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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hellot (Yves, Marie)
chef de département dans un établissement public ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Pisani (Alain, Marcel)
président d'une société d'HLM ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Boutry, née Ardillon (Marie, Colette)
présidente d'une association pour le maintien à domicile des personnes âgées ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
PERSONNES AGEES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Arab (Tahar)
délégué d'une association en faveur des harkis ; 40 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000762935(source JORF)
nomination
23 Septembre 200123/09/2001
De: Talhaoui (Mebarek)
membre d'une association en faveur des harkis ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000762935(source JORF)
nomination
23 Septembre 200123/09/2001
De: Vuaillat, née Gauthier (Monique, Julia, Marie)
professeure, syndicaliste ; 40 ans de services civils et d'activités syndicales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Bove (Michel, André)
chargé de mission pour le programme de développement industriel du Havre ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Campinchi (Jean-Pierre, François)
conseiller technique auprès de l'administration pénitentiaire (République du Cameroun) ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Duchaussoy (Michel, René, Jacques)
comédien, sociétaire honoraire de la Comédie-Française ; 40 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Padovani (Paul, Félix)
magistrat militaire honoraire ; 40 ans de services civils, militaires et de bénévolat
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Hufschmitt (Jean-Charles, Joseph, Marie)
secrétaire d'une association d'anciens combattants (Suisse) ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Cortade (Alain)
maire du Pontet (Vaucluse) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Davisse (Daniel, Elie)
maire
membre du conseil d'administration d'un office public d'aménagement concerté ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Deforges (Jacky, Jean-Baptiste)
ancien président d'une chambre syndicale de la boucherie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Baranger (Alain, Raymond, Albert)
président d'une caisse régionale de crédit maritime mutuel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Henguelle (Alfred, Jean, Elie)
propriétaire d'une ferme-auberge ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
TOURISME
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Russo (René)
vice-président d'un groupe de télécommunications ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Le Bihan (Pierre, Yves, Marie)
délégué général du club informatique des grandes entreprises françaises ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Delbecque (Gérard, Rémi, Joseph)
vice-président d'une société anonyme d'HLM ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Drézet, née Ey (Françoise)
chargée de mission auprès du Médiateur de la République ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Matouk, née Cazes (Marie-Françoise)
présidente d'une association culturelle ; 40 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Rouault (Jean-Marie, Pierre)
inspecteur principal des affaires maritimes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Jégou (René, Aimé)
ancien secrétaire général d'une mission d'inspection générale territoriale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Poidevin (Jean-Claude)
directeur honoraire d'un établissement spécialisé ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Négrello (Jean, Claude)
principal de collège ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Mazouaud (Henri)
principal honoraire de collège ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Langlois (André)
conseiller pédagogique honoraire ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Zaepfel (Gérard, Roger)
trésorier principal du Trésor public, chef de bureau au ministère ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
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nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Noiré (Jean-Pierre, Victor)
ancien contrôleur des impôts ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
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nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Bracco (André, Edmond)
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Molinier, née Vallée (Danielle)
secrétaire administrative au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Olier, née Le Guennic (Françoise)
secrétaire générale du comité national d'un centre de recherche scientifique ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
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nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Delavaquerie, née Gérard (Liliane, Adrienne)
vice-présidente du comité directeur d'une institution sportive ; 40 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
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nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Morel (Claude, François)
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
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nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Cordier (Bernard)
ancien adjoint au maire de Bellerive-sur-Allier ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
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nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Mesples (Marie-Claire)
attachée d'administration centrale ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
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nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Lefilliâtre (Louis, Jacques)
ingénieur d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
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nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Flaschner, née Bouchoux (Yvette, Jeanne)
secrétaire administrative de classe supérieure ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
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nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: François-Weil (Sacha, William)
proviseur d'un lycée professionnel ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Enseignement professionnel
Au grade de chevalier
ordre_merite
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grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Sarrauste de Menthière (Guy)
chef des travaux d'art au Musée national de la céramique ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PATRIMOINE ET DECENTRALISATION CULTURELLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Huctin (Jacky, Marcel, Joseph)
administrateur national de la société nationale « Les Médaillés militaires » ; 40 ans de services militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Soulié (Pierre, Louis)
trésorier-payeur général, agent comptable d'un office national ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Goguelat, née Bazin (Monique)
secrétaire d'administration scolaire et universitaire honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Enseignement professionnel
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Maurette dite Picquenard (Thérèse, Berthe)
conservatrice générale du patrimoine ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PATRIMOINE ET DECENTRALISATION CULTURELLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Sciara (Rosario, Antonin)
vice-président d'une association régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Roulier (Jacques)
agent sous-chef au service du secrétariat général de la présidence du Sénat ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
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nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Rosé (Yves, Adrien)
maire de La Motte (Var) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Malrait (André, Herman)
adjoint au maire du 4e secteur de Marseille ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Feppon (André, Jean)
maire de Rumilly (Haute-Savoie) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Destais (Gabriel)
conseiller général de la Manche ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Vion (Bernard)
ouvrier à l'Imprimerie nationale ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Desmarest (Daniel, Claude)
expert-comptable, commissaire aux comptes ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Bracchi (Antoine, Jacques)
président du Conseil national de la comptabilité ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Duperray (René, André)
huissier de justice à Valence ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Denis (André)
directeur général adjoint des services du département de l'Aisne ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Joly (Michel, Arsène)
directeur général d'un organisme d'assurance formation pour l'industrie hôtelière ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Jarry (François, Hubert)
délégué régional au tourisme ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Stihle (Fernand)
président-directeur général d'entreprises ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Lango (Alin, Modeste)
chef de garage au ministère ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Aubry (Jean, Pierre, Marcel)
secrétaire d'une association régionale en faveur de l'entreprise ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Schauinger (Jean-Claude, Louis)
cadre équipement de direction honoraire hors classe à la SNCF ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Thomières (Christian, Paul)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Dasque (Jean-Michel)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Cayuela (Norbert)
adjoint au maire de Mesnil-sur-l'Estrée (Eure) ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Urban, née Wild (Sabine, Marie, Laure)
professeure des universités ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Fayolle (Bernard, André)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Cannac (Yves, Gabriel, Vladimir)
membre honoraire du Conseil d'Etat ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: de Chavagnac (Raoul, Guy, Marie)
ancien ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Bossut (Jacques, Marcel, Ernest)
maire adjoint honoraire de Wattrelos (Nord) ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Porcel (Jean-Pierre, Raymond)
délégué académique à la Réunion ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Bedossa, née Baruch (Lise)
secrétaire générale de groupe dans une mairie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Cassous (Henri, Léon)
président d'une organisation professionnelle régionale de travaux publics ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Bibault (Philippe, Robert)
directeur régional de l'Agence nationale pour l'emploi ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Dailly (Michel, Roger)
président fondateur de l'Association française du corps arbitral multisport ; 40 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Cazes (Jean-Michel, André, Arthur)
président-directeur général d'une entreprise vinicole ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Guérin (Jean-Pierre, Louis)
président d'une société de production télévisuelle ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Bourget (Jacques-Marie)
journaliste ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Fatou (Hélène, Alix)
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Bloch (Jean-Louis, Jules)
chirurgien-dentiste ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Rolland (Michel, Henry)
ancien directeur dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Pecqueur (André)
président-directeur général de sociétés ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Palacio (Roland, Louis, Gaston)
président-directeur général de sociétés ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Galametz (Claude)
ancien député du Pas-de-Calais ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Legendre (Paul, Jean, Roland)
ancien délégué régional de la Fédération nationale des transports routiers ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Sadrin, née Decroix (Monique, Micheline, Marie)
infirmière honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Blanchet (France, Marguerite, Jeanne)
proviseure honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Enseignement professionnel
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Desmoulin (Michel)
président de l'union des associations de l'Institut des hautes études de défense nationale ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Puech (Georges-Louis, Marie, Robert)
gérant associé d'une agence de relations publiques (Allemagne) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Berthelot (Yves, Marie, Charles)
secrétaire exécutif de la commission économique pour l'Europe des Nations unies à Genève ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Zuccarelli (Emile, Pierre, Dominique)
ancien ministre, maire de Bastia (Haute-Corse) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Bontoux (Jean-Jacques)
ancien président d'un syndicat local de vignerons ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Scolan, née Ménez (Marie-Louise, Isabelle)
conseillère municipale ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Peyrot (Madeleine)
conseillère municipale ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Peyraud (Jean-Jacques)
maire de Flers-en-Escrebieux (Nord) ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Llanes (Marcel, Georges)
chef de garage à la préfecture de la Haute-Garonne ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Disperati (Jacques)
ingénieur en chef honoraire des ponts et chaussées ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Buge (Jean, Claude)
ancien responsable de l'imprimerie d'un établissement public ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bloch (Daniel)
recteur d'académie ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chabot (Jacques, Léopold)
contrôleur principal du Trésor public chargé de l'intérim de la trésorerie de Ryes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Barnéaud (André, Georges)
inspecteur du Trésor public à la trésorerie générale des Hautes-Alpes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Laredo (Berthe)
greffière au secrétariat du parquet du tribunal de grande instance de Paris ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Renvoyé (Jacques, Maurice)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Evano (Jean, Joseph)
ancien ingénieur d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lenert (Jean, Roger)
violoniste, professeur de musique ; 40 ans d'activités musicales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cornic (Lucien, Louis)
ancien proviseur de lycée ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Enseignement professionnel
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Caseau (Jacques, Marie, Auguste)
proviseur honoraire de lycée ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vendé (Gilbert, Henri)
ancien receveur principal des douanes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Brésillon (Daniel, Jean-Mary)
conseiller hors classe à la chambre des comptes de Champagne-Ardenne ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rouaud (Michel, Jean-Paul)
ancien agent de maîtrise ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Seignol (René)
ancien vice-consul honoraire (Burkina Faso) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cadiou (Jean-Marie)
directeur d'un institut de prospective technologique ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Richard (Charles, Philippe)
chef d'équipe de sécurité dans une société d'autoroute ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Leimgruber (Antoine, Charles)
directeur d'une société immobilière ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pasquet (Edouard, Guy)
président-directeur général de société ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Esteve (René)
conseiller municipal, délégué à l'intégration ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lejeune (Roger, André)
ancien agent technique dans un groupe industriel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gallart (Xavier)
directeur d'une agence bancaire ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Coudreau (André, Pierre)
ancien athlète, dirigeant sportif ; 40 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pellerin (Robert)
président d'un groupement national interprofessionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dupont (Gérard, Henri)
chef de cuisine, formateur ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Quettier (Jehan-Michel)
directeur commissaire de salons professionnels ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aubert (Allain, Jean-Baptiste)
président-directeur général de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Ecrement (Bernard)
directeur d'une société d'architecture et d'urbanisme ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bayrac (Serge, Henri, Jules)
ancien directeur d'un établissement communal d'équipement à la SNCF ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Demary (Jean-Claude, André)
