Franck Duclos - JORFSearch

Franck Duclos

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Franck DUCLOS suppléant
Objet:	membre du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites représentants des employeurs et travailleurs indépendants Désignés par le Mouvement des entreprises de France
Remplace:	M. Eric DELABRIERE
Groupe:	Fonds de réserve pour les retraites

JORFTEXT000039416278 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2019 23/11/2019

De:	Franck DUCLOS directeur délégué aux politiques sociales de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole, en charge de la santé, représentant le directeur général de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:	jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

JORFTEXT000034840878 (source JORF)

composition

02 Juin 2017 02/06/2017

De:	Franck DUCLOS directeur délégué aux politiques sociales de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:	jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

JORFTEXT000033070876 (source JORF)

composition

28 Août 2016 28/08/2016

De:	Franck DUCLOS directeur délégué chargé des politiques sociales de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:	jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole pour le concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Jury prévu à l'article 6 de l'arrêté

JORFTEXT000030992665 (source JORF)

composition

11 Août 2015 11/08/2015

De:	Franck DUCLOS directeur délégué chargé des politiques sociales de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:	jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole, du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Jury prévu à l'article 6 de l'arrêté

JORFTEXT000029270445 (source JORF)

composition

22 Juillet 2014 22/07/2014

De:	Franck DUCLOS directeur délégué chargé des politiques sociales de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:	jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude prévues aux articles D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole, du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Jury prévu à l'article 6 de l'arrêté

JORFTEXT000029270441 (source JORF)

composition

22 Juillet 2014 22/07/2014

De:	Franck DUCLOS directeur délégué chargé des politiques sociales de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:	jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

JORFTEXT000027646767 (source JORF)

composition

02 Juillet 2013 02/07/2013

De:	Franck DUCLOS directeur délégué chargé des politiques sociales de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:	jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

JORFTEXT000026194750 (source JORF)

composition

17 Juillet 2012 17/07/2012

De:	Franck DUCLOS
Objet:	pour

SASX0930955X (source BOSanté)

délégation de signature

15 Novembre 2009 15/11/2009

De:	Franck DUCLOS
Objet:	pour signer

SASX0930955X (source BOSanté)

délégation de signature

15 Novembre 2009 15/11/2009

De:	Franck DUCLOS
Objet:	pour approuver, dans la limite des crédits dédiés aux UGECAM à l'intérieur du Fonds national de gestion, les budgets primitifs et rectificatifs des UGECAM Siège

SASX0930955X (source BOSanté)

délégation de signature

15 Novembre 2009 15/11/2009

De:	Franck DUCLOS
Objet:	adjoint au directeur du groupe UGECAM, direction générale, pour signer

SASX0930955X (source BOSanté)

délégation de signature

15 Novembre 2009 15/11/2009

De:	Duclos (Franck, Laurent)
Objet:	à l'examen final d'expertise comptable, régime 1981 au titre de la session de novembre 2006

JORFTEXT000000465287 (source JORF)

admission

21 Août 2007 21/08/2007

De:	Franck Duclos
Objet:	au cabinet du ministre Conseiller pour les affaires budgétaires

cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000443854 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2004 03/12/2004

De:	Franck Duclos
Objet:	au cabinet du ministre Conseiller pour les affaires budgétaires

cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000613816 (source JORF)

nomination

05 Mai 2004 05/05/2004

De:	Duclos (Franck)
Objet:	membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Remplace:	M. Guin (Frédéric)
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000798166 (source JORF)

nomination

27 Mars 2004 27/03/2004

De:	Franck Duclos
Objet:	chef de bureau à la direction du budget
Groupe:	Direction du budget Fonds de solidarité

JORFTEXT000000238359 (source JORF)

désignation

18 Avril 2003 18/04/2003

De:	Duclos (Franck, Raymond)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000000404365 (source JORF)

nomination

22 Mars 2002 22/03/2002

De:	Duclos (Franck, Raymond)
Objet:	pour l'année 2002 les officiers SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

corps="Ingénieurs de l'armement"

JORFTEXT000000593251 (source JORF)

promotion

09 Janvier 2002 09/01/2002

De:	Duclos (Franck) ingénieur de l'armement détaché à la direction du budget sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Remplace:	M. Laferrere (Armand)
Groupe:	Ecole nationale supérieure de la police

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000763945 (source JORF)

nomination

24 Novembre 2001 24/11/2001

De:	Duclos (Franck, Raymond)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 1997 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000187223 (source JORF)

diplome

12 Février 1998 12/02/1998

De:	Duclos (Franck, Raymond)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en application de l'article 5 de l'arrêté du 25 février 1987 fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 1o En première année les candidats ci-après 2o En deuxième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA) École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

JORFTEXT000000191516 (source JORF)

admission

15 Décembre 1995 15/12/1995

De:	Duclos (Franck, Raymond)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 1994 en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants de réserve et assimilés

date_debut="1995-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000736957 (source JORF)

nomination

12 Octobre 1995 12/10/1995

De:	Duclos (Franck, Raymond)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie II. - ASPIRANTS Au grade de sous-lieutenant de réserve ECOLE POLYTHECHNIQUE Les aspirants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000552860 (source JORF)

nomination

26 Mars 1995 26/03/1995

De:	Duclos (Franck, R.)
Objet:	à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991 7
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

JORFTEXT000000161361 (source JORF)

admission

07 Août 1991 07/08/1991