Carole Merle

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Carole Pellet
De: Carole Merle
suppléante
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
3. Au titre des administrations
Représentants du ministre de la santé et de la prévention
Groupe:
Jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000046572483(source JORF)
nomination
18 Novembre 202218/11/2022
De: Carole Merle
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
JORFTEXT000032371918(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 201608/04/2016
De: Carole Merle
attachée principale d'administration de l'État
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
JORFTEXT000031285629(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 201509/10/2015
De: Carole Merle
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
JORFTEXT000030481368(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: Carole Merle
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
JORFTEXT000029783929(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 201421/11/2014
De: Carole Merle
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
JORFTEXT000029257259(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 201418/07/2014
De: Carole Merle
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau « exercice, déontologie et développement professionnel continu »
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
JORFTEXT000028568878(source JORF)
délégation de signature
07 Février 201407/02/2014
De: Carole Merle
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau « exercice, déontologie et développement professionnel continu »
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
JORFTEXT000027665163(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Carole Merle
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau de l'exercice, de la déontologie et du développement professionnel continu
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé"
JORFTEXT000025592750(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 201230/03/2012
De: Carole Merle
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau de l'exercice, de la déontologie et du développement professionnel continu
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé"
JORFTEXT000023161135(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201004/12/2010
De: Carole Merle
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau de l'exercice, de la déontologie et du développement professionnel continu
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
JORFTEXT000022009908(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201024/03/2010
De: Carole Merle
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
4. Bureau de l'exercice, de la déontologie et des formations continues
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
JORFTEXT000020219685(source JORF)
délégation de signature
08 Février 200908/02/2009
De: Carole Merle
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de la formation et de l'exercice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000019215563(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 200820/07/2008
De: Carole Merle
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de la formation et de l'exercice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Carole Merle
adjointe au chef de bureau , 3. Bureau des ressources humaines et de la vie au travail
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de la formation et de l'exercice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000468436(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200707/07/2007
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000000630163(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000628185(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000257777(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000627183(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Merle (Carole)
au
1er janvier 2003
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 les attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000602083(source JORF)
promotion
03 Juin 200403/06/2004
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
JORFTEXT000000247500(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Merle (Carole)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
JORFTEXT000000249045(source JORF)
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Merle (Carole)
Objet:
sur la liste complémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours du groupe Bio
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000390353(source JORF)
inscription
22 Septembre 199822/09/1998
De: Merle (Carole)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000550724(source JORF)
nomination
10 Novembre 199410/11/1994
De: Merle (Carole)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="1993-04-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000164490(source JORF)
nomination
24 Août 199324/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.