président d'un comité d'entente d'associations d'anciens combattants ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Peloux, née Poujade (Louise, Henriette)
adjointe administrative principale à la chambre des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Minet (Pierre, Jean, François)
président d'honneur d'une mutuelle ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Baconnet (Marc, Jacques, Charles)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Kjan (Patrick)
directeur des services pénitentiaires de Mayotte ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Olry (Jacques, Yvon)
président de section au conseil général vétérinaire ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Adda (Jacques, Francis, David)
ancien chargé de mission à l'Institut national de la recherche agronomique ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Figarella (Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Enseignement professionnel
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Gardès, née Lambotte (Micheline, Denise, Raymonde)
secrétaire générale de la direction nationale des activités sociales de La Poste ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Mosès (Jean-Stéphane)
professeur émérite à l'université hébraïque de Jérusalem (Israël) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Nivat (Georges, Michel)
directeur de l'Institut européen de l'université de Genève (Suisse) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Boualam (Ahmed)
président d'associations en faveur des rapatriés ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Royer (André, Maurice, Joseph)
technicien supérieur des parcs nationaux, chef de secteur sur l'île de Porquerolles ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Marcajous (Pierre, Jean)
directeur dans un groupement industriel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Van Wesemael (Pierre, Clément)
ancien directeur d'un établissement industriel de maintenance du matériel à la SNCF ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Fort (Jean-Louis)
directeur général à la Banque de France, secrétaire général de la Commission bancaire ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Langlois (Jack, Alain, Marc)
major ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Seltz (Raymond)
responsable du bureau de Bonn du Centre national de la recherche scientifique (Allemagne) ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Toulet (Jean-Pierre)
ancien conseiller technique au Sénégal ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Schmitt (Maurice, André)
directeur à la préfecture de Meurthe-et-Moselle ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Le père
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Bavière (Hubert, Eugène)
médecin-chef de service hospitalier honoraire ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Abraham (Isaac, Gilbert)
professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Boulez, née Baras (Marie-Claire)
conservatrice en chef honoraire des bibliothèques ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Emmanuelli (Yves, Marie)
conseiller de chambre régionale des comptes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Bodiou (Yvon)
receveur des finances à Lorient ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Lamy, née Merlanchon (Michèle, Christiane)
assistante de vérification dans une chambre régionale des comptes ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Barbusse (Jocelyne)
assistante de vérification auprès d'une chambre régionale des comptes ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Pelerin (Jean-Pierre)
greffier en chef honoraire du tribunal de grande instance de Saint-Omer ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Mansoux, née Chetaille (Noëlle)
chargée de mission à l'administration centrale ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Lo Giaco (Michel)
conseiller régional du Nord - Pas-de-Calais, maire d'Assevent ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Redon (André, Alexis)
proviseur ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Laval (Gérard, Gaston)
médecin-chef de service hospitalier ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SANTE ET HANDICAPES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Lasserre (Claude)
trésorier principal du Trésor public à la trésorerie principale de Carcassonne ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Clément (Robert, Charles)
ancien receveur particulier des finances ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Zeiger (Roger)
président d'une association (Suisse) ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Blain (Claude)
ancien chef de service dans une société au Sénégal ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Herzog (Philippe, Albert)
ancien député au Parlement européen, président d'une association à vocation européenne ; 40 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Maupoil (Henri, Marcel)
directeur d'un projet de modernisation des transports ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Martin, née Deniau (Jacqueline, Yvette)
ancienne secrétaire dans une subdivision de l'inspection du travail des transports ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Gomez del Junco (Serge, Maurice)
avocat au barreau de Paris ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Aumage (Gilbert, André)
huissier de justice honoraire ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Réveillère (Michel)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Arellano (Salvador)
ancien maître de chai ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Thébault (Philippe, Georges)
rédacteur en chef adjoint d'une agence de presse ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Combeau (Maurice)
directeur technique d'une société ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Marchand (Pierre, Lucien)
ancien secrétaire général adjoint d'un syndicat ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SANTE ET HANDICAPES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Duphil (Michel)
ancien directeur de sociétés ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Lahon-Artillayre (Jacques)
ancien attaché de direction dans une association de restauration immobilière ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Fellmann (Jean-Marie)
directeur général d'un office d'aménagement et de construction ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Rousseau (Jacques)
chef d'entreprise ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Longueville (Claude)
directeur de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Cotonat (Jean-Daniel, François)
chef d'entreprise ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Pereira (André)
président départemental de l'Union nationale des combattants ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Grindes (Michel, Jean)
membre d'une chambre de commerce et d'industrie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Four (Georges, Marie, Jean)
ancien ingénieur d'études et de fabrications au ministère de la défense ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Clisson (Michel, Maurice, Charles)
ancien président-directeur général d'une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Arnault (Alain, Louis)
ingénieur principal hors classe (h) à la SNCF ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Paillassou (Irène, Anne, Marie)
ancienne résistante ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Sebillotte (Michel, Gilbert, André)
directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministre de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: de Charette de la Contrie (Hugues, Marie, Marguerite)
sous-préfet de Châteaubriant (Loire-Atlantique) ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Butikofer (Jean-Marie, Joseph)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur au conseil général des ponts et chaussées ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Rousset (Michel, René, Marie)
professeur émérite des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Durand-Delga (Michel, Paul)
membre de l'Académie des sciences ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bégué (Jean, Armand)
ancien inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Boulard (Jacques, Daniel)
ingénieur général des travaux maritimes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Fouque Robert, née Jeannin (Maryvonne, Odile)
praticienne hospitalière honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SANTE ET HANDICAPES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Pasquet (Jacques, Louis)
ancien médecin, délégué national de la société internationale pour les droits de l'homme ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Kleinfinger (Samuel)
chirurgien-dentiste, professeur des universités ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Colnat (Gérard, Jean-Marie)
directeur d'une société de presse médicale ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bélardy (Marius, Jean-Marie)
secrétaire général honoraire du Comité national d'exportation de la meunerie française ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Boyer (Gérard, Marcel, Germain)
président-directeur général d'un restaurant ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Colin (Georges, Claude, Raoul)
directeur à La Poste ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Micheletti, née Bertron (Nicole)
directrice de la communication d'une société ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Machin, née Abrial (Annie, Mireille)
membre d'une association en faveur de la musique ; 40 ans de services civils, d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Rouquié (Alain, Georges, Marcel)
ambassadeur de France en Ethiopie ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Duby (Jean-Jacques)
directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: d'Espagnat (Bernard, Georges)
professeur d'université honoraire membre de l'Institut ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Cottet (Emile, Maurice)
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Sirieix (Marie-Louise), épouse Guillet
greffière en chef à la cour d'appel de Limoges ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Davigo (Jacques, Marie, André)
ancien ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Palewski (Dominique, Serge, Marie)
sous-préfet de Clermont-de-l'Oise ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Combel (Roger, Aimé)
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Denoyel (Jacqueline, Mathilde, Jeanne), épouse Corrèze
inspectrice générale de l'administration des affaires culturelles ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Sancey (René, Georges)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 40 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Barrucand (Dominique)
chef du service de médecine interne orienté en alcoologie ; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Petipas (Jacques, Paul, Maurice)
ingénieur général des télécommunications au conseil général des technologies de l'information ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Gleyze, née Germondo (Liliane, Marie-Louise, Julia)
inspectrice pédagogique régionale honoraire, inspectrice d'académie honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Obolensky (Serge)
secrétaire de l'archevêché orthodoxe russe en France ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Gérard (Jacques, Daniel)
consultant en développement dans le domaine de la coopération ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Pla (Alain)
commandant de sapeurs-pompiers volontaires ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Feugère (Serge)
vice-président d'un organisme de transports ; 40 ans d'activités professionnelles, syndicales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: de Gayardon de Fenoyl (Christian, Jacques, Ghislain)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre du Conseil général des ponts et chaussées ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Polet (Claude)
militant syndical ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Halley (Robert, Auguste, Marie)
vice-président-directeur général d'une société de distribution ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Barret (Michel, Raymond)
mandataire général dans une banque ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Laverré (Jean, Raoul, Yves)
ancien directeur d'établissement d'un office national ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Hourdin (Adrien, Joseph, Alfred)
ingénieur consultant (er) d'une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Bar (Paul)
ancien mineur, président honoraire d'un centre sportif et éducatif ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Baousson (Michel, Yves)
membre d'un conseil économique et social régional ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Marx (Roger)
ancien président-directeur général de sociétés ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Grassot, née Fonbleu (Huguette, Pierrette)
adjointe administrative au poste d'expansion économique près l'ambassade de France à Kinshasa ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Favre, née Rivory (Jeannette, Suzanne)
présidente d'une fédération régionale de maisons d'accueil ; 40 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Le Bris (Raymond, Marie)
chargé de mission au service de coopération et d'action culturelle en République centrafricaine ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Naudet (Jacques, Pierre)
directeur à la préfecture de l'Indre ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Coupry (Alain, Marie)
praticien hospitalier honoraire ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Roussin (André)
ingénieur de recherche, honoraire ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Flattot (Jean)
professeur de collège ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Day, née Benon (Josiane)
conseillère honoraire d'administration scolaire et universitaire ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Bozzoni, née Francequin (Michelle, Marie)
receveuse-perceptrice du Trésor public à la trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Villielm (Jean-Louis)
administrateur territorial ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Queyron (Alain, Victor, Bernard)
ancien professeur des collèges ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Pougis (Robert, François)
technicien territorial-chef ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Sadourny (Robert, André)
maître de conférences ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Damon (Pierre, Antoine)
président de la commission de conciliation d'un centre hospitalier ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Manceau (Claude, Paul-Marie)
ancien chargé de mission à La Poste ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Fontana (Gabriel)
directeur d'une maison de retraite de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ; 40 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Maestro (Serge, Richard, Herculo)
ancien technicien supérieur d'études et de fabrications de 1re classe au ministère de la défense ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Loubatie (Maxime, Emile, Marie)
brigadier-chef honoraire de la police nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Courtois (Michel, Jean)
directeur (er) des transports d'une commune ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Sommelet, née Gasse (Danièle, Marie)
chef de service hospitalier, professeur des universités ; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Glaudon, née Belmont (Maxe-Marie, Louise)
vice-présidente d'une association à caractère social à la Martinique ; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Bonnery, née Azaïs (Jeannine, Reine)
directrice d'école honoraire ; 40 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Frick (Marc)
agent sous-chef à l'hôtel de la présidence du Sénat ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Simon, née Sabetta (Denise, Monique)
secrétaire administrative de classe supérieure à la représentation permanente de la France à Bruxelles ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Perigny (Jean-Pierre, Henri)
directeur d'une association en faveur d'handicapés ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Deschildre (François, Marie)
pharmacien ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Berton (Roland, Emilien)
ancien éducateur technique dans une maison d'enfants ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Aubry (Michel, André)
responsable administratif honoraire du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Picozzi (Gérard, Michel)
attaché d'administration centrale au ministère ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Gracco (Francis, Jean, Paul)
ingénieur en chef d'un établissement professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Bonal (André, Charles)
président d'une chambre syndicale professionnelle ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Tranquard (Georges)
directeur d'une coopérative laitière ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Fauroux (Pierre)
président d'une caisse départementale de mutualité sociale agricole ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Brosson (Pierre)
