Jacquy Ribaud - JORFSearch

Jacquy Ribaud

De:	Ribaud (Jacquy)
Objet:	membres de la commission des recours des militaires
Groupe:	Commission des recours des militaires

JORFTEXT000033159079 (source JORF)

cessation de fonction

28 Septembre 2016 28/09/2016

De:	Ribaud (Jacquy)
Objet:	membre de la commission des recours des militaires au titre du 3°de l'article R. 4125-5 du code de la défense titulaire pour représenter la gendarmerie nationale
Groupe:	Commission des recours des militaires

duree="deux ans"

JORFTEXT000029731328 (source JORF)

renouvellement

11 Novembre 2014 11/11/2014

De:	Ribaud Jacquy
Objet:	prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

INTJ1223092S (source BOMI)

prime

31 Décembre 2012 31/12/2012

De:	Ribaud (Jacquy)
Objet:	membre de la commission des recours des militaires au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense, le général de brigade (2e section) titulaire, pour représenter la gendarmerie nationale
Groupe:	Commission des recours des militaires

date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000026335296 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2012 01/09/2012

De:	Jacquy Ribaud Colonel sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

date_fin="2011-12-25"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000024932519 (source JORF)

délégation de signature

08 Décembre 2011 08/12/2011

De:	Jacquy Ribaud Colonel sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000024323468 (source JORF)

délégation de signature

08 Juillet 2011 08/07/2011

De:	Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon) Colonel
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="2011-12-26"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000024009552 (source JORF)

promotion

17 Mai 2011 17/05/2011

De:	Jacquy Ribaud Colonel adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense"

JORFTEXT000022512350 (source JORF)

délégation de signature

25 Juillet 2010 25/07/2010

De:	Jacquy Ribaud Colonel adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense"

JORFTEXT000020995792 (source JORF)

délégation de signature

27 Août 2009 27/08/2009

De:	Jacquy Ribaud Colonel adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019808573 (source JORF)

délégation de signature

27 Novembre 2008 27/11/2008

De:	Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon) colonel. Chevalier du 17 janvier 1995
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-17"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000019732438 (source JORF)

promotion

07 Novembre 2008 07/11/2008

De:	Jacquy Ribaud Colonel adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019650254 (source JORF)

délégation de signature

16 Octobre 2008 16/10/2008

De:	Jacquy Ribaud Colonel adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019390551 (source JORF)

délégation de signature

30 Août 2008 30/08/2008

De:	Jacquy Ribaud Colonel adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019308522 (source JORF)

délégation de signature

09 Août 2008 09/08/2008

De:	Jacquy Ribaud Colonel adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019123978 (source JORF)

délégation de signature

06 Juillet 2008 06/07/2008

De:	Jacquy Ribaud Colonel chef du bureau du personnel sous-officier, civil et administratif dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000017573999 (source JORF)

délégation de signature

05 Décembre 2007 05/12/2007

De:	Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000777514 (source JORF)

nomination

11 Avril 2003 11/04/2003

De:	Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon)
Objet:	pour l'année 2003 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000411402 (source JORF)

promotion

12 Janvier 2003 12/01/2003

De:	Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon) lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000230638 (source JORF)

nomination

13 Juin 2002 13/06/2002

De:	Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1997-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000565143 (source JORF)

nomination

26 Mars 1997 26/03/1997

De:	Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon)
Objet:	pour l'année 1997 les officiers GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000734885 (source JORF)

promotion

22 Décembre 1996 22/12/1996

De:	Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon) chef d'escadron; 21 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000551107 (source JORF)

nomination

09 Novembre 1994 09/11/1994

De:	Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000362221 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.