Sophie Fouche

Autre nom possible de la personne recherchée:

De:	Sophie FOUCHE première vice-présidente au tribunal judiciaire de Besançon
Objet:	COUR D'APPEL DE LYON Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

cour_appel="Lyon"

JORFTEXT000043915793 (source JORF)

nomination

08 Août 2021 08/08/2021

De:	Sophie FOUCHE vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Besançon Première vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Besançon

cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"

JORFTEXT000033007789 (source JORF)

nomination

10 Août 2016 10/08/2016

De:	Sophie FOUCHE vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"

JORFTEXT000022472292 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2010 13/07/2010

De:	Fouché (Sophie) magistrate de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:	premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2005-01-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000630086 (source JORF)

cessation de fonction

15 Mars 2005 15/03/2005

De:	Sophie Fouche magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"

JORFTEXT000000805914 (source JORF)

nomination

09 Janvier 2005 09/01/2005

De:	Sophie Fouche
Objet:	au premier grade

JORFTEXT000000419133 (source JORF)

élévation

28 Février 2003 28/02/2003

De:	Sophie Fouche juge chargée du service de l'instance au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:	dans le corps des conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2002-07-01"
duree="trois ans"
corps="Conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000775829 (source JORF)

détachement

30 Octobre 2002 30/10/2002

De:	Fouché (Sophie) au tribunal administratif de Grenoble
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000415637 (source JORF)

affectation

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	FOUCHE (Sophie) juge (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement 2002 (magistrature) Inscrits : 1 768

JORFTEXT000000230925 (source JORF)

inscription

19 Juillet 2002 19/07/2002

De:	Fouché (Sophie) magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:	premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000596823 (source JORF)

nomination

21 Juin 2002 21/06/2002

De:	Fouché (Sophie)
Objet:	magistrate de l'ordre judiciaire

magistrat

JORFTEXT000000596823 (source JORF)

détachement

21 Juin 2002 21/06/2002

De:	Sophie Fouche substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Juges chargées du tribunal d'instance de Grenoble
Remplace:	M. Huyette
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Tribunal d'instance de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="Grenoble"

JORFTEXT000000760818 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1999 22/07/1999

De:	Sophie Fouche juge des enfants au tribunal de grande instance de Douai
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Substituts du procureur de la République
Remplace:	M. Vaucheret
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble