23 Juin 2009


De: Luc Maerten
personnel de direction, hors classe, en fonction dans l'académie de Lyon
Objet:
chef du service académique d'information et d'orientation (C.S.A.I.O.), délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (DRONISEP) de l'académie de Lyon
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Académie de Lyon
date_debut="2009-10-02"
MEND0900621A(source BOESR)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Ludovic HALBWAX
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020777582(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Philippe COUTON
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020777582(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Tremeau (Marcel)
ministre plénipotentiaire
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Perez (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Noble (Philippe)
maître de conférences hors classe
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Seizelet (Eric)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Cutinelli (Emanuele)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Tedghi (Joseph)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bobas (Constantin)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Alivertis (Michael)
médecin
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: de Salas (Alfonso)
administrateur principal
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Raharinaivo (Jacques)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bel Lassen (Joël)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Saliba (Maurice)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Felsheim (Georg)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Tremeau (Marcel)
ministre plénipotentiaire
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Perez (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Noble (Philippe)
maître de conférences hors classe
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Seizelet (Eric)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Baffi (Sandro)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Tedghi (Joseph)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bobas (Constantin)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Alivertis (Michael)
médecin
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Benitez (Rafael)
administrateur principal au Conseil de l'Europe
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Raharinaivo (Jacques)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bel Lassen (Joël)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Saliba (Maurice)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Guy (Stéphane)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Assaf (Robert)
président directeur général de la société Corporate Editions
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Felsheim (Georg)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Tremeau (Marcel)
ministre plénipotentiaire
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Perez (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Noble (Philippe)
maître de conférences hors classe
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Seizelet (Eric)
professeur des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Cutinelli (Emanuele)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Tedghi (Joseph)
professeur des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bobas (Constantin)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Alivertis (Michael)
médecin
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: de Salas (Alfonso)
administrateur principal
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Raharinaivo (Jacques)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bel Lassen (Joël)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Saliba (Maurice)
professeur des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Guy (Stéphane)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Greciet (Françoise)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mendes dos Santos (Ilda)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Geber (Barbara)
professeure certifiée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bailleux (Alicja)
professeure-traductrice
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Huisman (Claudia)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Hallé (Fusako)
professeure certifiée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Montersino (Isabella)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Atlan (Gabrielle)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Giralt (Marie-Carmen)
directrice d'études
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Overby (Lis)
interprète
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Siyan (Jin)
professeure des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Lorenzin (Marie)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Sanderson (Claire)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Ledger (Elizabeth Jill)
directrice des affaires européennes et de la communication, Saft Alcatel
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: von Bardeleben (Michèle)
professeure de chaire supérieure
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Greciet (Françoise)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mendes dos Santos (Ilda)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Geber (Barbara)
professeure certifiée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bailleux (Alicja)
professeure-traductrice
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Huisman (Claudia)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Hallé (Fusako)
professeure certifiée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Montersino (Isabella)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Atlan (Gabrielle)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Velez (Irma)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Overby (Lis)
interprète
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Siyan (Jin)
professeure des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Lorenzin (Marie)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: von Bardeleben (Michèle)
professeure de chaire supérieure
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Greciet (Françoise)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mendes dos Santos (Ilda)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Geber (Barbara)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bailleux (Alicja)
professeure-traductrice
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Huisman (Claudia)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Hallé (Fusako)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Montersino (Isabella)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Atlan (Gabrielle)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Giralt (Marie-Carmen)
directeur d'études
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Overby (Lis)
interprète
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Siyan (Jin)
professeure des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Lorenzin (Marie)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Edwards (Lucy)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Strauss-Hiva (Colette)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Martin (Christine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020777544(source JORF)