ancien directeur d'une organisation professionnelle agricole ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Mozziconacci (Pierre, Toussaint)
maire d'Olmeto (Corse-du-Sud) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Bécherel (Francis)
maire de Heudebouville (Eure) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Cadet (Maurice, Léon)
ancien directeur dans un syndicat départemental d'électrification ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Marcadet (Paul, Max)
ancien directeur général dans une école professionnelle ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Bernard (Noël, François)
membre du bureau de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Gros (Gérard, Laurent, Louis)
directeur général dans un organisme public ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Desportes, née Roseau (Christiane, Marie-Louise)
ancienne conseillère pédagogique, vice-présidente d'une association à caractère éducatif ; 40 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Tempé (Jean-Daniel, Georges)
praticien hospitalier, professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Fekete, née Nihoul (Claire, Armande, Marguerite)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Barcz (Janine), épouse Wdowik
greffière en chef, chef de greffe du tribunal de grande instance de Melun ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Merlette (Pierre, Gérard)
directeur adjoint à l'administration centrale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Nasio (Juan, David)
médecin, psychiatre, psychanalyste ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Lobry (Pierre, Paul, Léon)
président fondateur d'une association caritative ; 40 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministre des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministre des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Alliotte (Michel, René, Emile)
médecin à Madagascar ; 40 ans de services militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministre des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministre des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Malek (Fabien, Léon)
ancien chirurgien ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Demetz (Jean-Pierre)
avocat au barreau de Paris ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Saurin (André, Jules, Honoré)
chargé de missions, d'études et d'inspections au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Drouilhet de Sigalas (Arnaud, Ollivier, Etienne)
président d'un syndicat d'initiative et d'une société de musique ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Ponçot (Jean, Marie, Léon)
ancien professeur ; 40 ans de services civils et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Stéphant (Jean, Joseph)
adjoint au maire de Lorient (Morbihan) ; 40 ans de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Paulin (Jean-Marie, Roger)
maire de Cuffies (Aisne) ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Cochereau, née Hembert (Yolande, Marcelle)
secrétaire administrative de classe supérieure ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Venance (Lamartine)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Linais (Danièle, Marie-Madeleine)
directrice honoraire de centre d'information et d'orientation ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Anneville (Bernard, Gilbert)
chef de service intérieur au ministère ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Barre (Maryvonne, Françoise)
trésorière principale du Trésor public au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Lacombe (Arlette)
chef de bureau à l'administration centrale ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Pouplin, née Marchand (Noëlle)
maire du Pin (Deux-Sèvres) ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Chapacou (Paulette)
ancienne attachée de préfecture ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Le Peutrec (Jean-Yves)
ingénieur d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Dracius (Jean, Michel, Désiré)
secrétaire administratif ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: de L'Isle (Marceau, Roger)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Debessac (Fernand)
ancien ouvrier d'Etat ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Morin (Claude, Georges)
conservateur des hypothèques à Antibes I ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Officier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Pons (Georges, Gustave)
adjoint d'un maire ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Gueveler (Claude, Emile)
praticien hospitalier ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Michinot (Lucien, Francis)
inspecteur hors classe (er) à la Régie autonome des transports parisiens ; 40 ans de services civils et de résistance
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Casta (Pierre)
ingénieur en chef (er) d'agronomie ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Bourdier (Jean, Marcel, Pierre)
directeur honoraire de préfecture ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Reydellet, née Poulet (Danielle, Marie, Louise)
présidente d'une association à caractère social à la Réunion ; 40 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Jorda-Kéromen (Jocelyne, Jeanne)
contrôleuse principale des douanes à la direction des douanes de Paris ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Barat, née Bernard (Colette, Yvonne)
agent de recouvrement principal du Trésor public ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Picot (Jean-Paul, Etienne)
ancien délégué d'un Conseil supérieur des Français de l'étranger (Etats-Unis) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Lesieur (Claude, Marie)
directeur commercial d'une société de transports ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Fleury (Roger, Georges)
agent contractuel à l'administration centrale ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Galmel (Raymond, André)
ancien directeur général adjoint de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Coutard (Jean, Marcel)
vice-président d'une chambre de métiers ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Keck (René, Robert)
ancien chef de secteur au Parc national des Ecrins ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Bastard, née Moor (Josette)
assistante de gestion au ministère ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Lucas (Guy, Jean-Pierre)
directeur d'une maison de quartier ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Ronsain (Jean-Claude, Georges)
ancien agent chef dans un centre hospitalier ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Chaineau (Joseph)
ancien responsable de département dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Gouillard (Serge)
adjoint d'un maire, chargé du logement ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Francès (Michel, Marie)
directeur d'une caisse d'assurance vieillesse ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Dupeux (René, André)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Pochard (Camille, Joseph)
professeur honoraire de lycée professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Carlier (Charles)
ancien président-directeur général de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Pelé (Claude, Jacques, Marie)
ancien capitaine d'un corps de sapeurs-pompiers ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Soum-Glaude, née Sabourau (Renée, Thérèse, Marie)
ancienne députée, professeur agrégé ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Laurenti, née Pinatel (Maryse, Paule, Delphine)
présidente de la section d'Abou Dabi de l'union des Français de l'étranger (Emirats Arabes Unis) ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Guilaine (Jean, Joseph, Victor)
professeur au Collège de France ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Demichel (André, Raphaël, Marie)
professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Gaidy (Charles, Lucien)
président d'honneur d'une association de protection de la nature ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Mecz (Roland, René, Edgard)
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Martel, née Vergeau (Marguerite, Marie, Louise)
ancienne championne de France d'athlétisme ; 40 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Barriolade (Guy, Paul, Jules)
secrétaire général de la communauté urbaine de Lyon ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Senéor (Roland, Nissim)
directeur des relations extérieures à l'Ecole polytechnique ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Chatras (Daniel, Marius, Louis)
président départemental de la Société nationale mutualiste « Les Médaillés militaires » ; 40 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Gardeil (Bernard, Jean)
principal de collège à Auch (Gers) ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Bidjeck, née Valogne (Marie-Thérèse, Julienne)
proviseur de lycée à Maisons-Alfort (Val-de-Marne) ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Allio (Joël, Robert, Jean)
ancien agent contractuel au ministère ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Geney (Jean, André, Henri)
ancien député du Doubs, vice-président du conseil général, maire d'Etupes ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Veysset (Jean-François)
vice-président de la commission sociale d'une organisation interprofessionnelle ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Pagès, née Nelson (Josette, Marguerite)
membre du conseil d'administration d'une amicale pour anciens déportés ; 40 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Morsy, née Patchett (Magali)
professeur honoraire des universités ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Fericelli (Jean)
professeur d'économie, directeur de l'Institut de recherche en économie et droit de l'énergie ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Deronzier (Michel, Fernand, Alphonse)
conseiller technique au Sénégal ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Peytavin (André, Joseph)
ancien arbitre international de rugby ; 40 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Escalettes (Jean, Pierre, Edmond)
président du Conseil national du football amateur ; 40 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Kolb (Henri, Frédéric)
ancien directeur d'école ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Keribin (Guy, Noël)
ancien secrétaire général de mairie ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Hamard (Henry, Georges, Emile)
chef de service des hôpitaux, professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Gourgon (René, Roger)
praticien hospitalier ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Brotherson (Philippe, Edwards, Piri)
maire d'Uturoa (Polynésie française) ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Glorion, née Guynet (Françoise, Danielle, Marie-Dolorès)
présidente d'une association d'accompagnement de personnes malades ; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Rodriguez, née Alibert (Marie-Ange)
ancienne résistante ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Deplace, née Bick (Marie-Françoise, Yvonne, Henriette)
conservatrice des hypothèques à Nanterre ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Monjauze (Henri, Philippe)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Etats-Unis) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Bottero (Jean, Baptiste, Marius)
directeur d'études honoraire à l'Ecole pratique des hautes études ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: François (Emile, André, Joseph)
président du directoire d'une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Allemandi (Michel)
ancien directeur d'un centre de formation agricole ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Geneletti (Jacques)
maire honoraire de Modane (Savoie) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Rollin (Roland)
président d'une chambre de métiers ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Pougnet (Michel, Jean, Jacques)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Le Gall (Yves-Marie, Olivier, Siméon)
président d'un syndicat régional ; 40 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Stoll (Jean, Paul)
ancien chef d'entreprise ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Merhet (Bernard)
vice-président honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Guedj (René)
grand rabbin ; 40 ans d'activités cultuelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Fulpin (Guy, Paul)
inspecteur départemental d'académie ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Perellon, née Perrigault (Monique, Madeleine)
adjointe au maire ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Sauter (Jean, Gabriel, Charles)
inspecteur général des bases aériennes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Riali (Ahmed)
responsable d'une association en faveur des rapatriés ; 40 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bombart (Marcel)
chef de service hospitalier, professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Peyronnet, née Brunet (Paulette, Maryse)
ancienne directrice de centre hospitalier ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Sarrazin (Serge, Claude)
ingénieur de recherche honoraire ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Meunier (Jean-Claude)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Chazal, née Rongere (Josette)
professeur honoraire de collège ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Carrière, née Ranjon (Lucette)
attachée d'administration centrale à la Caisse des dépôts et consignations ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Dixmérias (Jacques)
chef de service dans une direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Sarre (Henri, Alcide)
superviseur à l'audit interne de La Poste ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: L'Hermite (Joseph, Ange)
trésorier d'une section de l'Union nationale des combattants ; 40 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Fantin (Joseph)
grand invalide de guerre ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Cuillé (Henri, Adrien, Germain)
ancien receveur de La Poste ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bonnet (Mireille, Marie, Christine)
professeur des universités - praticien hospitalier ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Robin (Annie, Marcelle)
contrôleur principal des impôts à Saint-Lô (Manche) ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Joseph, née Petitclerc (Paulette)
inspectrice du Trésor public à la trésorerie générale du Cher ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Gonidec (Yves, Emmanuel)
vice-président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Ménez, née Thépaut (Suzanne, Marie)
secrétaire administrative à l'administration centrale ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Korniat (Jean, Stéphan)
sous-directeur d'un organisme à caractère social ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Alzon (Allain, Abel)
sous-directeur d'une caisse d'assurance maladie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Panizza (Allain, Marcel)
garde-chef national de la chasse et de la faune sauvage ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Labernade (Claude)
ancien chef de cuisine ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Galfard (Elie)
président d'une caisse de crédit agricole ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bouffier (André, René)
maire de Montjustin (Alpes-de-Haute-Provence) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Logereau (Jacques, Louis)
directeur dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Le Bastard (Jean)
ancien ouvrier d'Etat ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Richard (Yves, Maurice, Georges)
membre de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française ; 40 ans de services militaires, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Officier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Malétras (Alain)
président d'une fédération nationale professionnelle ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Dubois (Michel)
chef d'entreprise ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bastié (Jean, Claude)
gérant de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Lachaux (Jean-Paul)
président départemental et membre du conseil national d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bachelet (Bernard, Henri)
vice-président délégué d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Teissier (Hubert)
directeur d'une succursale de la Banque de France ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Bruel (Roland, Jean)
conseiller culturel aux Comores ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Blanche, née Benveniste (Claire, Frida)
professeur des universités ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Truffinet (Jean)
ancien inspecteur général au Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Thébault (Jean-Claude)
professeur d'enseignement général des collèges, maire de Souppes-sur-Loing (Seine-et-Marne) ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Chapuis (Robert, Joseph, Emile)
ancien ministre, maire du Teil, conseiller général de l'Ardèche ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Sarthou (Jean-Laurent)
grand invalide de guerre ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Dubois, née Guillemin (Odette, Andrée)
