Jean Dussourd


De: Jean Dussourd
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2020-12-31"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
29 Juillet 202029/07/2020
De: Jean Dussourd
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean DUSSOURD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2014-01-03"
prefet
depart_retraite
admission
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean Dussourd
préfet en position de service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean Dussourd
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2005-02-21"
prefet
détachement
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean Dussourd
Objet:
préfet, secrétaire général de la mission du 60e anniversaire des débarquements et de la Libération
Groupe:
a_sa_demande
prefet
cessation de fonction
24 Juillet 200424/07/2004
De: Jean Dussourd
préfet
Objet:
secrétaire général de la mission du soixantième anniversaire des débarquements et de la Libération
Remplace:M. Gérard Delbauffe
Groupe:
date_debut="2004-05-10"
désignation
15 Mai 200415/05/2004
De: Jean Dussourd
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean Dussourd
préfet détaché
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Novembre 199930/11/1999
De: Dussourd (Jean)
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense
Objet:
président de la commission compétente à l'égard de la participation des lieutenants et capitaines de sapeurs-pompiers professionnels stagiaires à des missions opérationnelles
Groupe:
president
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Dussourd (Jean)
haut fonctionnaire de défense, directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
représentant du ministre chargé de l'intérieur et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Denis (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199817/01/1998
De: Dussourd (Jean, René, Louis)
directeur au ministère ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Jean Dussourd
préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Jean Dussourd
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
14 Novembre 199714/11/1997
De: Jean Dussourd
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1993-11-15"
a_sa_demande
prefet
titularisation
20 Février 199420/02/1994
De: Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Jean Dussourd
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du personnel et de la formation de la police
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
03 Novembre 199203/11/1992
De: Jean Dussourd
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
détachement
03 Novembre 199203/11/1992
De: Dussourd (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
17 Août 199017/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.