désignation
23 Juin 200923/06/2009
De: Pierre MAGNIET
directeur régional des douanes à Nice (direction régionale des douanes de Nice)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur interrégional des douanes et droits indirects et nommé à la DNRFP à Tourcoing (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle)
Remplace:
M. CLAUSTRES
Groupe:
Direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle
date_debut="2009-06-04"
JORFTEXT000020777542(source JORF)
détachement
23 Juin 200923/06/2009
De: GALY
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2009-05-20"
JORFTEXT000020777539(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Philippe GALY
directeur régional des douanes à Perpignan (direction régionale des douanes de Perpignan)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur interrégional des douanes et droits indirects et nommé à Lille (direction interrégionale des douanes de Lille)
Remplace:M. MAHE
Groupe:
Direction interrégionale des douanes et droits indirects et nommé à Lille (direction interrégionale des douanes de Lille)
date_debut="2009-05-20"
JORFTEXT000020777539(source JORF)
détachement
23 Juin 200923/06/2009
De: Nassif ZEROUAL
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000020777536(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Hanafi GRAÏNE
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000020777536(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: FROCHOT (Vincent, Guillaume)
à Paris
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en biochimie
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en biochimie
JORFTEXT000020777536(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: CHABAS (Delphine, Elisabeth, Christine), épouse LANNOY
à Avignon
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000020777536(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: KADDARI (Fatima, Zohra), épouse HIMEUR
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000020777536(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Isabelle QUADRIO
à Annemasse
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en biochimie
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en biochimie
JORFTEXT000020777536(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Youssef EL HAJJ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie"
JORFTEXT000020777532(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Eric Yapi OLELE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie"
JORFTEXT000020777532(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Tarik MEZIANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie"
JORFTEXT000020777532(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Alex JOHN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie"
JORFTEXT000020777532(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Nicolas DAHDAL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie"
JORFTEXT000020777532(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mohamed-Mondher AZZOUZI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie"
JORFTEXT000020777532(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Cécile DONFACK WAMBA, épouse FOGUEM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie"
JORFTEXT000020777532(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Galia IBRAGUIMOVA, épouse BIEGLE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie"
JORFTEXT000020777532(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: AL KARAKY Ali
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: HOSSEINI Seyed-Vahid
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: EDUN Mohammad
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: ABDELLI Omar
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: CHALA Abdelkrim
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: MONNEY CYR Arnaud
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: TAZI Ismaïl
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: DEHIBA Zoheir
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: BESSAS Abdelhafid
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: YOUNSI Said
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: NEGADI Mustapha
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: MESBAHI Anouar
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: CHAOUI Azzedine
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: BOUCHAMA Mihamed
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: GOZO Jean-Jacques
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: BENSALEM Nabil
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: LOUCIF Saadoune
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: BOUKERROUCHE Laid
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: KEBAILI Abdelkader
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: MESSAAD Djamel
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: BOUCHENTOUF Saïd
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: BOUHALA Mokhtar
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: STAALI Rachid
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: GHERNAOUT Ali Samir
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: EBADI Vahid
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: MARUSU Alphonse
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: HAROUNI Abdelhakné
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: KAID SLIMANE Abderrahmane
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: RAMILISON ANDRIANIRINA Richard
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: OUALI Abdelhafid
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: FAHIM Abdelhamid Rachid
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: MAMOUNI Habib
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: YOUSFI Mohamed Salah
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: YOUNSI Sylvain
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: ZAZOUA Mohammed
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: BORDJI Benameur
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: RAKOTONDRAZAKA Lova Seheno, épouse CASTELLANO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: JABRE Patricia
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: GAVRIKOVA Tatiana, épouse DOROSHENKO
(Russie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: BENLAFIA Lounja
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: BOUDA Rania, épouse ACHOURI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: SAYED Sonia, épouse MAZYAD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: RAKOTOHARISOA Voahangy, épouse RAKOTOVAO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: TEMMOURI Rhania