grande invalide de guerre ; 40 ans d'activités civiles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Peyrache, née Duquesnoy (Marie-Hélène, Madeleine, Joséphine)
inspectrice pédagogique régionale, inspectrice d'académie ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Merkouloff (Gérard, Igor)
chef d'une entreprise de conseil (Brésil) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Nemer, née Vincent (Monique, Germaine)
maître de conférences, directrice éditoriale ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Bernier (Paul, Henri, René)
directeur dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Marchand (Pierre, Joël, Maurice)
directeur d'un département éditorial ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Robert (Jean-Pierre, François)
ancien président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Cheynet de Beaupré (Jean, Marc, René)
président de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Bardone (René, Charles)
délégué général d'une association de formation ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Frayssinet (Christian)
professeur à l'université de Stockholm ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Martinez, née Launaro (Marie, Thérèse)
adjointe administrative principale honoraire de police ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Gérard (Claude, Emile)
ancien directeur d'un service maritime et de navigation ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Fonthieure (Maurice)
administrateur d'une caisse d'allocations familiales ; 40 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Carrière (Pierre, Léopold)
professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Hubert (Marie-Clotilde)
directrice d'études à l'Ecole nationale des chartes ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Dalle, née Douhet (Etiennette)
ancienne attachée principale d'administration scolaire et universitaire ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Villain (Jean-Michel)
secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Laloux (Guy, Justin)
secrétaire général de la chambre régionale des comptes du Limousin ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Mortier (Jacques, Marie)
président d'une association de protection de l'environnement ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Grillot (Bernard, André)
directeur technique national d'iaïdo ; 40 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Winkler, née Bosdarros (Nicole)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Sureau (Jacqueline, Renée)
ingénieur d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Aubert (Jean, Félix)
conservateur général du patrimoine ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Legrand (Roger, René)
directeur d'hôpital ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Beghadid (Bendaoud)
secrétaire départemental d'une union d'anciens combattants ; 40 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Chouraqui (Léon)
principal de collège ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Pinasco (Roger, Sauveur, Etienne)
capitaine honoraire dans une direction départementale de services d'incendie et de secours ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'orde national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Buffard (Roger, Ferdinand)
ancien agent d'administration principal dans une direction départementale de l'équipement ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'orde national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Ponsonnaille (Olivier)
receveur régional des douanes à Amiens ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Thieffry (Christiane, Estelle)
receveur-percepteur du Trésor public à la trésorerie générale du Nord ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Lhutin, née Dalle (Huguette, Valentine)
inspecteur du Trésor public au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Giusti, née Fontaine (Danièle, Elise)
assistante sociale dans un centre hospitalier ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Bagaglia (Parisse)
commandant honoraire de sapeurs-pompiers (Principauté de Monaco) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Merceron (Camille)
ancien directeur de société au Burkina Faso ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Sangouard (Louis, Claude)
conseiller municipal de Gif-sur-Yvette (Essonne) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Roy (Serge)
maire de Tamnay-en-Bazois (Nièvre) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Navarro (Jean-Claude)
conducteur dans une société de transports collectifs ; 40 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Corric (Michel, André)
ancien directeur d'un organisme pour l'emploi ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Bouchex Bellomie (Edmond)
directeur de réseau régional à l'Agence nationale pour l'emploi ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Farge (Marc)
chef de division honoraire au Centre national d'études spatiales ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Carles (Jean-Marie, Roger)
président-directeur général de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Levet (André)
agent de service technique au tribunal de grande instance de Privas ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Bouvet (Gérard)
notaire, expert près la Cour de cassation et près la cour d'appel de Paris ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Maignan (Christian)
président d'un syndicat de défense agricole ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Nicolas (Gilbert, Roland)
chef de centre dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Saddy (Pierre)
architecte ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Thomas (Jack, Robert)
président d'une chambre de métiers ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de Chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Mischler (Eugène, Fernand)
propriétaire exploitant d'une auberge ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: de Toldi (Vivien)
dirigeant de sociétés de construction ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Dessaulles (Jacques, André)
ancien directeur délégué dans un organisme en faveur du logement social ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Viala (Michel, Marie)
directeur général d'une chambre de commerce et d'industrie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Tournier (Amédée, Pierre)
président d'une section de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Courjault (Jean)
directeur d'un groupe industriel, conseiller honoraire du commerce extérieur ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Canot (Jean)
délégué commercial international ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Gérald (Pierre, Jacques)
ingénieur en chef honoraire à la SNCF ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'orde national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Lejeune (André, Claude)
ancien sénateur, ancien député de la Creuse ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Barbe (André)
ambassadeur de France au Cap-Vert ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Mousson, née Bonhomme (Christiane, Marie-Rose)
professeur certifié honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Depaix (Maurice)
conseiller de tribunal administratif, conseiller général, maire d'Amplepuis (Rhône) ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Guise (Myriam, France, Aline)
ancien chef du département des acquisitions à la Réunion des musées nationaux ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Desgranges (Jean, Marcel)
conseiller général de l'Allier, maire de Domérat ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Lejob (Jean-Claude, Gaston)
président du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Minart (Gérard, Bertin, Jules)
vice-président du directoire d'un journal ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Barbier (Claude, Robert)
ingénieur (er) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Chigot (Claude, Charles)
président d'un groupement d'associations en faveur du logement ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Darriulat (Pierre, Jean, André)
ancien directeur de la recherche scientifique au Centre européen de recherche nucléaire ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Angel, née Clémençon (Micheline, Marie-Jeanne)
déléguée au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Espagne) ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Loucheux, née Lefebvre (Marie-Henriette, Jeanne)
directeur de recherche honoraire du Centre national de la recherche scientifique ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Lemattre, née Bourgeois (Monique)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique de Versailles ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Camus, née Simon (Marie-Thérèse, Jeanne, Geneviève)
professeur des universités à l'université de Poitiers ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Tisserand (Michel, André, Jean)
ancien chargé de mission d'études et d'inspection au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Delgado (Louis)
chargé de mission dans un secrétariat général pour les affaires régionales ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Roque (Hubert, Arthur)
vice-président départemental délégué de la FNACA ; 40 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Lama (Edmard, Maurice)
maire de Rémire-Montjoly (Guyane) ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Gebler (Jean-Marc, Pierre)
directeur honoraire de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lorraine ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Lavie (Jacques)
président d'une association d'anciens combattants ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Le Meur (Daniel)
député honoraire ; 40 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Geni (Gabriel, Maurice, Henri)
avocat à la cour d'appel de Dakar (Sénégal) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Dubreuil, née Vignerie (Denise, Yvonne)
secrétaire administratif en chef de police ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Leveau (Edouard, Valentin, Florentin)
ancien député, armateur à la pêche industrielle ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Gandou (Yves, Edmond, Serge)
président d'un organisme mutualiste ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Claerr (Marcel, Marc)
directeur régional d'une association de formation professionnelle pour adultes ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Nouveau (Gérard, Marie, Henri)
directeur général de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Jalabert (Michel, François)
vice-président d'un groupe industriel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Gaujour (Claude)
chef de bureau principal à la direction des changes à la Banque de France ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Dantheny (Guy)
huissier de justice à Nevers, ancien président d'une chambre régionale des huissiers de justice ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Terré (Jean)
ancien directeur général adjoint d'un institut de recherches vétérinaires ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Bobe (Jacques, Marie, Joseph)
ancien directeur général d'une caisse régionale de crédit agricole ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Glückler (Jean, Bernard)
docteur en médecine, maire adjoint ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Cros (Robert, Marcel)
ancien secrétaire administratif ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Bongiraud (Jean, Antoine)
chef pilote d'essais et de réception dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Malgoire (Jean, Claude, Pascal)
chef d'orchestre, musicologue ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Rinjout (Paul)
grand invalide de guerre ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Behar (Henri)
médecin (er) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Berducat (Roger, Robert, Marcel)
président départemental de la FNACA ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Le Roux, née Hauss (Carmen)
maire ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Montestruc (Henri)
conseiller pédagogique (Andorre) ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Millot (Bernard, Maurice)
vice-président d'associations d'anciens combattants (Suisse) ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Thiry (Robert, Jean)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle en Côte d'Ivoire ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Labrot (Max, André)
ancien chef du centre de secours principal des sapeurs-pompiers de Bergerac ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Cohen, née Ben Ayoun (Huguette)
adjoint administratif principal au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Gubler, née Ponchaux (Marie-Claire)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Gille, née Marthoud (Madeleine, Marie-Thérèse)
chef de service à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bisson, née Marenco (Danielle)
professeur honoraire, directrice de l'atelier de l'histoire de Tours ; 40 ans de services civils et d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bhattacharya, née Monterou (France, Antoinette, Andrée)
professeur des universités, vice-président de l'Institut national des langues et civilisations orientales ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Hébrard (Georges, Michel)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle au ministère ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Boero (Michel, Jean, François)
attaché d'administration centrale au ministère ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Durand, née Salomon (Michelle)
ancien directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Thevenin (Jacques)
ancien enseignant ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Margeolet (Denis)
ancien secrétaire de mairie ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bonnefond (Etienne)
vice-président d'un conseil général ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Rossinot, née Capitaine (Jeannine, Marie)
adjoint administratif principal ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Palau (Yves, Gérard)
professeur certifié honoraire ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Galand (Michel, Jean)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Cassou (Louis, Guillaume, Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Janets (Colette, Suzanne)
ancienne infirmière ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Salvan (François, Louis, Guillaume)
conducteur d'automobile dans les services du Premier ministre ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Maquarie (Marcel)
chef de service intérieur dans les services du Premier ministre ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Demarne (Marcel, René)
conseiller municipal ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Parenteau (Yves, Paul)
directeur de département dans une société d'équipement en Côte d'Ivoire ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Girard (Paul)
ancien chef d'équipe, conducteur d'automobile d'une collectivité locale ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Roussel (Henri, Bernard)
ancien agent des services techniques au ministère ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Migozzi (Augustin, Jean)
pilote de ports maritimes, chef d'un service de pilotage ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Tijou (René)
directeur de la formation et du développement social dans une entreprise ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Dubois (Michel)
directeur régional d'un organisme à caractère social ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Colonna-Ceccaldi (Michel, Marie)
ancien responsable dans un groupe industriel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Roussel (Bernard)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Valenciennes ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Paoli (Jean-Marc)
maire adjoint ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Valette (Yany, Pierre-Alain)
responsable des assurances dans une fédération professionnelle ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Coquais (Robert)
président honoraire d'un centre d'amélioration du logement ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Portafaix (Robert)
ancien chargé de mission dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Borgo (Gérard)
président d'un tribunal de commerce ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Amis (Ernest)
ancien directeur de fabrication dans une entreprise ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Girardot (Paul, Albert, Philippe)
président d'une association d'anciens combattants ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Gillot (Charles, Auguste)
ancien responsable de la sécurité incendie dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Menoud (Christian, André)
ancien attaché départemental contractuel ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Pellissier, née Pradier (Roseline, Léone, Mireille)
présidente de section au tribunal administratif de Paris ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Métaireau (Claude, Henri, Joseph)
