Pascale Robert


Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Lemoigne Pascale Bailly
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2215531S(source BODD)
nomination
09 Juin 202209/06/2022
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2214096S(source BODD)
nomination
26 Mai 202226/05/2022
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2205702S(source BODD)
nomination
23 Février 202223/02/2022
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2028336S(source BODD)
nomination
04 Novembre 202004/11/2020
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2012349S(source BODD)
nomination
21 Mai 202021/05/2020
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA2003371S(source BODD)
nomination
12 Février 202012/02/2020
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TRAA1907360S(source BODD)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Robert (Pascale, Liliane)
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Pascale Robert
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau du droit européen et international, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. -
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025915819(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 201225/05/2012
De: Robert, née Doger (Pascale, Rolande)
ancienne championne internationale de judo, ancien entraîneur national, présidente d'une association sportive ; 22 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Pascale Robert
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau du droit européen et international, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. -
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022740484(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Pascale Robert
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau du droit européen et international, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020692098(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Pascale Robert
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau du droit européen et international, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000019735693(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Pascale Robert
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau du droit européen et international, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019214275(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Pascale Robert
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000818329(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200622/01/2006
De: Pascale Robert
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000604571(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Pascale Robert
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pascale Robert
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000790102(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Robert (Pascale)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 50 candidats
JORFTEXT000000250613(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Pascale Robert
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Pascale Robert
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Pascale Robert
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pascale Robert
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions. »
JORFTEXT000000772697(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Robert (Pascale)
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 6 juin 1998)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000399093(source JORF)
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Robert (Pascale), épouse Bailly
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
(Claire)
Groupe:
Accès aux instituts régionaux d'administration
date_debut="1997-09-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000373291(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.