À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

N

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

N

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

N

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

N

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

N

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

conseiller

directeur de Cabinet de la Présidente

chargé de communication digitale au Cabinet de la Présidente

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte

Le groupe Renaissance

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

rapporteur

rapporteure

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte

désigné le

garantes de la concertation préalable sur le projet eM-Rhône de production d'e-méthanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon à Salaise-sur-Sanne, en complément de

garantes de la concertation préalable sur le projet eM-Rhône de production d'e-méthanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon à Salaise-sur-Sanne, en complément de

garantes de la concertation préalable sur le projet eM-Rhône de production d'e-méthanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon à Salaise-sur-Sanne, en complément de

membre de la Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique du document stratégique de la façade maritime Nord Atlantique - Manche Ouest et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade

membre de la Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique du document stratégique de la façade maritime SUD ATLANTIQUE et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade

membre de la Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique du document stratégique de la façade maritime MEDITERRANEE et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade

comme présidente de la commission particulière en charge de l'animation du débat public « L'eau potable en Ile-de-France »

au sein de la commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé

mentionnée à l'article R. 1111-38 du code de la santé publique

1°

participant au comité citoyen associé à la gouvernance du numérique en santé

au sein de la commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé

mentionnée à l'article R. 1111-38 du code de la santé publique

1°

participant au comité citoyen associé à la gouvernance du numérique en santé

au sein de la commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé

mentionnée à l'article R. 1111-38 du code de la santé publique

6°

personnalité qualifiée choisie pour ses compétences dans le développement économique des entreprises du secteur numérique, désignée par le secrétariat général pour l'investissement

au sein de la commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé

mentionnée à l'article R. 1111-38 du code de la santé publique

5°

personnalité qualifiée choisie pour ses compétences techniques dans le domaine du numérique, désignée par le groupement d'intérêt public

mentionné à l'article L. 1111-24 du code de la santé publique

au sein de la commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé

mentionnée à l'article R. 1111-38 du code de la santé publique

4°

personnalité qualifiée exerçant une profession de santé

choisie pour sa connaissance de la e-santé, désignée par le président du collège de médecine générale

au sein de la commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé

mentionnée à l'article R. 1111-38 du code de la santé publique

2°

personnalité qualifiée représentant les usagers du système de soins, désignée par l'Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé

mentionnée à l'article L. 1114-6 du code de la santé publique

au sein de la commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé

mentionnée à l'article R. 1111-38 du code de la santé publique

3°

personnalité qualifiée choisie pour ses compétences en matière d'éthique du numérique ou de protection des données personnelles, désignée par la présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

ingénieur général des mines

des fonctions de directeur du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air par intérim

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »

pour la durée du mandat restant à courir

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »

pour la durée du mandat restant à courir

Général de corps aérien du corps des officiers de l'air

major général de l'armée de l'air et de l'espace

Général de division aérienne du corps des officiers de l'air

nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire

Les rang et appellation de général de corps aérien

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace

Vice-amiral

nommé inspecteur de la marine nationale

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Vice-amiral

nommé commandant de la force d'action navale

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Vice-amiral

nommé adjoint forces au délégué général pour l'armement

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Général de division

nommé chef d'état-major du commandement des forces interarmées interalliées à Brunssum

Les rang et appellation de général de corps d'armée

dans la 1re section des officiers généraux

Général de division

nommé inspecteur de l'armée de terre

Les rang et appellation de général de corps d'armée

dans la 1re section des officiers généraux

Général de division

nommé commandant du combat futur de l'armée de terre

Les rang et appellation de général de corps d'armée

dans la 1re section des officiers généraux

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

nommé conseiller armement auprès du chef d'état-major des armées

Les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement

dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement

Ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs des essences

nommé commandant de la logistique de l'énergie opérationnelle et gouverneur militaire de Nancy

dans la 1re section des officiers généraux du service de l'énergie opérationnelle

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur général de 2e classe

nommé directeur adjoint du service de l'énergie opérationnelle

dans la 1re section des officiers généraux du service de l'énergie opérationnelle

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Contre-amiral

nommé adjoint au directeur du personnel militaire de la marine

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de vice-amiral

Contre-amiral

nommé officier général « transformation digitale et donnée » et autorité de coordination « numérique » de l'état-major de la marine

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de vice-amiral

Contre-amiral

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de vice-amiral

Contre-amiral

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de vice-amiral

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé commandant du centre d'études stratégiques de la marine et délégué au rayonnement de la marine

