Michel Sala

De: Michel Sala
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049535924(source JORF)
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049010915(source JORF)
désignation
25 Janvier 202425/01/2024
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049010915(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202425/01/2024
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048999503(source JORF)
désignation
24 Janvier 202424/01/2024
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048999503(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 202424/01/2024
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048444242(source JORF)
désignation
22 Novembre 202322/11/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048444242(source JORF)
cessation de fonction
22 Novembre 202322/11/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048431529(source JORF)
désignation
21 Novembre 202321/11/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048431529(source JORF)
cessation de fonction
21 Novembre 202321/11/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048348165(source JORF)
nomination
05 Novembre 202305/11/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048348165(source JORF)
désignation
05 Novembre 202305/11/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048307921(source JORF)
désignation
03 Novembre 202303/11/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048307921(source JORF)
cessation de fonction
03 Novembre 202303/11/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048284860(source JORF)
désignation
31 Octobre 202331/10/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048284860(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 202331/10/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048275655(source JORF)
désignation
28 Octobre 202328/10/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048275655(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 202328/10/2023
De: Michel Sala
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Michel Sala
Objet:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
(74 membres)
Groupe:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Michel Sala
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047788234(source JORF)
nomination
06 Juillet 202306/07/2023
De: Michel Sala
Objet:
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Groupe:
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047746136(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
désignation
02 Février 202302/02/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 202302/02/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047069546(source JORF)
désignation
29 Janvier 202329/01/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047069546(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 202329/01/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
désignation
28 Janvier 202328/01/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
désignation
28 Janvier 202328/01/2023
De: Michel Sala
Objet:
commissions publiées au Journal officiel du
27 janvier 2023
Groupe:
Commissions publiées au Journal officiel
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 202328/01/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 202328/01/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047062599(source JORF)
désignation
27 Janvier 202327/01/2023
De: Michel Sala
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047062599(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 202327/01/2023
De: Michel Sala
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Michel Sala
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Michel SALA
Objet:
pour la durée du mandat restant à accomplir par les personnes nommées par l'arrêté du
5 août 2021
susmentionné
Groupe:
Commission nationale de biologie médicale
JORFTEXT000046152417(source JORF)
nomination
07 Août 202207/08/2022
De: Sala Michel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Michel SALA
Objet:
pour la durée du mandat restant à accomplir par les personnes nommées par l'arrêté du
5 août 2021
susmentionné
Groupe:
Commission nationale de biologie médicale
JORFTEXT000045796824(source JORF)
nomination
14 Mai 202214/05/2022
De: Sala (Michel)
secrétaire départemental d'une association d'anciens combattants ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Défense et anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Michel Sala
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
Commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000826464(source JORF)
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Sala (Michel)
Objet:
directeur général du Centre national de la danse
Groupe:
Centre national de la danse
JORFTEXT000000254149(source JORF)
renouvellement
06 Octobre 200406/10/2004
De: Sala (Michel, François)
directeur général du Centre national de la danse ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Sala (Michel)
Objet:
directeur général du Centre national de la danse
Groupe:
Centre national de la danse
JORFTEXT000000581661(source JORF)
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Michel Sala
Objet:
directeur général du Centre national de la danse
Groupe:
Centre national de la danse
date_debut="1998-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000375643(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Sala (Michel)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole normale supérieure de chimie de Montpellier
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
ecole="École normale supérieure de chimie de Montpellier"
JORFTEXT000000381170(source JORF)
nomination
25 Janvier 199725/01/1997
De: Sala (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Remplace:M. Maillot (Jean-Christophe)
Groupe:
Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1997-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000380511(source JORF)
nomination
18 Décembre 199618/12/1996