Patrick Joubert


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: JOUBERT (Patrick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick JOUBERT et Thibaut CUSENIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000027545952(source JORF)
cessation de fonction
15 Juin 201315/06/2013
De: Patrick JOUBERT
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
JORFTEXT000026939970(source JORF)
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick Joubert
colonel de l'armée de l'air, chef d'état major du commandement du soutien des forces aériennes (CSFA)
Objet:
auditeur de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Patrick Joubert
Colonel de l'armée de l'air, Chef d'état major du commandant du soutien des forces aériennes (CSFA)
Objet:
à suivre la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000022451442(source JORF)
admission
09 Juillet 201009/07/2010
De: Patrick JOUBERT
inspecteur général de la police nationale, directeur de l'École nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, représentant M. le directeur général de la police nationale
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 17 et 18 mai 2010
Président
Groupe:
Commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
IOCC1012090A(source BOMI)
composition
30 Juin 201030/06/2010
De: Joubert (Patrick, Alain, René)
inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 26 juin 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-26"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
promotion
15 Mai 201015/05/2010
De: Patrick JOUBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2010-07-31"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022106251(source JORF)
admission
17 Avril 201017/04/2010
De: Joubert (Patrick, Claude, Henri)
colonel. Chevalier du 6 septembre 2000
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000020818355(source JORF)
promotion
07 Juillet 200907/07/2009
De: Joubert (Patrick, Alain, René)
inspecteur général des services actifs de la police nationale ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
Le père
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Patrick Joubert
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000438445(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Joubert (Patrick, Claude, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000609722(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Joubert (Patrick, Claude, Henri)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Patrick Joubert
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000233649(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Patrick Joubert
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel, directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000000406363(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Joubert (Patrick, Claude, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Joubert (Patrick, Claude, Henri)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services et 23 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Patrick Joubert
commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:
Ecole nationale supérieure de la police
ecole="École nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
JORFTEXT000000216831(source JORF)
nomination
24 Mai 200024/05/2000
De: Joubert (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000577553(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Joubert (Patrick, Claude, Henri)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Patrick Joubert
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
25 juin 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000389840(source JORF)
habilitation
30 Juin 199830/06/1998
De: Joubert (Patrick, Alain)
commissaire divisionnaire de police ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Patrick Joubert
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 juin 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733605(source JORF)
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Joubert (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1996-10-01"
ecole
JORFTEXT000000381849(source JORF)
diplome
07 Mars 199707/03/1997
De: Patrick Joubert
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
18 octobre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000174154(source JORF)
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Joubert (Patrick, Claude, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000736628(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995
De: Joubert (Patrick)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date du début du stage d'automne, les officiers français
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1994-09-01"
ecole
JORFTEXT000000351556(source JORF)
nomination
07 Février 199507/02/1995
De: Joubert (Patrick, Claude, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.