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé directeur de l'enseignement de l'Ecole de guerre

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé officier général « transformation et synthèse » de l'état-major de la marine

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé adjoint au commandant de la zone maritime Méditerranée

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé officier général adjoint « engagements opérationnels/conduite » au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé adjoint pour le commandement organique à Brest au commandant de la force d'action navale

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Général de brigade

nommé directeur du centre de doctrine et d'enseignement du commandement

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé directeur central adjoint de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé chef de la division « plans, programmation et évaluation » de l'état-major des armées

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé chef de la division « organisation ressources humaines » de l'état-major des armées

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé chef d'état-major de la zone de défense et de sécurité de Paris et commandant de la base de défense d'Ile-de-France

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé délégué adjoint à l'information et à la communication de la défense

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé chargé de mission auprès du major général des armées

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Colonel du matériel

nommé directeur adjoint du service de la maintenance industrielle terrestre

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel des troupes de marine

nommé inspecteur à l'inspection de l'armée de terre

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel des troupes de marine

nommé chargé des fonctions de sous-directeur du pôle gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel de l'arme blindée et cavalerie

nommé chargé de mission auprès du major général de l'armée de terre

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du cadre spécial

nommé officier général, chef de projet « performance des soutiens » de l'état-major de l'armée de terre

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du génie

nommé directeur de la section technique de l'armée de terre

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du génie

nommé chef de la division « formation-préparation à l'engagement » de l'état-major du commandement des forces terrestres

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel des troupes de marine

nommé général adjoint de la division multinationale Sud-Est à Bucarest

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel des troupes de marine

nommé adjoint au chef de la division planification stratégique de l'état-major du commandement allié pour la transformation, en charge de la planification de défense, et chef de l'élément de l'état-major du commandement allié pour la transformation en Europe à Mons

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel de l'arme blindée et cavalerie

nommé commandant adjoint de la 1re division de l'armée britannique à York (Royaume-Uni)

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel des troupes de marine

nommé général commandant la 11e brigade parachutiste et commandant de la base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel de l'infanterie

nommé général commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne et commandant de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel de l'infanterie

nommé général commandant la 4e brigade d'aérocombat

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel de l'arme blindée et cavalerie

nommé général commandant des écoles militaires de Saumur et de l'école de cavalerie

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace

Au grade de général de division aérienne

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

nommé chef d'état-major du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace

Au grade de général de division aérienne

Colonel du corps des officiers de l'air

nommé commandant de la brigade aérienne de la posture permanente de sûreté du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace

Au grade de général de brigade aérienne

Colonel du corps des officiers de l'air

nommé directeur du bureau enquête accidents pour la sécurité de l'aéronautique d'Etat

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace

Au grade de général de brigade aérienne

Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air

nommé adjoint au chef de la division « opérations » de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace

Au grade de général de brigade aérienne

Colonel du corps des officiers de l'air

nommé commandant du centre d'expertise aérienne militaire

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace

Au grade de général de brigade aérienne

Colonel du corps des officiers de l'air

nommé général adjoint défense sécurité du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace

Au grade de général de brigade aérienne

Colonel du corps des officiers des bases de l'air

nommé chef de projet protection aérienne et anti-drones des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace

Au grade de général de brigade aérienne

Général de brigade

gouverneur militaire de Lille et officier général de zone de défense et de sécurité Nord

Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées

nommé directeur du centre interarmées du soutien « juridique » relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées

au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées

Au grade de commissaire général de 2e classe

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé adjoint pour le commandement organique à Toulon au commandant de la force d'action navale

au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Colonel de l'artillerie

nommé chef de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées

au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Médecin chef des services de classe normale

Les rang et appellation de médecin général

dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions

Pour prend rang du

Colonel des troupes de marine

nommé secrétaire général adjoint du secrétaire général de la garde nationale

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé commandant de la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force

dans la 2e section des officiers généraux de la marine le

Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées

nommé directeur du centre interarmées du soutien « juridique » relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées

dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées le

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé adjoint pour le commandement organique à Toulon au commandant de la force d'action navale

dans la 2e section des officiers généraux de la marine le

Colonel de l'artillerie

nommé chef de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le

Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées

nommé directeur de la plate-forme commissariat Est relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées

dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées le

Ingénieur général hors classe

directeur central du service d'infrastructure de la défense

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

rang du

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les lieutenants de vaisseau sous contrat

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT

Corps des officiers spécialisés de la marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les enseignes de vaisseau de 1re classe