chef de bureau au ministère ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Schroeder (François, Michel, Eugène)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Françon (André, Victor, Marcel)
professeur émérite à l'université Panthéon-Assas (Paris-II) ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Bonzom (Jean, André)
contrôleur général honoraire de la police nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Dreuille (Anne-Marie dite Annie)
directrice d'une association d'entraide ; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
30 juin 1989
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Gautier (Jean-Bernard)
directeur général de société (Pays-Bas) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
9 mars 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Faligant (Bernard, Jean, Marie)
chirurgien (Maroc) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
9 mars 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Diefenbacher (Jean-Louis)
délégué général de société en Asie (Singapour) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
9 mars 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Perceval (André, Alfred, Eugène)
président honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Houssin (Pierre, André, Rémy)
ancien député, président du conseil général de la Charente ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: L'Hopitalier (Jean-Marie, Michel)
directeur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Andres (René)
administrateur de biens, président adjoint d'une fédération nationale de l'immobilier ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Janoir (André)
contrôleur général à Electricité de France et Gaz de France ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Darricau (Jacques, Marcel)
ingénieur général de 2e classe de l'armement ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Montfort (de) (Michel, Marie, Pierre)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 40 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
24 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Ballada (Jean-Michel, Eugène)
chef de musique des armées hors classe ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Denis, née Lienhardt (Christiane)
responsable d'un service médico-social ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Ivanoff (Ivan-Paul)
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Rigal (Monique, Marie-Françoise)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie dans l'académie de Clermont-Ferrand, 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Le Gac (Marie-Josèphe)
juge au tribunal de grande instance de Paris ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
28 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Hardy, née Micard (Francine, Georgette)
agent sur contrat ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
24 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Bel (Aimé, Georges)
chef du centre de télécommunications de Wallis ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: RP Alin (Philippe, Georges, Alfred)
supérieur de mission, administrateur apostolique au Cameroun ; 40 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
7 octobre 1990
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Berdery (Jean, André, Marie)
ancien directeur adjoint dans une direction départementale de La Poste ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
7 octobre 1990
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Gilles, née Vidal (Jacqueline)
proviseur de lycée honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
7 octobre 1990
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Genet, née Veyssié (Jacqueline, Hélène, Juliette)
professeur émérite de l'université de Caen ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
7 octobre 1990
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Diaz (Elio)
ancien secrétaire général adjoint d'un syndicat de transports ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Berlatier (Germain, Pierre)
président d'une fédération régionale de travaux publics ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Clausin (Pierre, Jean, René)
président-directeur général de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
24 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Tiné (Hubert)
artisan boulanger ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Roche (Louis, Pierre)
ancien professeur, chef de cuisine ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Chopin (Jean-Claude)
ancien ingénieur ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Bardollet (Joseph)
responsable de fabrication ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Baqué (Maurice)
vice-président d'une chambre de métiers ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Altit (Armand)
fondateur d'un club sportif ; 40 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Danjou (Jeanne, Henriette)
ancienne surveillante générale des hôpitaux ; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Hénard (Jean, Joseph, Abel)
principal du collège Martin-Luther-King de Calais ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: D'Alché (Etienne, Marie, Paul)
professeur de physiologie animale à l'université de Caen ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Mothe (Alain, Jean, Michel)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
29 juin 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Ghesquière-Dierickx (Thérèse, Madeleine, Marie-Antoinette)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Wallez (Jean-Pierre)
violoniste concertiste, chef d'orchestre ; 40 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Ebroïn (Ary, Sady, Philémon)
écrivain-chroniqueur gastronomique à la Guadeloupe ; 40 ans de services civils, militaires et d'activité culturelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Gerval (Jacques, Léon, Joseph)
président de la section de l'Essonne de la société nationale “Les Médaillés militaires” ; 40 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
4 octobre 1972
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Christophorov (Boyan, Pentcho, André)
chef du service de médecine interne d'un groupe hospitalier ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Eschwege, née Pierson (Eveline, Madeleine, Marie)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Detroyat (Yves, Gabriel, Francis)
responsable administratif et financier dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Cournille (Yves, Bernard, Félix)
président d'honneur d'une chambre patronale de la boulangerie-pâtisserie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Sampré (Jacques, Paul, Marcel)
directeur délégué d'un groupe industriel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Blanchet (René, Antoine)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Mesnier (Yves, Joseph, Jean)
membre d'un comité économique et social régional, ancien maire ; 40 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
39 ans d'activités professionnelles et de services civils
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Hémar (Michel, Marie)
administrateur de sociétés, président d'un groupe financier et immobilier ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Crooson (Gérard, Raymond, Jean)
ingénieur commercial (er) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
4 octobre 1972
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Dupuy (Daniel, Georges)
directeur de division dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
15 juin 1988
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Smith (Louise, Aïma, Putea), épouse Williams
déléguée communale en Polynésie française ; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Chevalier du
22 mars 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Costes (Maurice)
consul général de France à Karachi ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Teboul Benguigui (Samuel)
attaché à la préfecture de Haute-Garonne ; 40 ans de services civils, militaires, d'activités syndicales et cultuelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
32 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Darnis (René, Joseph, Marie)
président d'une section au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Louvart de Pontlevoye (Anne, Marie, Paule)
ancienne ambulancière, ancienne secrétaire de l'attaché militaire à l'ambassade de France à Washington ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Bottagisio (Jean, Emile)
représentant d'un groupe bancaire, délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Colombie) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Delatouche (Raymond, Hippolyte, Marie)
ancien administrateur d'une caisse régionale de banque ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Mathieu (Roland, Robert)
ancien maire adjoint ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Jouffret (Maurice, André, Marie)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Brunet (Jean, Louis, Henri)
président-directeur général de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
12 août 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Poisson-Gouyou-Beauchamps (Charles, Xavier)
directeur de recherche honoraire ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Quessart (Jean, Joseph, Marie)
ingénieur en chef hors classe honoraire à la S.N.C.F. ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
32 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Ehret (Anne-Marie)
secrétaire d'administration et d'intendance en chef à la direction régionale des services pénitentiaires de Strasbourg ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
23 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Pernet (André, Louis)
prêtre camillien, directeur d'une maison d'accueil ; 40 ans d'activités sacerdotales, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Haignere (Pierre, Emile, Arthur)
directeur d'hôpital ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Pochat (Jean, Yves)
contrôleur en chef des affaires maritimes ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
13 février 1980
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Bachelet (Claude, Andrée)
attaché administratif dans une direction régionale de l'équipement ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
13 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Tarralle, née Piffault (Josette, Michelle)
secrétaire administratif de classe supérieure au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Biaud, née Doublet (Janine, Julia)
secrétaire administratif de classe supérieure au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Werler (William, Alphonse)
agent sur contrat ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Riehl (Michel, Othon)
chef de bureau adjoint ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Poli (Amédée, Henri)
agent sur contrat ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Azaïs (Chantal, Pierrette)
secrétaire administratif de classe supérieure ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Andrinople, née Hénain (Arthuria)
secrétaire administratif de classe supérieure ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Lasnel (Claude, Yves)
responsable de mission de coordination en faveur de l'intégration ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
24 juin 1981
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Officier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Amauger (Michel, Marie)
directeur à La Poste ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Chesselet (Roger, Paul)
directeur honoraire de recherche ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
15 mars 1990
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Goyet (François)
ingénieur transport exploitation honoraire à la S.N.C.F. ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Fau (André, Benjamin, Gustave)
inspecteur honoraire à la S.N.C.F. ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Trébern, née Benoît (Josette, Yvonne)
ancien secrétaire administratif au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Perrier (Marie-Claire), épouse Noah
présidente d'une association à but humanitaire ; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Seisdedos, née Fortet (Carmen)
présidente régionale d'une association humanitaire ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Lagarigue (Michel)
secrétaire général d'une société ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Hostiou (Jean, Claude)
directeur d'une caisse mutuelle ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Vogt (Lucien, Joseph)
chef d'un bureau technique en Mauritanie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
13 octobre 1988
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Carbonnier (Michel, Hubert)
chargé de mission dans une organisation pour la coopération et l'investissement ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Savic, née Haïtayan (Marianne)
officier de protection dans un office national ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Pierré (Fernand)
chargé de mission au conseil régional d'Alsace ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Officier du
12 avril 1988
19 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Keirle (Michel, Marcel)
ancien directeur dans un groupe textile ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
36 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Poujoulat (Gabriel, Gervais)
ancien directeur de service dans une chambre de commerce et d'industrie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Clauss (Jean, Louis)
président d'un groupement professionnel d'hôteliers ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
13 février 1980
40 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Barré (Jacques, Roger)
président-directeur général d'une société de transports ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Sénat (François)
président d'une association pour l'insertion sociale ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
6 mars 1982
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Guglielmo (Raymond)
ancien président d'un syndicat professionel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Dubuisson (Dany)
secrétaire général d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Clauss (Jean-Claude)
président d'une association en faveur de la protection des animaux ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Agard (Claude, Clément)
directeur général d'une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Saubot (Roger, Henry)
architecte, président de l'Académie d'architecture ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
2 mars 1984
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Dupont dit Foucart (François, Louis)
journaliste ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Crimail (Philippe, Yves)
médecin-chef hospitalier honoraire ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Chauleur (Yves, Mary, Philippe)
inspecteur général de la construction ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: David (Michel, Fernand, François)
membre du Comité de la flamme sous l'arc de Triomphe ; 40 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Marquet (Andrée)
professeur à l'université Pierre-et-Marie-Curie ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Dieuzeide, née Porcher (Geneviève, Rose)
agent contractuel à la Documentation française ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
26 avril 1975
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Condette (Jacques, Claude)
contrôleur général de l'Unedic ; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Crespel (Etienne, Marcel, Richard)
fondateur d'un club de représentants de groupes industriels français à Bruxelles ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Despont (Guy, Félix, Jean)
architecte D.P.L.G.-expert près les tribunaux en matière de logement ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Williaume (Francis, Raymond, Gaston)
directeur administratif et financier de la production d'une chaîne de télévision ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture
Chevalier du
22 mai 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Sajus (Raymond, Henri)
administrateur de sociétés ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Jauffret (Jean-Claude, Michel)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Cité
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
annees_service="40"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Guigou (Dominique)
officier en chef des équipages ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Cabiro, née More (Janine)
secrétaire de mairie ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roux (Robert, André)
conseiller général de la Charente ; 40 ans de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pontroué (Michel, Paul)
directeur général adjoint des services du département du Morbihan ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Esclangon (Danielle), épouse Pansu
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bourbon (Suzanne, Anne-Marie), épouse Maurice
conseiller technique de service social à l'inspection académique de la Côte-d'Or ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: d'Andréa, née Soler (Maryse, Lucienne)
contrôleur principal des impôts, à Marseille ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bayot (Gabrielle, Ghislaine)
trésorier principal du Trésor public au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Auzeau (Jean-Louis)
délégué régional à la sécurité routière ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fourage (Jean-Claude)
ingénieur d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cadiou (Joseph, Yves)
ingénieur d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Rat (Paul)
acteur, metteur en scène ; 40 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gentilini (Marc)
chef de service hospitalier ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Videau (Yves, René)
directeur départemental à La Poste ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubourdieu (Henri)
receveur, chef du service des douanes de Mayotte ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Servières (Jean)
ingénieur principal hors classe honoraire à la S.N.C.F. ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Miri (Alain)
président départemental adjoint de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 40 ans d'activités associatives et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Houlgatte (Josette, Jacqueline)
présidente honoraire du tribunal de grande instance de Cambrai ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nouchi (Claude, Elie)
ancien secrétaire général d'une direction régionale de l'environnement ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pouillet (Robert)
directeur technique dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mas (Robert)
directeur de centre dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Runge (Marie, François)
ancien directeur d'un organisme à caractère social ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Léotardi (Paul, Eugène)
conducteur de travaux publics ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brusset (François, Marie)
commissaire régional d'un organisme fraternel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Seveno (Roger)
président national adjoint de la société “Les Meilleurs Ouvriers de France” ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delomier (Yves, Marcel, Marie)
ancien médecin, chef de service hospitalier ; 40 ans d'activités professionneles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boukhadra (Laïd)
président départemental d'une association ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aoudeche (Tayeb)
délégué d'une Union nationale de travailleurs rapatriés ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baguet (Bernard)
directeur de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Gueut (Henri)
adjoint au maire de Royan (Charente-Maritime) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Laval (Henri, Antoine)
secrétaire général départemental d'un organisme professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coudray (Michel)
directeur technique d'un groupe industriel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Manuel (Jacques, Jean)
président d'un syndicat d'initiative ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vioulac (André, Joseph)
vice-président général d'un syndicat professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Renucci (Stanislas)
ancien chef de district à l'Office national des forêts ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lambert (Etienne, Zéphyr)
directeur dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gautier (Michel, Alexis)
président-directeur général de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grenet (Claude, Georges)
ancien directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Beuchat (Bernard, Pierre)
président-directeur général de société, conseiller du commerce extérieur ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kerl (Auguste, Charles)
président général d'une association d'éducation populaire et sportive ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacoste (François)
responsable d'associations humanitaires ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bujeaud, née Bon (Colette)
adjoint administratif principal au ministère ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Eyvrard (Louis, Jacques)
chef de secteur dans un parc national ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fressoz (Jean-Marie)
président-fondateur d'une association caritative tiers-mondiste ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rabahi (Mohamed)
agent de service au ministère ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Moraux (Christian, Albert)
chargé d'une sous-direction au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dillard (Gilles, Pierre, Camille)
ingénieur général de l'aviation civile ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bodin (Michel, Marie, André)
professeur honoraire des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bourquin, née Chonavel (Jeannine, Monique)
directrice d'un établissement d'enseignement adapté dans le Loiret ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Coulbois (Pierre, Charles, Edouard)
président de section au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bonnafoux (Victor)
ancien maître imprimeur ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Derieux (Jacques, Bernard, Arthur)
président de société agro-alimentaire ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bonduel (Jacques, Francis, Lucien)
ancien président-directeur général d'une brasserie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bachelet (Alain, Henri, Jacques)
président-directeur général d'un groupe agro-alimentaire ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lopez (Maurice)
porte-drapeau d'une union nationale de combattants d'Afrique du Nord ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000376631(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Robert de Saint Vincent (Emmanuel, Marie, Jean)
directeur régional de l'environnement ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Wicart (Adrien, Albert, Jean)
directeur interrégional des douanes à Nantes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Deniaud (Jean-Claude)
inspecteur général des postes et télécommunications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kirn (André)
professeur des universités, président du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Trestournel (Yves)
président d'un comité départemental de l'Unicef ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Jaeger (Jacques, Maurice)
président d'une caisse nationale mutualiste ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brian (Jean, Louis, Henri)
ancien directeur de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dumont dit Dumont-Fouya (Lucien, André)
président-directeur général d'une société de transports ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'équipement, du logement
25 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Tinlot (Robert)
directeur général de l'Office international de la vigne et du vin ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Taupin (Raymond, Elie)
président de la section de Créteil de la Société nationale “Les médaillés militaires”; 40 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
37 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Dupuy (Marcelle, Germaine)
inspecteur du Trésor public à Toulon; 40 ans de services civils
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
7 octobre 1985
29 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Miaglia (Emmanuel, Robert)
président d'une association de bienfaisance; 40 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Gorini (Roger, Gabriel)
ancien inspecteur général de l'éducation nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Carret (Anne, Marie)
ancien chef de service administratif dans une préfecture; 40 ans de services civils
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Stoquert (Hubert, Lucien)
chef de service dans une direction régionale de l'Office national des forêts; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Fadat (Charles, Marie)
ancien responsable d'une section à l'Office national de la chasse; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Voisin (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'éducation nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Rochet (Jean, Michel)
professeur de lycée à Agen; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Joubert (François, Richard)
principal honoraire de collège; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Goutte (Robert)
professeur des universités à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Le Bars, née Herpeux (Henriette)
principal honoraire de collège; 40 ans de services civils
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Durand (Huguette, Marie-Claude)
professeur honoraire des universités; 40 ans de services civils
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Attali (Paul, Henri)
inspecteur général de l'éducation nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Boiffard (Christiane, Colette), épouse Cantin
chef de division à l'inspection académique de l'Indre; 40 ans de services civils
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Colombel (Raymond)
chargé de missions au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Ganci (Joseph, Antoine)
agent contractuel; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Bouvet (Claude)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Bernier (Jean, Pierre, André)
chef des services fiscaux à Melun; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
7 octobre 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Esnoux (Maurice, Auguste)
directeur d'établissement principal à La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
19 juillet 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Debray (Jean, Claude)
sous-chef de section au Centre national de la cinématographie; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Chevalier du
21 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Innocentini (Marius, René)
champion de France de pêche sportive; 40 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 décembre 1983
28 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Girard (Jean, Adrien)
adjudant pompier à la Banque de France; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
7 octobre 1985
29 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Tévenin (Jean)
ancien directeur dans un groupe industriel; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
7 décembre 1983
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Vuillard (Gérard)
ancien vice-président de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Finances et commerce extérieur
51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Ury (Claude)
président international de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Simon (Jean-Pierre, Lucien)
attaché commercial; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère du travail et des affaires sociales
43 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Magnani (Jean-Paul, Marc)
responsable dans une société; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère du travail et des affaires sociales
29 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Charazac (Robert)
ancien président d'une chambre syndicale professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère du travail et des affaires sociales
29 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Boisson (Bernard, Thomas)
directeur général des affaires sociales d'un organisme socioprofessionnel; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Bruneau (Bernard)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère des petites et moyennes entreprises
40 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Lienard-Weydts (Roland, Alphonse)
consul honoraire de France à Courtrai (Belgique); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Thieck, née Borgel (Jacqueline, Huguette)
professeur de français (Chine); 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Favrel (André)
conseiller municipal de Cormontreuil (Marne) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Delorme (René, Marius)
président d'une association départementale d'amis et de parents d'enfants inadaptés; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
32 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Dejean de la Batie (Chantal, Marguerite), épouse Potier
conseiller à la cour d'appel de Paris; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
22 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Rivry (Marc)
président d'une chambre d'agriculture; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Gilbert (Michel, Jean)
conseiller général du Cher, maire de Pigny; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Chevalier du
12 avril 1975
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: de Chauveron (Jean)
délégué général d'une association professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Ferrier (André)
médecin spécialiste; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Ferrer (Francis, Antoine)
correspondant d'une société à caractère social; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
19 juillet 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Breuil (Claude, Paul)
secrétaire du conseil d'administration de France Télécom; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des technologies de l'information, et de la poste
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des technologies de l'information, et de la poste"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Dussutour (Jacques)
vice-président du conseil général d'Eure-et-Loir, maire de La Ferté-Vidame; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Frobert (Michel, Désiré, Guillaume)
principal honoraire de collège; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Faivre (Renée, Marie)
conseiller administratif des services universitaires au rectorat de Besançon; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Vandewyhaeghe (Jean-Marie, Paul, Cornil)
président de chambre à la cour d'appel de Douai; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
40 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Gilot (Jean, Jacques, Marie)
vice-président du conseil général d'agronomie; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Froment (Michel, Léon, Félix)
directeur de recherche; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Toulet (André, Jean)
ancien directeur des relations extérieures d'un groupe pétrolier; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, du dialogue social, et de la participation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, du dialogue social, et de la participation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Bussière de Nercy de Vestu (Bernard)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Villerabel (Gustave, Henry, Raoul)
commandant, groupe de spécialités état-major; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
31 ans de services
legion_honneur
annees_service="40"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Jay (André, Georges)
ancien directeur départemental adjoint à France Télécom ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Gobbey (Maurice, Jean)
directeur d'établissement principal à France Télécom ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Pecqueur (Claude, Eugène)
directeur départemental à La Poste ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Castagné (Roger, Michel)
directeur départemental adjoint à France Télécom ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Roberjot (Bernard)
ancien directeur adjoint du travail et de l'emploi; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
30 juin 1987
26 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Tanguy (Laurent, Gabriel, Marie)
ancien directeur adjoint de La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
14 juillet 1976
44 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Sauzeat (Daniel, Lucien)
ancien ingénieur d'études et de fabrications; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
14 juillet 1976
44 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Richardot (René, Léon)
principal de collège honoraire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
14 juillet 1976
44 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Crépy (Janine, Gabrielle)
chef de section à France Télécom ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
31 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Georges (Michel, Nicolas)
chargé de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 août 1975
40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Guillanton (Jacques, Robert)
prote principal, chef de département à l'Imprimerie nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Varsier (Aristide)
ancien directeur d'école à la Martinique; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
35 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Phinera-Horth (Stéphan)
président du conseil général de la Guyane; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
35 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Lafont (Claude, Marcel)
principal de collège (Libye); 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Calmet (Jean-Louis)
ancien agent administratif de chancellerie; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Berard (Jacques)
