Patrice Magnier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Magnier Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610862S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Chef d'escadron ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Magnier Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517132S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Magnier, Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415413S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Magnier Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308944S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026865275(source JORF)
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026757534(source JORF)
promotion
11 Décembre 201211/12/2012
De: Magnier Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124370S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Magnier (Patrice)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
1
président
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
duree="trois ans"
JORFTEXT000023992410(source JORF)
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Patrice MAGNIER
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Conseil d'État
JORFTEXT000022154058(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Patrice Magnier
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000019735453(source JORF)
nomination
08 Novembre 200808/11/2008
De: Magnier (Patrice)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
1
président
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue par l'article 3 du décret n° 96-28 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000018650530(source JORF)
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Magnier (Patrice)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents des conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents des conseils généraux, des maires et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents des conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents des conseils généraux, des maires et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
JORFTEXT000000436698(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Patrice Magnier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2003-07-19"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000229820(source JORF)
admission
06 Mai 200306/05/2003
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000224169(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Patrice Magnier
préfet hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000591284(source JORF)
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Patrice Magnier
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000406599(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Magnier (Patrice, Pierre)
préfet de la région Centre, préfet de la zone de défense Centre-Ouest, préfet du Loiret. Officier du 15 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-04-15"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
à l'issue du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
(Classement par ordre de mérite)
Liste principale
Groupe:
École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie"
JORFTEXT000000399591(source JORF)
admissibilite
19 Juillet 200019/07/2000
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000215796(source JORF)
admissibilite
13 Mai 200013/05/2000
De: Patrice Magnier
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Objet:
préfet de la région Centre, préfet de la zone de défense Centre-Ouest, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture du Loiret
conseil_des_ministres
prefet_region="Centre"
prefet_departement="Loiret"
prefet_departement_code="45"
prefet
JORFTEXT000000758677(source JORF)
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Magnier (Patrice)
préfet
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 9 du décret no 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 9 du décret no 64-260 modifié portant statut des sous-préfets
duree="trois ans"
JORFTEXT000000390716(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Magnier (Patrice, Pierre, Marie)
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin. Chevalier du 23 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-23"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
promotion
30 Mars 199730/03/1997
De: Patrice Magnier
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
Préfecture du Bas-Rhin
conseil_des_ministres
prefet_region="Alsace"
prefet_departement="Bas-Rhin"
prefet_departement_code="67"
prefet
JORFTEXT000000195560(source JORF)
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Magnier (Patrice)
préfet
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 95-737 du
10 mai 1995
modifiant le statut des sous-préfets pris
en application de l'article 3 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
relative à certaines modalités de nomination dans la fonction publique de l'Etat et aux modalités d'accès de certains fonctionnaires ou anciens fonctionnaires à des fonctions privées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 95-737 modifiant le statut des sous-préfets
duree="trois ans"
JORFTEXT000000189837(source JORF)
nomination
26 Août 199526/08/1995
De: Patrice Magnier
préfet de la Loire
Objet:
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
conseil_des_ministres
prefet_region="Auvergne"
prefet_departement="Puy-de-Dôme"
prefet_departement_code="63"
prefet
JORFTEXT000000162418(source JORF)
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Patrice Magnier
préfet de l'Aisne
Objet:
préfet de la Loire
Groupe:
Préfecture de Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000173350(source JORF)
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Patrice Magnier
préfet de Dordogne
Objet:
préfet de l'Aisne
Groupe:
Préfecture de l'Aisne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000341940(source JORF)
nomination
09 Février 199009/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.