Michel Rémond

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Rémond
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée au V de l'article R. 512-3 du code des assurances
3° Au titre des organismes d'assurance
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000024961683(source JORF)
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Michel Rémond
Objet:
membres du Comité des entreprises d'assurance
3. Au titre des représentants des entreprises d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité des entreprises d'assurance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000276540(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Michel Remond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Rémond
Objet:
membres du Comité des entreprises d'assurance
à compter de la publication du présent arrêté
3. Au titre des représentants des entreprises d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité des entreprises d'assurance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000800933(source JORF)
nomination
24 Avril 200424/04/2004
De: Rémond (Michel)
président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de la Haute-Marne
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de pêcheurs
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Remond (Michel, Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type II
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Remond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Remond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Leneveux (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Remond (Michel)
président du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Remond (Michel)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000368059(source JORF)
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Remond (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Remond (Michel)
président du groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
date_debut="1993-09-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Remond (Michel)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Fort-de-France
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes de Fort-de-France
duree="trois ans"
JORFTEXT000000723580(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Remond (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000709213(source JORF)
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: Remond (Michel)
vice-président du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Rémond (Michel, Henri)
directeur général dans une compagnie d'assurance; 31 ans de services civils, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'économie, des finances et du budget
34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990