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000020777528(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Zied HADDAD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Walid KAMOUN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Hassine BOUZGUENDA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mohamed El Amine BOUGHABA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Yacine YNINEB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mounir Laurent DHORBANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mohammed ADEL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mohammad SIYAM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mossab AL HAWARI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mohamed DHAOUADI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bassam IBRAHIM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Redouan ADNANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Ezzedine THOUABTIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Moustapha MOKHTARI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Nabil RAFIQ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Abdelfattah LAADHAR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mohamed BENYAMINA DOUMA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Faouzi GOUJA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Jaouad ZAKARIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Abdelmoula ERROGUI
à Ouled Ameur Laghnadra (Maroc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Boubacar KONATE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Bassam FAKHREDDINE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Mohamed MAHRAOUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Monia BENKRAIEM épouse HAMDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Sama Solange NCHANKEH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Raghida KHOURY, épouse JOSEPH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
JORFTEXT000020777524(source JORF)
autorisation
23 Juin 200923/06/2009
De: Rabineau (Delphine)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine à Brest
Remplace:Mme Deduyer (Nicole)
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020777521(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Commissaire général de division
en détachement auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
dans les cadres
nommé directeur central du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
réintégration
23 Juin 200923/06/2009
De: Vollot (Daniel, Hubert)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
promotion
23 Juin 200923/06/2009
De: Blanquefort (Philippe, Henri, Pierre)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
promotion
23 Juin 200923/06/2009
De: Robert (Gilles, Maurice, Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
promotion
23 Juin 200923/06/2009
De: Reglat (Claude, Jean, Maurice)
Général de brigade
nommé général adjoint major au général commandant la région terre Sud-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
promotion
23 Juin 200923/06/2009
De: Lebourg (Philippe, Paul, Louis, André)
Général de brigade
nommé commandant de l'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
promotion
23 Juin 200923/06/2009
De: Got (Philippe, René, Joseph, Camille)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
promotion
23 Juin 200923/06/2009
De: Clément-Bollée (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
promotion
23 Juin 200923/06/2009
De: Bavinchove (Olivier, Marie)
Général de brigade de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
promotion
23 Juin 200923/06/2009
De: Henaut (Didier, Lucien, Léon)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
promotion
23 Juin 200923/06/2009
De: Garié (Charles-Henri, Marie, André, Christian)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé directeur du service de soutien de la flotte à Toulon
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Velut (Jean-Loup, Pierre)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé adjoint au préfet maritime de la Méditerranée, chargé de l'action de l'Etat en mer
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Hestin (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant supérieur des forces armées en Guyane
date_debut="2009-07-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Delambily (Christian, Marie, Bernard, André)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur adjoint du service de santé des armées à Brest
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
conférés
23 Juin 200923/06/2009
De: Détré (Jean-Luc, Alain, André)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur adjoint du service de santé des armées à Bordeaux
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
conférés
23 Juin 200923/06/2009
De: Bolelli (Didier, Henri)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
conférés
23 Juin 200923/06/2009
De: Langlois (Maurice, Marie, Fernand)
Colonel de l'arme blindée cavalerie de
nommé adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'Union européenne
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er juillet 2012
date_debut="2009-07-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
admission
23 Juin 200923/06/2009
De: Velut (Jean-Loup, Pierre)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé adjoint au préfet maritime de la Méditerranée, chargé de l'action de l'Etat en mer
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er août 2012
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
admission
23 Juin 200923/06/2009
De: Thomas (Robert)
Colonel de l'arme blindée cavalerie
nommé délégué aux réserves de l'armée de terre et commandant de l'école supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er août 2011
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
admission
23 Juin 200923/06/2009
De: Dubois (Gérard, Marie, Pierre)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er août 2011
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020777504(source JORF)
admission
23 Juin 200923/06/2009
De: Gilles Molinier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, affecté à la direction départementale des services vétérinaires du Haut-Rhin
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires du Haut-Rhin
date_debut="2009-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020777501(source JORF)
admission
23 Juin 200923/06/2009
De: Carine SOULAY
placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000020777498(source JORF)
réintégration
23 Juin 200923/06/2009
De: Carine SOULAY
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
conseillère juridique au secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
Conseil d'État
date_fin="2009-09-30"
JORFTEXT000020777498(source JORF)
détachement
23 Juin 200923/06/2009
De: Catherine Pignon
procureure générale près la cour d'appel de Besançon
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
I. ―
procureur général près une cour d'appel
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000020777496(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Christian de Baeque
président du tribunal de commerce de Paris
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
II. ―
juge consulaire
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020777496(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Jean-Claude Seugé
président du tribunal de commerce de Versailles
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
II. ―
juge consulaire
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020777496(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Marcel Sengelin
président du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
