Commission des marchés d'électronique et de télécommunications (organisation)


De: Valtaud (Alain)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Tardieu de Malleissye Melun (Philippe)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Gatin (Marc)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Dunoyer de Noirmont (Charles)
contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Massuelle (Olivier)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Jean-François Bouton
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000421674(source JORF)
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Amicel (Frédéric)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Jean-François Bouton
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000421674(source JORF)
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Le Bas (Arnaud)
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Teillard (Jérôme)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000232251(source JORF)
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jacques Defrançais
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
vice-président de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Françoise Ducarouge
conseiller d'Etat
Objet:
présidente de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
president
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Teillard (Jérôme)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bouton (Jean-François)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Caillas (Claude)
ingénieur de l'armement, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Soucheleau (Alain)
ingénieur général de l'aviation civile, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Finot (Jean-Claude)
ingénieur en chef de l'aviation civile, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Valtaud (Alain)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Pour le ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Tardieu de Maleissye Melun (Philippe)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Pour le ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Gatin (Marc)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Pour le ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Dunoyer de Noirmont (Charles)
contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Pour le ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Stirchler-Anglebert (Carine)
contrôleuse principale du Trésor public, représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Valtaud (Alain)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Perrin (Thierry)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000771954(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Dunoyer de Noirmont (Charles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Mouranche (Daniel)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000771954(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Soucheleau (Alain)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'aviation civile auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Lewden (Louis)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000772830(source JORF)
nomination
30 Août 200130/08/2001
De: Girard (Valérie)
Objet:
représentante suppléante du ministre chargé de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Gelly (Olivier)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000406188(source JORF)
nomination
30 Août 200130/08/2001
De: Perrin (Thierry)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000403381(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Gelly (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000403381(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Gatin (Marc)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000403381(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Dunoyer de Noirmont (Charles)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000403381(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000403381(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000403381(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Delor (Bruno)
ingénieur général de l'armement
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000403381(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications de
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
date_debut="2000-09-16"
JORFTEXT000000765623(source JORF)
renouvellement
22 Juin 200022/06/2000
De: Perrin (Thierry)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000582156(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Gelly (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000582156(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Gatin (Marc)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000582156(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Dunoyer de Noirmont (Charles)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000582156(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000582156(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000582156(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Delor (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000582156(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Gelly (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. de Lauzun (Charles)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000210527(source JORF)
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Delor (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Marçais (Pierre)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000210527(source JORF)
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Perrin (Thierry)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000194105(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Jourdain de Thieulloy (Guy)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000194105(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Dunoyer de Noirmont (Charles)
contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000194105(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: de Lauzun (Charles)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000194105(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000194105(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000194105(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Marçais (Pierre)
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000194105(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Perrin (Thierry)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000751118(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Jourdain de Thieulloy (Xavier)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000751118(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Illand (Joseph)
ingénieurs en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000751118(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: de Lauzun (Charles)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000751118(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Bourrel (Franck)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000751118(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000751118(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Sudon (Franck)
contrôleur des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000751118(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Marçais (Pierre)
ingénieur sous contrat
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000751118(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Cronier (Alain)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'aviation civile auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Lardeur (Jean-François)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
date_debut="1997-07-18"
suppleant
JORFTEXT000000551526(source JORF)
nomination
30 Juillet 199730/07/1997
De: Perrin (Thierry)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000747538(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Jourdain de Thieulloy (Guy)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000747538(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Illand (Joseph)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000747538(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000747538(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Sudon (Franck)
contrôleur des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000747538(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Lisbonis (Maximin)
ingénieur général de l'armement
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000747538(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Perrin (Thierry)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000541505(source JORF)
nomination
11 Janvier 199611/01/1996
De: Le Gall (Jean-Luc)
adjoint au sous-directeur “Electronique professionnelle et Informatique industrielle”
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'industrie à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Jung (Xavier)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000555695(source JORF)
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentante suppléante du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Martinez (Laurent)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000369787(source JORF)
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Sudon (Franck)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Ertoran (René)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000530437(source JORF)
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: Lardeur (Jean-François)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'aviation civile à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000730903(source JORF)
nomination
27 Mai 199427/05/1994
De: Lewden (Louis)
Objet:
représentant du ministre chargé de l'aviation civile à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000730903(source JORF)
nomination
27 Mai 199427/05/1994
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
president
JORFTEXT000000365631(source JORF)
nomination
21 Mai 199421/05/1994
De: Jung (Xavier)
Objet:
représentant du ministre chargé de l'industrie à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:Mme Rousseau (Michèle)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000711083(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Kauffmann (Gérard)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Ertoran (René)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000176087(source JORF)
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Ertoran (René)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Scheid (Alain)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000176087(source JORF)
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Briard (Gérard)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Neme (Jean-Claude)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000356674(source JORF)
nomination
25 Avril 199225/04/1992
De: Ertorian (René)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Alix (Gérard)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000715776(source JORF)
nomination
15 Août 199015/08/1990
De: Carcel (Alain)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Alix (Gérard)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000715776(source JORF)
nomination
15 Août 199015/08/1990
De: Jacques Giscard d'Estaing
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
president
JORFTEXT000000524630(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Monguillet (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Martinez (Laurent)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Angot (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Alix (Gérard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Deu (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Wolf (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Scheid (Alain)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Moulin (Roland)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Charrier (Jean-Loup)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.