25 Septembre 2009


De: D.E.U.S.T. (Géosciences, Métallurgie, Informatique)
ainsi qu'au département de Droit, Économie, Gestion
Objet:
enseignement de 384 h éq.T.D. dans le domaine des Mathématiques dans le cadre des cours, T.D. dispensés en 1ère, 2ème année du cycle Licence, des formations professionnalisantes de D.E.U.S.T. (Géosciences, Métallurgie, Informatique), et des formations du département de Droit, Économie, gestion
Enseignements
Enseignements en licence de Sciences, Technologies, Santé mention Mathématiques-Informatique et Physique-Chimie : travaux dirigés d'analyse en 1ère année ; Algèbre, Géométrie en 1ère et 2ème année
charge
25 Septembre 200925/09/2009
De: Type (U.M.R., E.A., E., E.R.T.)
EA
Objet:
au Pôle pluridisciplinaire de la matière et de l'environnement (P.P.M.E.-E.A. n° 3325) et le souhait de développer une activité de recherche durant son séjour en Nouvelle-Calédonie sera considéré comme un plus
Laboratoire(s) d'accueil : P.P.M.E. - E.A. 3325 : « Gestion intégrée et ingénierie des connaissances des écosystèmes littoraux tropicaux »
Équipe(s) de recherche concernée(s) le cas échéant : en géologie
intégration
25 Septembre 200925/09/2009
De:
de l'université de la Nouvelle-Calédonie
exercera les missions suivantes
Objet:
à l'antenne de Wallis-et-Futuna de l'I.U.F
affectation
25 Septembre 200925/09/2009
De: de Wallis-et-Futuna
devra, dans le cadre du plan de formation de l'I.U.F.M., à la fois assurer les enseignements relatifs à sa discipline et intervenir dans les domaines de la pédagogie et de la didactique adaptées au premier degré. Il devra avoir une très grande connaissance de l'enseignement de l'anglais dans le premier degré notamment. Des compétences en français langue de scolarisation seraient un plus
Objet:
à l'antenne I.U.F
affectation
25 Septembre 200925/09/2009
De:
de l'université de la Nouvelle-Calédonie
exercera les missions suivantes
Objet:
à l'antenne de Wallis-et-Futuna de l'I.U.F
affectation
25 Septembre 200925/09/2009
De: de Wallis-et-Futuna
devra, dans le cadre du plan de formation de l'I.U.F.M., à la fois assurer les enseignements relatifs à sa discipline et intervenir dans les domaines de la pédagogie et de la didactique adaptées au premier degré. Il devra avoir une très grande connaissance de l'enseignement du français et de la littérature de jeunesse dans le premier degré notamment. Des compétences en français langue de scolarisation seraient un plus
Objet:
à l'antenne I.U.F
affectation
25 Septembre 200925/09/2009
De: Sarah ONILLON
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'équitation
Remplace:M. Samuel FRIBAULT
Groupe:
ecole
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Dewavrin (Daniel)
président de la société amicale des anciens élèves et diplômés de l'Ecole polytechnique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant de la société amicale des anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Fabrice PERRIN
administrateur civil, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des finances
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Laurent MACHUREAU
administrateur civil, chargé de la 4e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des finances
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Jean-Denis de VOYER D'ARGENSON
trésorier-payeur général de la Gironde
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Philippe MAIZY
Groupe:
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: POTIN (Guy)
vice-président de Rennes métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des communautés de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: MICHEL (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: ARNAL (Didier)
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants des présidents de conseils généraux désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: BRAYE (Dominique)
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des communautés de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: BRAIDY (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants de la Caisse des dépôts et consignations
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Geindre (François)
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Florentin (Pascal)
chef de service, adjoint au secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Rey (Marie)
responsable du département « Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances, contractualisation » au secrétariat général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Piqueras (Christine)
sous-directrice de l'architecture et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: de Chanlaire (Guillaume)
sous-directeur au secrétariat général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Masurel (Hervé)
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Gautier (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Crépey (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Hamel (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Delebarre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Alduy (Jean Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: JOUBERT (Anne)
chef de bureau des politiques de prévention, d'insertion et d'accès aux droits
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: LESTERPT (Catherine)
adjointe à la sous-directrice des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Serge ARONDEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 200925/09/2009
De: Paul Sauveplane
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Fabien Pérus
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Eric Paul
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Fabien Marchese
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: THOMAS (Gérard)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des écoles des mines de classe exceptionnelle à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne)
Groupe:
date_debut="2009-12-14"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200925/09/2009
De: Dominique Boché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 200925/09/2009
De: Hervé BOLOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2010-01-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200925/09/2009
De: Mireille MUSSO
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-01-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200925/09/2009
De: Jean-François MARY
conseiller d'Etat
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2009-10-27"
president
renouvellement
25 Septembre 200925/09/2009
De: Jean-Pierre HOSS
conseiller d'Etat
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2009-10-27"
president
renouvellement
25 Septembre 200925/09/2009
De: Marie-Françoise BECHTEL
conseiller d'Etat
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2009-10-27"
president
renouvellement
25 Septembre 200925/09/2009
De: Michelle SANSON
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
president
renouvellement
25 Septembre 200925/09/2009
De: Isabelle BROTONS
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
president
renouvellement
25 Septembre 200925/09/2009
De: Nathalie AMAT-CLOT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché auprès du Médiateur de la République
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
president
renouvellement
25 Septembre 200925/09/2009
De: SOUESME (Yves, Marie, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves SOUESME, Sylvain JUILLET et Claire HERNANDEZ-JUILLET, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-d'Angillon (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
25 Septembre 200925/09/2009
De: SEYNHAEVE (Elisabeth, Marie-Thérèse), épouse ODEAU
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul CAZAILLET et François COUTANT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Emilion (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: SEYNHAEVE (Elisabeth, Marie-Thérèse), épouse ODEAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul CAZAILLET et François COUTANT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Emilion (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