II. ―
juge consulaire
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020777496(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Jacques Raibaut
juge au tribunal de commerce de Toulouse
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
II. ―
juge consulaire
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020777496(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: RABAUX (Frédéric, Claude, Constant)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis CHAUVAC et Jean-Marie CHAUVAC, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Plouha (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000020777494(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: CHAUVAC (Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis CHAUVAC et Jean-Marie CHAUVAC, notaires associés
notaire
notaire_residence="Plouha (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000020777494(source JORF)
cessation de fonction
23 Juin 200923/06/2009
De: MACHEREY (Yann, Michel, Georges, Abel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Josiane MACHEREY-DELPOUX, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Louhans (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000020777492(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: DUPONT (Paul-Etienne, Marie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000020777490(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: VIGNEC (Dominique), épouse BONNOTTE
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020777488(source JORF)
cessation de fonction
23 Juin 200923/06/2009
De: CROSA (Nathalie)
secrétaire administrative de classe normale, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020777486(source JORF)
cessation de fonction
23 Juin 200923/06/2009
De: PAGANI (Laure)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Claude
Remplace:Mme PAVAT (Catherine), épouse ECOCHARD
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Claude
tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
suppleant
JORFTEXT000020777484(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: MACIA (Martine)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Fréjus
Remplace:Mme POGGIONOVO (Véronique)
Groupe:
Tribunal d'instance de Fréjus
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
JORFTEXT000020777482(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: IASNOGORODSKI, née Annie MARCOUX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-09-14"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020777479(source JORF)
admission
23 Juin 200923/06/2009
De: Michel Monnier
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Tuvalu
en résidence à Suva
Remplace:M. Jean-François Bouffandeau
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tuvalu"
JORFTEXT000020777475(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Béatrice MYNZALIN, épouse ROUSSEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020777472(source JORF)
admission
23 Juin 200923/06/2009
De: LEDENVIC (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020777469(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: MILHERES (Bernadette)
ingénieure des ponts et chaussées
Objet:
directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture du Tarn
Groupe:
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Tarn
date_debut="2009-07-15"
JORFTEXT000020777467(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: LEJEUNE (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. CHASSINE (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020777464(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Joseph (Henri, Emmanuel)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000020776668(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Vélasques (René, Roger)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Valmy (Joseph, René)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Plesel (Norbert, Hébert)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Pineau (Barthélémy, Sidonie)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Pain (Boniface, Tirnan dit Fernand)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Négouai (Alexandre)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Ménialec (Pierre)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Mazières (Edouard, Jules)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Martial (Dorothée, Henri)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Léon (Didier, Jocelyn, Léopold dit Léopold)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Le Bihan (Pierre, Yves, Marie)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Lancastre (Laure, Joseph dit Joseph)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Labuthie (René, Ernest)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020776665(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Jean-Baptiste (Eugène)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Huc (Eugène, Emmanuel, Joseph)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Guitteaud (Robert)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Godard (Guy, Robert)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Fouche (Félix, Louis)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Fondelot (Firmin)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Farnese (Maur, Castelneau)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Ega (Frantz, Julien)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Duclovel (Gerville)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Dollin (Omer, Serge dit Serge)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Colonneaux (Théodore, Hélier)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Colmar (Marcel, François)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Canguio (Aristide, Sainte-Croix)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Cabald (Robert, Lucile)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Bexio (Edouard, Antoine, Parfait)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Berté (Alain, Joseph, Adolphe)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Beelméon (Lazare, Bertin dit Bertin)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Bedot (Paul)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Beaufrand (Marie, Emmanuel, André dit André)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Barst (Emile, Joseph)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Auque (René, Maurice, Emilien)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Thome (Anne, Anis, Pationnise)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Lislet (Marcelle, Germaine)
ancien combattant
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
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grade="Chevalier"
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nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Françoise Noël
attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
Objet:
agent comptable du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Grenoble (Groupe I) pour une première période de cinq ans
Groupe:
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Grenoble
date_debut="2009-07-01"
ESRH1000099A(source BOESR)
nomination
23 Juin 200923/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.