mécanicien d'hélicoptère à la base de la sécurité civile de Montpellier; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Chalvet, née Fontanier (Thérèse)
chef de section à la préfecture de l'Aveyron; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Badaire (Jean, Marcel)
principal de collège à Paris; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Chavetnoir (Michel)
conseiller général, maire de Foncine-le-Bas (Jura); 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Robillard (Henri)
conservateur d'un musée; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Bensahel (Henri)
professeur des universités, praticien hospitalier; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Officier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Aramburu (James, Joseph)
directeur départemental à La Poste ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Arroyo (Adrien, Ernest)
directeur adjoint honoraire du travail et de la main d'oeuvre; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
14 juillet 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Leclercq (Jean-Claude)
vice-président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
23 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Molinari (Pierre, René)
président d'un club philatélique ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Eberlin (Michel, Paul)
président du directoire d'une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
31 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Rozza (Serge)
président d'un organisme professionnel; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
30 juin 1987
26 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Policella, née Le Péron (Marie, Rose)
ancien chef de centre des services extérieurs du travail; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
30 juin 1987
26 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Ramadier (Guy)
président d'une association humanitaire; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 août 1975
27 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Le Cozannet (Yves)
ancien sénateur, conseiller général; 40 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Bouche (Pierre, Gérard)
vice-président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Vigier (François, Claude)
chef de département à l'université Harvard (Etats-Unis); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Massias (Guy)
président-directeur général d'une société de transports; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
Chevalier du
3 octobre 1986
27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Epp (Bernard, Marie)
président national d'une association professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
Chevalier du
3 octobre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Bouguin (Georges)
conducteur d'automobile à l'administration centrale; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
Chevalier du
3 octobre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Thiers (Michel, Pierre)
ancien directeur de recherche; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Jambu (Bernard)
agent contractuel au Centre national des oeuvres universitaires et scolaires; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Clément (Pierre, André)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Groult (Jacques, Marcel)
greffier en chef honoraire du tribunal de commerce de Vire; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Bruel (André)
greffier en chef au tribunal de commerce de Paris; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Léger (Jacques, Henri)
président d'une ligue régionale de football; 40 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Fournier (Jean, Robert)
adjoint au maire de Prigonrieux (Dordogne); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Barthez (Jean, Yves)
directeur régional dans une société de messagerie ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Baudrey (Robert, Charles)
directeur de société; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
30 juin 1987
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Dazinière (Jean)
président d'association d'anciens combattants; 40 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
14 juillet 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: de Ghaisne de Bourmont (Joseph, Carle, Guy-René)
ancien aumônier, fondateur et secrétaire général du cercle international de l'Arc; 40 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Sorin (Yves, Marie, André)
praticien hospitalier honoraire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Combes (Henry, Jean, Marcel)
premier conseiller à l'ambassade de France à Madagascar; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Deslandes (Michel, Fernand, Barthélémy)
directeur du groupement d'intérêt public social de La Poste et de France Télécom; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: François (Dominique, Edouard)
ingénieur-conseil au Commissariat à l'énergie atomique; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Delmas (Monique, Marie-Louise), épouse Colas
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Versailles; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Poulle (Emmanuel, Félix, Marie)
ancien directeur de l'Ecole nationale des chartes; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Vercellotti (Jean, Paul)
ancien conseiller général du Doubs, conseiller municipal de Quingey; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Pagazani (Roger, Louis, Auguste)
directeur dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Westercamp (Bernard, Georges)
président d'une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Séquier (Jacques, Paul)
chef des services fiscaux à Créteil; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouaix (Jean)
receveur-percepteur des finances à la paierie générale auprès de l'ambassade de France à Alger; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouheben (Jean, Georges)
receveur principal des douanes à Strasbourg; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoareau (Joseph, Marie)
éducateur à la Réunion; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nguyen-Huu (Christian, Thanh)
consul adjoint à l'ambassade de France à Wellington; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clozel, née Fenot (Georgette)
attaché à la préfecture de la Haute-Marne; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vagnier (Claude, Arthur)
inspecteur principal à La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lonjou (Pierre, Philippe)
chef de division à La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupont (Bernard)
ancien maître de conférences; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lespinasse (Jean, Paul)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hutin (René, Séraphin)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Lille; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hillaire (René, Pierre)
ancien attaché d'administration centrale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferretti (Olivier, Marie)
conseiller de chambre régionale des comptes, commissaire du Gouvernement; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Godin (Serge, Georges, René)
ancien ingénieur d'études et de fabrications; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poquet (Roland)
directeur d'un centre culturel; 40 ans d'activités culturelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chauray (Jean-Claude)
artiste peintre; 40 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Castan (Jean-Louis)
chef de secteur au Palais-Bourbon; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kister (Robert)
conseiller à la direction départementale de la jeunesse et des sports de la Moselle; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rottier (André, Alexandre)
ancien agent d'exploitation de La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jeanne-Rose (Stanislas, Gérard)
président d'une amicale de travailleurs; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jallet (Bernard, Cyrille)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Du Lac (Marc, Marie)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balmelli (Albert, Pierre)
ancien agent administratif; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grandet (Paul, Germain)
directeur d'organismes en faveur de l'amélioration de l'habitat; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laxenaire (Georges, François)
expert-comptable, commissaire aux comptes; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brugere (Georges)
commerçant; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Césaire, née Mola-Francisque (Amélie, Odette, Raymonde)
adjoint administratif à la préfecture de la Guadeloupe; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrier (Yves, Albert)
délégué à l'exportation dans une compagnie (Libye); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kaub (Marceau, Ferdinand)
directeur de sociétés (Suisse); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Orlowski (Serge, Michel)
ancien chef de division à la Commission européenne; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sorel (Jean, Lucien)
maire de Cournon (Morbihan); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Juste (Jean-Claude)
maire de Couloutre (Nièvre); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baguenault de Puchesse (Hubert)
directeur de sociétés; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomère (Roland)
ancien directeur dans un groupe pétrolier; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hérail (Gabriel)
ancien directeur d'un office de tourisme; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourdiole (Roger, François)
directeur adjoint de services techniques municipaux; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Esquerré (Jacques, Louis)
directeur départemental de la prévention routière; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Strack (Jacques, Louis)
directeur dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathieu (Claude, Marcel)
président adjoint d'une fédération professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fages (Maurice)
président d'une fédération d'organismes de défense sanitaire; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meaume (René, Georges, Michel)
président-directeur général d'une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kollitsch (Michel, François)
médecin du travail à la caisse française de développement; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la coopération"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cadat (Gabriel)
ancien technicien supérieur de la navigation aérienne; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robillart (Guy, Charles)
inspecteur général de l'éducation nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Pringuez (Jean, Aimé, Paul)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Béthune; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Villalard (François)
inspecteur général de la jeunesse et des sports; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Genevois (Simonne), épouse Conti
comédienne; 40 ans d'activités cinématographiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Baillargeat (René, André)
ancien professeur d'histoire militaire au musée de l'armée et vice-président de la société des amis du château d'Ecouen; 40 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Bisault (Michel, Maurice)
secrétaire général de la questure à l'Assemblée nationale; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Pauper (André, Robert)
administrateur-directeur général de société (Belgique); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: de Montalembert d'Essé (Gilles, Georges, Claude)
délégué général d'un groupe d'assurances (Grèce); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Visticot (Michel, Jean, Charles)
président fédéral d'un syndicat; 40 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Krautter (Jean, René)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Neuhoff (Philippe, Jean, Georges)
directeur général de banque; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Chevalier du
20 février 1985
29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Jaudel (Etienne)
avocat au barreau de Paris, ancien secrétaire général de la Fédération internationale des Droits de l'homme; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: de Brek (Michel, Jacques)
notaire à Caen, ancien président de la chambre départementale des notaires du Calvados; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Delorenzi (Roger, Louis, Charles)
président de l'union des industries de la protection des plantes; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: David (Yves, Jacques, Jean-Marie)
ingénieur général de 2e classe de l'armement; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
36 ans de services
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Samson (André, Jacques)
commandant, groupe de spécialités d'état-major; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Matte (Michel, Robert)
chef des services fiscaux à Lille; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoist (Michel, Yves)
membre du conseil de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C.-A.F.N.; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Jacques)
directeur d'un service comptable de La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sourioux (Guy)
directeur d'établissement à La Poste; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Pape (Yves, Georges)
contrôleur en chef des affaires maritimes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agut (Jean-Pierre)
contrôleur principal des travaux publics de l'Etat; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gil, née Médina (Yolande, Viviane)
secrétaire administratif des services extérieurs; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rapp (Francis, Jean)
ancien professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Freycon (Fernand, Gaston)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amor (Bernard, Paul)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Demaizière (Colette, Marie)
professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kusiak, née Adrien (Claudine)
secrétaire administratif; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Traynard (Philippe, Claude)
professeur d'université honoraire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paronnaud (Edmond)
président du comité de Rochefort de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 40 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Adam (Henry)
délégué ministériel à la normalisation; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Corbeau (Jean, Maurice)
président de chambre régionale des comptes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Taxil (Gilbert)
secrétaire général de la préfecture de Paris; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean-Claude)
directeur de la Manufacture nationale de tapisserie de Beauvais; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemaire (Simone, Rachel, Fernande), épouse Edeine
institutrice honoraire; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desmarie (Jean-Pierre)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bory (Yves)
président d'une Union nationale professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Michel)
architecte-conseil au ministère; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Henri, Joseph)
président d'une union de commerçants; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lubrano (Pierre-Jean)
chef d'entreprise; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prin (André, Fernand, François, Edmond)
directeur honoraire d'un organisme à caractère social; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duhalde (Roger)
conseiller général des Alpes-Maritimes, maire de Mougins; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wolf (Roger)
adjoint au maire de Villemomble (Seine-Saint-Denis); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fort (André, Michel)
directeur administratif dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fautrel (Jacques, René)
directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Varaldi (Georges, Félicien)
ancien chargé de mission dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kreiss (Michel, Roger)
conseiller à la chambre de commerce de Strasbourg; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Defosse (Jacques)
ancien chef de laboratoire dans une usine; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fèvre (Claude, Philippe)
directeur d'un groupement professionnel de travaux publics; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutertre (Guy)
commissaire aux comptes à Paris; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Vourch (Laurent)
chef de bureau au quartier des affaires maritimes de Sète; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dandeu (Jean, Marcel)
responsable d'un centre de formation continue; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voitot (Jacques, Augustin)
ancien technicien supérieur; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laroche (Jean-Michel)
président-directeur général d'une entreprise; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ranger (Jean, Bernard)
ancien directeur à Electricité de France; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Merchez (Gilbert, Raymond, Maximin)
