James Juan


De: James JUAN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2024-12-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
JORFTEXT000050350758(source JORF)
admission
16 Octobre 202416/10/2024
De: James JUAN
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de procureur général près la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_debut="2022-09-01"
cour_appel="Nouméa"
JORFTEXT000046179759(source JORF)
décharge
13 Août 202213/08/2022
De: James JUAN
avocat général près la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Nouméa
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000030960408(source JORF)
nomination
02 Août 201502/08/2015
De: James JUAN
avocat général près la cour d'appel de Basse-Terre
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:M. Eric RAVENET
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JUSC1225092A(source BOMJ)
désignation
06 Juin 201206/06/2012
De: James JUAN
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000023247578(source JORF)
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: James Juan
substitut du procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Beauvais
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
JORFTEXT000000795546(source JORF)
nomination
21 Juillet 200721/07/2007
De: James Juan
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Juan (James)
procureur de la République adjoint
Objet:
comme anciens auditeurs de la 145e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Marseille
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2001-03-05"
date_fin="2001-05-11"
JORFTEXT000000757426(source JORF)
admission
08 Juin 200108/06/2001
De: Juan (James)
substitut (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Juan (James)
substitut (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.