25 Septembre 200925/09/2009
De: GUYOT (Frédéric, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Clotilde SORBARA et Yves CHENIVESSE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Gannat (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: GUYOT (Frédéric, Henri)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lapalisse (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
25 Septembre 200925/09/2009
De: BRUGGEMAN (Cyril, Maurice, Albert)
Objet:
notaire
Remplace:M. LAURENT (Pierre, Henri, Michel)
notaire
notaire_residence="Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: CHAZEL (Emmanuelle, Nathalie, Anne)
Objet:
huissière de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Jacques RODOR, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: RODOR (Jacques, Paul, Alphonse)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques RODOR, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
25 Septembre 200925/09/2009
De: BERNABEU (Nathalie, Marcelle), épouse SEILER
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: KHALIFÉ (Saad)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean DIMANT, Jean-Christophe LAUBY et Nathalie SEILER, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Roche-Bernard (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: KHALIFÉ (Saad)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="La Roche-Bernard (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
25 Septembre 200925/09/2009
De: BERNABEU (Nathalie, Marcelle), épouse SEILER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean DIMANT, Jean-Christophe LAUBY et Nathalie SEILER, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Roche-Bernard (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
25 Septembre 200925/09/2009
De: GUILLOUX (Kristell, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. GUILLOUX (Jean-Yves)
notaire
notaire_residence="Lannion (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: FANTON (Annick), épouse DUSSUD
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Septembre 200925/09/2009
De: DUCLUZEAUD (Emmanuelle)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (9e)
Remplace:Mme LANANI (Rada), épouse POT
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: BONNAUD (Nathalie), épouse DEVOIZE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Bedenac
Remplace:Mme JOYEUX-BIDEAU (Karine)
Groupe:
date_debut="2009-09-14"
centre_detention="Bedenac"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Dominique ROUSSEL
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Suppléantes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Sylvie RAVALET
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Suppléantes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Claude DORIAN
membre de la section « aménagement des territoires » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du développement durable
Suppléante
Remplace:M. François ARCANGELI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Suppléante
Remplace:M. Sylvain BOUCHER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Jean-Paul OURLIAC
président de la deuxième section « économie, transports, réseaux » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du développement durable
Titulaire
Remplace:M. André-Jean GUERIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Titulaire
Remplace:M. Etienne CREPON
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Hélène DADOU
sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Lorène Thiebaut
conseillère technique presse
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Eudes de Morel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Emmanuel Moreau
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Lionel Bessard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: CARRE (Marianne)
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Mireille Brangé
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Claudine Martineau
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de ses attributions, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Eric Marescaux
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service projets ― « Pilotage des chantiers interministériels structurants »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Gilles Lassarre
directeur régional de France Télécom, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service projets ― « Pilotage des chantiers interministériels structurants »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Arnaud Lacaze
administrateur civil hors classe, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service projets ― « Pilotage des chantiers interministériels structurants »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Jean-Baptiste Avrillier
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service projets ― « Pilotage des chantiers interministériels structurants »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Nicolas Conso
ingénieur en chef des mines, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Patrice Azan
directeur territorial, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Guéric Jacquet
professeur agrégé
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service conseil - « mise en œuvre des décisions relatives à la RGPP »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Thierry Sainte-Claire
attachés principaux d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Bernard Poirier
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Laorans Draoulec
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Thierry Courtine
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Mikaël Charbit
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Françoise Waintrop
ingénieure de recherche, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Frédérique Suming
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Clara Sorin
administratrice civile hors classe, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Hélène Phaner
administratrice civile hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service conseil - « mise en œuvre des décisions relatives à la RGPP »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Pierre SEGUIN
contrôleur général des armées
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Remplace:M. Franck SUDON
Groupe:
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Guy LACHAUD
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
pour le remplacer., ET DE LA MER
Groupe:
désignation
25 Septembre 200925/09/2009
De: Guy LACHAUD
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Vice-président
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Didier REBOUX
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Président
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Hugues RAVENEL
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Vincent-Henri PEUCH
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Mathias MIGUET
professeur agrégé de philosophie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Thierry LEFORT
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Jacques DELFAUD
professeur agrégé de mathématiques
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Didier COSTES
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Emmanuel CELHAY
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Sarah PUGINIER
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: FREYDIER
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Florence DUPUY-DELFAUD
professeur agrégée de physique
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009
De: Marie-Noëlle BONNIFASSY
professeur certifiée d'anglais
Objet:
Le jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Membres du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
Groupe:
composition
25 Septembre 200925/09/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.