ingénieur principal honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lieval (Marcel)
ancien scaphandrier démineur; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacroix (Claude, René)
ingénieur en chef honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beauchataud (Jean-Pierre, Henri)
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Sat (Gilbert)
chargé de mission auprès du préfet délégué pour la police à Marseille; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
61 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Sans (Edouard, Eugène)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
35 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Berne (Monique, Germaine)
délégué du centre d'information civique; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: de Bourgoing-Le Peletier d'Aunay (Pierre, Augustin, Marie)
ancien directeur dans un groupe pétrolier; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Bapst (Michel)
directeur dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Pascal (Jean, Lucien, Gaston)
président d'une société financière; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Martin-Comnène (Alexandre, Philippe, Antoine)
avocat au barreau de Paris; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Frezouls (André, Michel)
avocat au barreau de Poitiers, ancien bâtonnier; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Daublon (Georges, André)
notaire associé à Paris; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Levi (Jacqueline, Fanny), épouse Bromberger
avocat honoraire au barreau de Paris; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Dhellemmes (Pierre-Yves, Paul)
président-directeur général d'une société d'armement à la pêche; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Teule (Jacques, Allain, Serge)
chef de projet au secrétariat général de la défense nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
8 décembre 1981
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="40"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Caron (Jean-Claude, Lucien)
conseiller général des Hauts-de-Seine, adjoint au maire de Rueil-Malmaison; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Forget (Jacques)
conseiller à la Cour de cassation; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Cornier (Lucius, Marius, Fernand)
adjoint au maire de La Grande-Motte (Hérault); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Collin (Bernard, Paul)
vice-président du conseil général de la Haute-Marne; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Pinseau (Michel)
architecte; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Bernardy (Jean-Michel)
président-directeur général d'une agence de voyages; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Cauchois (André, Jules, Jean)
patron pêcheur; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de secours en mer
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Hely (Jean, Joseph)
président de l'Union des sections des Côtes-d'Armor et de Lannion de la société nationale Les Médaillés militaires; 40 ans d'activités professionnelles et sociales et de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Perez (Jean-Paul)
dit Perez y Jorba, doyen de faculté ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Roux (Robert, René, Marcel)
commandant honoraire de sapeurs-pompiers volontaires ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Kohn (Salomon, Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Dijon ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Staebler (André, Gilbert)
proviseur de lycée à Bayonne ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Delecroix (Pierre, André, Marcel)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Belle (Jacques, Fernand)
conseiller maître à la Cour des comptes, président d'une chambre régionale des comptes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Montegut (André, Louis, Bernard)
professeur de collège d'enseignement technique à Bangui ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lenoir (Dominique, Claude, Lucien)
président de société, représentant d'un groupe bancaire (Australie) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pommarède (Pierre)
Abbé
ecclésiastique ; 40 ans de sacerdoce, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gelinet (Elie, Bertrand, dit Pierre Marcabru)
critique dramatique et cinématographique ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Charret (Joseph, Marie)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTÉ
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Brunet (Daniel, Christian)
ingénieur en chef de l'armement ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Roudaut (Roger, Jean-François, Marie)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
28 ans de services
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Félix (Jean, Pierre)
directeur à la préfecture de la Mayenne ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Durand (Paul, Eugène)
conseiller général de l'Aude, maire de Saissac ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Rémy (Claude, Louis)
directeur de La Poste du Territoire de Belfort ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Quenot (Jacques, Gabriel)
directeur de La Poste des Ardennes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Paris (Claude, Bernard)
ingénieur en chef à la direction générale de France Télécom ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Guette (Yves, François)
secrétaire général adjoint de la mutuelle générale des P.T.T. ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Sandoz, née Bosset (Danièle, Paulette)
inspecteur à la direction générale de France Télécom ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Martin (Jeannine, Josette)
inspecteur à la direction générale de France Télécom ; 40 ans de services civils. -
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bertrand, née Labrousse (Jacqueline)
chef de section au centre de chèques postaux et de C.N.E. de Paris ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Tchouboff (André, Grégoire, Léon)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Lecaillon (Louis, Georges, Ghislain)
ancien contrôleur aérien ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bons (Jacques)
vice-président de l'Ecole pratique des hautes études ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Potier (Claude, Lucien)
secrétaire général de l'université Paris-V ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Paquot (Marcel, Edmond)
directeur honoraire de collège 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Léonard (Henri, Constant)
technicien supérieur d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Durand, née Le Boisselier (Huguette, Germaine)
ouvrière d'Etat; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Pascal (Jean)
administrateur adjoint au Sénat ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat. - Rapatriés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Roussel (Raymond)
ancien professeur ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Lemaire (Jean-Jacques)
receveur percepteur des finances, assistant de vérification à la Cour des comptes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Partaix, née Leballeur (Nicole, Raymonde)
attaché d'administration centrale au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Guin (Paul)
président d'un organisme professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Clausel (Maurice, Joseph)
président d'une caisse de retraite artisanale ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Delrue (Roger)
directeur régional d'une compagnie aérienne (Norvège) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Martin (Raymond, Jean)
avocat honoraire au barreau de Marseille ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Jacquety (Jean-Louis, Marie)
conseiller dans une société au dation ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Hérault (Robert)
professeur technique à l'Institut national des cadres du Gabon ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Onténienté (Albert)
contrôleur en chef des affaires maritimes ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Le Quellec (René)
président d'un comité local de pêches maritimes ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bouché (Georges)
cuisinier, restaurateur ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Fugain (Gilbert, Jean-Pierre, Joseph)
ancien directeur d'unité de production à Electricité de France ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bougerolle (André, Maurice)
ancien chef de bureau à la Banque de France ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bonnin (Charles, Emile)
correcteur principal à l'Imprimerie nationale ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Anglade (Jean-Pierre, Marcel, Roger)
général de brigade ; 40 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000527852(source JORF)
élévation
03 Mai 199303/05/1993
De: Varnier (Jacques)
médecin de 2e classe ; 40 ans de services civils et militaires. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 1er du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000162843(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Brousse (Jacques, Jean, Marcel)
capitaine de frégate, 40 ans de services civils et militaires
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 1er du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000162843(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Bourgeois, née Guillemoteau (Michelle-Renée)
secrétaire général adjoint du Centre national de documentation pédagogique ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Rochet (Jacques, Pierre, Joseph)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Devillers, née Marquet (Marie-Paule)
membre d'associations ; 40 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
DROITS DES FEMMES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Lagrange (Bernard, Jean, Claude)
inspecteur général d'Electricité de France-Gaz de France ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Bonche (Noël, Louis, Antoine)
président-directeur général d'une entreprise de bâtiment ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Steinitz (Bernard)
antiquaire ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Cafler (Jacques, Paul, Gérard)
ancien conseiller du commerce extérieur ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Legrand (Jean, Charles)
inspecteur départemental de l'éducation nationale honoraire ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Desrayaud (Jacques)
dit Deray, auteur, réalisateur de cinéma ; 40 ans d'activités cinématographiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Roux, née Bonet (Ernestine, Catherine)
directrice d'école honoraire ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Lewis (Pierre, Marcel, Gilbert)
directeur régional de la jeunesse et des sports ; 40 ans d'activités socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Sintrat (Louis)
ancien inspecteur central des postes et télécommunications ; 40 ans d'activités sociales et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hoppenot (Jean-François, Stéphen)
ancien directeur d'une Assedic ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Dupille (Henry, Jean, René)
secrétaire général d'une fédération syndicale ; 40 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Paulette (Jean-Paul, Auguste, Eugène)
directeur général de la caisse régionale d'assurance maladie Nord-Picardie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Klein (Gilbert, Eugène)
président du directoire d'un quotidien régional ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Cotreuil (Robert, Émile, Louis)
ancien président de l'Association caritative de Saint-Vincent-de-Paul à Mortagne ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Doussin (Georges, Jean-Marie, Louis)
président national de l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de remise réglementaire de l'insigne
Tunisie et Maroc; 35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000359133(source JORF)
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Génot (Dominique, René)
adjudant-chef; 40 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="40"
citation
JORFTEXT000000355246(source JORF)
décoration
16 Novembre 199116/11/1991
De: Ross, née Gavalda (Huguette)
chef d'études à la direction de la Documentation française; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Bouchaud (Jean, François, Léon)
consul général de France à Sfax; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Degremont (Jean)
directeur administratif et financier de l'Alliance française; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION DES RISQUES
Ministère de l'éducation nationale
28 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Lafaurie (Jacques, Henri)
contrôleur d'Etat; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION DES RISQUES
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Perrier (Maurice, Eugène)
directeur dans une compagnie d'assurance; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du commerce extérieur
39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Petit (Michel, Pierre)
ingénieur responsable d'approvisionnement et directeur d'usine; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Leroux (Robert, Jean)
ancien chef de la régulation à Air France; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Lebeau (Marcel)
ancien chirurgien du centre de santé L'Aide médicale; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la solidarité
26 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la solidarité"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Lorin (Bernard)
président du conseil de prud'hommes de Bobigny; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Darthenay (Robert, Antoine, Albert)
délégué général de l'association de liaison et d'études postales de la presse; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Petetin (Claude, Georges, François)
administrateur civil hors classe, chargé de mission à la Caisse des dépôts et consignations; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Dumortier (Télesphore, Charles, Aimé)
ancien contrôleur général de la police nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
20 mars 1978
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Bahuau (Jacques)
ingénieur général de l'aviation civile; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Chapeville (François, Bronislaw)
professeur à l'université Paris-VII; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Lamant (Robert, François)
ancien médecin-conseil chef de service à la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Gabel (Marcelline, Georgette, Emilie)
assistante sociale-chef; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Pouilloux (Jean, Félix)
ancien professeur d'épigraphie grecque à l'université Lyon-II
membre de l'Institut; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Arbellot-Repaire (Yves, Robert, Emile)
secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de Loire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Carrière (Robert, Maurice)
ancien chef d'équipe; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Jouenne (Michel, Henri)
artiste peintre; 40 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la culture, de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Gayet (André, Marie, Alain)
conseiller technique en Côte-d'Ivoire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la coopération et du développement
Chevalier du
30 avril 1977
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Bizet, née Cony (Huguette)
administrateur civil hors classe au Conseil économique et social; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère chargé des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère chargé des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Lagravere (Pierre, Georges, Joël)
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Chevalier du
27 octobre 1978
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Gerante (Jean, Serge)
président de la caisse générale de sécurité sociale de la Guyane; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Axelroud (Raymond)
administrateur de sociétés (France); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Lefebvre (Jean)
président du Groupement national des transports combinés; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Beau (Alain, André)
administrateur délégué d'une banque; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Popelier (François, Xavier, Joseph)
président d'un club de basket; 40 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
JEUNESSE ET SPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Deramond (Michel, Charles, Marie)
médecin électro-radiologiste
membre du Conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Chevalier du
5 novembre 1973
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Bollet (Jean-Claude)
avoué près la cour d'appel de Paris; président de la Chambre nationale des avoués près les cours d'appel; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Chevalier du
27 octobre 1978
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Gabet (Michel, Jean)
ancien directeur adjoint des services financiers et juridiques d'Electricité de France; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.