
administrateur hors classe affecté à France Télécom
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur général des postes et télécommunications
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
JORFTEXT000000178243(source JORF)
inscription
23 Décembre 199223/12/1992
De: Association Radio Ambiance (Radio Ambiance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Catégorie A
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1066 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000177604(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: Association Radio Cobra (Radio Cobra)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association pour le développement de la communication locale (Crocodile FM). Association pour le développement de la communication sur le Sud marnais (Radio Sud Marne)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1066 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000177604(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: S.A.R.L. Vortex (Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
S.A.R.L. Pacific FM (Rire et Chansons)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1066 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000177604(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: S.A.R.L. Serc (Fun Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
S.A.R.L. Pacific FM (Rire et Chansons)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1066 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000177604(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: S.A.R.L. Cirtes (Radio Montmartre)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
S.A. Sodera (M 40)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1066 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000177604(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: S.A. NRJ (NRJ)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
Catégorie D
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1066 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000177604(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: S.A. Radio Nostalgie (Radio Nostalgie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
Catégorie D
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1066 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000177604(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992
De: Association Radio Fugi (Radio Fugi)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association Radio l'Epine (Radio l'Epine)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1066 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000177604(source JORF)
admission
23 Décembre 199223/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.