François Hubert

De: HUBERT (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
9. Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Hubert (François)
conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée d'Aquitaine
Objet:
membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025491571(source JORF)
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Hubert (François)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
6
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Suppléants
Groupe:
Commission de cosmétologie
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
SASP1030752A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: HUBERT (François)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2010
SASM1030107S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: HUBERT (François)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
SASM0930509S(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Hubert (François)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de substances et produits biocides les personnalités scientifiques
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de substances et produits biocides les personnalités scientifiques
SJSM0830682S(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 200815/09/2008
De: Hubert (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000018093901(source JORF)
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Hubert (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000618636(source JORF)
nomination
03 Octobre 200703/10/2007
De: Hubert (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000814535(source JORF)
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Hubert (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000242134(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hubert (François)
docteur en pharmacie, gérant de la société François Hubert
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
duree="trois ans"
JORFTEXT000000629427(source JORF)
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Hubert (François)
docteur en pharmacie, expert toxicologue
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
Commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000806489(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: François Hubert
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000438526(source JORF)
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Hubert
Objet:
notifier aux sociétés Free Télécom et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
27 juin 2002
Le président
Groupe:
Sociétés Free Télécom et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique
JORFTEXT000000780486(source JORF)
charge
21 Septembre 200221/09/2002
De: Hubert (François)
expert toxicologue
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000000407378(source JORF)
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Hubert
Objet:
notifier aux sociétés Linx et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi et publiée au Journal officiel de la République française
Nota. - Le texte intégral de cette décision est disponible sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr
Fait à Paris, le
30 juin 2000
Le président
Groupe:
Sociétés Linx et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi et publiée au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000000219008(source JORF)
charge
28 Septembre 200028/09/2000
De: Hubert (François)
président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000000375645(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Hubert (François, Pierre, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-12-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Hubert (François)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000195462(source JORF)
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Hubert (François)
président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000000737480(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Hubert (François)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail préclinique
JORFTEXT000000369745(source JORF)
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Hubert (François)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
2°
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Suppléant
Groupe:
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
suppleant
JORFTEXT000000363443(source JORF)
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Hubert (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hubert (François)
président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000000176015(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992